Séances du conseil municipal : Les archives 2007

• Jeudi 20 décembre 2007 à 21h à la salle Multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  Ordre du jour
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination d'un Secrétaire de Séance - 66ko
  Rampe des Grottes – Avenants n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage et à la convention de maîtrise d'oeuvre - 95 ko
  Bibliothèque — Demande de subvention de fonctionnement au Conseil Général - 77 ko
  Rapport de présentation sur l'assainissement — Exercice 2006 - 735 ko
  Hébergement d'urgence et demande de remboursement des fonds avancés - 102 ko
  Adhésion à l'Association Départementale d'Information sur le Logement des Yvelines (A.D.I.L.) - 304 ko
  Lancement d'une procédure de Délégation de Service Public pour l'exploitation des aires de stationnement de la Fête des Loges - 101 ko
  Convention avec la S.N.C.F. pour la vente des titres d'abonnement pour parcs de stationnement sur voirie - 80 ko
  Rapports d'activité 2006 des Syndicats Intercommunaux : S.I.D.E.Y.N.E. — S.I.A. — S.I.A.B.S. — S.LE.P. - 82 ko
  Modification règlements intérieurs Restauration scolaire — Garderies maternelles, études surveillées — Création règlement transports scolaires — Carte royale Cimetières - 1669 ko
  Transports en commun — Prolongation de la ligne T — Avenant n° 6 à la convention d'exploitation du réseau de bassin de Saint- Germain-en-Laye — Aigremont — Chambourcy — Fourqueux — Mareil-Marly - 73 ko
  Attribution de marché — Travaux d'assainissement sans tranchée - 73 ko
  Attribution de marché — Travaux d'entretien de grosses réparations et de premier établissement voirie et réseau d'assainissement - 84 ko
  Attribution de marché — Contrôle et entretien des installations de sécurité incendie des bâtiments communaux - 87 ko
  Attribution de marché – Réaménagement des espaces dédiés au public au Centre Administratif - 95 ko
  Créations et suppressions de postes - 320 ko
  Indemnité de compensation des jours de repos travaillés - 74 ko
  Proposition de répartition des crédits de subventions - Exercice 2008 - 184 ko
  Redevance d'assainissement 2008 - 64 ko
  5, rue Jouy—Boudonville Garantie d'emprunt au « Foyer Pour Tous » - 68 ko
  Tarifs 2008 - 1895 ko
  Budget Primitif « Ville » Exercice 2008 - 64 ko
  Budget Primitif « Assainissement » Exercice 2008 - 68 ko
  Budget Primitif « Service de Soins Infirmiers à Domicile » — Exercice 2008 - 72 ko





• Jeudi 22 novembre 2007 à 21h à la salle Multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  ordre du jour
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination d'un Secrétaire de Séance - 51 ko
  Société Jouquin - Marche de transport parascolaires et jumelages avenant n°2 - 68 ko
  Programmation annuelle en conservation - restauration des fonds d’arts graphiques 2008 - demande de subvention à la D.R.A.C - 68 ko
  Conservation - restauration d’œuvres d’arts 2008 - demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - 75 ko
  Acquisition d’une statue - demande de subvention au Comite du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées de France - 73 ko
  Cartographie du bruit – adhésion à un groupement de commandes - 82 ko
  Aliénation d’un local sis 15, rue des Coches - 68 ko
  Maison Verte – création de logements sociaux - cession foncière - subvention pour surcharge foncière – garantie d’emprunt Dexia et Caisse des Dépôts et Consignations - 148 ko
  Aménagement Place des Coteaux du Bel-Air - attribution du marché de maîtrise d’œuvre - 105 ko
  Renouvellement du contrat de projet 2007-2009 pour le Relais Assistantes Maternelles avec la caisse d’allocations familiales - 83 ko
  Exploitation du stationnement de surface – attribution du contrat de service public - 96 ko
  Débat d’orientation budgétaire - Ville - 51 ko
  Débat d’orientation budgétaire - assainissement - 1800 ko
  Décision modificative n°4 - Ville - 59 ko
  Attribution de marché - fourniture de carburants pour automobiles et engins à moteur thermique - 68 ko
  Attribution de marché - réfection de chaussée rue de la Justice - 63 ko
  Attribution de marché - COSOM - construction d’une tribune - 70 ko
  Attribution de marché - Travaux d’assainissement avenue du Général Leclerc - 67 ko
  Attribution de marché - Travaux vidéosurveillance - 77 ko
  Mandats spéciaux aux élus - exercice 2007 - 63 ko
  Remise gracieuse - 57 ko





