+ de filtres arrow_downProlongation de la convention du GIP Ecojonction - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 4.98 Mo arrow_downConvention ANTAI pour le traitement des forfaits post-stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 3.3 Mo arrow_downRapports d'activité des concessionnaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:34 | PDF 74.07 Mo arrow_downApprobation du stock EPFIF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 6.44 Mo arrow_downCession de la parcelle AW 43 a la société foncière du Château St Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 2.43 Mo arrow_downClos Saint-Louis - Déclassement de la chaufferie hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:31 | PDF 846.58 Ko arrow_downOuverture dominicale des commerces 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:30 | PDF 720.38 Ko arrow_downConventions de partenariat clubs seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.72 Mo arrow_downMise a disposition du personnel Ville au CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.55 Mo arrow_downSollicitation du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:28 | PDF 702.72 Ko arrow_downCandidature a l'appel a projets CY Générations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G--07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | PDF 781.8 Ko arrow_downGestion en flux des droits de réservation logements sociaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | PDF 1.64 Mo arrow_downConvention La Villette - Compagnie Doux Vacarme pour une résidence à la Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:26 | PDF 1.54 Mo arrow_downConvention collège Debussy - La CLEF classe a horaires aménages arts plastiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:25 | PDF 1.13 Mo arrow_downBudget participatif 2023 - déclaration des projets lauréats - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | PDF 853.14 Ko arrow_downRapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux - 2021-2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | PDF 2.48 Mo arrow_downDématérialisation de la convocation du conseil municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:23 | PDF 607.97 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:21 | PDF 437.41 Ko arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-K-04 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:24 | PDF 457.43 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite dans les zones de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-K-05 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:22 | PDF 755.87 Ko arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire BONNENFANT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP n° DPI-23-J-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:29 | PDF 466.18 Ko arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Maison de retraite des Sœurs Augustines - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP n° DPI-23-J-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:28 | PDF 475.83 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la Winter Party du 25 novembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-K-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:24 | PDF 700.94 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la parade des chiens de traineaux les 22 et 23 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat G Arrêté - Espace public - Hygiène n° 23-K-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:23 | PDF 708.7 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation du Téléthon le 9 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-K-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:20 | PDF 704.72 Ko arrow_downArrêté municipal de fermeture temporaire des parc, jardins et squares du territoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale n° DEP-23-J-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 15:57 | PDF 335.53 Ko arrow_downMise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la Place JEHAN ALAIN et la Place du Marché neuf - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-J-05 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 10:33 | PDF 305.65 Ko arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour la reconstitution de la garde impériale du 21 octobre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-J-04 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:56 | PDF 576.44 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 / réfection de chaussée Place Aschaffenburg - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-J-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:55 | PDF 329.66 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour la diffusion du match de quart de finale du mondial de rugby, le 15 octobre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-J-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 à 15:43 | PDF 244.41 Ko arrow_downArrêté portant réouverture administrative de l'établissement de restauration "NAMESTE" sis 9, rue Danès de Montardat à Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-J-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 09 octobre 2023 à 14:39 | PDF 382.55 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-J-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 09 octobre 2023 à 14:37 | PDF 304.57 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-25e | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:25 | PDF 641.91 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Fête des loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-25d | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:24 | PDF 677.36 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-25c | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:23 | PDF 663.48 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-25b | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:22 | PDF 664.95 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-25a | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:20 | PDF 2.26 Mo arrow_downModification des statuts du SIVOM-capture des animaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-28 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | PDF 3.26 Mo arrow_downRapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | PDF 40.19 Mo arrow_downRègles d'amortissement budgets M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-26b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:43 | PDF 1.63 Mo arrow_downMise en place de nomenclature M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-26a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | PDF 1.99 Mo arrow_downCompte de gestion du SSIAD - correction d'anomalie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | PDF 704.51 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs n°2 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:41 | PDF 612.9 Ko arrow_downSollicitation de l'aide du gouvernement pour l'embauche d'alternants - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-22f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:40 | PDF 602.67 Ko arrow_downSubventions pour le réaménagement du square Giraud TELON - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-22e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:39 | PDF 798.8 Ko arrow_downSubvention de la Région pour l'acquisition d'équipements de protection de la Police municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-22d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:38 | PDF 671.97 Ko arrow_downSubvention de la Région pour le centre d'entrainement du Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-22c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | PDF 830.55 Ko arrow_downSubventions pour les travaux de restauration de l'église de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-22b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | PDF 670 Ko arrow_downSubvention DRAC pour l'extension du SPR et la révision du PSMV - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-22a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:36 | PDF 868.34 Ko arrow_downActualisation des postes de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:35 | PDF 1.59 Mo
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