Déliberations adoptées lors de la séance du 10 février 2011

• Nomination d'un secretaire de séance - 72 Ko

• Bibliothèque – Demande de subvention auprès du Conseil Général des Yvelines - 97 Ko

• Théâtre Alexandre Dumas – Demande de subvention auprès du Conseil Général des Yvelines - 109 Ko

• Conservatoire à rayonnement départemental – Demandes de subventions à la DRAC et au Conseil Général des Yvelines pour l'aide au fonctionnement – Demandes de subventions au Conseil Général des Yvelines pour l'acquisition d'instruments et l'aide aux projets – Exercice 2011 - 159 Ko

• Signature d'un avenant à la convention avec la Préfecture des Yvelines pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - 131 Ko

• Rue des Cytises – Régularisation foncière - 117 Ko

• 12 avenue du Général Leclerc – Echanges de terrains - 103 Ko

• Programme local de l'habitat – Renouvellement de la convention avec l'association PACT ARIM - 108 Ko

• Acquisition par la Ville du terrain d'assiette de la chaufferie du quartier du Bel Air – Parcelle AT 1239 - 117 Ko

• Échange de places de stationnement dans la copropriété Arpège parking - 120 Ko

• Travaux de grosses réparations dans les écoles – Programme 2011 – Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines - 153 Ko

• Restructuration et rénovation des locaux culturels du centre ville – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer des permis de construire pour mises aux normes - 157 Ko

• Enquête publique relative au relèvement des altitudes d'amorçage de l'atterrissage des avions à destination de Paris-Charles de Gaulle - 183 Ko

• Attribution de bourses pour les projets jeunes - 98 Ko

• Gestion des équipements dynamiques de régulation de trafic des carrefours à feux tricolores — Convention avec l'État - 152 Ko

• Convention de délégation avec le syndicat des transports d'île-de-France pour les transports scolaires - 112 Ko

• Transports en commun – Conclusion de la convention partenariale de transports - 121 Ko

• Réhabilitation des logements et des espaces extérieurs de la résidence Alger/Hennemont – Garantie d'emprunts à l'OPIEVOY - 190 Ko

• Mandats spéciaux des élus - 108 Ko

• Constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un marché public dans le cadre d'une prestation intellectuelle d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création d'une structure intercommunale dans la région de Saint- Germain-en-Laye et demande de subventions auprès du Conseil Général des Yvelines - 172 Ko

• Convention d'occupation du domaine public de la RATP – Parc deux roues - 115 Ko