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ORGANISATION MUNICIPALE
. Démission-installation d’un conseiller municipal
. Subvention exceptionnelle en faveur des populations sinistrées en Turquie et en Syrie
. Modification des représentations dans les instances
. Règlement intérieur du budget participatif
VIE CULTURELLE
. Renouvellement du classement du Conservatoire à rayonnement départemental
. CRD - Convention avec le collège Debussy et tarifs 2023-24 pour les classes à horaires aménagés
. Convention de mise à disposition de locaux du CRD pour l’organisation d’un concours
. Convention de résidence avec la compagnie Porte-Voix
. Avenants aux contrats de coréalisations pour la diffusion de spectacles
ENFANCE
. Subvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes organisées par les enseignants
. Modification de l’appellation du Relais d’assistantes maternelles et de ses missions
. Fusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud-Teulon
. Renouvellement de la convention de partenariat ECHO(S)
RESSOURCES HUMAINES
. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CIG
. Egalité femmes-hommes - Subvention à l’association « L’Académie des pluriels »
ESPACE PUBLIC
. Stade Georges-Lefèvre – désaffectation et déclassement d’une emprise
URBANISME
. Approbation de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux
COMMERCE
. Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 23 rue de l’Aurore
FINANCES
. Sollicitation de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’une étude foncière
. Sollicitation de la dotation d’aide à l’investissement local 2023
. Conclusion d’un contrat d’aménagement régional
. Sollicitation du « Fonds vert »
. Demandes de subventions – Saint-Germain en Live
. Demandes de subventions – Eté culturel
. Demandes de subventions – Nuances de noir
. Projet Olympique 2024 – Versement d’une subvention à la FFN dans le cadre du Giant Open
. Financement des travaux du Grand bassin – Ministère de la Culture
. Financement des travaux du Grand bassin – Fondation du patrimoine
QUESTIONS DIVERSES