Conseil municipal

Description

ORDRE DU JOUR

 

VIE CULTURELLE

  • Rapport d’activité du Conseil Local de la Culture pour la saison 2025-2026
  • Convention de partenariat entre le Conservatoire et l’Orchestre National d’Île-de-France
  • Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Lycée International
  • Convention de partenariat entre le Conservatoire et l’Association Française pour l’Essor des Ensembles à Vent
  • Conventions de partenariat entre le Conservatoire et les EHPAD des Coteaux et des Augustines
  • Convention avec le CHIPS pour l’entreposage temporaire d’objets à valeur historique
  • Convention de partenariat avec l’atelier Eddy Terki
  • Convention de partenariat avec l’association « Le ciel les oiseaux et l’amour »
  • Convention avec l’association du téléthon pour la représentation d’un spectacle salle Jacques Tati

ENFANCE

  • Avis d’opportunité sur la création d’une micro crèche collective

JEUNESSE ET SPORTS

  • Règlement du jeu-concours pour le match de rugby « Stade Français Paris / Stade Toulousain » le 19 décembre 2026

VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE

  • Convention de gestion et de financement du Pass’Local

COMMERCE

  • Avis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2027

URBANISME

  • Cession d’un local d’activité et d’une place de stationnement 2 place du Lavoir à Fourqueux
  • Approbation du stock EPFIF 2025
  • Désignation d’un élu pour se prononcer sur une déclaration préalable intéressant Monsieur le Maire

AFFAIRES JURIDIQUES

  • Convention d’occupation temporaire du domaine public avec la SEMOP CALITI
  • Rapport annuel de la SEMOP CALITI

 


 

 

 

ACHAT ET PERFORMANCE

 

  • Avenant n°8 à la délégation de service public du réseau de chauffage urbain
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement
  • Approbation du mode de gestion et lancement de la procédure de DSP pour les marchés forains
  • Approbation du mode de gestion et lancement de la procédure de DSP pour les crèches Gramont et Comtes d’Auvergne

 

POLICE MUNICIPALE

 

  • Convention d’usage des locaux de la société LPN Group au profit de la police municipale

 

RESSOURCES HUMAINES

 

  • Actualisation des effectifs de la collectivité
  • Actualisation du dispositif de restauration pour le personnel municipal
  • Forfait Mobilités Durables – expérimentation 
  • Emplois supérieurs de direction – nouvelles dispositions applicables et régime indemnitaire
  • Emplois de collaborateurs de cabinet et modalités de rémunération
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CIG
  • Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité

 

FINANCES

 

  • Cession d’un véhicule
  • Ajustement de la provision pour Compte Epargne Temps
  • Gestion des numéraires trouvés sur la voie publique
  • Décisions modificatives
  • Rapport d’orientation budgétaire
  • Convention avec le CHIPS pour le financement d’une étude pour la création d’un campus santé
  • Demandes de subventions

 

INTERCOMMUNALITE

 

  • Rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine
  • Rapports d’activité des syndicats intercommunaux

 

QUESTIONS DIVERSES

  • 19
    nov. 2026
    >
    25
    nov. 2026