Actes dématérialisés

arrow_down Dérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour le festival Saint Germain en live du 26 au 29 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 16 septembre 2025 à 09:57 | PDF 589.3 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour l'organisation d'un concert initié par LES CUISINES DE BARBARA le 20 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 16 septembre 2025 à 09:56 | PDF 529.91 Ko

arrow_down Offre promotionnelle pour deux spectacles de Saint Germain en live Décision - Tarifs | Décisions du maire Mise en ligne le vendredi 12 septembre 2025 à 13:41 | PDF 310.71 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Bruits de chantier nocturnes SNCF du 22 septembre au 1er décembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:35 | PDF 440.06 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Octobre Rose - 18 octobre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:34 | PDF 597.74 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Talents en Laye - 19 et 20 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:33 | PDF 604.08 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Société MONTAGRUE nuit du 11 au 12 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:32 | PDF 369.92 Ko

arrow_down Arrêté de délégation à Monsieur PETROVIC pour la commission d'appel d'offres. Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le lundi 08 septembre 2025 à 15:32 | PDF 340.06 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête de Fourqueux les 13 et 14 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:40 | PDF 599.79 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la journée du patrimoine le 20 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:40 | PDF 571.46 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête des voisins au Square Forest le 7 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:39 | PDF 570.62 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'animation initiée par Eco-Lisière le 20 septembre 2025 Place Michel PERICARD Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:38 | PDF 549.41 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête des commerçants du Viel Abreuvoir le 6 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:37 | PDF 585.38 Ko

arrow_down Arrêté portant mise à jour du PLU - Domaine National Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 29 juillet 2025 à 11:16 | PDF 40.15 Mo

arrow_down Arrêté portant mise à jour du PLU - Droit de préemption commercial Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 29 juillet 2025 à 11:15 | PDF 4.51 Mo

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de "Tous en piste 2025"- Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 28 juillet 2025 à 12:05 | PDF 541.76 Ko

arrow_down Tarifs des concerts de la saison musicale Debussy au 1er septembre 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décision - Tarifs | Décisions du maire Mise en ligne le lundi 21 juillet 2025 à 11:36 | PDF 308.05 Ko

arrow_down Arrêté portant réglementation de la circulation pour les véhicules type poids-lourds - SGL - FQX Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 16 juillet 2025 à 16:07 | PDF 861.61 Ko

arrow_down Arrêté permanent portant réglementation du démarchage à domicile Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 16 juillet 2025 à 16:06 | PDF 731.78 Ko

arrow_down Arrêté engageant la procédure de déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Germain-en-Laye avec le projet de forage géothermique. Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 08 juillet 2025 à 11:55 | PDF 675.19 Ko

arrow_down Fixation et répartition du nombre de sièges au sein de la CASGBS pour le mandat 2026 - 2032 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:37 | PDF 707.46 Ko

arrow_down CASGBS - Demande 2025 - Fonds de concours DILICO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:36 | PDF 465.63 Ko

arrow_down 25-C-55g - CASGBS - DEMANDE 2025 FONDS DE CONCOURS NATURE EN VILLE Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:35 | PDF 463.92 Ko

arrow_down Appel à projet été culturel 2025 - DRAC et Région IDF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:34 | PDF 477.21 Ko

arrow_down Appel à projet été culturel 2025 - DRAC et Région IDF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:34 | PDF 477.21 Ko

arrow_down SOLLICITATION FONDS VERT - INGENIERIE TRANSITION ECOLOGIQUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:33 | PDF 457.27 Ko

arrow_down SOLLICITATION FONDS VERT - GROUPE SCOLAIRE COEUR DES SOURCES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:32 | PDF 466.81 Ko

arrow_down SOLLICITATION FONDS VERT - MAIRES BÂTISSEURS 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:31 | PDF 370.92 Ko

arrow_down ILE DE FRANCE NATURE + AESN - DEMANDE DE SUBVENTION RUE PASTEUR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:30 | PDF 490.46 Ko

arrow_down Sollicitation IDF - STADE BOCARD - ECLAIRAGE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:29 | PDF 474.85 Ko

arrow_down Signature d'une convention d'audit et de conseil - fiscalité Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:28 | PDF 618.63 Ko

arrow_down Admission en non valeur créances éteintes - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:27 | PDF 854.61 Ko

arrow_down Admission en non-valeur des produits irrecouvrables - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:26 | PDF 824.92 Ko

arrow_down Transfert à titre gratuit des équipements de la Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:25 | PDF 474.78 Ko

arrow_down BS 2025 - Reconquête écologique - Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:24 | PDF 609.31 Ko

arrow_down BS 2025 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:23 | PDF 597.24 Ko

arrow_down BS 2025 - Fête de loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:23 | PDF 734.93 Ko

arrow_down BS 2025 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:22 | PDF 740.69 Ko

arrow_down BS 2025 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:21 | PDF 740.69 Ko

arrow_down BS 2025 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:21 | PDF 2.65 Mo

arrow_down CONSTATATION RESULTAT 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:20 | PDF 500.46 Ko

arrow_down CONSTATATION RESULTAT 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:19 | PDF 498.57 Ko

arrow_down Affectation des résultats 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | PDF 579.89 Ko

arrow_down Affectation des résultats 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | PDF 505.08 Ko

arrow_down Affectation des résultats 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:14 | PDF 495.05 Ko

arrow_down Affectation des résultats 2024 - AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | PDF 574.01 Ko

arrow_down Affectation des résultats 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | PDF 548.47 Ko

arrow_down CA 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:12 | PDF 626.19 Ko

arrow_down CA 2024- ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | PDF 624.67 Ko

arrow_down CA 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | PDF 786.1 Ko

arrow_down CA 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:10 | PDF 709.99 Ko

arrow_down CA 2024- FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:09 | PDF 872.36 Ko

arrow_down CA 2024- AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:08 | PDF 882.65 Ko

arrow_down CA 2024- AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:07 | PDF 953.6 Ko

arrow_down CA 2024- VILLE BUDGET PRINCIPAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:02 | PDF 76.17 Mo

arrow_down Comptes de gestion 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:01 | PDF 812 Ko

arrow_down Comptes de gestion 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:00 | PDF 901.62 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:59 | PDF 749.26 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:58 | PDF 741.28 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:57 | PDF 741.28 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Décisions du maire Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:56 | PDF 737.49 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:54 | PDF 862.88 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | PDF 752.41 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | PDF 752.41 Ko

arrow_down Compte de gestion 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:51 | PDF 1 Mo

arrow_down Pérennisation d'un dispositif de restauration pour le personnel municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | PDF 638.57 Ko

arrow_down Plan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | PDF 4.77 Mo

arrow_down Plan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:49 | PDF 4.77 Mo

arrow_down Renouvellement conventions d'assistance technique RH - CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | PDF 1.77 Mo

arrow_down Mise à disposition d'un conseiller en prévention par le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | PDF 1.22 Mo

arrow_down Règlement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:47 | PDF 1.63 Mo

arrow_down Actualisation des effectifs - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Soumission des projets de ravalement à déclaration préalable de travaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | PDF 586.2 Ko

arrow_down Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:45 | PDF 31.17 Mo

arrow_down Bilan de la mise à disposition du public de la MS n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | PDF 24.61 Mo

arrow_down 25-C-37 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du RLP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | PDF 10.33 Mo

arrow_down Avenant au bail de la CAF - Crèche du prieure - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:43 | PDF 800.72 Ko

arrow_down Avis du conseil municipal sur l'extension du périmètre du SPR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | PDF 151.58 Mo

arrow_down Abrogation de l'obligation de production de LLS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | PDF 566.05 Ko

arrow_down Protocole d'accord transactionnel - SCHIFFER - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:41 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Convention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:40 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Convention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:39 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec la Soucoupe - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:37 | PDF 3.08 Mo

arrow_down Rapport annuel de la commission locale pour l'accessibilité 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:36 | PDF 2.25 Mo

arrow_down Convention relative au prélèvement d'espèces nuisibles sur la plaine de garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:30 | PDF 858.13 Ko

arrow_down Convention de transfert de gestion entre la Ville et IDFM - T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | PDF 1.42 Mo

arrow_down Dogger – avenant n°7 au contrat de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | PDF 7.5 Mo

arrow_down Dogger – convention de vente de chaleur entre la SAS ENR et Dalkia - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:28 | PDF 23.39 Mo

arrow_down DOGGER – Représentant Ville SAS ENR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:27 | PDF 548.31 Ko

arrow_down Dogger – constitution d’une SAS ENR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:27 | PDF 6.54 Mo

arrow_down Dogger – avenant au bail emphytéotique de la piscine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:26 | PDF 1.78 Mo

arrow_down Division foncière du site de la piscine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:25 | PDF 1.62 Mo

arrow_down DOGGER - Lancement d'un projet de géothermie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:23 | PDF 588.22 Ko

arrow_down Sous-convention de mandat entre la Ville-Streeteo et Paybyphone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:22 | PDF 730.9 Ko

arrow_down Avenant à la convention de mandat avec Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:21 | PDF 733.88 Ko

arrow_down RAPO 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:20 | PDF 1.62 Mo

arrow_down Exploitation du club house - exploitation domaniale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:19 | PDF 1.12 Mo

arrow_down Convention Territoriale Globale 2025-2028 - CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:18 | PDF 1.75 Mo

arrow_down Mise en place d'une règle de facturation spécifique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:17 | PDF 441.31 Ko

arrow_down Règlement de fonctionnement des EAJE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:09 | PDF 1.67 Mo

arrow_down Règlement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:09 | PDF 948.24 Ko

arrow_down Tarifs Fête des Loges 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:08 | PDF 936.81 Ko

arrow_down Fête des loges - Convention de partenariat avec comité forain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:07 | PDF 852.68 Ko

arrow_down Fête des loges - convention avec les forces de sécurité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:06 | PDF 794.02 Ko

arrow_down Règlement intérieur de la fête des loges 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de réaménagement d'emprunt | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:05 | PDF 1.84 Mo

arrow_down Fête des Loges - Convention entre la Ville et l'ONF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:03 | PDF 2.69 Mo

arrow_down Convention de partenariat pour le festival Kalypso - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:02 | PDF 751.9 Ko

arrow_down Contrats de coréalisation - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | PDF 3.43 Mo

arrow_down Règlement du concours photos - ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | PDF 1.2 Mo

arrow_down Candidature au label Ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:59 | PDF 782.07 Ko

arrow_down Mise à jour du règlement intérieur de la Micro Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:58 | PDF 1.14 Mo

arrow_down Règlement des études du CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:57 | PDF 1.59 Mo

arrow_down Convention de coopération avec la Ville de NIJYN - Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:56 | PDF 486.7 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:55 | PDF 462.88 Ko

