+ de filtres arrow_downSollicitation de subventions pour le financement du festival Saint Germain en live 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | PDF 881.09 Ko arrow_downSollicitation auprès de la Région de l’aide à la réalisation de manifestations d’arts plastiques, numériques et urbains pour le festival 2025 de street art - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 698.04 Ko arrow_downSollicitation de l’ADEME Ile-de-France pour le plan de verdissement de la flotte automobile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 751.49 Ko arrow_downCandidature au programme ACTEE + 2023-2026 « Fonds CHENE » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:37 | PDF 726.86 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature et de l’Agence de l’Eau pour la requalification de la place des Combattants - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 753.91 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets patrimoine naturel 2024 de la Fondation du Crédit Agricole Pays de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 708.86 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:35 | PDF 521.11 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 516.03 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 504.18 Ko arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | PDF 618.21 Ko arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | PDF 639.81 Ko arrow_downVersement d’une subvention à la Fédération Française de Natation dans le cadre du Giant Open 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:51 | PDF 1.02 Mo arrow_downCorrection des amortissements sur constructions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | PDF 647.25 Ko arrow_downSollicitation du Conseil Départemental des Yvelines au titre du Contrat Départemental Yvelines + (CDY+) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | PDF 791.68 Ko arrow_downAvenant au Contrat de Développement Yvelines + 2020/2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | PDF 662.8 Ko arrow_downRenouvellement de la convention avec l’association SELFY 78 pour la restauration des agents de la Ville et avenant n°1 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | PDF 1.25 Mo arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | PDF 712.6 Ko arrow_downContrat de délégation de service public pour la gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°2 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | PDF 1.24 Mo arrow_downAttribution de la délégation de service public pour la gestion des parkings en ouvrage sous la forme d’une concession - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:46 | PDF 1.54 Mo arrow_downRégularisation foncière rue de la Vieille Butte – acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | PDF 1.51 Mo arrow_downLancement de la procédure de création des périmètres délimités des abords - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | PDF 2.84 Mo arrow_downConvention d’usage des locaux de la société de tir Le Vésinet-Chatou au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | PDF 1.65 Mo arrow_downConvention pour la création et l’entretien des panneaux signalétiques d’interprétation des paysages et des œuvres impressionnistes avec l’Office de Tourisme Intercommunal Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, respo Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | PDF 1.32 Mo arrow_downConvention d’objectifs et de moyens avec l’association du festival de Saint-Germain-en-Laye pour les années 2024 et 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | PDF 4.48 Mo arrow_downConvention de coréalisation entre la Ville et l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | PDF 984.53 Ko arrow_downRapport annuel du Conseil Consultatif Citoyen de Fourqueux pour l’année 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 4.31 Mo arrow_downIndemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués de la commune nouvelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 1.07 Mo arrow_downModification des commissions et des représentations du Conseil Municipal suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 773.44 Ko arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:41 | PDF 436.4 Ko arrow_downDémission d’un conseiller municipal – installation d’un conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:40 | PDF 585.74 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 pour l'organisation d'une manifestation TOUS AU JARDIN le 31 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:54 | PDF 545.2 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- STPS ENSIS GROUPE/GRDF du jeudi 22 août au vendredi 23 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétari Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:52 | PDF 320.93 Ko arrow_downDemande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Demande de subvention | Décisions du maireMise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 17:02 | PDF 195.92 Ko arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Parcours de la Flamme Olympique, le 23 juillet 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 16:57 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - chantier rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 10 juillet 2024 à 10:13 | PDF 280.57 Ko arrow_downAdoption du Plan d’Action pour le Climat et l’Energie de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 28 juin 2024 à 14:02 | PDF 6.17 Mo arrow_downModification des statuts du SIMAD : intégration de la gestion du service d’aide et d’accompagnement à domicile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:45 | PDF 820.85 Ko arrow_downActualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | PDF 1.54 Mo arrow_downRestauration du personnel municipal – Expérimentation – Prise en charge par la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | PDF 662.17 Ko arrow_downMise à disposition d’un véhicule de fonction constitutif d’un avantage en nature pour l’année 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | PDF 706.32 Ko arrow_downProtocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour la mairie de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | PDF 937.5 Ko arrow_downConvention relative à la mise à disposition de deux chevaux pour la réalisation de patrouilles équestres - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 1.18 Mo arrow_downRapport d’activité de la commission des services publics locaux 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 1.04 Mo arrow_downDépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO (Recours Administratif Préalable Obligatoire) – Article R.2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable d Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 996.02 Ko arrow_downAvenant n°1 de transfert du contrat de concession relatif à la mise en œuvre d’une opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | PDF 1.47 Mo arrow_downConvention de gestion et d’entretien d’un aménagement cyclable avenue Taillevent, avenue Saint-Fiacre et place Pompidou sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | PDF 1.14 Mo arrow_downAvis du Conseil Municipal sur la convention quadripartite régissant la pose et dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges – Edition 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | PDF 1.29 Mo arrow_downAvenant de prorogation à la convention portant autorisation d’occupation de terrain domanial pour l’organisation de la Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | PDF 965.43 Ko arrow_downFête des Loges 2024 – convention entre la Ville et le Préfet des Yvelines pour la sécurisation du champ de foire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 887.53 Ko arrow_downRévision du règlement de la Fête des Loges 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 1.7 Mo
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