Conseil municipal du 23 septembre 2026

Description

ORDRE DU JOUR

VIE CULTURELLE

• Convention entre le Conservatoire et le Centre Dramatique National de Nanterre Amandiers
• Adoption du règlement des études du Conservatoire
• Mise à jour du règlement intérieur des médiathèques
• Convention d’adhésion au Pass Patrimoine pour le musée Ducastel-Vera
• Convention de partenariat avec UGC Ciné Cité
• Convention de partenariat avec l’association Agir et Vivre l’Autisme
• Convention de partenariat avec la société KIOSK
• Convention Ville d’art et d’histoire avec l’Etat – Ministère de la Culture

ORGANISATION MUNICIPALE

• Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal ENFANCE
• Règlement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents
• Avis d’opportunité sur la création d’une micro crèche collective
• Création et mise en œuvre du dispositif « BAFA Citoyen »
  JEUNESSE ET SPORTS
• Conventions de mise à disposition d’équipements sportifs extérieurs
• Création d’un règlement intérieur provisoire pour l’installation sportive « Cœur des Sources ».

VILLE INCLUSIVE ET SOLIDAIRE

• Modification du règlement de la « carte royale »
   

COMMERCE

• Convention de partenariat avec l’association Tout Terre pour l’organisation du Salon de la Céramique

ESPACE PUBLIC

• Convention de partenariat avec trois associations pour l’organisation de conférences sur la forêt
• Convention de partenariat relative à la gestion du Parc de la Charmeraie
• Convention de partenariat avec CY pour la réalisation d’un projet pédagogique aux Plâtrières
• Adoption du nouveau règlement intérieur des jardins aux Plâtrières

URBANISME

• Cessions de places de stationnement dans la copropriété du 3 rue Saint-Léger
• Dogger – Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale présentée
  par GEOLAYE

ACHAT ET PERFORMANCE

• Avenant n°1 à la convention de concession du parking de la Lisière Pereire
• Rapports annuels d’activité des concessionnaires
• Compte-rendu des RAPO sur l’année 2025

RESSOURCES HUMAINES

• Actualisation des effectifs de la collectivité

FINANCES

• Décisions modificatives
• Admissions en non-valeur
• Demandes de subventions
• Subvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine pour la restauration des forêts incendiées

QUESTIONS DIVERSES