arrow_down Arrêté portant levée de la mise en sécurité urgente de l'immeuble sis 24 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 11 avril 2025 à 11:03 | PDF 2.41 Mo

arrow_down Avenant n°3 avec la CPAM Arrêtés - convention d'occupation des locaux | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 09 avril 2025 à 17:36 | PDF 438.73 Ko

arrow_down Décision Tarifs festival Saint-Germain en live 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décision - Tarifs | Décisions du maire Mise en ligne le mardi 08 avril 2025 à 14:22 | PDF 432.3 Ko

arrow_down Sollicitation Région et AESN pour l'acquisition de matériel alternatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:36 | PDF 448.1 Ko

arrow_down Sollicitation DSIL 2025 Verdissement EP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:35 | PDF 419.93 Ko

arrow_down Demande de subvention à la DRAC pour la troisième phase de développements du programme musiques du monde - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:33 | PDF 490 Ko

arrow_down Demande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du programme création sonore et production musicale au CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:32 | PDF 438.77 Ko

arrow_down Demande de partenariat évènementiel avec le CD78 et région IDF pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | PDF 347.59 Ko

arrow_down Demande de reversement de subventions des fédérations de hockey et de football à la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | PDF 326.06 Ko

arrow_down Sollicitation de l'ANS pour le terrain mixte de hockey et de football - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:30 | PDF 442.5 Ko

arrow_down Tarifs CRD année 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | PDF 836.08 Ko

arrow_down Souscription API SIREN - INSEE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | PDF 422.84 Ko

arrow_down Convention de mise à disposition du personnel de la ville auprès du CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:28 | PDF 895.74 Ko

arrow_down Actualisation du tableau des effectifs - 042025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Lancement de la procédure de modification du PSMV - parcelle AH0037 - Pavillon Henri IV - 25-B-17 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | PDF 548.36 Ko

arrow_down Relance de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:26 | PDF 826.84 Ko

arrow_down Limites intercommunales avec la Ville d'Achères - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:25 | PDF 2.14 Mo

arrow_down Cessions de deux places de stationnement dans le parking des Rotondes - ép BUISSON - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:24 | PDF 1.15 Mo

arrow_down Cession Bonnenfant volumes 1 et 9 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:24 | PDF 619.12 Ko

arrow_down Convention de gestion en flux 2024-2026 avec RLF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:23 | PDF 713.87 Ko

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec l'AGASEC - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:22 | PDF 1.36 Mo

arrow_down Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Bavette et compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:22 | PDF 8.88 Mo

arrow_down Parrainage de la foulée royale 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:21 | PDF 1.21 Mo

arrow_down Convention d'occupation du camp des loges avec le Stade Français Paris - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:20 | PDF 10.29 Mo

arrow_down Convention de coproduction avec LA CLEF pour le Festival Saint-Germain en Live 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:19 | PDF 903.15 Ko

arrow_down Convention de mandat avec ULULE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:18 | PDF 532.68 Ko

arrow_down Convention spécifique de partenariat avec la MAN - chaises Fermob - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:17 | PDF 417.3 Ko

arrow_down Convention de co-réalisation pour des spectacles artistiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:16 | PDF 2.01 Mo

arrow_down Conventions de partenariats - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:15 | PDF 2.08 Mo

arrow_down Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:14 | 0 Ko

arrow_down Mandats spéciaux - jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:13 | PDF 317.29 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:12 | PDF 426.09 Ko

arrow_down Mise en demeure d'évacuer un campement illicite - site dit de la "Rôtisserie des Loges" - carrefour des 6 chiens - Parcelle cadastrée 870 Arrêté - Police Municipale | Divers Mise en ligne le vendredi 28 mars 2025 à 14:10 | PDF 1.61 Mo

arrow_down Décision de fermeture de régie - Parc relais Michel Péricard Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 26 mars 2025 à 18:08 | PDF 617.67 Ko

arrow_down Décision de modification de régie - Musée Ducastel Vera Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 26 mars 2025 à 18:06 | PDF 1.09 Mo

arrow_down Règlementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre. Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 25 février 2025 à 10:11 | PDF 996.31 Ko

arrow_down Arrêté de mise en sécurité de l'immeuble sis 11 rue Schnapper Arrêtés - Urbanisme | Divers Mise en ligne le mardi 11 février 2025 à 14:36 | PDF 2.59 Mo

arrow_down Arrêté de mainlevée péril imminent 24 au pain Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 10 février 2025 à 15:43 | PDF 708.37 Ko

arrow_down Ile-de-France Nature - subvention Pointe Fontana Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:22 | PDF 815.43 Ko

arrow_down Budget participatif écologique 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:21 | PDF 690.19 Ko

arrow_down Sollicitation de l'ONACVG REGION - voyage mémoriel Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:21 | PDF 663.95 Ko

arrow_down REGION CNL DRAC - Nuances de Noir Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:20 | PDF 762.77 Ko

arrow_down CNL - Partir en livre Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:20 | PDF 653.48 Ko

arrow_down Sollicitation DSIL 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:19 | PDF 721.42 Ko

arrow_down Répartition des crédits de subventions aux associations Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:19 | PDF 730.61 Ko

arrow_down Fixation des taux de fiscalité Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:18 | PDF 530.95 Ko

arrow_down Tarifs 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:17 | PDF 836.48 Ko

arrow_down Budget primitif Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:17 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Budget primitif Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:16 | PDF 730.58 Ko

arrow_down Budget primitif Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:15 | PDF 903.37 Ko

arrow_down Budget primitif Quartier Hôpital Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:14 | PDF 1.08 Mo

arrow_down Budget primitif Ville Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:13 | PDF 28.62 Mo

arrow_down Décision modificative n°3-2024 - Lisière Pereire Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:05 | PDF 1.19 Mo

arrow_down Renouvellement du partenariat avec Monoprix pour la restauration du personnel Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:59 | PDF 762.27 Ko

arrow_down Cession des biens 6 avenue Leclerc Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:59 | PDF 2.07 Mo

arrow_down Modification des membres de la CLSPR Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:58 | PDF 1.19 Mo

arrow_down Mise en révision du règlement local de publicité Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:58 | PDF 1.37 Mo

arrow_down Convention de financement IDFM - Ville végétalisation T13 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:57 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Label des villes et villages ou il fait bon vivre Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:57 | PDF 708.63 Ko

arrow_down Convention d'occupation du domaine public de l'Etat Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:56 | PDF 1.01 Mo

arrow_down Avenants concernant les mises a disposition du lycée Jeanne d'Albret Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:55 | PDF 2.59 Mo

arrow_down Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:55 | PDF 4.15 Mo

arrow_down Convention pour l'éducation artistique et culturelle avec le Rectorat Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | PDF 1.58 Mo

arrow_down Règlement intérieur du TAD Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | PDF 933.43 Ko

arrow_down Convention de partenariat Chœur Dédicace - Un printemps qui chante Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:53 | PDF 1 Mo

arrow_down Convention de partenariat TAD - association Culture en laye Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:52 | PDF 1.12 Mo

arrow_down Convention de partenariat CRD - Sciences Po Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | PDF 1.43 Mo

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | PDF 426.51 Ko

arrow_down Arrêté de mise en sécurité de l'immeuble sis 11 rue Schnapper - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 04 février 2025 à 15:51 | PDF 2.44 Mo

arrow_down Arrêté prononçant une mesure d'astreinte administrative dans le cadre d'une procédure de péril - immeuble sis 23 rue Grande Fontaine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 31 janvier 2025 à 16:59 | PDF 712.34 Ko

arrow_down Tarifs municipaux pris par décision du Maire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décision - Tarifs | Décisions du maire Mise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 13:59 | PDF 662.65 Ko

arrow_down Interdiction de regroupement et d'organisation de courses de véhicules sur la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:20 | PDF 787.43 Ko

arrow_down Règlementation des places de stationnement de courte durée - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:19 | PDF 1.13 Mo

arrow_down Règlementation des places réservées au transport de fonds - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:18 | PDF 846.3 Ko

arrow_down Interdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:17 | PDF 2.19 Mo

arrow_down Cyclone Chido – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:59 | PDF 591.85 Ko

arrow_down Rapports d’activité des syndicats intercommunaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:58 | PDF 17.9 Mo

arrow_down Réfection du terrain de hockey du Stade Georges Lefèvre – Demande d’aide à la Région Île-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 677.79 Ko

arrow_down Action culturelle du Musée Ducastel-Vera – demande de subventions pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 784.59 Ko

arrow_down Sollicitation de la Région Île-de-France pour des acquisitions pour le Musée Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 624.68 Ko

arrow_down Restauration des collections – demande de subventions pour l’année 2025 pour le compte du Musée Municipal Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 671.1 Ko

arrow_down Sollicitation de la Région Île-de-France pour le soutien à l’investissement culturel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 753.79 Ko

arrow_down Candidature à l’appel à projets archivage numérique en territoires 2025-2026 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 715.76 Ko

arrow_down Sollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour les agents de la Ville pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 680.85 Ko

arrow_down Candidature à l’appel à projet de cybersécurité de l’ANSSI - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 840.51 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention dans le cadre du FIPD prévention de la délinquance pour l’intervenant social en commissariat - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 662.62 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour des travaux de replantation et de végétalisation dans les cimetières - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 653.02 Ko

arrow_down Sollicitation d’une aide de la Région Île-de-France pour l’acquisition de capteurs de CO2 pour les crèches, les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 614.2 Ko

arrow_down Sollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature dans le cadre du plan vert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 732.14 Ko

arrow_down Sollicitation du « Fonds vert » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 813.73 Ko

arrow_down Attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 862.32 Ko

arrow_down Budget annexe locaux commerciaux – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 661.13 Ko

arrow_down Budget principal – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 737.59 Ko

arrow_down Rapport d’Orientation Budgétaire – Exercice 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 4.32 Mo

arrow_down Clôture du budget annexe Lisière Pereire au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 618.77 Ko

arrow_down Correction des amortissements des installations de réseaux de voirie et de réseaux divers - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:48 | PDF 661.41 Ko

arrow_down Règle d’amortissement des biens renouvelables – Budgets Ville M57 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo

arrow_down Garantie d’emprunt LOGIREP – acquisition de 7 logements 18 rue de la République - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo

arrow_down Prolongation des tarifs 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 477.97 Ko

arrow_down Décision modificative n°4 / 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 562.38 Ko

arrow_down Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 1.35 Mo

arrow_down Affiliation volontaire au Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne pour des prestations afférentes à la gestion des ressources humaines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Adhésion à la convention de participation du Centre Interdépartemental de Gestion – risque prévoyance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.76 Mo

arrow_down Instauration du régime indemnitaire de la filière de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 1.3 Mo

arrow_down Instauration du bonus attractivité de la CAF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 990.6 Ko

arrow_down Actualisation du règlement du temps de travail - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 2.65 Mo

arrow_down Actualisation de la typologie des logements de fonction - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.63 Mo

