+ de filtres arrow_downArrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de "Jardin pour tous" le 23 mai 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-D-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 13 mai 2026 à 09:32 | PDF 525.67 Ko arrow_downCessions de véhicules Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:33 | PDF 770.04 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets « Eté culturel 2026 » de la DRAC et sollicitation de la Région Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-26c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:32 | PDF 833.78 Ko arrow_downCandidature à l’appel à manifestation d’intérêt EduRénov et Efficacity pour la rénovation énergétique de bâtiments scolaires Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-26b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:32 | PDF 622.16 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets 2026 du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière des Yvelines Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-26a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:32 | PDF 632.23 Ko arrow_downRèglement budgétaire et financier M57 Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-25 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:31 | PDF 1.67 Mo arrow_downComposition de la Commission Communale des Impôts Directs Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:31 | PDF 514.08 Ko arrow_downDésignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:31 | PDF 780.21 Ko arrow_downDésignation de représentants au sein du Comité National d’Action Sociale (CNAS) Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:30 | PDF 734.79 Ko arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:30 | PDF 1.72 Mo arrow_downComposition des instances de représentation du personnel en vue du scrutin du 10 décembre 2026 et recours au vote électronique Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:30 | PDF 703.6 Ko arrow_downApprobation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Germain-en-Laye Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:29 | PDF 18.15 Mo arrow_downConvention de partenariat et de financement entre la commune de Saint-Germain-en-Laye, la commune du Pecq et la commune du Mesnil-le-Roi pour la réalisation de Périmètres Délimités des Abords (PDA) Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:29 | PDF 1.3 Mo arrow_downProjet de création d’une place publique à l’angle de la rue Wauthier et de la rue Grande Fontaine – Paiement du complément des indemnités d’expropriation Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:28 | PDF 1.01 Mo arrow_downDivisions des parcelles AP 29, AP 30 et AP 31 Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:28 | PDF 1.64 Mo arrow_downMise à jour du règlement intérieur de la Commission Communale pour l’Accessibilité Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:28 | PDF 2.23 Mo arrow_downParrainage de la course « Foulée royale » 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:27 | PDF 3.16 Mo arrow_downRenouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec l’association « Maison des Associations Saint-Germanoises » (MAS) Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-13b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:27 | PDF 1.36 Mo arrow_downRenouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec l’association « Maison des Associations Saint-Germanoises » (MAS) Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-13a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:26 | PDF 1.36 Mo arrow_downModification des tarifs 2026 – budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-12b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:26 | PDF 778.65 Ko arrow_downRévision du règlement de la Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-12a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:26 | PDF 1.75 Mo arrow_downAvenant à la convention de résidence avec la compagnie Soleil Sous la Pluie dans le cadre du projet culture et petite enfance Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:25 | PDF 924.26 Ko arrow_downConvention de location de l’exposition « Architecture en boite » de la Cité de l’architecture et du patrimoine Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:25 | PDF 1.18 Mo arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association Cité d’Art – Mourad Merzouki dans le cadre du festival Kalypso Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:24 | PDF 902.15 Ko arrow_downAccueil du « Livrodrome » le 19 juin 2026 au Jardin des Arts Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:24 | PDF 1.16 Mo arrow_downConvention d’objectifs et de moyens avec l’association du festival Les Etoiles du Classique pour les années 2026-2028 Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:24 | PDF 1.23 Mo arrow_downConvention de coproduction entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association La CLEF pour l’organisation du festival Saint Germain en live Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:23 | PDF 1.11 Mo arrow_downConvention de partenariat dans le cadre du programme « Yvelines Musées Solidaires » (anciennement « SolYmusées ») Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:23 | PDF 1.05 Mo arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association Chœur Dédicace pour l’organisation du projet « Un printemps qui chante à Saint-Germain-en-Laye » - 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:22 | PDF 1.03 Mo arrow_downConvention de partenariat entre la Ville et la DSDEN - Projets départementaux d’éducation artistique et culturelle (EAC) 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:22 | PDF 1.01 Mo arrow_downMajorations des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués de la commune nouvelle Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:21 | PDF 535.05 Ko arrow_downIndemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués de la commune nouvelle Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:21 | PDF 639.19 Ko arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:20 | PDF 446.01 Ko arrow_downArrêté de dérogation à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la fête de quartier au Bel Air le 13 juin 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-D-11 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 30 avril 2026 à 11:21 | PDF 537.3 Ko arrow_downArrêté de dérogation à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la brocante du Bel Air le 24 mai 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-D-10 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 30 avril 2026 à 11:19 | PDF 548.78 Ko arrow_downMandat spécial pour le déplacement d'Arnaud PERICARD en Ukraine du 24 au 27 mai 2026 Décisions mandat spécial n° SG-26-D-08 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 23 avril 2026 à 09:55 | PDF 256.19 Ko arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la kermesse de l'AGASEC le 30 mai 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-D-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 21 avril 2026 à 10:01 | PDF 530.83 Ko arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour l'organisation du Marché Européen le 9 mai 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-D-06 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 21 avril 2026 à 10:01 | PDF 533.72 Ko arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour la Fête de la bière et la brocante de Fourqueux les 13 et 14 juin 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-D-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 21 avril 2026 à 10:00 | PDF 579.17 Ko arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête de quartier place Christian FOUCHET le 14 juin 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-D-04 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 21 avril 2026 à 10:00 | PDF 546.65 Ko arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour des travaux de remplacement d'équipement de téléphonie 7 rue de Fourqueux les 17 et 24 avril 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-D-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 21 avril 2026 à 09:59 | PDF 295.35 Ko arrow_downArrêté permanent portant interdiction de circuler pour les véhicules poids-lourds sur la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye Arrêtés permanents de voirie n° DEP-26-D-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 17 avril 2026 à 14:33 | PDF 853.21 Ko arrow_downArrêté permanent - stationnement limité à 48 heures Arrêtés permanents de voirie n° DEP-26-D-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 17 avril 2026 à 14:31 | PDF 474.35 Ko arrow_downConvention d'occupation temporaire de 3 places de parking du domaine public 30 rue Bonnenfant Concession domaniale n° DUA-26-D-01 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 16 avril 2026 à 15:03 | PDF 3.97 Mo arrow_downMise à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Arrêtés - Urbanisme n° DUA-26-B-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 13 avril 2026 à 16:51 | PDF 282.73 Ko arrow_downRenouvellement de l'adhésion à l'Association des Maires de France pour 2026 Décision - Tarifs n° SG-26-D-02 | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 10 avril 2026 à 11:26 | PDF 200.97 Ko arrow_downModification des tarifs décidés 2026 Décision - Tarifs n° SG-26-D-01 | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 10 avril 2026 à 11:24 | PDF 644.83 Ko arrow_downInstauration temporaire d'une restriction d'accès impasse Cheval Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-C-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 31 mars 2026 à 10:58 | PDF 434.91 Ko arrow_downCréation d'une zone de stationnement à durée limitée dite zone bleue rue de Neauphle à hauteur du cimetière Arrêtés permanents de voirie n° DEP-26-C-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 31 mars 2026 à 10:57 | PDF 450.67 Ko arrow_downReprésentation du Conseil Municipal au sein du Parlement étudiant CY Cergy Paris Université Délibérations des conseils municipaux n° 26-B-13 | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 30 mars 2026 à 12:05 | PDF 529.51 Ko
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