+ de filtres arrow_downTickets loisirs - appel à projets - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18q | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:51 | PDF 650.62 Ko arrow_downNuits de la lecture - aide du Centre National du Livre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18p | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 758.95 Ko arrow_downAction culturelle musée municipal - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18o | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 781.5 Ko arrow_downFonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18n | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:49 | PDF 645.41 Ko arrow_downRestauration des collections Musée Ducastel-Vera - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18m | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:46 | PDF 698.49 Ko arrow_downSoutien à l'investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18l | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 725.45 Ko arrow_downNumérisation d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 661 Ko arrow_downRestauration d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:44 | PDF 843.1 Ko arrow_downCaméras de vidéoprotection et réaménagement du CSU - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:43 | PDF 795.72 Ko arrow_downFIPD 2023 - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 644.02 Ko arrow_downNavette électrique seniors - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 727.6 Ko arrow_downBudget participatif - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:40 | PDF 745.08 Ko arrow_downIlots de fraicheur - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:39 | PDF 828.25 Ko arrow_downContrat eau trame verte et bleue - Tranche 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 1.41 Mo arrow_downPlace de la Victoire - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 641.62 Ko arrow_downCœur des Sources - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G18b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:37 | PDF 737.77 Ko arrow_downQuartier Hôpital - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:36 | PDF 680.37 Ko arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:35 | PDF 548.67 Ko arrow_downAttributions de compensation provisoires 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-16b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 784 Ko arrow_downAttributions de compensation définitives 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-16a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 759.66 Ko arrow_downTarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:33 | PDF 1.15 Mo arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:32 | PDF 761.9 Ko arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:31 | PDF 1.61 Mo arrow_downGroupement de commandes marches d'assurances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:30 | PDF 1.23 Mo arrow_downAvenant au contrat de DSP réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:29 | PDF 7.03 Mo arrow_downCession de terrain 3 Place du Château à Aigremont - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:28 | PDF 8.4 Mo arrow_downConvention de mandat pour la perception des recettes bornes de recharge - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:27 | PDF 1.6 Mo arrow_downAdhésion a la centrale d'achats du SYN pour des bornes de recharges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:26 | PDF 1.36 Mo arrow_downConventions de partenariat service seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.71 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec Le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-04b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.25 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-04a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:24 | PDF 1.27 Mo arrow_downAcceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 640.39 Ko arrow_downClôture des comptes La CLEF festival Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 685.31 Ko arrow_downContrat de prestation avec l'agence OSARO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:21 | PDF 1.03 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:19 | PDF 415.77 Ko arrow_downArrêté municipal prescrivant une enquête publique dans le cadre de la création d'un nouveau cimetière sur le territoire de la commune déléguée de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Arrêté - enquête publique n° DEP-22-L-04 | DiversMise en ligne le lundi 12 décembre 2022 à 17:40 | PDF 1.84 Mo arrow_downDécision modificative Eau - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-18d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:27 | PDF 595.54 Ko arrow_downDécision modificative Assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-18c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:26 | PDF 621.3 Ko arrow_downDécision modificative Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-18b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:25 | PDF 536.46 Ko arrow_downDécision modificative Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F18a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:24 | PDF 1.88 Mo arrow_downAcquisition et acheminement de générateurs pour l'Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:21 | PDF 605.48 Ko arrow_downSurtaxe eau 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-17b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:20 | PDF 576.89 Ko arrow_downTarifs assainissement 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-17a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 808.55 Ko arrow_downAppel a projet ADEME Région chaleur et froid renouvelables Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 816.82 Ko arrow_downFinancement européen du réseau LOCUS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:18 | PDF 653.74 Ko arrow_downAppels a projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:17 | PDF 573.92 Ko arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour deux agents - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:11 | PDF 633.04 Ko arrow_downContrat Yvelines Territoires - construction du nouveau CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 4.55 Mo arrow_downAdhésion au service CRCESU en ligne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 1.75 Mo arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:09 | PDF 4.21 Mo
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