arrow_down Actualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.79 Mo

arrow_down Convention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 1.22 Mo

arrow_down Adoption du Schéma des Achats Responsables de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 4.8 Mo

arrow_down Adoption des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 1.17 Mo

arrow_down Approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols de 2011 à 2022 dit « rapport ZAN » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 2.25 Mo

arrow_down Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Accord de principe pour le classement des objets mobiliers au titre des monuments historiques - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | PDF 2.24 Mo

arrow_down Transfert de propriété des objets patrimoniaux du CHIPS suite à la cession à titre gracieux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | PDF 1.37 Mo

arrow_down Présentation du rapport d’activité pour la saison culturelle 2023-2024 du Conseil Local de la Culture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | PDF 1.47 Mo

arrow_down Rapport annuel d’activité 2023 du Conseil Local du Numérique de la Ville de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | PDF 1.28 Mo

arrow_down Représentation du Conseil Municipal dans le conseil d’administration du collège Claude Debussy - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | PDF 571.71 Ko

arrow_down Nomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:37 | PDF 431.13 Ko

arrow_down Interdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 12 décembre 2024 à 14:28 | PDF 268.64 Ko

arrow_down Non opposition à DP - 2 rue d'HENNEMONT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanents Mise en ligne le jeudi 28 novembre 2024 à 16:31 | PDF 1.01 Mo

arrow_down Candidature aux appels à projets 2025 de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:18 | PDF 600.67 Ko

arrow_down Région Île-de-France – candidature à l’appel à projets « tickets loisirs » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:17 | PDF 646.78 Ko

arrow_down Sollicitation du concours particulier « bibliothèques » de la dotation générale de décentralisation 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | PDF 718.49 Ko

arrow_down Sollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 9ème édition des Nuits de la Lecture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | PDF 728.85 Ko

arrow_down Numérisation et restauration d’archives – demande de subvention auprès de la DRAC et de la Région - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | PDF 769.89 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition d’équipements de protection et d’un véhicule pour la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | PDF 673.39 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de nouvelles caméras de vidéo protection - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 653.23 Ko

arrow_down Sollicitation de subventions dans le cadre du FIPD 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 619.53 Ko

arrow_down Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour l’installation d’un système d’électrovanne au stade Georges Lefèvre - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 627.49 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds de concours « stationnement vélo en ville » auprès de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | PDF 638.48 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | PDF 675.74 Ko

arrow_down Garantie d’emprunt les Résidences Yvelines Essonne – construction neuve de 70 logements 1 rue du Docteur Maurice Larget - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | PDF 14.01 Mo

arrow_down Gestion des compétences eau et assainissement durant les travaux du quartier du Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | PDF 3.22 Mo

arrow_down Clôture du budget annexe eau potable au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | PDF 685.39 Ko

arrow_down Clôture du budget annexe assainissement au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | PDF 687.31 Ko

arrow_down Décision modificative n°3 / 2024 – Budget annexe quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:10 | PDF 939.18 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 / 2024 – Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | PDF 924.94 Ko

arrow_down Décision modificative n°3 / 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | PDF 2.02 Mo

arrow_down Convention de partenariat concernant l’intervention et la circulation des policiers municipaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye sur le réseau d’Île-de-France Mobilités exploité par la RATP - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:08 | PDF 929.55 Ko

arrow_down Protocole transactionnel sur le règlement du litige avec la société COLAS France dans le cadre de l’opération de travaux de réhabilitation et restructuration partielle du groupe scolaire Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:07 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Restructuration du quartier de l’hôpital – avenant n°2 promesse d’acquisition avec l’Etablissement Public Foncier d’Île-de-France (EPFIF) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Approbation du stock EPFIF 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | PDF 1.46 Mo

arrow_down Cession des biens logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | PDF 1.43 Mo

arrow_down Application du dispositif d’astreintes administratives en matière d’urbanisme et d’environnement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | PDF 2.17 Mo

arrow_down Avis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | PDF 719.5 Ko

arrow_down Avis du Conseil Municipal sur l’avenant à la convention partenariale pluriannuelle entre la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye et l’association Espaces pour la mise à disposition et l’animation du jardin partagé et des jardins familiaux de Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | PDF 1.03 Mo

arrow_down Conventions de partenariat service séniors – carte royale 2024-2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Approbation des conventions d’objectifs et de financement bipartites conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | PDF 1.56 Mo

arrow_down Approbation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | PDF 1.63 Mo

arrow_down Approbation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs périscolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | PDF 1.79 Mo

arrow_down Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Convention de résidence et contrat de cession entre la Ville et l’association 16 rue de Plaisance pour le projet culture et petite enfance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | PDF 1.06 Mo

arrow_down Contrat de coréalisation pour l’organisation de « La grande soirée du Téléthon » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:00 | PDF 1.08 Mo

arrow_down Rapports annuels d’activité 2023 des conseils locaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye : Conseil Local du Développement Durable et Conseil Local de la Santé - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | PDF 1.57 Mo

arrow_down Règlement intérieur du budget participatif - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | PDF 2.05 Mo

arrow_down Nomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:58 | PDF 434.15 Ko

arrow_down Prêt de 8 000 000 € de la Banque Postale pour financer une opération de portage foncier - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions sur la souscription des emprunts | Décisions du maire Mise en ligne le mardi 05 novembre 2024 à 15:26 | PDF 354.14 Ko

arrow_down Exercice du droit de priorité sur la parcelle AN 717 rue du Pontel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions de préemption | Décisions du maire Mise en ligne le mardi 29 octobre 2024 à 11:19 | PDF 438.66 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit - chantier 13 rue de Fourqueux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 11 octobre 2024 à 14:33 | PDF 427.51 Ko

arrow_down Mise en sécurité urgente de l'immeuble 11 rue Schnapper - - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - autre | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:59 | PDF 2.77 Mo

arrow_down Décision modificative n°2 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:57 | PDF 1.58 Mo

arrow_down Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-Laye - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la capture des animaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | PDF 1.47 Mo

arrow_down Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | PDF 4.58 Mo

arrow_down Sollicitation de subvention auprès de la DRAC pour le projet « culture et petite enfance » dans le cadre du programme « premiers regards, premiers pas » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | PDF 691.03 Ko

arrow_down Sollicitation de subventions pour le financement du festival Saint Germain en live 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | PDF 881.09 Ko

arrow_down Sollicitation auprès de la Région de l’aide à la réalisation de manifestations d’arts plastiques, numériques et urbains pour le festival 2025 de street art - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 698.04 Ko

arrow_down Sollicitation de l’ADEME Ile-de-France pour le plan de verdissement de la flotte automobile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 751.49 Ko

arrow_down Candidature au programme ACTEE + 2023-2026 « Fonds CHENE » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:37 | PDF 726.86 Ko

arrow_down Sollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature et de l’Agence de l’Eau pour la requalification de la place des Combattants - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 753.91 Ko

arrow_down Candidature à l’appel à projets patrimoine naturel 2024 de la Fondation du Crédit Agricole Pays de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 708.86 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 2024 – Budget annexe Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:35 | PDF 521.11 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 2024 – Budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 516.03 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 2024 – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 504.18 Ko

arrow_down Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | PDF 618.21 Ko

arrow_down Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | PDF 639.81 Ko

arrow_down Versement d’une subvention à la Fédération Française de Natation dans le cadre du Giant Open 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:51 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Correction des amortissements sur constructions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | PDF 647.25 Ko

arrow_down Sollicitation du Conseil Départemental des Yvelines au titre du Contrat Départemental Yvelines + (CDY+) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | PDF 791.68 Ko

arrow_down Avenant au Contrat de Développement Yvelines + 2020/2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | PDF 662.8 Ko

arrow_down Renouvellement de la convention avec l’association SELFY 78 pour la restauration des agents de la Ville et avenant n°1 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Rapports annuels d’activités des concessionnaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | PDF 712.6 Ko

arrow_down Contrat de délégation de service public pour la gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°2 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Attribution de la délégation de service public pour la gestion des parkings en ouvrage sous la forme d’une concession - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:46 | PDF 1.54 Mo

arrow_down Régularisation foncière rue de la Vieille Butte – acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | PDF 1.51 Mo

arrow_down Lancement de la procédure de création des périmètres délimités des abords - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | PDF 2.84 Mo

arrow_down Convention d’usage des locaux de la société de tir Le Vésinet-Chatou au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | PDF 1.65 Mo

arrow_down Convention pour la création et l’entretien des panneaux signalétiques d’interprétation des paysages et des œuvres impressionnistes avec l’Office de Tourisme Intercommunal Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, respo Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | PDF 1.32 Mo

arrow_down Convention d’objectifs et de moyens avec l’association du festival de Saint-Germain-en-Laye pour les années 2024 et 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | PDF 4.48 Mo

arrow_down Convention de coréalisation entre la Ville et l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | PDF 984.53 Ko

arrow_down Rapport annuel du Conseil Consultatif Citoyen de Fourqueux pour l’année 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 4.31 Mo

arrow_down Indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués de la commune nouvelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 1.07 Mo

arrow_down Modification des commissions et des représentations du Conseil Municipal suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 773.44 Ko

arrow_down Nomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:41 | PDF 436.4 Ko

arrow_down Démission d’un conseiller municipal – installation d’un conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:40 | PDF 585.74 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 pour l'organisation d'une manifestation TOUS AU JARDIN le 31 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:54 | PDF 545.2 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- STPS ENSIS GROUPE/GRDF du jeudi 22 août au vendredi 23 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétari Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:52 | PDF 320.93 Ko

arrow_down Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Demande de subvention | Décisions du maire Mise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 17:02 | PDF 195.92 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Parcours de la Flamme Olympique, le 23 juillet 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 16:57 | 0 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - chantier rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 10 juillet 2024 à 10:13 | PDF 280.57 Ko

arrow_down Adoption du Plan d’Action pour le Climat et l’Energie de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 28 juin 2024 à 14:02 | PDF 6.17 Mo

arrow_down Modification des statuts du SIMAD : intégration de la gestion du service d’aide et d’accompagnement à domicile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:45 | PDF 820.85 Ko

arrow_down Actualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | PDF 1.54 Mo

arrow_down Restauration du personnel municipal – Expérimentation – Prise en charge par la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | PDF 662.17 Ko

arrow_down Mise à disposition d’un véhicule de fonction constitutif d’un avantage en nature pour l’année 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | PDF 706.32 Ko

arrow_down Protocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour la mairie de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | PDF 937.5 Ko

arrow_down Convention relative à la mise à disposition de deux chevaux pour la réalisation de patrouilles équestres - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Rapport d’activité de la commission des services publics locaux 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO (Recours Administratif Préalable Obligatoire) – Article R.2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable d Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 996.02 Ko

