+ de filtres arrow_downAutorisation avec prescriptions - 23 rue de l'Aurore - travaux d'aménagement local commercial Arrêtés - Urbanisme n° AT 078 551 26 050 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 25 septembre 2026 à 16:38 | PDF 406.82 Ko arrow_downApprobation de la convention de partenariat entre la Ville et CY Cergy Paris Université – CY école de design pour la réalisation d’un projet pédagogique relatif à la valorisation de l’Espace Naturel Sensible des Plâtrières Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 septembre 2026 à 14:48 | PDF 1.09 Mo arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour le festival Saint Germain en live du 23 au 27 septembre 2026 Arrêté - Police Municipale n° DEP-26-I-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:56 | PDF 609.11 Ko arrow_downVœu du Groupe Audace – L’union des droites pour Saint-Germain - Création à Saint-Germain d’un itinéraire culturel du Conseil de l’Europe Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-32 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:06 | PDF 517.29 Ko arrow_downSubvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine pour la restauration des forêts incendiées de France Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-31 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:05 | PDF 526.22 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets archivage numérique en territoires 2026-2027 Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30i | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:05 | PDF 604.26 Ko arrow_downSollicitation d’une subvention de la DRAC dans le cadre du label « Ville et Pays d’Art et d’Histoire » Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:05 | PDF 447.13 Ko arrow_downSollicitation de la DRAC pour l’acquisition d’une œuvre de Paul Vera pour le musée Ducastel-Vera Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:04 | PDF 423.7 Ko arrow_downSollicitation de l’aide du Centre National du Livre pour le développement de la lecture auprès des publics spécifiques Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:04 | PDF 478.46 Ko arrow_downSollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 11ème édition des Nuits de la Lecture Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:03 | PDF 418.65 Ko arrow_downDispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE) – signature d’un nouveau contrat de partenariat Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:03 | PDF 1.29 Mo arrow_downCandidature au programme Advenir pour l’installation de bornes de recharge pour les véhicules électriques Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:03 | PDF 413.46 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de bornes escamotables Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:02 | PDF 454.6 Ko arrow_downPlan urgence canicule – sollicitation de financements pour le rafraichissement des bâtiments communaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:02 | PDF 572.62 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs 2026 / créances éteintes – Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-29c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:02 | PDF 625.48 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs 2026 / produits irrécouvrables – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-29b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:01 | PDF 614.29 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs 2026 / créances éteintes – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-29a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:01 | PDF 425.99 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget annexe Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:00 | PDF 629.07 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget annexe Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:00 | PDF 647.22 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget annexe de la Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:00 | PDF 736.57 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:59 | PDF 1.82 Mo arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:59 | PDF 1.11 Mo arrow_downDépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO (Recours Administratif Préalable Obligatoire) – Article R. 2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:58 | PDF 645.22 Ko arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-25 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:58 | PDF 499.12 Ko arrow_downAvenant n°1 à la convention de concession à long terme du parking de la Lisière Pereire Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:57 | PDF 988.3 Ko arrow_downProjet du dogger –Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société GEOLAYE Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:57 | PDF 7.24 Mo arrow_downCession d’une place de stationnement dans la copropriété du 3 rue Saint-Léger – lot 232 – à Monsieur LATOUCHE Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:57 | PDF 747.66 Ko arrow_downCession d’une place de stationnement dans la copropriété du 3 rue Saint-Léger – lot 236 – à Madame RAYNAL Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:56 | PDF 728.46 Ko arrow_downAdoption du nouveau règlement intérieur des jardins familiaux et du jardin partagé des Plâtrières Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:56 | PDF 842.12 Ko arrow_downConvention de partenariat relative à l’utilisation, l’entretien, l’aménagement et la sécurisation du parc forestier de la Charmeraie Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:55 | PDF 1.56 Mo arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye, le Mouvement Européen des Yvelines, les Amis de l’Etang-la-Ville et les Amis de la Forêt de Saint-Germain et de Marly pour l’organisation d’un cycle de conférences sur le climat Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:55 | PDF 900.33 Ko arrow_downConvention de partenariat entre la Ville et l’association Tout Terre pour l’organisation du Salon de la Céramique 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:54 | PDF 1.13 Mo arrow_downModification du règlement de la carte royale Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:54 | PDF 1.11 Mo arrow_downCréation d’un règlement intérieur provisoire pour l’installation sportive « Cœur des Sources » Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:53 | PDF 987.94 Ko arrow_downConventions de mise à disposition d’équipements sportifs extérieurs Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:53 | PDF 4.01 Mo arrow_downCréation et mise en œuvre du dispositif « BAFA Citoyen » ainsi que de ses modalités d’organisation Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:53 | PDF 1.02 Mo arrow_downAvis d’opportunité sur la création d’une micro crèche collective – Tom & Josette Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:52 | PDF 548.36 Ko arrow_downRèglement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:52 | PDF 1.53 Mo arrow_downAdoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:52 | PDF 927.78 Ko arrow_downConvention Ville d’Art et d’Histoire entre l’Etat – Ministère de la Culture et la Ville de Saint-Germain-en-Laye Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:51 | PDF 7.04 Mo arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et la société KIOSK Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:51 | PDF 805.12 Ko arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association Agir et Vivre l’Autisme dans le cadre du projet « santé en cultures » Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:50 | PDF 684.19 Ko arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et UGC Ciné Cité Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:50 | PDF 868.61 Ko arrow_downConvention d’adhésion au Pass Patrimoine pour le musée municipal Ducastel Vera Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:50 | PDF 1.5 Mo arrow_downMise à jour du règlement intérieur des médiathèques Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:49 | PDF 692.76 Ko arrow_downAdoption du règlement des études / Conservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:49 | PDF 1.49 Mo arrow_downConvention entre le Conservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy (CRD) et le Centre Dramatique National de Nanterre Amandiers (CDN) Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:48 | PDF 1.6 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:48 | PDF 428.41 Ko arrow_downAutorisation - 10 impasse des Bouvreuils - changement de volets, de jalousies et de la porte d'entrée Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 367 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 11:16 | PDF 631.76 Ko arrow_downAutorisation - 30 rue St Léger - Division d'une unité foncière en 2 lots à bâtir et un lot bâti Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 362 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 09:58 | PDF 632.08 Ko
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