Pour bénéficier de l'accès direct à une séquence par le menu ci-dessous,
merci de patienter quelques secondes afin que la vidéo soit correctement initialisée.
Un clic sur le titre d'une délibération vous permettra d'accéder directement à la plage indiquée.
RELATIONS INTERNATIONALES
. Convention de coopération avec la Ville de NIJYN
FINANCES
. Comptes administratifs 2024
. Comptes de gestion 2024
. Affectation des résultats
. Constatation des résultats
. Budgets supplémentaires 2025
. Transfert à titre gratuit des équipements de la Lisière Pereire
. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
. Admission en non-valeur des créances éteintes
. Convention d’audit et de conseil pour l’optimisation de la fiscalité payée par la Ville
. Demandes de subventions
VIE CULTURELLE
. Règlement des études du CRD
. Règlement intérieur des Microfolies
. Candidature au Label Ville d’art et d’histoire
. Règlement d’un concours photo – Ville d’art et d’histoire
. TAD – Contrats de coréalisation
. Convention de partenariat pour le festival Kalypso
. Restauration du tableau de Saint-Charles Borromée
FÊTE DES LOGES
. Convention avec l’ONF
. Règlement intérieur
. Convention de partenariat avec le comité forain
. Tarifs
. Convention avec les forces de sécurité
ENFANCE
. Règlement intérieur des temps péri et extrascolaires
. Règlement intérieur des établissements d’accueil des jeunes enfants
. Mise en place d’une règle de facturation spécifique
. Convention territoriale globale avec la CAF
JEUNESSE ET SPORTS
. Exploitation du Club House
. Défis jeunes
ACHATS ET PERFORMANCE
. Rapport sur les RAPO
. Avenant à la convention de mandat avec STREETEO
. Sous-convention de mandat avec STREETO et PAYBYPHONE
DEVELOPPEMENT DURABLE
. Lancement d’un projet de géothermie
. Division foncière du site de la piscine
. Constitution d’une SAS et élection du représentant de la Ville en son sein
. Convention de vente de chaleur entre la SAS et DALKIA
. Avenant au contrat de chauffage urbain
. Convention de transfert de gestion entre la Ville et le T13
. Convention de prélèvement d’espèces nuisibles sur la plaine de garenne
VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE
. Rapport annuel de la commission locale pour l’accessibilité
. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association LA SOUCOUPE
. Convention de réservation avec RYE
URBANISME
. Protocole d’accord – dossier SCHIFFER
. Abrogation de la délibération 21 B 08
. Approbation du nouveau périmètre du Secteur Patrimonial Remarquable
. Avenant au bail de la CAF – Crèche du Prieuré
. Bilan de concertation et approbation de la révision du Règlement Local de Publicité
. Bilan de la mise à disposition de la modification simplifiée n°2 du PLU
. Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
. Soumission des projets de ravalement à déclaration préalable de travaux
RESSOURCES HUMAINES
. Actualisation des effectifs
. Modification du règlement intérieur
. Externalisation de l’assistant de prévention au CIG
. Renouvellement des conventions d’assistance technique avec le CIG
. Plan de formation triennal 2025-2027
. Restauration du personnel
INTERCOMMUNALITE
. Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la CASGBS pour le mandat 2026-2032
QUESTIONS DIVERSES