arrow_down Avenant n°1 de transfert du contrat de concession relatif à la mise en œuvre d’une opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | PDF 1.47 Mo

arrow_down Convention de gestion et d’entretien d’un aménagement cyclable avenue Taillevent, avenue Saint-Fiacre et place Pompidou sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | PDF 1.14 Mo

arrow_down Avis du Conseil Municipal sur la convention quadripartite régissant la pose et dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges – Edition 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | PDF 1.29 Mo

arrow_down Avenant de prorogation à la convention portant autorisation d’occupation de terrain domanial pour l’organisation de la Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | PDF 965.43 Ko

arrow_down Fête des Loges 2024 – convention entre la Ville et le Préfet des Yvelines pour la sécurisation du champ de foire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 887.53 Ko

arrow_down Révision du règlement de la Fête des Loges 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 1.7 Mo

arrow_down Avenant n°2 à la convention de partenariat au réseau de coproduction Courte- Echelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 1.07 Mo

arrow_down Convention de coproduction entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association La CLEF pour l’organisation du festival Saint Germain en live - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | PDF 1.29 Mo

arrow_down Conventions de coréalisation pour la diffusion de spectacles saison théâtrale 2024/2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | PDF 2.22 Mo

arrow_down Renouvellement des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | PDF 1.78 Mo

arrow_down Adhésion à l’association Sites et Cités Remarquables de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | PDF 951.58 Ko

arrow_down Régularisation foncière rue de la Vieille Butte - Acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | PDF 1.43 Mo

arrow_down Droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet d’un projet commercial – modification du périmètre institué sur la commune de Saint-Germain-en-Laye et création d’un pé Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | PDF 5.33 Mo

arrow_down Mandat de vente sans exclusivité pour la vente des biens suivants : 4 logements et 4 caves dans la copropriété 16 rue de la Salle ; volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant comportant notamment 12 logements ; un immeuble d’hab Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | PDF 998.4 Ko

arrow_down Cession des biens logements et caves à l’unité sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | PDF 1.62 Mo

arrow_down Avenant n°3 avec la SAS Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | PDF 19.81 Mo

arrow_down Approbation de l’adhésion de la Ville de Saint-Germain-en-Laye à l’association « France villes et territoires durables » et versement de la cotisation annuelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | PDF 13.44 Mo

arrow_down Présentation du bilan de l’année 2023 de la commission communale pour l’accessibilité - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | PDF 1.73 Mo

arrow_down Conventions avec les bailleurs sociaux dans le cadre de la gestion en flux des logements - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | PDF 14.12 Mo

arrow_down Révision du règlement intérieur des instances jeunes lycéens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | PDF 826.41 Ko

arrow_down Révision du règlement intérieur des instances jeunes collégiens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | PDF 829.47 Ko

arrow_down Révision du règlement intérieur du Conseil Municipal Junior - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | PDF 748.85 Ko

arrow_down Attribution de bourses « Défi jeunes » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | PDF 11.99 Mo

arrow_down Convention Equipe Mobile de Soins Ecole - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 1.3 Mo

arrow_down Dérogation à l’organisation du temps scolaire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 527.36 Ko

arrow_down Règlement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Règlement intérieur des établissements d’accueil du jeune enfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | PDF 1.78 Mo

arrow_down Conservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la création d’un département création sonore et production musicale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | PDF 836.85 Ko

arrow_down Conservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du département musiques du monde - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | PDF 776.39 Ko

arrow_down Sollicitation de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan 5000 équipements – génération 2024 et du programme 1000 dojos - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | PDF 818.5 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds de concours de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine pour l’accueil des jeux olympiques 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | PDF 589.74 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | PDF 654.56 Ko

arrow_down Travaux de la boulangerie de Fourqueux – sollicitation de subventions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:26 | PDF 599.46 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention auprès d’Île-de-France Nature pour le parc du Cœur des Sources - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:25 | PDF 770.29 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention auprès d’Île-de-France Nature pour le réaménagement du square Giraud Teulon - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:25 | PDF 742.91 Ko

arrow_down Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt d’Île-de-France Nature « Retour de la nature en ville » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:24 | PDF 769.49 Ko

arrow_down Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – budget Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:24 | PDF 608.31 Ko

arrow_down Admission en non-valeur créances éteintes – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:23 | PDF 626.97 Ko

arrow_down Budget supplémentaire 2024 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:23 | PDF 762.04 Ko

arrow_down Budget supplémentaire 2024 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | PDF 735.01 Ko

arrow_down Budget supplémentaire 2024 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | PDF 693.2 Ko

arrow_down Budget supplémentaire 2024 – budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | PDF 857.91 Ko

arrow_down Budget supplémentaire 2024 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:21 | PDF 855.02 Ko

arrow_down Budget supplémentaire 2024 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:21 | PDF 840.65 Ko

arrow_down Budget supplémentaire 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:20 | PDF 2.41 Mo

arrow_down Constatation du résultat 2023 – budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:20 | PDF 619.17 Ko

arrow_down Affectation du résultat 2023 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:19 | PDF 670.38 Ko

arrow_down Affectation du résultat 2023 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:19 | PDF 681.21 Ko

arrow_down Affectation du résultat 2023 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:18 | PDF 653.8 Ko

arrow_down Affectation du résultat 2023 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | PDF 709.08 Ko

arrow_down Affectation du résultat 2023 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | PDF 694.85 Ko

arrow_down Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | PDF 724.3 Ko

arrow_down Compte administratif 2023 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:16 | PDF 855.17 Ko

arrow_down Compte administratif 2023 – budget annexe d’assainissement géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:15 | PDF 860.96 Ko

arrow_down Compte administratif 2023 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:15 | PDF 923.3 Ko

arrow_down Compte administratif 2023 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:14 | PDF 870.42 Ko

arrow_down Compte administratif 2023 – budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:14 | PDF 1.84 Mo

arrow_down Compte administratif 2023 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:13 | PDF 1.88 Mo

arrow_down Compte administratif 2023 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:13 | PDF 1.86 Mo

arrow_down Compte administratif 2023 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:12 | PDF 80.69 Mo

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:12 | PDF 723.91 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe d’assainissement géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:11 | PDF 712 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe Reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:11 | PDF 701.86 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:10 | PDF 705.51 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:10 | PDF 726.57 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:09 | PDF 714.26 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:09 | PDF 723.75 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:08 | PDF 721.62 Ko

arrow_down Compte de gestion 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:08 | PDF 1.14 Mo

arrow_down Nomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:07 | PDF 418.15 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête du commerce - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:47 | PDF 523.07 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Démontage d'une pelle mécanique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:41 | PDF 276.23 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête Nationale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:39 | PDF 537 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Les Etoiles du Classique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 18 juin 2024 à 09:49 | PDF 528.73 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête de la Musique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 18 juin 2024 à 09:48 | PDF 507.69 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête des associations - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:06 | PDF 544.59 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Bel Air d'été - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:06 | PDF 573.95 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête des voisins square Forest - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:05 | PDF 531.45 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux véhicules de livraison - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:03 | PDF 1.07 Mo

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - travaux de réfection de chaussée rue André Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 05 juin 2024 à 10:27 | PDF 319.27 Ko

arrow_down Réglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 04 juin 2024 à 17:03 | PDF 938.39 Ko

arrow_down Interdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 07 mai 2024 à 16:10 | PDF 2.76 Mo

arrow_down Mise en demeure d'évacuer un campement illicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | Divers Mise en ligne le vendredi 12 avril 2024 à 19:47 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Motion du Président du Conseil Départemental des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:03 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Sollicitation du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire 2024 pour l’olympiade culturelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:02 | PDF 657.18 Ko

arrow_down Sollicitation d’aides pour l’édition 2024 de Nuances de Noir – le mois du polar - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:02 | PDF 675.7 Ko

arrow_down Numérisation et restauration d’archives – demande de subvention à la DRAC - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:01 | PDF 614.47 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’organisation d’évènements festifs liés aux jeux olympiques et paralympiques 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:00 | PDF 634.99 Ko

arrow_down Sollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour le réaménagement du square Giraud Teulon - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:00 | PDF 688.03 Ko

arrow_down Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région « retour de la nature en ville » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:59 | PDF 744.56 Ko

arrow_down Appel à projets européen LIFE 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:59 | PDF 679.71 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds vert « appui à l’ingénierie » 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:58 | PDF 747.5 Ko

arrow_down Actualisation des tarifs de rémunération des vacations - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:58 | PDF 779.29 Ko

arrow_down Convention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d’un intervenant social au sein du commissariat de police de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:57 | PDF 1.12 Mo

arrow_down Création du Conseil Local des Transitions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:57 | PDF 1.03 Mo

arrow_down Extension du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:56 | PDF 674.18 Ko

arrow_down Projet de création d’une place publique à l’angle de la rue Wauthier et de la rue de la Grande Fontaine – fixation des indemnités d’expropriation - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:56 | PDF 2.21 Mo

arrow_down Acte de notoriété acquisitive – parcelles 251 B 1388, 1773, 1776, 1787, 1788, 1791, 1795, 1797, 1798, 1802, 1804, 1805, 1808, 1813, 1840, 2001, 2061, 2094, 2096, 2129 à Fourqueux – ajout de la parcelle 251 B 1814 - Publication par Coraline MOLLEREA Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:55 | PDF 2.73 Mo

arrow_down Adhésion 2024 au Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:55 | PDF 795.43 Ko

arrow_down Désaffectation suivie du déclassement du domaine public communal d’un bureau d’octroi sis 148 rue du Président Roosevelt - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:54 | PDF 1.22 Mo

arrow_down Cession des biens logements ou pavillon d’habitation sis 6 avenue Leclerc - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:54 | PDF 1.93 Mo

arrow_down Désaffectation suivie du déclassement du domaine public communal des logements sis 6 avenue Leclerc - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:53 | PDF 1.35 Mo

arrow_down Cession du logement – lot 502 – sis 1 rue Franz Schubert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:52 | PDF 1.82 Mo

arrow_down Déclassement par anticipation du domaine public communal de l’appartement – lot 502 – sis 1 rue Franz Schubert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:52 | PDF 1.22 Mo

arrow_down Cession de places de stationnement sises 38 bis boulevard Hector Berlioz - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:51 | PDF 2.6 Mo

arrow_down Cession de deux places de stationnement du parking Plateau du Bel Air - Lots 774 et 775 - M. CARTET et Mme REY - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:51 | PDF 3.98 Mo

arrow_down Cession de deux places de stationnement du parking Plateau du Bel Air - Lots 787 et 788 - M. et Mme GRIGORAS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:50 | PDF 4.7 Mo

arrow_down Cession des volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | PDF 3.2 Mo

arrow_down Déclassement par anticipation du domaine public communal des volumes n°1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | PDF 5.45 Mo

