Déliberations adoptées lors de la séance du 27 mai 2010

• Nomination d'un secretaire de séance - 50 Ko

• Conservation - restauration des collections d'oeuvres d'art – Demande de subvention à l'Etat - 79 Ko

• Parc de la maison verte — Convention de réservation de logements - 70 Ko

• Acceptation du legs de Mademoiselle Gisèle SIMON à la Ville - 61 Ko

• Travaux de grosses réparations dans les écoles – Programme 2010 – Demande de subvention - 74 Ko

• Vente de l'immeuble sis 8 rue Collignon - 84 Ko

• Aménagement de la place des coteaux du Bel Air – Permis de construire - 75 Ko

• Transports en commun – Demande de subventions - 72 Ko

• Exploitation du parc de stationnement Château, de la gare routière et du parc à cycles Convocation de la commission consultative des services publics locaux - 98 Ko

• Équipement sportif du stade de la Colline – Nouvelle dénomination - 58 Ko

• Attribution de bourses pour les projets jeunes - 140 Ko

• Dénomination d'une sente, d'une rampe et d'une impasse du Conseil de quartier Coteaux du Bel Air— Maison verte (n°4) - 907 Ko

• Protocole transactionnel entre la Ville et Madame Annick MOISANT - 83 Ko

• Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures de marchés publics et la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - 97 Ko

• Comptes de gestion 2009 - 87 Ko

• Compte Administratif 2009 — Ville - 80 Ko

• Compte Administratif 2009 — Service de l'assainissement - 74 Ko

• Compte Administratif 2009 — Service de Soins Infirmiers à Domicile - 67 Ko

• Ville — Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2009 - 77 Ko

• Service de l'assainissement – Affectation du résultat de l'exercice 2009 - 62 Ko

• Service de soins infirmiers à domicile— Affectation du résultat de l'exercice 2009 - 64 Ko

• Budget supplémentaire 2010 – Ville - 72 Ko

• Budget supplémentaire 2010 – Service de l'assainissement - 61 Ko

• Budget supplémentaire 2010 – Service de soins infirmiers à domicile - 60 Ko