+ de filtres arrow_downComptes administratifs 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des Loges - SSIAD - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Assainissement - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:48 | PDF 29.71 Mo arrow_downComptes de gestion 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des Loges - SSIAD - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Assainissement - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:39 | PDF 7.29 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec l'association CAP SGL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:04 | PDF 1.36 Mo arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:03 | PDF 1.52 Mo arrow_downRenouvellement de la convention SELFY pour la restauration du personnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:02 | PDF 1 Mo arrow_downAvenant à la DSP parking Château - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:02 | PDF 3.35 Mo arrow_downModifications du stationnement de surface - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:01 | PDF 1.72 Mo arrow_downDérogation au droit d'opposition à la collecte des numéros d'immatriculation - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:00 | PDF 1.28 Mo arrow_downCompte-rendu des RAPO 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:59 | PDF 984.42 Ko arrow_downConvention Domnis pour les travaux de la résidence Thérèse Papillon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:59 | PDF 8.99 Mo arrow_downProrogation du bail à construction avec la CAFY parcelle rue du Prieuré - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:58 | PDF 1.13 Mo arrow_downRenouvellement de la convention de subvention - conseiller numérique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:57 | PDF 601.43 Ko arrow_downAdhésion au réseau des Villes amies des ainés - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:56 | PDF 7 Mo arrow_downModification du règlement de la carte royale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:55 | PDF 1.57 Mo arrow_downConvention de financement des travaux du centre d'entrainement pro Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:55 | PDF 1.56 Mo arrow_downBourses défi jeunes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:54 | PDF 12.28 Mo arrow_downSubvention DRAC pour le CRD - musiques du monde - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:53 | PDF 715.67 Ko arrow_downSubvention DRAC pour le CRD - résidence d'artiste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:53 | PDF 782.99 Ko arrow_downConvention avec le Préfet pour la sécurisation de la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:52 | PDF 942.45 Ko arrow_downConvention de coproduction avec LA CLEF pour Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:51 | PDF 1.31 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec l'association du festival de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:50 | PDF 1.22 Mo arrow_downMandats spéciaux internationaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:49 | PDF 602.26 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:48 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:08 | PDF 309.46 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du festival "Les étoiles du classique 2023" - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:07 | PDF 559.82 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation d'animations à l'occasion du Bel Air d'Été édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:05 | PDF 568.54 Ko arrow_downDécision portant exercice du droit de préemption - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de préemption | Décisions du maireMise en ligne le lundi 19 juin 2023 à 16:28 | PDF 1.53 Mo arrow_downChemin de la planche - interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5 tonnes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 13 juin 2023 à 09:35 | PDF 377.21 Ko arrow_downDécision portant exercice du droit de priorité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de préemption | Décisions du maireMise en ligne le lundi 12 juin 2023 à 15:48 | PDF 515.87 Ko arrow_downArrêté portant réglementation des places réservées au transport de fonds - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 12 juin 2023 à 10:50 | PDF 778.22 Ko arrow_downDemande de subvention à la Région pour l'Open Beach - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:34 | PDF 692.7 Ko arrow_downDemande de subventions multipartenaires - Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:34 | PDF 734.97 Ko arrow_downExposition Louis XIII - Sollicitation de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:33 | PDF 925.83 Ko arrow_downSollicitation du Département des Yvelines - Investissement touristique d'avenir 2023-2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:32 | PDF 688.31 Ko arrow_downAide Franceagrimer - Distribution de produits frais à l'école - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:32 | PDF 653.99 Ko arrow_downParcs vélos électriques HDV - Programme Alveole plus - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:31 | PDF 631.13 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours CASGBS - verdissement de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:30 | PDF 639.97 Ko arrow_downAdmission en non-valeur et créances éteintes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général (les annexes sont consultables sur demande expresse) Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:29 | PDF 640.59 Ko arrow_downConvention entre la Ville et la DDFIP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:27 | PDF 1.27 Mo arrow_downAdoption du cahier des charges de rétrocession Méli Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:26 | PDF 5.84 Mo arrow_downDéclassement de la RD 190 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:26 | PDF 1.49 Mo arrow_downConvention glissières de sécurité pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:25 | PDF 1.3 Mo arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:24 | PDF 1.16 Mo arrow_downAvenant à la convention d'objectifs avec le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:24 | PDF 1.19 Mo arrow_downAvenant à la convention d'objectifs avec LA CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:23 | PDF 1.28 Mo arrow_downModification du règlement du CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:23 | PDF 1.16 Mo arrow_downRestauration du cartel de l'Hôtel de Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:22 | PDF 2.14 Mo arrow_downAvenant au contrat de prestation OSARO street art - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:21 | PDF 1.13 Mo arrow_downConvention tripartite - les étoiles du classique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:21 | PDF 1.06 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:20 | PDF 426.17 Ko
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