arrow_down Approbation de l’état descriptif de division en volumes (EDDV) du bâtiment « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:48 | PDF 12.06 Mo

arrow_down Signature d’un avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire avec la Fondation de l’Armée du Salut pour les bâtiments 10-12 et 14 rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | PDF 1.29 Mo

arrow_down Adhésion à l’association du passeport du civisme - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | PDF 1.77 Mo

arrow_down Parrainage de la course « foulée royale » 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | PDF 1.34 Mo

arrow_down Accueil du « LIVRODROME » dans le cadre de l’olympiade culturelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | PDF 1.08 Mo

arrow_down Convention tripartite entre La Villette, la Ville et la compagnie Doux Vacarme pour l’organisation d’une résidence à la Micro-Folie - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:45 | PDF 974.67 Ko

arrow_down Convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle entre la Ville et le Rectorat de l’académie de Versailles / Direction des services départementaux de l’éducation nationale des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, res Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:44 | PDF 1.12 Mo

arrow_down Révision du règlement de la Fête des Loges 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:42 | PDF 1.69 Mo

arrow_down Convention de partenariat entre le Musée d’Archéologie Nationale – Domaine national de Saint-Germain-en-Laye, la Ville et l’association du festival de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:41 | PDF 1.03 Mo

arrow_down Création d’un « Orchestre à l’école » à l’école élémentaire « Les Sources » en partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:40 | PDF 1.51 Mo

arrow_down Mandat spécial, représentation de la Ville à Douai - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:39 | PDF 545.96 Ko

arrow_down Mandat spécial Aschaffenburg - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:38 | PDF 578.2 Ko

arrow_down Nomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:37 | PDF 410.51 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 pour les représentations du spectacle immersif Louis XIII - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 11 mars 2024 à 17:50 | PDF 601.58 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - chantier RD98 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 11 mars 2024 à 17:48 | PDF 309.18 Ko

arrow_down Modification des statuts du SIVOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:09 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Restauration d'archives - Demande de subvention à la DRAC - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:09 | PDF 598.5 Ko

arrow_down Candidature à l'appel à projets "Été culturel 2024" de la DRAC et sollicitation de la Région Île-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:08 | PDF 738.7 Ko

arrow_down Economies d'énergie - travaux de rénovation énergétique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:07 | PDF 648.67 Ko

arrow_down Sollicitation du "Fonds CHENE" 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:06 | PDF 647.19 Ko

arrow_down Règles d'amortissement des biens renouvelables - Budget Ville M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:06 | PDF 2.12 Mo

arrow_down Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:05 | PDF 782.3 Ko

arrow_down Approbation du choix du concessionnaire et du projet de contrat de concession de service public relatif à la mise en œuvre d'une opération de reconquête écologique de la plaine de la Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:04 | PDF 2.53 Mo

arrow_down Adoption du schéma directeur du réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:02 | PDF 14.18 Mo

arrow_down Acquisition d'une parcelle en vue de poser un nouvel abri-voyageurs - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:02 | PDF 1.7 Mo

arrow_down Dénomination des futurs espaces publics du quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:01 | PDF 808.55 Ko

arrow_down Convention entre la Ville et la SAPN pour la mise à disposition d'une partie des parcelles AZ 29 et AZ 30 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:00 | PDF 2.94 Mo

arrow_down Cession des biens logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:59 | PDF 1.78 Mo

arrow_down Désaffectation suivie du déclassement du domaine public communal des logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:59 | PDF 2.08 Mo

arrow_down Actualisation des périmètres scolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:58 | PDF 1.4 Mo

arrow_down Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle 2024-2026 entre le Ministère de la Culture (DRAC) et la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:57 | PDF 1.97 Mo

arrow_down Avenant à la convention entre la Ville et l'Office de tourisme intercommunal pour la promotion et l'organisation de visites guidées sur son territoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:56 | PDF 963.41 Ko

arrow_down Mandats spéciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:54 | PDF 574.99 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:53 | PDF 429.85 Ko

arrow_down Arrêté portant réouverture administrative de l'établissement de restauration "PROXI" sis 32 rue Jean Jaurès - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Divers Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 à 14:31 | PDF 393.35 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés pour la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 à 14:29 | PDF 633.82 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 (installation d'une grue le 4 février 2024 - rue du Boucher de Perthes) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secr Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 à 16:05 | PDF 297.87 Ko

arrow_down Arrêté portant fermeture administrative temporaire du commerce d'alimentation générale "PROXI" sis 32, rue Jean JAURES 78100 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 23 janvier 2024 à 15:15 | PDF 733.04 Ko

arrow_down Budget primitif 2024 - Budget annexe Reconquête écologique - Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 23 janvier 2024 à 15:12 | PDF 801.11 Ko

arrow_down Arrêté d'interdiction d'utilisation du terrain de football synthétique du Stade de la Colline - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:07 | PDF 204.99 Ko

arrow_down Arrêté d'interdiction du terrain de football synthétique du Stade Bocard - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:06 | PDF 204.82 Ko

arrow_down Arrêté d'interdiction d'utilisation du terrain d'honneur, des terrains 2-3-4-5 de football, du terrain de rugby, des 2 terrains de hockey et de la piste d'athlétisme du stade Georges-Lefevre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Se Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:04 | PDF 284.43 Ko

arrow_down Fixation des tarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décision - Tarifs | Décisions du maire Mise en ligne le mardi 16 janvier 2024 à 10:55 | PDF 853.78 Ko

arrow_down Arrêté permanent portant réglementation des places réservées aux cars de tourisme - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 janvier 2024 à 16:07 | PDF 414.76 Ko

arrow_down Budget annexe 2024 - Eau potable CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:47 | PDF 693.86 Ko

arrow_down Budget annexe 2024 - Assainissement CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:46 | PDF 683.47 Ko

arrow_down Budget annexe 2024 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:45 | PDF 624.66 Ko

arrow_down Budget annexe 2024 - Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:44 | PDF 852.6 Ko

arrow_down Budget annexe 2024 - Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:44 | PDF 864.65 Ko

arrow_down Budget annexe 2024 - Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:37 | PDF 850.58 Ko

arrow_down Budget principal Ville 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:36 | PDF 54.94 Mo

arrow_down Décision modificative n°3 - Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:35 | PDF 710.42 Ko

arrow_down Décision modificative n°4 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:35 | PDF 876.52 Ko

arrow_down Tarifs Municipaux 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 05 janvier 2024 à 16:19 | PDF 1.13 Mo

arrow_down Sollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:25 | PDF 679.83 Ko

arrow_down REGION - Appel a projets tickets loisirs 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:24 | PDF 649.38 Ko

arrow_down Subventions pour Saint Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:24 | PDF 917.04 Ko

arrow_down Dotation bibliothèque - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:23 | PDF 720.67 Ko

arrow_down Subvention REGION - Investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:22 | PDF 727.58 Ko

arrow_down Action culturelle musée municipal - Subventions DRAC - REGION - CD78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:22 | PDF 768.7 Ko

arrow_down REGION - Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:21 | PDF 630.34 Ko

arrow_down Restauration des collections - Subventions DRAC - REGION - CD78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:20 | PDF 671.55 Ko

arrow_down Subvention numérisation d'archives - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:20 | PDF 591.06 Ko

arrow_down Subvention restauration d'archives - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:19 | PDF 760.53 Ko

arrow_down Subvention restauration des patrimoines historiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:18 | PDF 799.94 Ko

arrow_down Subventions Centre de préparation aux jeux 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:18 | PDF 711.42 Ko

arrow_down Subvention Cameras de vidéo protection - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:17 | PDF 681.43 Ko

arrow_down Demande de subvention FIPD 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | PDF 643.42 Ko

arrow_down Subvention ilots de fraicheur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | PDF 802.79 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:15 | PDF 771.92 Ko

arrow_down Contrat eau Trame Verte Bleue 2020-2024 - TRANCHE 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:13 | PDF 1.41 Mo

arrow_down Dotation de soutien a l'investissement local 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | PDF 997.34 Ko

arrow_down REGION - Budget participatif écologique et solidaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | PDF 746.9 Ko

arrow_down Répartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:11 | PDF 742.63 Ko

arrow_down Attributions de compensation 2023 et 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:10 | PDF 813.65 Ko

arrow_down Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 546.35 Ko

arrow_down Règlement budgétaire et financier - Annule et remplace - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 1.76 Mo

arrow_down Mise en place d'une provision pour compte épargne temps - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:08 | PDF 858.57 Ko

arrow_down Actualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.54 Mo

arrow_down Convention relative aux missions de la médecine du travail avec le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.33 Mo

arrow_down Lancement de la procédure de DSP parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.28 Mo

arrow_down Lot A1 - Acquisition foncière pour la création d'un point d'apport volontaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.63 Mo

arrow_down Régularisation foncière sur le trace du T13 - rectification parcelle A 1486 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:05 | PDF 1.57 Mo

arrow_down Identification et délimitation des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:04 | PDF 2.47 Mo

arrow_down Convention de gestion et de financement du Pass'local 2024-2026 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:03 | PDF 1.15 Mo

arrow_down Convention avec l'ONF pour l'entretien du sentier sportif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:02 | PDF 1.06 Mo

arrow_down Fusion des écoles maternelle Marcel Aymé et élémentaire Les Sources - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:01 | PDF 663.4 Ko

arrow_down Règlement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.17 Mo

arrow_down Convention de financement Saint Germain en live - La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.21 Mo

arrow_down Convention avec l'association les Amis du vieux Saint-Germain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:59 | PDF 1.01 Mo

arrow_down Rapports d'activité des syndicats intercommunaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:58 | PDF 33.74 Mo

arrow_down Modification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 660.99 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 433.49 Ko

arrow_down Démission installation d'un conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:56 | PDF 506.85 Ko

arrow_down Décision de souscription d'une ligne de trésorerie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de souscription d'une ligne de trésorerie | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:40 | PDF 1.14 Mo

arrow_down Décision modificative n°2 - 2023 - Budget annexe Eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:30 | PDF 730.76 Ko

arrow_down Décision modificative n°3 - 2023 - Budget annexe Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:28 | PDF 703.86 Ko

arrow_down Décision modificative n°3 - 2023 Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:27 | PDF 703.65 Ko

arrow_down Décision modificative n°3 - 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:26 | PDF 980.51 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation des festivités liées à la période de Noël 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:27 | PDF 555.43 Ko

arrow_down Règlementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:18 | PDF 946.08 Ko

arrow_down Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:47 | PDF 4.18 Mo

arrow_down Règlement budgétaire et financier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:46 | PDF 1.66 Mo

arrow_down Appel a projets Olympiade culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:45 | PDF 657.7 Ko

arrow_down Appels à projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:44 | PDF 608.7 Ko

