Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche

Délibérations adoptées lors de la séance du 18 décembre 2008

• Nomination d'un Secrétaire de Séance
• Théâtre Alexandre Dumas - Convention financière annuelle entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et le Conseil Général des Yvelines
• Théâtre Alexandre Dumas – Convention d'affiliation entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et la Région Ile-de-France pour la mise en place du dispositif «Tick'Art»
• Création du règlement de la Carte Famille
• Créations et suppressions de postes
• Convention pour la mise à disposition de personnel avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale
• Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion pour l'organisation des concours d'accès à la Fonction Publique Territoriale
• Demandes de subventions pour la réalisation du Bilan Carbone de la Ville de Saint-Germain-en-Laye
• Convention de concession domaniale en vue de l'exploitation du Club House du stade municipal Georges Lefèvre
• Attribution du marché de services de télécommunications de données
• Attribution du marché de régie publicitaire pour différents supports de communication
• Proposition de répartition des crédits de subventions - Exercice 2009
• Redevance d'assainissement 2009
• Tarifs 2009
• Budget Primitif « Ville » - Exercice 2009
• Budget Primitif « Assainissement » - Exercice 2009
• Budget Primitif « Service de Soins Infirmiers A Domicile » - Exercice 2009