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Délibérations adoptées lors de la séance du 23 mai 2019

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Délibérations adoptées lors de la séance du 23 mai 2019

  • Nomination d'un secrétaire de séance - 577Ko
  • Adhésion réseau Micro-Folie et Fondation du Patrimoine - 1 139Ko
  • Adhésions Fondation du Patrimoine - 787Ko
  • Demande de subventions à la DRAC pour le musée municipal - 929Ko
  • Convention entre le CRD et le Centre Dramatique National de Sartrouville - 1 122Ko
  • Demande de subvention au titre d’une résidence artistique pour le CRD - 704Ko
  • Conventions d’objectifs et de financement pour les établissements d’accueil de jeunes enfants - 1 059Ko
  • Attribution de bourses « défi jeunes » - 13 712Ko
  • Reversement de subventions perçues par l’ASF section tennis à la Ville - 1 002Ko
  • Convention relative aux travaux d’aménagement de la rue de Fourqueux - 1 477Ko
  • Convention avec la DIRIF pour la création de 4 murets au carrefour de la RN184 et du CVO10 - 1 273Ko
  • Convention relative à la construction d’un giratoire rue Saint Léger - 1 557Ko
  • Convention avec l’association « Espaces » pour l’animation des jardins aux Plâtrières - 3 022Ko
  • Clôtures des ZAC (Zone d’aménagement concertée) 1 Coteaux du Bel Air - 2 092Ko
  • Clôtures des ZAC (Zone d’aménagement concertée) 2 Coteaux du Bel Air - 1 845Ko
  • Clôtures des ZAC (Zone d’aménagement concertée) Centre Urbain Bel Air CUBA - 1 577Ko
  • Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement pour la charte promoteur - 1 418Ko
  • Dépôt de déclaration préalable pour les divisions de propriétés foncières bâties - 870Ko
  • Fondation du patrimoine – convention de partenariat et attribution d’une subvention - 1 151Ko
  • Pass Yvelines Résidences – résidence étudiante – foyer jeunes actifs « Bon Repos » - 1 512Ko
  • Taxe d’aménagement - 1 276Ko
  • Acte rectificatif lot E - 1 271Ko
  • Acte de notoriété acquisitive parcelles – école Bonnenfant - 902Ko
  • Modalités de rémunération des agents recenseurs - 763Ko
  • Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CIG de la commune nouvelle - 1 482Ko
  • Subvention exceptionnelle pour la reconstruction de Notre-Dame de Paris - 983Ko
  • Aide à l’investissement des communes fusionnées – subvention du Conseil Départemental - 1 541Ko
  • Sollicitation de la dotation d’aide à l’investissement local 2019 - 798Ko
  • Sollicitation de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2019 - 855Ko
  • Projet de forage à l’albien – avis du Conseil Municipal dans le cadre de l’enquête publique - 1 230Ko
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