arrow_down CNL - Sollicitation d'aide pour la 8eme édition des Nuits de la Lecture - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 756.5 Ko

arrow_down CASGBS - Demande de fonds de concours stationnement vélo en ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 649.43 Ko

arrow_down Cession d'un véhicule - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:42 | PDF 540.7 Ko

arrow_down Surtaxe eau potable 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:41 | PDF 515.65 Ko

arrow_down Tarifs assainissement 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 837.46 Ko

arrow_down Procès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 1.07 Mo

arrow_down Procès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:39 | PDF 990.05 Ko

arrow_down Rapport sur l'égalité femmes hommes au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:38 | PDF 982.66 Ko

arrow_down Convention CIG pour une mission inspection en sante et sécurité du travail - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:37 | PDF 1.01 Mo

arrow_down Convention de mise a disposition de chevaux a la Police Municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:36 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Prolongation de la convention du GIP Ecojonction - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 4.98 Mo

arrow_down Convention ANTAI pour le traitement des forfaits post-stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 3.3 Mo

arrow_down Rapports d'activité des concessionnaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:34 | PDF 74.07 Mo

arrow_down Approbation du stock EPFIF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 6.44 Mo

arrow_down Cession de la parcelle AW 43 a la société foncière du Château St Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 2.43 Mo

arrow_down Clos Saint-Louis - Déclassement de la chaufferie hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:31 | PDF 846.58 Ko

arrow_down Ouverture dominicale des commerces 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:30 | PDF 720.38 Ko

arrow_down Conventions de partenariat clubs seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.72 Mo

arrow_down Mise a disposition du personnel Ville au CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.55 Mo

arrow_down Sollicitation du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:28 | PDF 702.72 Ko

arrow_down Candidature a l'appel a projets CY Générations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | PDF 781.8 Ko

arrow_down Gestion en flux des droits de réservation logements sociaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | PDF 1.64 Mo

arrow_down Convention La Villette - Compagnie Doux Vacarme pour une résidence à la Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:26 | PDF 1.54 Mo

arrow_down Convention collège Debussy - La CLEF classe a horaires aménages arts plastiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:25 | PDF 1.13 Mo

arrow_down Budget participatif 2023 - déclaration des projets lauréats - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | PDF 853.14 Ko

arrow_down Rapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux - 2021-2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | PDF 2.48 Mo

arrow_down Dématérialisation de la convocation du conseil municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:23 | PDF 607.97 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:21 | PDF 437.41 Ko

arrow_down Interdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:24 | PDF 457.43 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite dans les zones de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:22 | PDF 755.87 Ko

arrow_down Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire BONNENFANT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:29 | PDF 466.18 Ko

arrow_down Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Maison de retraite des Sœurs Augustines - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:28 | PDF 475.83 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la Winter Party du 25 novembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:24 | PDF 700.94 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la parade des chiens de traineaux les 22 et 23 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat G Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:23 | PDF 708.7 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation du Téléthon le 9 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:20 | PDF 704.72 Ko

arrow_down Arrêté municipal de fermeture temporaire des parc, jardins et squares du territoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 15:57 | PDF 335.53 Ko

arrow_down Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la Place JEHAN ALAIN et la Place du Marché neuf - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 10:33 | PDF 305.65 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour la reconstitution de la garde impériale du 21 octobre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:56 | PDF 576.44 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 / réfection de chaussée Place Aschaffenburg - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:55 | PDF 329.66 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour la diffusion du match de quart de finale du mondial de rugby, le 15 octobre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 à 15:43 | PDF 244.41 Ko

arrow_down Arrêté portant réouverture administrative de l'établissement de restauration "NAMESTE" sis 9, rue Danès de Montardat à Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 09 octobre 2023 à 14:39 | PDF 382.55 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 09 octobre 2023 à 14:37 | PDF 304.57 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:25 | PDF 641.91 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 - Fête des loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:24 | PDF 677.36 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:23 | PDF 663.48 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 - Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:22 | PDF 664.95 Ko

arrow_down Décision modificative n°2 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:20 | PDF 2.26 Mo

arrow_down Modification des statuts du SIVOM-capture des animaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | PDF 3.26 Mo

arrow_down Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | PDF 40.19 Mo

arrow_down Règles d'amortissement budgets M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:43 | PDF 1.63 Mo

arrow_down Mise en place de nomenclature M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | PDF 1.99 Mo

arrow_down Compte de gestion du SSIAD - correction d'anomalie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | PDF 704.51 Ko

arrow_down Admission en non-valeurs n°2 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:41 | PDF 612.9 Ko

arrow_down Sollicitation de l'aide du gouvernement pour l'embauche d'alternants - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:40 | PDF 602.67 Ko

arrow_down Subventions pour le réaménagement du square Giraud TELON - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:39 | PDF 798.8 Ko

arrow_down Subvention de la Région pour l'acquisition d'équipements de protection de la Police municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:38 | PDF 671.97 Ko

arrow_down Subvention de la Région pour le centre d'entrainement du Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | PDF 830.55 Ko

arrow_down Subventions pour les travaux de restauration de l'église de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | PDF 670 Ko

arrow_down Subvention DRAC pour l'extension du SPR et la révision du PSMV - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:36 | PDF 868.34 Ko

arrow_down Actualisation des postes de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:35 | PDF 1.59 Mo

arrow_down Convention de mise à disposition du CIG auprès de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:34 | PDF 977.16 Ko

arrow_down Marché de restauration scolaire - convention d'indemnisation avec SOGERES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:32 | PDF 1.59 Mo

arrow_down Redevances d'occupation du domaine public pour la distribution de gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:30 | PDF 1.05 Mo

arrow_down Lancement d'une procédure de DSP pour l'exploitation de plusieurs parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:29 | PDF 2.6 Mo

arrow_down Modification de la grille tarifaire de la zone rouge - stationnement de surface - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:27 | PDF 859.09 Ko

arrow_down Convention de mandat avec Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:26 | PDF 972.6 Ko

arrow_down Concession de places de stationnement avec CY Cergy Université - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:26 | PDF 2.06 Mo

arrow_down Bail emphytéotique avec l'État - projet PNEI - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:25 | PDF 2.63 Mo

arrow_down Servitude non altius tollendi parcelle AW 188 - projet PNEI - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:24 | PDF 3.18 Mo

arrow_down Avenant n°2 - SAS Clos Saint Louis - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:23 | PDF 21.86 Mo

arrow_down Cessions de véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:23 | PDF 612.89 Ko

arrow_down Bourses individuelles aux sportifs de haut niveau - PORTAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:22 | PDF 1.64 Mo

arrow_down Tarif de danse pour les personnes en situation de handicap - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:21 | PDF 609.24 Ko

arrow_down Convention de partenariat pour l'éducation artistique et culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:20 | PDF 1.23 Mo

arrow_down Convention de résidence avec la Compagnie l'Eclaboussée - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:20 | PDF 1.01 Mo

arrow_down Convention de partenariat - Salon des peintres de l'armée - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:19 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Conventions de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:18 | PDF 1.97 Mo

arrow_down Mandats spéciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:17 | PDF 552.01 Ko

arrow_down Désignation d'un référent déontologue des élus - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:16 | PDF 1.49 Mo

arrow_down Aide exceptionnelle au Maroc - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:16 | PDF 602.19 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance/Conseil Municipal du 27 septembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:15 | PDF 422.39 Ko

arrow_down Annule et remplace 23-E-22d pour erreur matérielle - Affectation du résultat 2022 - budget annexe fête des loge- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 à 17:16 | PDF 722.75 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation d'une cinéma en plein air le 28 juillet 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:36 | PDF 568.89 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation des festivités de la Fête Nationale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:35 | PDF 562.42 Ko

arrow_down Arrêté autorisant l'ouverture au public des chapiteaux à usage de restaurants et buvettes à la fête des loges - esplanade des loges - forêt de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:33 | PDF 329.44 Ko

arrow_down Convention d'occupation temporaire du club house sis 3 avenue du Président Kennedy avec la SARL GABRIEL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - convention d'occupation des locaux | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:31 | PDF 3.22 Mo

arrow_down Arrêté autorisant l'ouverture au public des chapiteaux à usage de restaurants et buvettes à la fête des loges - esplanade des loges - forêt de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:29 | 0 Ko

arrow_down Décision modificative assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 18:00 | PDF 659.77 Ko

arrow_down Budgets supplémentaires -Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des loges - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:54 | PDF 9.08 Mo

arrow_down Constatation de résultat 2022 SSIAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:52 | PDF 644.4 Ko

arrow_down Clôture du budget annexe SSIAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:51 | PDF 603.53 Ko

arrow_down Affectations des résultats 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des loges - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:50 | PDF 5.02 Mo

arrow_down Comptes administratifs 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des Loges - SSIAD - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Assainissement - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:48 | PDF 29.71 Mo

arrow_down Comptes de gestion 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des Loges - SSIAD - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Assainissement - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:39 | PDF 7.29 Mo

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec l'association CAP SGL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:04 | PDF 1.36 Mo

arrow_down Actualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:03 | PDF 1.52 Mo

arrow_down Renouvellement de la convention SELFY pour la restauration du personnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:02 | PDF 1 Mo

arrow_down Avenant à la DSP parking Château - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:02 | PDF 3.35 Mo

arrow_down Modifications du stationnement de surface - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:01 | PDF 1.72 Mo

arrow_down Dérogation au droit d'opposition à la collecte des numéros d'immatriculation - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:00 | PDF 1.28 Mo

arrow_down Compte-rendu des RAPO 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:59 | PDF 984.42 Ko

arrow_down Convention Domnis pour les travaux de la résidence Thérèse Papillon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:59 | PDF 8.99 Mo

arrow_down Prorogation du bail à construction avec la CAFY parcelle rue du Prieuré - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:58 | PDF 1.13 Mo

arrow_down Renouvellement de la convention de subvention - conseiller numérique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:57 | PDF 601.43 Ko

arrow_down Adhésion au réseau des Villes amies des ainés - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:56 | PDF 7 Mo

arrow_down Modification du règlement de la carte royale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:55 | PDF 1.57 Mo

arrow_down Convention de financement des travaux du centre d'entrainement pro Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:55 | PDF 1.56 Mo

arrow_down Bourses défi jeunes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:54 | PDF 12.28 Mo

arrow_down Subvention DRAC pour le CRD - musiques du monde - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:53 | PDF 715.67 Ko

arrow_down Subvention DRAC pour le CRD - résidence d'artiste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:53 | PDF 782.99 Ko

arrow_down Convention avec le Préfet pour la sécurisation de la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:52 | PDF 942.45 Ko

arrow_down Convention de coproduction avec LA CLEF pour Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:51 | PDF 1.31 Mo

