+ de filtres arrow_downCyclone Chido – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-30 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:59 | PDF 591.85 Ko arrow_downRapports d’activité des syndicats intercommunaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-29 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:58 | PDF 17.9 Mo arrow_downRéfection du terrain de hockey du Stade Georges Lefèvre – Demande d’aide à la Région Île-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28m | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 677.79 Ko arrow_downAction culturelle du Musée Ducastel-Vera – demande de subventions pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28l | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 784.59 Ko arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour des acquisitions pour le Musée Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 624.68 Ko arrow_downRestauration des collections – demande de subventions pour l’année 2025 pour le compte du Musée Municipal Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 671.1 Ko arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour le soutien à l’investissement culturel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 753.79 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets archivage numérique en territoires 2025-2026 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 715.76 Ko arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour les agents de la Ville pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 680.85 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projet de cybersécurité de l’ANSSI - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 840.51 Ko arrow_downSollicitation de subvention dans le cadre du FIPD prévention de la délinquance pour l’intervenant social en commissariat - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 662.62 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour des travaux de replantation et de végétalisation dans les cimetières - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 653.02 Ko arrow_downSollicitation d’une aide de la Région Île-de-France pour l’acquisition de capteurs de CO2 pour les crèches, les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 614.2 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature dans le cadre du plan vert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 732.14 Ko arrow_downSollicitation du « Fonds vert » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 813.73 Ko arrow_downAttributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-27 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 862.32 Ko arrow_downBudget annexe locaux commerciaux – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-26b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 661.13 Ko arrow_downBudget principal – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-26a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 737.59 Ko arrow_downRapport d’Orientation Budgétaire – Exercice 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-25 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 4.32 Mo arrow_downClôture du budget annexe Lisière Pereire au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-24 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 618.77 Ko arrow_downCorrection des amortissements des installations de réseaux de voirie et de réseaux divers - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-23 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:48 | PDF 661.41 Ko arrow_downRègle d’amortissement des biens renouvelables – Budgets Ville M57 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo arrow_downGarantie d’emprunt LOGIREP – acquisition de 7 logements 18 rue de la République - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo arrow_downProlongation des tarifs 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 477.97 Ko arrow_downDécision modificative n°4 / 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 562.38 Ko arrow_downRapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 1.35 Mo arrow_downAffiliation volontaire au Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne pour des prestations afférentes à la gestion des ressources humaines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.11 Mo arrow_downAdhésion à la convention de participation du Centre Interdépartemental de Gestion – risque prévoyance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.76 Mo arrow_downInstauration du régime indemnitaire de la filière de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 1.3 Mo arrow_downInstauration du bonus attractivité de la CAF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 990.6 Ko arrow_downActualisation du règlement du temps de travail - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 2.65 Mo arrow_downActualisation de la typologie des logements de fonction - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.63 Mo arrow_downActualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.79 Mo arrow_downConvention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 1.22 Mo arrow_downAdoption du Schéma des Achats Responsables de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 4.8 Mo arrow_downAdoption des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 1.17 Mo arrow_downApprobation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols de 2011 à 2022 dit « rapport ZAN » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 2.25 Mo arrow_downAvenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | PDF 1.24 Mo arrow_downAccord de principe pour le classement des objets mobiliers au titre des monuments historiques - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | PDF 2.24 Mo arrow_downTransfert de propriété des objets patrimoniaux du CHIPS suite à la cession à titre gracieux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | PDF 1.37 Mo arrow_downPrésentation du rapport d’activité pour la saison culturelle 2023-2024 du Conseil Local de la Culture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | PDF 1.47 Mo arrow_downRapport annuel d’activité 2023 du Conseil Local du Numérique de la Ville de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | PDF 1.28 Mo arrow_downReprésentation du Conseil Municipal dans le conseil d’administration du collège Claude Debussy - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | PDF 571.71 Ko arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:37 | PDF 431.13 Ko arrow_downInterdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Police Municipale n° 2024-DPM-08 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 12 décembre 2024 à 14:28 | PDF 268.64 Ko arrow_downNon opposition à DP - 2 rue d'HENNEMONT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 23 Z0401 M01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 28 novembre 2024 à 16:31 | PDF 1.01 Mo arrow_downCandidature aux appels à projets 2025 de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:18 | PDF 600.67 Ko arrow_downRégion Île-de-France – candidature à l’appel à projets « tickets loisirs » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:17 | PDF 646.78 Ko arrow_downSollicitation du concours particulier « bibliothèques » de la dotation générale de décentralisation 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | PDF 718.49 Ko arrow_downSollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 9ème édition des Nuits de la Lecture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | PDF 728.85 Ko
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