Conseil municipal
Description
ORDRE DU JOUR
VIE CULTURELLE
- Rapport d’activité du Conseil Local de la Culture pour la saison 2025-2026
- Convention de partenariat entre le Conservatoire et l’Orchestre National d’Île-de-France
- Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Lycée International
- Convention de partenariat entre le Conservatoire et l’Association Française pour l’Essor des Ensembles à Vent
- Conventions de partenariat entre le Conservatoire et les EHPAD des Coteaux et des Augustines
- Convention avec le CHIPS pour l’entreposage temporaire d’objets à valeur historique
- Convention de partenariat avec l’atelier Eddy Terki
- Convention de partenariat avec l’association « Le ciel les oiseaux et l’amour »
- Convention avec l’association du téléthon pour la représentation d’un spectacle salle Jacques Tati
ENFANCE
- Avis d’opportunité sur la création d’une micro crèche collective
JEUNESSE ET SPORTS
- Règlement du jeu-concours pour le match de rugby « Stade Français Paris / Stade Toulousain » le 19 décembre 2026
VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE
- Convention de gestion et de financement du Pass’Local
COMMERCE
- Avis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2027
URBANISME
- Cession d’un local d’activité et d’une place de stationnement 2 place du Lavoir à Fourqueux
- Approbation du stock EPFIF 2025
- Désignation d’un élu pour se prononcer sur une déclaration préalable intéressant Monsieur le Maire
AFFAIRES JURIDIQUES
- Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SEMOP CALITI
- Rapport annuel de la SEMOP CALITI
ACHAT ET PERFORMANCE
- Avenant n°8 à la délégation de service public du réseau de chauffage urbain
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement
- Approbation du mode de gestion et lancement de la procédure de DSP pour les marchés forains
- Approbation du mode de gestion et lancement de la procédure de DSP pour les crèches Gramont et Comtes d’Auvergne
POLICE MUNICIPALE
- Convention d’usage des locaux de la société LPN Group au profit de la police municipale
RESSOURCES HUMAINES
- Actualisation des effectifs de la collectivité
- Actualisation du dispositif de restauration pour le personnel municipal
- Forfait Mobilités Durables – expérimentation
- Emplois supérieurs de direction – nouvelles dispositions applicables et régime indemnitaire
- Emplois de collaborateurs de cabinet et modalités de rémunération
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
- Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité
FINANCES
- Cession d’un véhicule
- Ajustement de la provision pour Compte Epargne Temps
- Gestion des numéraires trouvés sur la voie publique
- Décisions modificatives
- Rapport d’orientation budgétaire
- Convention avec le CHIPS pour le financement d’une étude pour la création d’un campus santé
- Demandes de subventions
INTERCOMMUNALITE
- Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
- Rapports d’activité des syndicats intercommunaux
QUESTIONS DIVERSES
- 19>nov. 202625nov. 2026
