CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN

Description

ORGANISATION MUNICIPALE

• Désignation de représentants suppléants – Mission Locale et SAS-ENR GEOLAYE

CITOYENNETE

• Adoption de la nouvelle charte de fonctionnement des conseils de quartier

VIE CULTURELLE

• Contrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles – saison artistique 2026-2027
• Inscription d’œuvres d’art sur le registre d’inventaire réglementaire du musée Ducastel-Vera
• Plan de récolement décennal des collections du musée Ducastel-Vera

ENFANCE

• Avis d’opportunité sur l’extension d’une micro crèche collective
• Convention avec ECHO(S) Label vie pour le renouvellement du label écolo-crèche
• Règlements de fonctionnement – établissements d’accueil du jeune enfant – activités péri et extrascolaires

JEUNESSE ET SPORTS

• Modification de règlements – « Défi jeunes » – Conseil Municipal des Jeunes – structure jeunesse

• Convention de mise à disposition d’équipements sportifs avec l’association « Cécifoot Saint-Mandé »

• Convention de mise à disposition d’un local avec trois associations relogées pendant les travaux Cœur des Sources 

VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE

• Evolution des critères d’attribution du Pass Local
• Adhésion au réseau francophone Villes Amies des Aînés
• Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité

COMMERCE

• Rétrocession du fonds de commerce Méli-Mélo sis 23 rue de l’Aurore

URBANISME

• Subvention à la Fondation du Patrimoine
• Acquisition de la parcelle AL 191 grevée d’une servitude d’espace boisé classé rue du Prieuré
• Cession d’un terrain sis 3 place du Château à Aigremont
• Cession d’un appartement sis 1 rue Franz Schubert et de deux places du parking Plateau Bel Air

ACHAT ET PERFORMANCE

• Désignation des trois associations membres de la Commission consultative des services publics locaux et la Commission de contrôle des comptes des délégataires de service public
• Adhésion à la centrale d’achat Seine et Yvelines Numérique

RESSOURCES HUMAINES

• Actualisation des modalités de recours et des conditions d’exercice du télétravail
• Instauration de l’indemnité de maniement de fonds
• Convention de mise à disposition d’agents du CIG pour une mission de conseil en organisation

FINANCES

• Compte Financier Unique 2025
• Affectation des résultats 2025
• Budget Supplémentaire 2026
• Tarifs municipaux 2026 – modification
• Adhésion de la Ville à diverses associations
• Demandes de subventions

QUESTIONS DIVERSES