+ de filtres arrow_downContrats de coréalisation - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | PDF 3.43 Mo arrow_downRèglement du concours photos - ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | PDF 1.2 Mo arrow_downCandidature au label Ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:59 | PDF 782.07 Ko arrow_downMise à jour du règlement intérieur de la Micro Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:58 | PDF 1.14 Mo arrow_downRèglement des études du CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:57 | PDF 1.59 Mo arrow_downConvention de coopération avec la Ville de NIJYN - Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:56 | PDF 486.7 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:55 | PDF 462.88 Ko arrow_downArrêté portant levée de la mise en sécurité urgente de l'immeuble sis 24 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme n° DU-25-D-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 11 avril 2025 à 11:03 | PDF 2.41 Mo arrow_downAvenant n°3 avec la CPAM Arrêtés - convention d'occupation des locaux n° DAJ-25-D-01 | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 09 avril 2025 à 17:36 | PDF 438.73 Ko arrow_downDécision Tarifs festival Saint-Germain en live 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décision - Tarifs n° DVC-25-D-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 08 avril 2025 à 14:22 | PDF 432.3 Ko arrow_downSollicitation Région et AESN pour l'acquisition de matériel alternatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-22g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:36 | PDF 448.1 Ko arrow_downSollicitation DSIL 2025 Verdissement EP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-22f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:35 | PDF 419.93 Ko arrow_downDemande de subvention à la DRAC pour la troisième phase de développements du programme musiques du monde - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-22e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:33 | PDF 490 Ko arrow_downDemande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du programme création sonore et production musicale au CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-22d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:32 | PDF 438.77 Ko arrow_downDemande de partenariat évènementiel avec le CD78 et région IDF pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-22c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | PDF 347.59 Ko arrow_downDemande de reversement de subventions des fédérations de hockey et de football à la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-22b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | PDF 326.06 Ko arrow_downSollicitation de l'ANS pour le terrain mixte de hockey et de football - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-22a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:30 | PDF 442.5 Ko arrow_downTarifs CRD année 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | PDF 836.08 Ko arrow_downSouscription API SIREN - INSEE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | PDF 422.84 Ko arrow_downConvention de mise à disposition du personnel de la ville auprès du CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:28 | PDF 895.74 Ko arrow_downActualisation du tableau des effectifs - 042025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | PDF 1.02 Mo arrow_downLancement de la procédure de modification du PSMV - parcelle AH0037 - Pavillon Henri IV - 25-B-17 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | PDF 548.36 Ko arrow_downRelance de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:26 | PDF 826.84 Ko arrow_downLimites intercommunales avec la Ville d'Achères - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:25 | PDF 2.14 Mo arrow_downCessions de deux places de stationnement dans le parking des Rotondes - ép BUISSON - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:24 | PDF 1.15 Mo arrow_downCession Bonnenfant volumes 1 et 9 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:24 | PDF 619.12 Ko arrow_downConvention de gestion en flux 2024-2026 avec RLF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:23 | PDF 713.87 Ko arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec l'AGASEC - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:22 | PDF 1.36 Mo arrow_downConvention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Bavette et compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:22 | PDF 8.88 Mo arrow_downParrainage de la foulée royale 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:21 | PDF 1.21 Mo arrow_downConvention d'occupation du camp des loges avec le Stade Français Paris - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:20 | PDF 10.29 Mo arrow_downConvention de coproduction avec LA CLEF pour le Festival Saint-Germain en Live 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:19 | PDF 903.15 Ko arrow_downConvention de mandat avec ULULE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:18 | PDF 532.68 Ko arrow_downConvention spécifique de partenariat avec la MAN - chaises Fermob - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:17 | PDF 417.3 Ko arrow_downConvention de co-réalisation pour des spectacles artistiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:16 | PDF 2.01 Mo arrow_downConventions de partenariats - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:15 | PDF 2.08 Mo arrow_downConventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:14 | arrow_downMandats spéciaux - jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:13 | PDF 317.29 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-B-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:12 | PDF 426.09 Ko arrow_downMise en demeure d'évacuer un campement illicite - site dit de la "Rôtisserie des Loges" - carrefour des 6 chiens - Parcelle cadastrée 870 Arrêté - Police Municipale n° 2025-DPM-03 | DiversMise en ligne le vendredi 28 mars 2025 à 14:10 | PDF 1.61 Mo arrow_downDécision de fermeture de régie - Parc relais Michel Péricard Régie Municipale n° FIN-25-C-02 | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 26 mars 2025 à 18:08 | PDF 617.67 Ko arrow_downDécision de modification de régie - Musée Ducastel Vera Régie Municipale n° FIN-25-C-01 | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 26 mars 2025 à 18:06 | PDF 1.09 Mo arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre. Arrêtés permanents de voirie n° 2025-06-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 février 2025 à 10:11 | PDF 996.31 Ko arrow_downArrêté de mise en sécurité de l'immeuble sis 11 rue Schnapper Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-B-01 | DiversMise en ligne le mardi 11 février 2025 à 14:36 | PDF 2.59 Mo arrow_downArrêté de mainlevée péril imminent 24 au pain Arrêtés - Urbanisme n° 2025/JUR09 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 10 février 2025 à 15:43 | PDF 708.37 Ko arrow_downIle-de-France Nature - subvention Pointe Fontana Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-21f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:22 | PDF 815.43 Ko arrow_downBudget participatif écologique 2025 Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-21e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:21 | PDF 690.19 Ko arrow_downSollicitation de l'ONACVG REGION - voyage mémoriel Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-21d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:21 | PDF 663.95 Ko arrow_downREGION CNL DRAC - Nuances de Noir Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-21c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:20 | PDF 762.77 Ko arrow_downCNL - Partir en livre Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-21b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:20 | PDF 653.48 Ko
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