Conseil municipal : séance du 17 novembre 2011

1ère partie (7:53 minutes)
Vie culturelle
. Conservation / restauration des collections d'oeuvres d'art - Demande de subvention

2ème partie (16:02 minutes)
Solidarité
. Transports en commun - Convention - Avenant

Urbanisme / Environnement / Travaux
. Commissariat de police - Réaménagement et rénovation des locaux
. Opération "véloroute et voie verte Paris/Londres"
3ème partie (28:57 minutes)
. Station d'épuration Seine Aval - enquête publique
. Désaffectation, déclassement et procédure de vente d'un bien
4ème partie (9:31 minutes)
. Lisière Pereire - Acquisition d'emprises
. Régularisation foncière

5ème partie (25:53 minutes)
Ressources humaines
. Attribution d'un logement de fonction - Actualisation
. Régime indemnitaire des techniciens territoriaux - Modification

Finances
. Parcs de stationnement - Délégation de service public
. Logements sociaux - Garanties d'emprunts
. Conventions d'objectifs et de moyens avec des associations
6ème partie (14:24 minutes)
. Budjet modificatif 2011 - S.S.I.A.D.
. Décision modificative n°2 - Ville
7ème partie (36:44 minutes)
8ème partie (26:01 minutes)
9ème partie (31:18 minutes)
. Débat d'orientation budgétaire 2012

Syndicats intercommunaux
. Rapports annuels des établissements publics de coopération intercommunale

Questions diverses