+ de filtres arrow_downSubventions Centre de préparation aux jeux 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-24h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:18 | PDF 711.42 Ko arrow_downSubvention Cameras de vidéo protection - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 24-H-24g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:17 | PDF 681.43 Ko arrow_downDemande de subvention FIPD 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 24-H-24f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | PDF 643.42 Ko arrow_downSubvention ilots de fraicheur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-24e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | PDF 802.79 Ko arrow_downSollicitation du fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-24d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:15 | PDF 771.92 Ko arrow_downContrat eau Trame Verte Bleue 2020-2024 - TRANCHE 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-24c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:13 | PDF 1.41 Mo arrow_downDotation de soutien a l'investissement local 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-24b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | PDF 997.34 Ko arrow_downREGION - Budget participatif écologique et solidaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-24a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | PDF 746.9 Ko arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-23 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:11 | PDF 742.63 Ko arrow_downAttributions de compensation 2023 et 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-22 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:10 | PDF 813.65 Ko arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 546.35 Ko arrow_downRèglement budgétaire et financier - Annule et remplace - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 1.76 Mo arrow_downMise en place d'une provision pour compte épargne temps - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:08 | PDF 858.57 Ko arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.54 Mo arrow_downConvention relative aux missions de la médecine du travail avec le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.33 Mo arrow_downLancement de la procédure de DSP parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.28 Mo arrow_downLot A1 - Acquisition foncière pour la création d'un point d'apport volontaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.63 Mo arrow_downRégularisation foncière sur le trace du T13 - rectification parcelle A 1486 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:05 | PDF 1.57 Mo arrow_downIdentification et délimitation des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:04 | PDF 2.47 Mo arrow_downConvention de gestion et de financement du Pass'local 2024-2026 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:03 | PDF 1.15 Mo arrow_downConvention avec l'ONF pour l'entretien du sentier sportif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:02 | PDF 1.06 Mo arrow_downFusion des écoles maternelle Marcel Aymé et élémentaire Les Sources - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:01 | PDF 663.4 Ko arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 24-H-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.17 Mo arrow_downConvention de financement Saint Germain en live - La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.21 Mo arrow_downConvention avec l'association les Amis du vieux Saint-Germain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:59 | PDF 1.01 Mo arrow_downRapports d'activité des syndicats intercommunaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:58 | PDF 33.74 Mo arrow_downModification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 660.99 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 433.49 Ko arrow_downDémission installation d'un conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:56 | PDF 506.85 Ko arrow_downDécision de souscription d'une ligne de trésorerie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de souscription d'une ligne de trésorerie n° FIN6236I601 | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:40 | PDF 1.14 Mo arrow_downDécision modificative n°2 - 2023 - Budget annexe Eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21d | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:30 | PDF 730.76 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget annexe Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21c | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:28 | PDF 703.86 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21b | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:27 | PDF 703.65 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21a | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:26 | PDF 980.51 Ko arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation des festivités liées à la période de Noël 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-K-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:27 | PDF 555.43 Ko arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-K06 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:18 | PDF 946.08 Ko arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:47 | PDF 4.18 Mo arrow_downRèglement budgétaire et financier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:46 | PDF 1.66 Mo arrow_downAppel a projets Olympiade culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:45 | PDF 657.7 Ko arrow_downAppels à projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:44 | PDF 608.7 Ko arrow_downCNL - Sollicitation d'aide pour la 8eme édition des Nuits de la Lecture - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 756.5 Ko arrow_downCASGBS - Demande de fonds de concours stationnement vélo en ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 649.43 Ko arrow_downCession d'un véhicule - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:42 | PDF 540.7 Ko arrow_downSurtaxe eau potable 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-23b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:41 | PDF 515.65 Ko arrow_downTarifs assainissement 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-23a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 837.46 Ko arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-22b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 1.07 Mo arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-22a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:39 | PDF 990.05 Ko arrow_downRapport sur l'égalité femmes hommes au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:38 | PDF 982.66 Ko arrow_downConvention CIG pour une mission inspection en sante et sécurité du travail - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:37 | PDF 1.01 Mo arrow_downConvention de mise a disposition de chevaux a la Police Municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:36 | PDF 1.02 Mo
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