+ de filtres arrow_downArrêté dérogatoire lutte contre le bruit - Avenue Kennedy Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-F-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 24 juin 2026 à 16:56 | PDF 615.12 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit. Rue au Pain Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-F-04 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 24 juin 2026 à 16:56 | PDF 601.7 Ko arrow_downCompte Financier Unique 2025 – Budget annexe Reconquête écologique de la Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-28e | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 22 juin 2026 à 12:20 | PDF 1.26 Mo arrow_downCompte Financier Unique 2025 – Budget annexe locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-28d | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 22 juin 2026 à 12:20 | PDF 1.27 Mo arrow_downCompte Financier Unique 2025 – Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-28c | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 22 juin 2026 à 12:19 | PDF 1.29 Mo arrow_downCompte Financier Unique 2025 – Budget annexe d’aménagement quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-28b | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 22 juin 2026 à 12:19 | PDF 1.37 Mo arrow_downCompte Financier Unique 2025 – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-28a | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 22 juin 2026 à 12:18 | PDF 52.79 Mo arrow_downCession d’un appartement (lot 502) sis 1 rue Franz Schubert et de deux places de stationnement du parking Plateau Bel Air (lots 779 et 780) à Monsieur et Madame LEBEAU Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-22 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:43 | PDF 502.9 Ko arrow_downSollicitation de financements pour l’organisation d’une exposition dédiée au cinéma Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-33e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:36 | PDF 482.67 Ko arrow_downSollicitation de financements pour le festival 2027 de street art Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-33d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:35 | PDF 451.65 Ko arrow_downSollicitation de financements pour le festival Saint Germain en live 2027 Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-33c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:35 | PDF 453.98 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour la création de parcs canins Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-33b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:35 | PDF 367.03 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours 2026 « Expérimentons la nature en ville » auprès de la communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-33a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:34 | PDF 690.47 Ko arrow_downAdhésion de la Ville à différentes associations Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-32 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:34 | PDF 1.22 Mo arrow_downTarifs municipaux 2026 - Budget principal et annexes Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-31 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:33 | PDF 1.15 Mo arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe Reconquête écologique de la Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:33 | PDF 1 Mo arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:33 | PDF 994.51 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:32 | PDF 1.12 Mo arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:32 | PDF 1.13 Mo arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:32 | PDF 2.42 Mo arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe Reconquête écologique Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:31 | PDF 533.57 Ko arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:31 | PDF 479.2 Ko arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:30 | PDF 441.5 Ko arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe d’aménagement quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:30 | PDF 485.38 Ko arrow_downAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:30 | PDF 472.79 Ko arrow_downConvention relative à la mise à disposition d’agents du CIG pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-27 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:58 | PDF 2.34 Mo arrow_downInstauration de l’indemnité de maniement de fonds Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-26 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:58 | PDF 867.96 Ko arrow_downActualisation des modalités de recours et des conditions d’exercice du télétravail Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-25 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:57 | PDF 1.02 Mo arrow_downAdhésion de la Ville à la centrale d’achat de Seine et Yvelines Numérique Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-24 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:57 | PDF 1.09 Mo arrow_downDésignation des associations membres de la Commission de contrôle des comptes des délégataires de service public Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-23b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:57 | PDF 363.92 Ko arrow_downDésignation des associations membres de la Commission consultative des services publics locaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-23a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:56 | PDF 361.22 Ko arrow_downAcquisition de la parcelle AL 191 grevée d’une servitude d’Espace Boisé Classé rue du Prieuré Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:55 | PDF 1.64 Mo arrow_downSubvention de la Ville à la Fondation du Patrimoine Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:55 | PDF 1.86 Mo arrow_downRétrocession du fonds de commerce sis 23 rue de l’Aurore à Saint-Germain-en-Laye suite à l’exercice du droit de préemption Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:54 | PDF 644.35 Ko arrow_downPrésentation du bilan de l’année 2025 de la Commission Communale pour l’Accessibilité Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:54 | PDF 1.35 Mo arrow_downAdhésion au réseau francophone des Villes Amies des Aînés Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:54 | PDF 839.41 Ko arrow_downEvolution des critères d’attribution du Pass Local Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:53 | PDF 669.37 Ko arrow_downConventions de mise à disposition d’un local destiné au relogement de trois associations dans le cadre de l’opération de Cœur des Sources Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:53 | PDF 1.18 Mo arrow_downConvention de mise à disposition d’équipements sportifs entre la Ville et l’association « Cécifoot Saint-Mandé » Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:52 | PDF 1.13 Mo arrow_downModification du règlement intérieur de la structure jeunesse pour l’accueil des jeunes pendant les vacances scolaires Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:52 | PDF 771.11 Ko arrow_downModification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:51 | PDF 791.71 Ko arrow_downModification du règlement du dispositif « Défi jeunes » Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:51 | PDF 990.32 Ko arrow_downRèglement de fonctionnement des activités péri et extrascolaires Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:50 | PDF 1.05 Mo arrow_downRèglement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:50 | PDF 2.02 Mo arrow_downConvention avec ECHO(S) Label Vie pour le renouvellement du label écolo-crèche Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:50 | PDF 592.23 Ko arrow_downAvis d’opportunité sur l’extension d’une micro crèche collective – Les Chérubins de Fourqueux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:49 | PDF 755.19 Ko arrow_downApprobation du Plan de Récolement décennal (2026-2035) des collections du musée municipal Ducastel-Vera bénéficiant de l’appellation « Musée de France » Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:48 | PDF 4.12 Mo arrow_downInscription sur le registre d’inventaire réglementaire du musée Ducastel-Vera des œuvres d’art acquises par la Ville entre 2020 et 2025 Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:48 | PDF 1.19 Mo arrow_downContrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles / saison artistique 2026-2027 Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:48 | PDF 6.56 Mo arrow_downAdoption de la nouvelle charte de fonctionnement des conseils de quartier Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:47 | PDF 872.19 Ko
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