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ORGANISATION MUNICIPALE
. Mandats spéciaux
VIE CULTURELLE
. Avenant à la convention avec l’Office de Tourisme pour l’organisation de visites guidées
. Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle avec la DRAC
ENFANCE
. Actualisation des périmètres scolaires
GESTION PATRIMONIALE
. Désaffectation, déclassement et cession des logements 16 rue de la Salle
ESPACE PUBLIC
. Convention avec la SAPN pour la mise à disposition d’une partie des parcelles AZ 29 et AZ 30
. Dénomination des futurs espaces publics du quartier de l’hôpital
ACHAT ET PERFORMANCE
. Acquisition d’une parcelle en vue de poser un nouvel abri-voyageurs
. Adoption du schéma directeur du réseau de chaleur
. Approbation du choix du concessionnaire et du projet de contrat de concession de service public relatif à la mise en œuvre d’une opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne
RESSOURCES HUMAINES
. Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
FINANCES
. Règles d’amortissement des biens renouvelables – budgets Ville M57
. Demandes de subventions
SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
. Modification des statuts du SIVOM
QUESTIONS DIVERSES