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. Subvention d'urgence exceptionnelle à l'association Bavette & Cie

ORGANISATION MUNICIPALE
. Représentation du Conseil municipal au Parlement étudiant CY Cergy Paris Université

ACHATS ET PERFORMANCE
. Rapports annuels d’activité des concessionnaires
. Avenants aux contrats de DSP – clause de respect des principes de la république
. Concession de distribution publique en gaz

FINANCES
. Modification du nom du budget annexe Plaine alluviale
. Décisions modificatives
. Admission en non-valeur
. Sollicitation du Département pour l’aide à l’investissement culturel d’avenir
. Sollicitation de subventions pour la reconquête de la biodiversité en Île-de-France
. Château-Neuf – musée virtuel – demandes de subventions

URBANISME
. Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux
. Acte de notoriété acquisitive – parcelles à Fourqueux
. Quartier hôpital – parking public nord – modalités d’acquisition

ESPACE PUBLIC
. Avenant à la convention avec l’Etat pour la gestion et l’entretien de la RN 184 et de la RN 13

VIE CULTURELLE
. Dispositif d’accompagnement en faveur du patrimoine privé ou public de la Ville
. Convention pour la valorisation du Pavillon Flavigny
. Convention quadripartite pour la pose et la dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges
. Charte d’adhésion annuelle au réseau Micro-Folie
. Adhésion du musée Ducastel-Vera à ICOM France
. Convention de mise à disposition avec le MAN dans le cadre du festival Saint-Germain en Live
. Avenant 2022-2023 entre le CRD et le CDN Nanterre-Amandiers

ENFANCE
. Adhésion à l’association des villes universitaires de France

RESSOURCES HUMAINES
. Actualisation des postes de la collectivité
. Election des représentants du personnel 2022 – actualisation du calendrier

QUESTIONS DIVERSES