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Délibérations adoptées lors de la séance du 25 novembre 2021

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Délibérations adoptées lors de la séance du 25 novembre 2021

  • Nomination d'un secrétaire de séance - 541Ko
  • Démission - installation d’un conseiller municipal - 606Ko
  • Modification des représentations dans les instances - 678Ko
  • Adhésion au groupement d’intérêt public Maximilien - 2,8Mo
  • Retrait du lot n° 1 du groupement de commandes pour la dématérialisation des marchés publics - 1,1Mo
  • Rapports annuels d’activité des délégataires de service public - 83Mo
  • Dépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO - 1,5Mo
  • Avenant n° 5 au contrat de concession pour l’exploitation du parking place du Marché-Neuf - 977Ko
  • Conventions de délégation de compétences avec la CASGBS – assainissement, eau potable et eaux pluviales - 5Mo
  • Rapports d’activité 2020 – SIARSGL, SIVOM, Piscine et SEY - 14,4Mo
  • Adhésion à des associations : CUTO - 701Ko
  • Adhésion à des associations : Prix des Incorruptibles - 277Ko
  • Convention jazz et musiques amplifiées entre La CLEF et le CRD - 1,4Mo
  • Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec le MAS - 1,2Mo
  • Label « Villes & villages où il fait bon vivre » - 713Ko
  • Calendrier d’ouverture dominicale des commerces 2022 - 724Ko
  • Société de coordination Domusnostra – désignation d’un représentant - 4,4Mo
  • Service d’information et d’accueil des demandeurs – convention avec la CASGBS - 1,4Mo
  • Retrait de la délibération du 27 mai 2021 portant désaffectation d’une portion de la rue du Moulin-à-Vent - 827Ko
  • Régularisation foncière rue des Panloups - 1,4Mo
  • Approbation du stock EPFIF 2020 - 5,4Mo
  • Convention pour la gestion de la RN 184 et de la RN 13 en et hors agglomération - 4,8Mo
  • Convention de financement URBY pour une plateforme de logistique urbaine - 1Mo
  • Actualisation des postes de la collectivité - 1,5Mo
  • Rapport sur l’égalité femmes-hommes dans la collectivité - 1,3Mo
  • Rapport d’orientation budgétaire - 3,6Mo
  • Budget supplémentaire Ville 2021 – annule et remplace la délibération du 30 juin 2021 - 952Ko
  • Décision modificative n° 3 Ville / 2021 – annule et remplace la délibération du 30 septembre 2021 - 928Ko
  • Décision modificative n°4 Ville - 600Ko
  • Décision modificative n°3 Quartier Hôpital - 600Ko
  • Décision modificative n°3 Lisière Péreire - 600Ko
  • Plan de Relance Convention d’Attribution de Subvention - 3,2Mo
  • France Relance Candidature AAP Aménagement Pistes Cyclables - 681Ko
  • Région Soutien Aux Manifestation d’Arts Plastiques Numériques Urbains - 691Ko
  • ANDS Sollicitation du fonds de préparation aux Jeux de Paris 2024 - 733Ko
  • Remise de créances suite à la crise sanitaire - 752Ko
  • Covid-19 – prélèvement sur recettes de l’État pour abandons de loyers - 1Mo
  • Attributions de compensation définitives 2020 - 633Ko
  • Attributions de compensation définitives 2021 - 685Ko
  • Attributions de compensation provisoires 2022 - 674Ko
  • Approbation du rapport de la CLECT 2020-2021 - 1,3Mo
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