• Jeudi 4 octobre 2007 à 21h à la salle multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  Ordre du jour
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination d'un Secrétaire de Séance - 47 ko
  Subvention aux classes de découverte organisées par les enseignants des écoles élémentaires publiques - Année 2007-2008 - 100ko
  Conception de l'exposition temporaire Paul et André Vera - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles - 84ko
  Théâtre Alexandre Dumas - Avenant no2 à la convention d'objectifs culturels entre la Ville et le Conseil Général des Yvelines - 63Ko
  Attribution de bourses pour les projets jeunes - 104Ko
  École des Écuyers - Restructuration - construction des espaces de restauration - salle de sport - préau - Avenant n°1 marché de maîtrise d’œuvre -  Demande de subvention au Conseil Général - 174Ko
  59bis rue du Pontel - Incorporation d'un bien vacant sans maître dans le domaine communal - 106Ko
  Cession de l'immeuble 6 rue des Bûcherons à la Société d'HLM Le Foyer Pour Tous - Garantie d'emprunt - 147Ko
  Aménagement des terrains de la Maison Verte - Désaffectation - déclassement et classement - 181Ko
  Autorisation de dépassement du Coefficient des Sols en faveur de la Très Haute Performance Énergétique - 79Ko
  Redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz - 107Ko
  Exploitation des parkings de la Fête des Loges - Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - 108Ko
  Exploitation des marches forains - Attribution du contrat de Délégation de Service Public - Société Lombard et Guérin - 126Ko
  Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public - Saint-Germain Stationnement - 85 Ko
  Rapports d activité 2006 des Syndicats Intercommunaux - S.I.VO.M.-S.I.DE.COM.-S.I.D.R.U.-S.M.E.R.G.C.-PISCINE - 104 Ko
  Acquisition de bicyclettes - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Yvelines - 119 Ko
  Décision Modificative n°3 - Ville - 53 Ko
  Service de Soins Infirmiers A Domicile - Budget 2007 modifié et approuvé par la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales - 71 Ko





• Jeudi 12 juillet 2007 à 21h à la salle multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  Ordre du jour
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination d'un Secrétaire de Séance - 54 ko
  Restauration de la Rampe des Grottes - Signature d'une convention de mandat avec les propriétaires privés pour la maîtrise d'ouvrage des travaux - 71 ko
  Chèque  Culture - Renouvellement de la convention entre la Ville et la Société Chèque Lire - 68 ko
  Avenant n° 1 au marché d'exploitation et de conduite des installations de chauffage des bâtiments communaux - 107 ko
  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 2006 - 58 ko
  Mise en place d'une collecte des déchets d'équipements à la déchetterie municipale - 87 ko
  Signature d'un Contrat de Développement de l'Offre Résidentielle avec le Conseil Général des Yvelines - 131 ko
  Avis du Conseil Municipal sur le Plan Local d'Urbanisme de Poissy - 135 ko
  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable - Exercice 2006 - 78 ko
  Vacations diverses - 104 ko
  Modification du régime indemnitaire - 102 ko
  Renouvellements de contrats - 97 ko
  Convention avec le Centre Hospitalier pour la restauration du personnel municipal - 70 ko
  Direction des Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel - 68 ko
  Ecole élémentaire Schnapper - Construction d'un préau - Autorisation d'urbanisme - 62 ko





• Jeudi 7 juin 2007 à 21h à la salle multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  Ordre du jour
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination d'un Secrétaire de Séance - 53 ko
  Marché de nettoyage des bâtiments scolaires - 64 ko
  Informatisation des écoles élémentaires - Attribution du marché - 72 ko
  Restructuration et rénovation des locaux de la C.L.E.F. - Attribution des marchés de travaux - 131 ko
  Entretien des espaces verts des Coteaux du Bel Air, du quartier de Gramont et du jardin du Théâtre Alexandre Dumas - Attribution du marché - 74 ko
  Entretien et surveillance des collecteurs d'assainissement et des ouvrages annexes - Attribution du marché - 77 ko
  S.E.M.A.GER. - Acquisition de 135 places sous la dalle du Centre Commercial du Bel Air - 74ko
  Renouvellements de contrats - 88ko
  Affiliation au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel - 72 ko
  Compte Administratif 2006 - Ville - 67 ko
  Compte Administratif 2006 - Service de l'Assainissement - 67ko
  Compte Administratif 2006 - Service de Soins Infirmiers à Domicile - 67 ko
  Ville - Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2006 - 71 ko
  Service de l'Assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2006 - 66 ko
  Service de Soins Infirmiers à Domicile - Affectation du résultat 2006 - 68 ko
  Comptes de Gestion 2006 - 99 ko
  Budget Supplémentaire 2007 - Ville - 72 ko
  Budget Supplémentaire 2007 - Service de l'Assainissement - 64 ko
  Budget Supplémentaire 2007 - Service de Soins Infirmiers à Domicile - 66 ko
  Cession de l'immeuble 5, rue Jouy de Boudonville à la Société d'H.L.M. "Le Foyer Pour Tous" - Garantie d'emprunt - 91 ko





