Déliberations adoptées lors de la séance du 11 février 2010

• Nomination d'un secretaire de séance - 50 Ko

• Bibliothèque – Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines - 63 Ko

• Théâtre Alexandre Dumas — Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines - 85 Ko

• Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de subvention à l'Etat (DRAC) pour l'aide au fonctionnement - 60 Ko

• Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines pour l'aide au fonctionnement - 67 Ko

• Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines pour l'acquisition d'instruments - 63 Ko

• Conservatoire à Rayonnement Départemental – Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines pour l'aide aux projets - 61 Ko

• Actualisation des périmètres scolaires - 1.4 Mo

• Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes — Année scolaire 2009/2010 - 76 Ko

• Participation aux frais de scolarité dans les écoles privées sous contrat d'association— Fixation du taux applicable - 91 Ko

• Acquisition de délaissés de voirie à la SEMAGER - 141 Ko

• Acquisition d'un local commercial place des coteaux du Bel Air - 67 Ko

• Contrat triennal de réseaux verts — Demandes de subventions au Conseil Régional d'Ile-de-France et au Conseil Général des Yvelines - 116 Ko

• Indemnisation des stagiaires - 82 Ko

• Budget primitif "Ville" – Exercice 2010 - 58 Ko

• Budget primitif "Assainissement" — Exercice 2010 - 57 Ko

• Budget primitif "Service de soins infirmiers à domicile" – Exercice 2010 - 67 Ko

• Proposition de répartition des crédits de subventions — Exercice 2010 - 137 Ko

• Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - 82 Ko

• Séisme en Haïti – Attribution d'une subvention exceptionnelle - 67 Ko