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec l'association du festival de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:50 | PDF 1.22 Mo

arrow_down Mandats spéciaux internationaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:49 | PDF 602.26 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:48 | 0 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:08 | PDF 309.46 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du festival "Les étoiles du classique 2023" - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:07 | PDF 559.82 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation d'animations à l'occasion du Bel Air d'Été édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:05 | PDF 568.54 Ko

arrow_down Décision portant exercice du droit de préemption - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de préemption | Décisions du maire Mise en ligne le lundi 19 juin 2023 à 16:28 | PDF 1.53 Mo

arrow_down Chemin de la planche - interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5 tonnes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 13 juin 2023 à 09:35 | PDF 377.21 Ko

arrow_down Décision portant exercice du droit de priorité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de préemption | Décisions du maire Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 à 15:48 | PDF 515.87 Ko

arrow_down Arrêté portant réglementation des places réservées au transport de fonds - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 à 10:50 | PDF 778.22 Ko

arrow_down Demande de subvention à la Région pour l'Open Beach - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:34 | PDF 692.7 Ko

arrow_down Demande de subventions multipartenaires - Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:34 | PDF 734.97 Ko

arrow_down Exposition Louis XIII - Sollicitation de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:33 | PDF 925.83 Ko

arrow_down Sollicitation du Département des Yvelines - Investissement touristique d'avenir 2023-2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:32 | PDF 688.31 Ko

arrow_down Aide Franceagrimer - Distribution de produits frais à l'école - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:32 | PDF 653.99 Ko

arrow_down Parcs vélos électriques HDV - Programme Alveole plus - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:31 | PDF 631.13 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds de concours CASGBS - verdissement de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:30 | PDF 639.97 Ko

arrow_down Admission en non-valeur et créances éteintes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général (les annexes sont consultables sur demande expresse) Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:29 | PDF 640.59 Ko

arrow_down Convention entre la Ville et la DDFIP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:27 | PDF 1.27 Mo

arrow_down Adoption du cahier des charges de rétrocession Méli Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:26 | PDF 5.84 Mo

arrow_down Déclassement de la RD 190 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:26 | PDF 1.49 Mo

arrow_down Convention glissières de sécurité pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:25 | PDF 1.3 Mo

arrow_down Règlement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:24 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Avenant à la convention d'objectifs avec le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:24 | PDF 1.19 Mo

arrow_down Avenant à la convention d'objectifs avec LA CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:23 | PDF 1.28 Mo

arrow_down Modification du règlement du CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:23 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Restauration du cartel de l'Hôtel de Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:22 | PDF 2.14 Mo

arrow_down Avenant au contrat de prestation OSARO street art - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:21 | PDF 1.13 Mo

arrow_down Convention tripartite - les étoiles du classique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:21 | PDF 1.06 Mo

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:20 | PDF 426.17 Ko

arrow_down Sénatoriales - élections des délégués supplémentaires et des délégués suppléants - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:16 | PDF 1.3 Mo

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:15 | PDF 417.62 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation de la journée sur le diabète le 10 juin 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:24 | PDF 567.56 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, à l'occasion de la fête de la musique le 21 juin 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:23 | PDF 569.75 Ko

arrow_down Arrêté dérogatoire à la lutte contre le bruit à l'occasion du festival "street art 2023" - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:21 | PDF 571.92 Ko

arrow_down Interdiction de stationnement des résidences mobiles sur le territoire communal en dehors de l'aire d'accueil - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 à 16:07 | PDF 730.22 Ko

arrow_down Arrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 22 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:05 | PDF 3.36 Mo

arrow_down Arrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 20 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:04 | PDF 3.43 Mo

arrow_down Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire (CAP) suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:04 | PDF 581.01 Ko

arrow_down Arrêté portant composition du comité social territorial (CST) et de sa formation spécialisée suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:03 | PDF 536.75 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:25 | PDF 1.1 Mo

arrow_down Stationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus - route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:18 | PDF 443.07 Ko

arrow_down Arrêté instituant un sens de sens de circulation prioritaire avenue de la ferme des Hezards au droit de l'entrée du stade Claude BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:17 | PDF 464.06 Ko

arrow_down Création d'une zone 30km/h - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:15 | PDF 422.91 Ko

arrow_down Limitation de vitesse à 30km/h à tous les véhicules dans différentes rues de la commune - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:14 | PDF 840.51 Ko

arrow_down Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:13 | PDF 431.65 Ko

arrow_down Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:12 | PDF 432.15 Ko

arrow_down Règlement général de l'affichage - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:11 | PDF 715.29 Ko

arrow_down Limites d'agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:10 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:56 | PDF 698.6 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:54 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 16:43 | PDF 465.49 Ko

arrow_down Arrêté portant composition du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:25 | PDF 634.4 Ko

arrow_down Arrêté portant composition du conseil médical unique suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:24 | PDF 441.11 Ko

arrow_down Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:23 | PDF 664.8 Ko

arrow_down Règlementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 à 16:02 | PDF 299.39 Ko

arrow_down Autorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Décisions du maire Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 à 16:54 | PDF 380.99 Ko

arrow_down Fête des Loges - convention domaniale petit train - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:45 | 0 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du marché européen 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:43 | PDF 470.77 Ko

arrow_down Fête des Loges - Dates de la Fête des Loges 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:38 | PDF 132.64 Ko

arrow_down Fête des Loges - Règlement de la circulation et du stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:34 | PDF 158.42 Ko

arrow_down Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 20 avril 2023 à 11:46 | PDF 235.7 Mo

arrow_down Vœu du Groupe Audace pour Saint-Germain Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:22 | PDF 912.15 Ko

arrow_down Modification des statuts de la CASGBS Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:21 | PDF 1.31 Mo

arrow_down Cœur des sources - Subvention terrains de tennis stade BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:20 | PDF 844.93 Ko

arrow_down Bourse Strada pour une fresque de Street Art Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 633.34 Ko

arrow_down Demande de subvention pour l'achat de partitions pour le CRD Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 674.54 Ko

arrow_down Subvention SACEM pour le festival Saint-Germain en Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:18 | PDF 655.58 Ko

arrow_down Économies d'énergie - travaux d'isolation à 1 euro - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:17 | PDF 583.46 Ko

arrow_down Fonds de concours CASGBS - acquisition d'arceaux vélos - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:11 | PDF 626.03 Ko

arrow_down Subvention pour l'installation de fontaines dans l'espace public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:10 | PDF 594.93 Ko

arrow_down Sollicitation du fonds vert - rénovation de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:09 | PDF 806.9 Ko

arrow_down Garantie d'emprunt EMMAUS HABITAT rue Saint Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:08 | PDF 2.57 Mo

arrow_down Taux d'imposition de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:06 | PDF 620.62 Ko

arrow_down Adhésion à l'association Élus santé publique et territoires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:05 | PDF 855.43 Ko

arrow_down Convention d'adhésion à la mission de médiation du CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:04 | PDF 1.03 Mo

arrow_down Convention entre la Ville et Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:03 | PDF 914.62 Ko

arrow_down Servitude de passage de réseau de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:02 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Adoption d'un protocole transactionnel avec MAMIBO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 997.52 Ko

arrow_down Quartier hôpital - protocole d'accord transactionnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 2.68 Mo

arrow_down Régularisation foncière sur le tracé du T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:00 | PDF 23.07 Mo

arrow_down Adhésion au CAUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:59 | PDF 713.33 Ko

arrow_down Convention avec ESPACES pour la mise à disposition de jardins aux Plâtreries - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:58 | PDF 12.57 Mo

arrow_down CY Université - Plan d'investissement pour l'avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:57 | PDF 1.7 Mo

arrow_down JO 2024 - Accueil d'une épreuve de course cycliste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:56 | PDF 1.09 Mo

arrow_down Parrainage de la Foulée Royale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:55 | PDF 1.15 Mo

arrow_down Participation aux frais de scolarité des écoles privées sous contrat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:54 | PDF 795 Ko

arrow_down Convention d'habilitation informatique pour la mise en ligne de données petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:53 | PDF 1.07 Mo

arrow_down Conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:52 | PDF 9.22 Mo

arrow_down Création de deux nouveaux tarifs pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:51 | PDF 667.27 Ko

arrow_down Convention pour l'éducation artistique et culturelle - classes PACTE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:49 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Convention de mandat - festival Étoiles du classiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:48 | PDF 746.88 Ko

arrow_down Mandats spéciaux jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 587.78 Ko

arrow_down Modification des statuts du jumelage Schwelm - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 529.59 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:43 | PDF 409.11 Ko

arrow_down Décision modificative de création de régie d'avances - Théâtre Alexandre DUMAS- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 05 avril 2023 à 18:24 | PDF 837.43 Ko

arrow_down Interdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 03 avril 2023 à 10:08 | PDF 489.94 Ko

arrow_down Dérogation à l'article 5 de l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 29 mars 2023 à 16:05 | PDF 364.26 Ko

arrow_down Décision modificative - régie de recettes centralisée Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:48 | PDF 1.14 Mo

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:46 | PDF 242.49 Ko

arrow_down Limitation de vitesse à 30 km/h à tous les véhicules dans différentes rues - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 à 14:44 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Décision portant signature de la concession domaniale du café des arts situé 3 rue Henri IV avec la société Enjoy Eat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maire Mise en ligne le vendredi 10 mars 2023 à 15:12 | PDF 7.33 Mo

