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Conseil municipal du 29 juin

Conseil municipal
29.06.2017

Conseil municipal du 29 juin

La séance publique du prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 29 juin à 21h, en salle multimédia de l'hôtel de ville. Découvrez l'ordre du jour...


ORGANISATION MUNICIPALE

-    Modification des commissions permanentes
-    Modification des représentations au sein du SICGP
-    Modification des représentations au sein du SIA

VIE CULTURELLE

-    Mesures de tarification sociale pour le Conservatoire Claude Debussy
-    Tarification spéciale pour les nouveaux restaurants de la Fête des Loges
-    Convention – résidence Culture et Santé
-  Adhésion au programme Ammareal pour l’élimination des livres retirés des médiathèques
-    Fête des Loges – convention entre la Ville et l’Etat pour la sécurisation du champ de foire

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

-    Modification du règlement de la carte famille (+)

ENFANCE

-    Modification du règlement intérieur des établissements d’accueil de jeunes enfants
-    Adoption des tarifs péri et extrascolaires

NUMÉRIQUE

-    Adhésion de la Ville à l’association française des correspondants des données personnelles

RESSOURCES HUMAINES

-    Modification du régime indemnitaire de la Police Municipale
-    Actualisation de la liste des logements de fonction

FINANCES

-    Compte de gestion 2016
-    Compte administratif 2016
-    Affectation du résultat 2016
-    Reprise du résultat de clôture de l’Office de tourisme
-    Budget supplémentaire 2017
-    Cessions de baux emphytéotiques

ESPACE PUBLIC

-    Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation de travaux sur le réseau du SIARSGL
-    Mise en place d’un chantier jeunes à Daklha dans le cadre de la coopération décentralisée

ACHATS ET COMMANDE PUBLIQUE

-    Convention constitutive du GIP écojonction entre la Ville et l’EPLEFPA

POLICE MUNICIPALE


-    Conventions de mise à disposition de deux chiens à la Police Municipale

QUESTIONS DIVERSES



Le saviez-vous ?
Les réunions du conseil municipal sont publiques sauf quand la majorité des élus décide du huis clos de certaines séances : on parle de « conseil municipal privé ».

Toute personne peut y assister, quelle que soit sa domiciliation, sa situation, ou son intérêt, sans avoir à en justifier ou à en faire la demande. En revanche, l’assistance ne peut intervenir.

Dans certains cas, le Maire peut donner la parole une fois que la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne sont pas inscrites dans le compte-rendu du Conseil municipal.


Vous pouvez également retrouver les vidéos des différents conseils dans la rubrique
La Mairie