Conseil municipal : séance du 29 septembre 2011

1ère partie (10:24 minutes)
Organisation municipale
. Modification des représentations du Conseil municipal

2ème partie (2:42 minutes)
Enfance
. Etablissement petite enfance - Convention d'objectifs et de financement - Avenant

3ème partie (41:01 minutes)
Urbanisme / Environnement / Travaux
. Fixation de la taxe d'aménagement
. Dépassement des règles de gabarit et de densité
. Fonds d'aménagement urbain - Demande de subvention
. Territorialisation des objectifs logements - Avis
. Changement d'affectation de locaux d'un groupe scolaire - Mise en accessibilité

4ème partie (28:37 minutes)
Délégations de services publics
. Gestion d'une crèche - Contrat de délégation de service public
. Transports interurbains - Demande de subventions - Avenant
5ème partie (18:05 minutes)
. Service de l'eau - Rapport annuel 2009

6ème partie (5:39 minutes)
Finances
. Taxe sur la consommation finale d'électricité
. Garantie d'emprunt à une société HLM

7ème partie (34:20 minutes)
Syndicats intercommunaux
. Rapports annuels des établissements publics de coopération intercommunale

Questions diverses