• Jeudi 3 mai 2007 à 21h à la salle multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  Ordre du jour
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination d'un secrétaire de Séance  - 62 ko
  Restauration d’oeuvres d’art - Dem. de subvention - 87 ko
  Classement des terrains du Parc de la Maison Verte  - 69 ko
  Convention avec le PACT ARIM pour l’amélioration de l’habitat - 69 ko
  Aménagement de la Dalle du Bel-Air - concours de maîtrise d'oeuvre - 110 ko
  Ecole des Ecuyers - Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre - 74 ko Marché d'entretien des bâtiments communaux- 67 ko
  Travaux de grosses réparations dans les écoles - Programme 2007 - 71 ko 
  Parking du Château - Accessibilité Handicapés - 76 ko
  Procédure DSP pour la gestion des marchés forains - 77 ko
  CAP Règles applicables aux avancements de grades - 66 ko
  Règlement intérieur des établissements d'accueil Petite Enfance  - 495 ko
  BP 2007 - Impositions Syndicats Intercommunaux - 75 ko
  Régie de recettes - Remise gracieuse - 69 ko





• Mardi 20 mars 2007 à 21h à la salle multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  Ordre du jour 
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination Secrétaire de Séance - 61 ko
  Restauration de la Rampe des Grottes - Demande de subvention - 77 ko
  Salon d’Art Contemporain - Règlement et demande de subvention - 75 ko
  Réglement du Salon d’Art  - 186 ko
  Conserv. à Rayonnement Départemental - Demande de subvention - 69 ko
  Conserv. à Rayonnement Départemental - Demande de subvention - 70 ko
  Attribution de bourses pour les projets jeunes- 69 ko
  Acquisition de la parcelle AZ 76 - 74 ko
  Attribution de marché - 78 ko
  Groupe scolaire Ampère - Avenants aux marchés de travaux - 75 ko
  Espaces sportifs du COSOM - Dépôt des autorisations d’urbanisme - 67 ko
  Procédure de DSP du stationnement de surface - Création d’un tarif - 77 ko
  Exploitation des marchés forains - Convocation de la CCSPL - 68 ko
  Exploitation des marchés forains - Avenant au contrat de DSP - 69 ko
  VINCI PARK -Avenant n°2 au contrat de DSP Pologne et Pompidou - 70 ko
  Crèche Gramont - Société Evancia - Avenant n° 2 - 76 ko
  Fixation des taux d’imposition des quatre taxes directes locales - 71 ko Convention d'objectifs avec l'Association " LA C.L.E.F. "  - 65 ko
  Transports urbains - Demande de subventions pour les lignes F et BC - 73 ko
  Personnels saisonniers - Recrutements ponctuels - 76 ko -
  Recrutement d'un webmestre - 74 ko
  S.E.M.A.GER - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes - 64 ko





• Jeudi 8 février 2007 à 21h à la salle multimédia de l'Hôtel de Ville (16 rue de Pontoise)
  
  Ordre du jour
  
  Délibérations adoptées :
  
  Nomination Secrétaire de Séance - 64 ko
  Progr. annuelle en conservation/restauration des arts graphiques - 72 Ko
  Ecoles publiques - Répartition des charges 06-07 - 72 Ko
  Cession d'un immeuble - Garantie d’emprunt - 78 Ko
  Réalisation d’un programme de logements - 77 Ko
  Avenant au marché de nettoyage des bâtiments communaux - 73 Ko
  Gestion des équipements de régulation du trafic des carrefours - 74 Ko
  Gestion des équipements de régulation du trafic des carrefours - 73 Ko Création d’une Commission Communale d’Accessibilité - 72 Ko
  Vacation d’un psychologue - 73 Ko
  Exploitation du stationnement de surface - 79 Ko
  Ligne 27 - Avenant à la convention d’exploitation - 76 Ko
  Mandats spéciaux aux élus - Exercice 2007 - 73 Ko
  Rénovation des rues des Cytises et de la Justice - 72 Ko
  Rénovation des rues - Note technique - 59 Ko
  Décision Modificative n°1 Ville  - 69 Ko
  Restructuration du terrain de football de la Colline - 75 Ko          

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