+ de filtres arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:09 | PDF 4.21 Mo arrow_downRapport sur l'égalité femme-homme au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:08 | PDF 1.35 Mo arrow_downRèglement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:07 | PDF 2.56 Mo arrow_downLabel employeur sapeurs-pompiers volontaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-10b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:06 | PDF 709.47 Ko arrow_downConvention avec le SDIS 78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-10a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:05 | PDF 880.77 Ko arrow_downMise a disposition du personnel Ville au CCAS Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:04 | PDF 1.18 Mo arrow_downOuverture dominicale des commerces 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:03 | PDF 673.39 Ko arrow_downTransfert de maitrise d'ouvrage de la mise en révision du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:02 | PDF 800.91 Ko arrow_downApprobation du stock EPFIF 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:00 | PDF 940.91 Ko arrow_downProjet Educatif et Citoyen - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:59 | PDF 1.39 Mo arrow_downConvention avec le réseau Courte Echelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:58 | PDF 1.04 Mo arrow_downContrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles au TAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.24 Mo arrow_downConvention entre le Chœur Plein Chant et le CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.18 Mo arrow_downModification des représentations à La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:50 | PDF 516.96 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:41 | PDF 406.89 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-22-J-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 octobre 2022 à 15:06 | PDF 272.08 Ko arrow_downDécision modificative de régie de recettes centralisées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale n° FIN-22-J-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 18 octobre 2022 à 17:04 | PDF 603.82 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-22-J-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 17 octobre 2022 à 16:10 | PDF 415.64 Ko arrow_downAutorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice n° 2022-DAJ-18 | DiversMise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 16:20 | PDF 414.99 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-22-J-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 15:54 | PDF 394.04 Ko arrow_downSubvention-exceptionnelle-de-fonctionnement-Bavette-et-Compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:50 | PDF 770.31 Ko arrow_downElections-professionnelles-scrutin-2022-calendrier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.56 Mo arrow_downActualisation-des-effectifs-de-la-collectivite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.66 Mo arrow_downAdhesion-a-l-association-des-villes-universitaires-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.78 Mo arrow_downAvenant-a-la-convention-CRD-CDN-Nanterre-Amandiers - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.11 Mo arrow_downPartenariat-avec-le-MAN-festival-Saint-Germain-en-Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 3.77 Mo arrow_downAdhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 981.96 Ko arrow_downAdhesion-annuelle-reseau-Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.76 Mo arrow_downConvention-glissieres-de-securite-Fete-des-Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.23 Mo arrow_downConvention-pour-la-valorisation-du-Pavillon-Flavigny - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 7.6 Mo arrow_downDispositif-d-accompagnement-en-faveur-du-patrimoine-de-la-Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 878.4 Ko arrow_downAvenant-avec-l-Etat-pour-la-gestion-de-la-RN-184-et-de-la-RN-13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 810.39 Ko arrow_downActe-de-notoriete-acquisitive-parcelles-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 2.37 Mo arrow_downParking-hopital-modalites-d-acquisition-d-un-volume - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 4.02 Mo arrow_downMise-a-disposition-du-dossier-de-modification-PLU-de-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:43 | PDF 65.63 Mo arrow_downChateau-Neuf-musee-virtuel-subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-08c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 1.08 Mo arrow_downAppel-a-projet-reconquete-de-la-biodiversite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-08b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 774.48 Ko arrow_downSubvention-Aide-a-l-investissement-culturel-d-avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-08a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:41 | PDF 866.29 Ko arrow_downAdmission-en-non-valeur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 649.18 Ko arrow_downModification-du-nom-du-budget-plaine-alluviale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 606.19 Ko arrow_downConcession-distribution-de-gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 6.61 Mo arrow_downAvenants-aux-contrats-de-DSP-clause-laicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 7.02 Mo arrow_downRapports-annuels-des-DSP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:38 | PDF 73 Mo arrow_downRepresentation-CY-Cergy-Paris-Universite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:37 | PDF 628.48 Ko arrow_downAdhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:17 | arrow_downDémission d'un conseiller municipal / Installation d'un conseiller municipal - Publication par Clélia Huet, responsable adjointe de la Communication Délibérations des conseils municipaux n° 22-D-32 | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 17 août 2022 à 12:04 | PDF 668.5 Ko
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