Déliberations adoptées lors de la séance du 9 juillet 2009
• Nomination d'un secretaire de seance - 47 Ko
• Modification des réductions tarifaires de la « carte famille » - 86 Ko
• Participation aux réductions tarifaires accordées dans le cadre de la « carte famille » - 74 Ko
• Tarifs des activités périscolaires pour l'année 2009 / 2010 - 83 Ko
• Changement de dénomination de l'école du Viaduc - 63 Ko
• Convention de partenariat pour l'action chantier d'insertion du camp des Loges - 79 Ko
• Crèche des Ecuyers — Autorisations d'urbanisme - 64 Ko
• Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - 54 Ko
• Rapport de présentation sur l'assainissement – Exercice 2008 - 51 Ko
• Aménagement de la place des coteaux du Bel Air — Acquisition des locaux commerciaux - 65 Ko
• Demande à l'État d'engager la procédure de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur - 80 Ko
• Transports en commun— Avenant à la convention d'exploitation du réseau de bassin — Prorogation de la convention - 82 Ko
• Convention d'objectifs et de moyens avec certaines associations subventionnées - 64 Ko
• Garantie d'emprunts à la société «Résidence le logement des fonctionnaires » - 76 Ko
