Déliberations adoptées lors de la séance du 26 mai 2011

• Nomination d'un secretaire de séance - 80 Ko

• Tarifs des activités périscolaires pour l'année 2011/2012 - 435 Ko

• Règlement intérieur des activités périscolaires - 423 Ko

• Convention de délégation avec le Syndicat des Transports d'île-de-France pour les transports scolaires non subventionnés - 115 Ko

• Cession des biens sis route des Princesses respectivement cadastrés AY 21 et AY 22 au Conseil Régional d'Île-de-France et au Conseil Général des Yvelines - 128 Ko

• Programme triennal 20H-2013 de logements locatifs sociaux dans le cadre de la loi sur la solidarité et le renouvellement urbain - 188 Ko

• Projet urbain du site Pereire – Désignation des membres de la Commission d'appel d'offres spécifique - 200 Ko

• Projet urbain du site Péreire – Lancement de la concertation préalable sur le projet de voirie - 155 Ko

• Place des coteaux du Bel Air – Démolition des locaux commerciaux - 106 Ko

• Place des coteaux du Bel Air — Dépôt du dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique - 185 Ko

• Plan de déplacement urbain – Construction d'un parc vélos – Autorisation de déposer le dossier de demande de permis de construire modificatif - 113 Ko

• Plan de compostage individuel — Demandes de subventions - 142 Ko

• Constitution d'un groupement de commande pour la passation d'un marché public pour une opération de thermographie aérienne – Demandes de subventions - 185 Ko

• Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au Comité local d'information et de concertation pour le site du SIAAP - 121 Ko

• Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de commerce et d'industrie de Versailles Vald'Oise/Yvelines — Point contact au Centre Administratif - 143 Ko

• Société S.O.C.C.R.A.M. – Avenant n° 12 au contrat de délégation de service public de production, transport et distribution de chaleur du quartier du Bel Air - 158 Ko

• Garantie d'emprunt à l'opérateur de logements sociaux DOMNIS, 130 rue du Président Roosevelt - 188 Ko

• Compte administratif 2010 – Ville - 142 Ko

• Compte administratif 2010 — Service de l'assainissement - 155 Ko

• Compte administratif 2010 – Service de soins infirmiers à domicile - 112 Ko

• Comptes de gestion 2010 - 210 Ko

• Ville – Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2010 - 140 Ko

• Service de l'assainissement — Affectation du résultat de l'exercice 2010 - 127 Ko

• Service de soins infirmiers à domicile — Affectation du résultat 2010 - 183 Ko

• Budget supplémentaire 2011 – Ville - 121 Ko

• Budget supplémentaire 2011 — Service de l'assainissement - 91 Ko

• Budget supplémentaire 2011 – Service de soins infirmiers à domicile - 90 Ko