+ de filtres arrow_downBS 2025 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-51a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:21 | PDF 2.65 Mo arrow_downCONSTATATION RESULTAT 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-50b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:20 | PDF 500.46 Ko arrow_downCONSTATATION RESULTAT 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-50a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:19 | PDF 498.57 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-49e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | PDF 579.89 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-49d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | PDF 505.08 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:14 | PDF 495.05 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-49b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | PDF 574.01 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C49a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | PDF 548.47 Ko arrow_downCA 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:12 | PDF 626.19 Ko arrow_downCA 2024- ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | PDF 624.67 Ko arrow_downCA 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | PDF 786.1 Ko arrow_downCA 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:10 | PDF 709.99 Ko arrow_downCA 2024- FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:09 | PDF 872.36 Ko arrow_downCA 2024- AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:08 | PDF 882.65 Ko arrow_downCA 2024- AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:07 | PDF 953.6 Ko arrow_downCA 2024- VILLE BUDGET PRINCIPAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-48a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:02 | PDF 76.17 Mo arrow_downComptes de gestion 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-47h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:01 | PDF 812 Ko arrow_downComptes de gestion 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-47g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:00 | PDF 901.62 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C47f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:59 | PDF 749.26 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-47f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:58 | PDF 741.28 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-47e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:57 | PDF 741.28 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-47d | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:56 | PDF 737.49 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-47c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:54 | PDF 862.88 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C47c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | PDF 752.41 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-47b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | PDF 752.41 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-47a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:51 | PDF 1 Mo arrow_downPérennisation d'un dispositif de restauration pour le personnel municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-46 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | PDF 638.57 Ko arrow_downPlan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-45 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | PDF 4.77 Mo arrow_downPlan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-45 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:49 | PDF 4.77 Mo arrow_downRenouvellement conventions d'assistance technique RH - CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-44 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | PDF 1.77 Mo arrow_downMise à disposition d'un conseiller en prévention par le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C43 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | PDF 1.22 Mo arrow_downRèglement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-42 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:47 | PDF 1.63 Mo arrow_downActualisation des effectifs - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-41 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | PDF 1.02 Mo arrow_downSoumission des projets de ravalement à déclaration préalable de travaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-40 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | PDF 586.2 Ko arrow_downApprobation de la modification simplifiée n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-39 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:45 | PDF 31.17 Mo arrow_downBilan de la mise à disposition du public de la MS n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-38 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | PDF 24.61 Mo arrow_down25-C-37 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du RLP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-37 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | PDF 10.33 Mo arrow_downAvenant au bail de la CAF - Crèche du prieure - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-36 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:43 | PDF 800.72 Ko arrow_downAvis du conseil municipal sur l'extension du périmètre du SPR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-35 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | PDF 151.58 Mo arrow_downAbrogation de l'obligation de production de LLS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-34 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | PDF 566.05 Ko arrow_downProtocole d'accord transactionnel - SCHIFFER - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-33 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:41 | PDF 1.02 Mo arrow_downConvention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-33 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:40 | PDF 1.02 Mo arrow_downConvention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-32 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:39 | PDF 1.02 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec la Soucoupe - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-31 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:37 | PDF 3.08 Mo arrow_downRapport annuel de la commission locale pour l'accessibilité 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-30 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:36 | PDF 2.25 Mo arrow_downConvention relative au prélèvement d'espèces nuisibles sur la plaine de garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-29 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:30 | PDF 858.13 Ko arrow_downConvention de transfert de gestion entre la Ville et IDFM - T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-28 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | PDF 1.42 Mo arrow_downDogger – avenant n°7 au contrat de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | PDF 7.5 Mo arrow_downDogger – convention de vente de chaleur entre la SAS ENR et Dalkia - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:28 | PDF 23.39 Mo arrow_downDOGGER – Représentant Ville SAS ENR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-25b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:27 | PDF 548.31 Ko
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