+ de filtres arrow_downSénatoriales - élections des délégués supplémentaires et des délégués suppléants - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:16 | PDF 1.3 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:15 | PDF 417.62 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation de la journée sur le diabète le 10 juin 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:24 | PDF 567.56 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, à l'occasion de la fête de la musique le 21 juin 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:23 | PDF 569.75 Ko arrow_downArrêté dérogatoire à la lutte contre le bruit à l'occasion du festival "street art 2023" - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:21 | PDF 571.92 Ko arrow_downInterdiction de stationnement des résidences mobiles sur le territoire communal en dehors de l'aire d'accueil - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 02 juin 2023 à 16:07 | PDF 730.22 Ko arrow_downArrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 22 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:05 | PDF 3.36 Mo arrow_downArrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 20 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:04 | PDF 3.43 Mo arrow_downArrêté portant composition de la commission administrative paritaire (CAP) suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:04 | PDF 581.01 Ko arrow_downArrêté portant composition du comité social territorial (CST) et de sa formation spécialisée suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:03 | PDF 536.75 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:25 | PDF 1.1 Mo arrow_downStationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus - route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:18 | PDF 443.07 Ko arrow_downArrêté instituant un sens de sens de circulation prioritaire avenue de la ferme des Hezards au droit de l'entrée du stade Claude BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:17 | PDF 464.06 Ko arrow_downCréation d'une zone 30km/h - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:15 | PDF 422.91 Ko arrow_downLimitation de vitesse à 30km/h à tous les véhicules dans différentes rues de la commune - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:14 | PDF 840.51 Ko arrow_downStationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:13 | PDF 431.65 Ko arrow_downMise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:12 | PDF 432.15 Ko arrow_downRèglement général de l'affichage - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:11 | PDF 715.29 Ko arrow_downLimites d'agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:10 | PDF 1.25 Mo arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:56 | PDF 698.6 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:54 | PDF 1.04 Mo arrow_downArrêté portant composition de la commission consultative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 16:43 | PDF 465.49 Ko arrow_downArrêté portant composition du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:25 | PDF 634.4 Ko arrow_downArrêté portant composition du conseil médical unique suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:24 | PDF 441.11 Ko arrow_downArrêté portant composition de la commission administrative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:23 | PDF 664.8 Ko arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 09 mai 2023 à 16:02 | PDF 299.39 Ko arrow_downAutorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 04 mai 2023 à 16:54 | PDF 380.99 Ko arrow_downFête des Loges - convention domaniale petit train - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:45 | arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du marché européen 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:43 | PDF 470.77 Ko arrow_downFête des Loges - Dates de la Fête des Loges 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:38 | PDF 132.64 Ko arrow_downFête des Loges - Règlement de la circulation et du stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:34 | PDF 158.42 Ko arrow_downApprobation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 20 avril 2023 à 11:46 | PDF 235.7 Mo arrow_downVœu du Groupe Audace pour Saint-Germain Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:22 | PDF 912.15 Ko arrow_downModification des statuts de la CASGBS Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:21 | PDF 1.31 Mo arrow_downCœur des sources - Subvention terrains de tennis stade BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:20 | PDF 844.93 Ko arrow_downBourse Strada pour une fresque de Street Art Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 633.34 Ko arrow_downDemande de subvention pour l'achat de partitions pour le CRD Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 674.54 Ko arrow_downSubvention SACEM pour le festival Saint-Germain en Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:18 | PDF 655.58 Ko arrow_downÉconomies d'énergie - travaux d'isolation à 1 euro - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:17 | PDF 583.46 Ko arrow_downFonds de concours CASGBS - acquisition d'arceaux vélos - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:11 | PDF 626.03 Ko arrow_downSubvention pour l'installation de fontaines dans l'espace public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:10 | PDF 594.93 Ko arrow_downSollicitation du fonds vert - rénovation de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:09 | PDF 806.9 Ko arrow_downGarantie d'emprunt EMMAUS HABITAT rue Saint Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:08 | PDF 2.57 Mo arrow_downTaux d'imposition de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:06 | PDF 620.62 Ko arrow_downAdhésion à l'association Élus santé publique et territoires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:05 | PDF 855.43 Ko arrow_downConvention d'adhésion à la mission de médiation du CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:04 | PDF 1.03 Mo arrow_downConvention entre la Ville et Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:03 | PDF 914.62 Ko arrow_downServitude de passage de réseau de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:02 | PDF 1.16 Mo arrow_downAdoption d'un protocole transactionnel avec MAMIBO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 997.52 Ko arrow_downQuartier hôpital - protocole d'accord transactionnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 2.68 Mo
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