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 08 mars 2023 à 09:55 | PDF 432.78 Ko

arrow_down Autorisation d'ester en justice - SARL GN EUROPE EXPERT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Divers Mise en ligne le lundi 13 février 2023 à 18:27 | PDF 356.03 Ko

arrow_down Subvention exceptionnelle séisme Turquie-Syrie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:03 | PDF 646.6 Ko

arrow_down Convention avec la Fondation du Patrimoine pour le grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:02 | PDF 766.98 Ko

arrow_down Avenant n°3 a la convention de financement des travaux de reconstitution du grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:01 | PDF 1.41 Mo

arrow_down Subvention a la Fédération Française de Natation Giant Open JOP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:00 | PDF 631.47 Ko

arrow_down Subvention Nuances de noir le mois du polar - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:58 | PDF 692.14 Ko

arrow_down Subvention été culturel édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:56 | PDF 761.3 Ko

arrow_down Subvention pour le festival Saint-Germain en live 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:55 | PDF 842.53 Ko

arrow_down Sollicitation du Fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:54 | PDF 723.44 Ko

arrow_down Conclusion d'un Contrat d'Aménagement Régional - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:53 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Sollicitation de la Dotation d'Aide à l'Investissement Local 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:52 | PDF 838.54 Ko

arrow_down Sollicitation de la Caisse des Dépôts pour une étude foncière - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:51 | PDF 695.22 Ko

arrow_down Approbation du cahier charges de rétrocession Méli-Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 5.86 Mo

arrow_down Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 98.24 Mo

arrow_down Stade Georges Lefevre - Déclassement d'une emprise - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:48 | PDF 3.01 Mo

arrow_down Subvention à l'Académie des pluriels - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:47 | PDF 723.42 Ko

arrow_down Adhésion au contrat groupe assurance statutaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Renouvellement de convention ECHO(S) écolo crèche pour la crèche Barratin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Fusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud Teulon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:44 | PDF 676.27 Ko

arrow_down Modification de l'appellation du Relais d'Assistantes Maternelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 2.43 Mo

arrow_down Subvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 882.24 Ko

arrow_down Avenants de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Convention de résidence Porte-Voix - projet culture et petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Convention de mise à disposition avec le CIG pour l'organisation d'un concours - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:40 | PDF 900.54 Ko

arrow_down Convention entre le CRD/Collège Debussy et tarifs CHAM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:39 | PDF 1.49 Mo

arrow_down Renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Règlement intérieur du budget participatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.66 Mo

arrow_down Modification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:36 | PDF 588.77 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:35 | PDF 432.41 Ko

arrow_down Démission - installation d'un nouveau conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:34 | PDF 553.73 Ko

arrow_down Rue du Docteur Maurice LARGET - Instauration d'une réduction de chaussée avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:25 | PDF 310.13 Ko

arrow_down Rue d'Hennemont - instauration d'une fermeture temporaire avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:23 | PDF 307.33 Ko

arrow_down Stationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:25 | PDF 433.08 Ko

arrow_down Arrêté instituant un sens de circulation prioritaire - Avenue de la ferme des Hezards - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:24 | PDF 455.24 Ko

arrow_down Création d'une zone 30 - Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:22 | PDF 396.42 Ko

arrow_down Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules dans différentes voies - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:20 | PDF 835.56 Ko

arrow_down Rue Volta - Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:18 | PDF 420.44 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:17 | PDF 696.72 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:16 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Rue d'Hennemont - Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:14 | PDF 422.18 Ko

arrow_down Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire Bonnenfant (Bât. A, B, D1 Partiel, D2 et F) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:32 | PDF 491.6 Ko

arrow_down Budget primitif Eau potable - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 582.43 Ko

arrow_down Budget primitif Assainissement - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 585.09 Ko

arrow_down Budget primitif Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:24 | PDF 548.68 Ko

arrow_down Budget primitif Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:23 | PDF 533.1 Ko

arrow_down Budget primitif Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 537.14 Ko

arrow_down Budget primitif Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 558.14 Ko

arrow_down Budget primitif Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:21 | PDF 557.3 Ko

arrow_down Budget primitif Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:20 | PDF 16.59 Mo

arrow_down Décision modificative Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:18 | PDF 647.43 Ko

arrow_down Décision modificative Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:17 | PDF 659.78 Ko

arrow_down Rapports des syndicats intercommunaux - SIARSGL - SIVOM - Piscine - SEY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:53 | PDF 23.98 Mo

arrow_down Prise en charge de matériel auditif pour deux agents - subvention FIPHFP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:52 | PDF 666.71 Ko

arrow_down Tickets loisirs - appel à projets - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:51 | PDF 650.62 Ko

arrow_down Nuits de la lecture - aide du Centre National du Livre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 758.95 Ko

arrow_down Action culturelle musée municipal - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 781.5 Ko

arrow_down Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:49 | PDF 645.41 Ko

arrow_down Restauration des collections Musée Ducastel-Vera - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:46 | PDF 698.49 Ko

arrow_down Soutien à l'investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 725.45 Ko

arrow_down Numérisation d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 661 Ko

arrow_down Restauration d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:44 | PDF 843.1 Ko

arrow_down Caméras de vidéoprotection et réaménagement du CSU - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:43 | PDF 795.72 Ko

arrow_down FIPD 2023 - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 644.02 Ko

arrow_down Navette électrique seniors - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 727.6 Ko

arrow_down Budget participatif - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:40 | PDF 745.08 Ko

arrow_down Ilots de fraicheur - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:39 | PDF 828.25 Ko

arrow_down Contrat eau trame verte et bleue - Tranche 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 1.41 Mo

arrow_down Place de la Victoire - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 641.62 Ko

arrow_down Cœur des Sources - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:37 | PDF 737.77 Ko

arrow_down Quartier Hôpital - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:36 | PDF 680.37 Ko

arrow_down Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:35 | PDF 548.67 Ko

arrow_down Attributions de compensation provisoires 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 784 Ko

arrow_down Attributions de compensation définitives 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 759.66 Ko

arrow_down Tarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:33 | PDF 1.15 Mo

arrow_down Répartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:32 | PDF 761.9 Ko

arrow_down Actualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:31 | PDF 1.61 Mo

arrow_down Groupement de commandes marches d'assurances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:30 | PDF 1.23 Mo

arrow_down Avenant au contrat de DSP réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:29 | PDF 7.03 Mo

arrow_down Cession de terrain 3 Place du Château à Aigremont - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:28 | PDF 8.4 Mo

arrow_down Convention de mandat pour la perception des recettes bornes de recharge - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:27 | PDF 1.6 Mo

arrow_down Adhésion a la centrale d'achats du SYN pour des bornes de recharges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:26 | PDF 1.36 Mo

arrow_down Conventions de partenariat service seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.71 Mo

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec Le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:24 | PDF 1.27 Mo

arrow_down Acceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 640.39 Ko

arrow_down Clôture des comptes La CLEF festival Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 685.31 Ko

arrow_down Contrat de prestation avec l'agence OSARO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:21 | PDF 1.03 Mo

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:19 | PDF 415.77 Ko

arrow_down Arrêté municipal prescrivant une enquête publique dans le cadre de la création d'un nouveau cimetière sur le territoire de la commune déléguée de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Arrêté - enquête publique | Divers Mise en ligne le lundi 12 décembre 2022 à 17:40 | PDF 1.84 Mo

arrow_down Décision modificative Eau - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:27 | PDF 595.54 Ko

arrow_down Décision modificative Assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:26 | PDF 621.3 Ko

arrow_down Décision modificative Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:25 | PDF 536.46 Ko

arrow_down Décision modificative Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:24 | PDF 1.88 Mo

arrow_down Acquisition et acheminement de générateurs pour l'Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:21 | PDF 605.48 Ko

arrow_down Surtaxe eau 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:20 | PDF 576.89 Ko

arrow_down Tarifs assainissement 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 808.55 Ko

arrow_down Appel a projet ADEME Région chaleur et froid renouvelables Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 816.82 Ko

arrow_down Financement européen du réseau LOCUS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:18 | PDF 653.74 Ko

arrow_down Appels a projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:17 | PDF 573.92 Ko

arrow_down Sollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour deux agents - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:11 | PDF 633.04 Ko

arrow_down Contrat Yvelines Territoires - construction du nouveau CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 4.55 Mo

arrow_down Adhésion au service CRCESU en ligne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 1.75 Mo

arrow_down Rapport d'orientation budgétaire 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:09 | PDF 4.21 Mo

arrow_down Rapport sur l'égalité femme-homme au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:08 | PDF 1.35 Mo

arrow_down Règlement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:07 | PDF 2.56 Mo

arrow_down Label employeur sapeurs-pompiers volontaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:06 | PDF 709.47 Ko

arrow_down Convention avec le SDIS 78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:05 | PDF 880.77 Ko

arrow_down Mise a disposition du personnel Ville au CCAS Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:04 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Ouverture dominicale des commerces 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:03 | PDF 673.39 Ko

arrow_down Transfert de maitrise d'ouvrage de la mise en révision du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:02 | PDF 800.91 Ko

arrow_down Approbation du stock EPFIF 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:00 | PDF 940.91 Ko

arrow_down Projet Educatif et Citoyen - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:59 | PDF 1.39 Mo

arrow_down Convention avec le réseau Courte Echelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:58 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Contrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles au TAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Convention entre le Chœur Plein Chant et le CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Modification des représentations à La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:50 | PDF 516.96 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:41 | PDF 406.89 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 26 octobre 2022 à 15:06 | PDF 272.08 Ko

arrow_down Décision modificative de régie de recettes centralisées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le mardi 18 octobre 2022 à 17:04 | PDF 603.82 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 17 octobre 2022 à 16:10 | PDF 415.64 Ko

arrow_down Autorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Divers Mise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 16:20 | PDF 414.99 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 15:54 | PDF 394.04 Ko

arrow_down Subvention-exceptionnelle-de-fonctionnement-Bavette-et-Compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:50 | PDF 770.31 Ko

arrow_down Elections-professionnelles-scrutin-2022-calendrier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.56 Mo

arrow_down Actualisation-des-effectifs-de-la-collectivite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.66 Mo

arrow_down Adhesion-a-l-association-des-villes-universitaires-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.78 Mo

arrow_down Avenant-a-la-convention-CRD-CDN-Nanterre-Amandiers - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Partenariat-avec-le-MAN-festival-Saint-Germain-en-Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 3.77 Mo

arrow_down Adhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 981.96 Ko

arrow_down Adhesion-annuelle-reseau-Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.76 Mo

arrow_down Convention-glissieres-de-securite-Fete-des-Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.23 Mo

arrow_down Convention-pour-la-valorisation-du-Pavillon-Flavigny - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 7.6 Mo

arrow_down Dispositif-d-accompagnement-en-faveur-du-patrimoine-de-la-Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 878.4 Ko

arrow_down Avenant-avec-l-Etat-pour-la-gestion-de-la-RN-184-et-de-la-RN-13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 810.39 Ko

arrow_down Acte-de-notoriete-acquisitive-parcelles-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 2.37 Mo

arrow_down Parking-hopital-modalites-d-acquisition-d-un-volume - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 4.02 Mo

arrow_down Mise-a-disposition-du-dossier-de-modification-PLU-de-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:43 | PDF 65.63 Mo

arrow_down Chateau-Neuf-musee-virtuel-subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 1.08 Mo

arrow_down Appel-a-projet-reconquete-de-la-biodiversite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 774.48 Ko

arrow_down Subvention-Aide-a-l-investissement-culturel-d-avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:41 | PDF 866.29 Ko

arrow_down Admission-en-non-valeur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 649.18 Ko

arrow_down Modification-du-nom-du-budget-plaine-alluviale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 606.19 Ko

arrow_down Concession-distribution-de-gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 6.61 Mo

arrow_down Avenants-aux-contrats-de-DSP-clause-laicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 7.02 Mo

arrow_down Rapports-annuels-des-DSP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:38 | PDF 73 Mo

arrow_down Representation-CY-Cergy-Paris-Universite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:37 | PDF 628.48 Ko

arrow_down Adhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:17 | 0 Ko

arrow_down Démission d'un conseiller municipal / Installation d'un conseiller municipal - Publication par Clélia Huet, responsable adjointe de la Communication Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mercredi 17 août 2022 à 12:04 | PDF 668.5 Ko