+ de filtres arrow_downConvention pour l'éducation artistique et culturelle avec le Rectorat Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | PDF 1.58 Mo arrow_downRèglement intérieur du TAD Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | PDF 933.43 Ko arrow_downConvention de partenariat Chœur Dédicace - Un printemps qui chante Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:53 | PDF 1 Mo arrow_downConvention de partenariat TAD - association Culture en laye Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:52 | PDF 1.12 Mo arrow_downConvention de partenariat CRD - Sciences Po Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | PDF 1.43 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | PDF 426.51 Ko arrow_downArrêté de mise en sécurité de l'immeuble sis 11 rue Schnapper - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme n° 2025-PO-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 04 février 2025 à 15:51 | PDF 2.44 Mo arrow_downArrêté prononçant une mesure d'astreinte administrative dans le cadre d'une procédure de péril - immeuble sis 23 rue Grande Fontaine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme n° 2025-AS-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 31 janvier 2025 à 16:59 | PDF 712.34 Ko arrow_downTarifs municipaux pris par décision du Maire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décision - Tarifs n° SG-25-A-02 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 13:59 | PDF 662.65 Ko arrow_downInterdiction de regroupement et d'organisation de courses de véhicules sur la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-04-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:20 | PDF 787.43 Ko arrow_downRèglementation des places de stationnement de courte durée - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-03-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:19 | PDF 1.13 Mo arrow_downRèglementation des places réservées au transport de fonds - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-02-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:18 | PDF 846.3 Ko arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-01-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:17 | PDF 2.19 Mo arrow_downCyclone Chido – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-30 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:59 | PDF 591.85 Ko arrow_downRapports d’activité des syndicats intercommunaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-29 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:58 | PDF 17.9 Mo arrow_downRéfection du terrain de hockey du Stade Georges Lefèvre – Demande d’aide à la Région Île-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28m | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 677.79 Ko arrow_downAction culturelle du Musée Ducastel-Vera – demande de subventions pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28l | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 784.59 Ko arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour des acquisitions pour le Musée Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 624.68 Ko arrow_downRestauration des collections – demande de subventions pour l’année 2025 pour le compte du Musée Municipal Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 671.1 Ko arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour le soutien à l’investissement culturel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 753.79 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets archivage numérique en territoires 2025-2026 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 715.76 Ko arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour les agents de la Ville pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 680.85 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projet de cybersécurité de l’ANSSI - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 840.51 Ko arrow_downSollicitation de subvention dans le cadre du FIPD prévention de la délinquance pour l’intervenant social en commissariat - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 662.62 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour des travaux de replantation et de végétalisation dans les cimetières - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 653.02 Ko arrow_downSollicitation d’une aide de la Région Île-de-France pour l’acquisition de capteurs de CO2 pour les crèches, les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 614.2 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature dans le cadre du plan vert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 732.14 Ko arrow_downSollicitation du « Fonds vert » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 813.73 Ko arrow_downAttributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-27 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 862.32 Ko arrow_downBudget annexe locaux commerciaux – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-26b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 661.13 Ko arrow_downBudget principal – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-26a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 737.59 Ko arrow_downRapport d’Orientation Budgétaire – Exercice 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-25 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 4.32 Mo arrow_downClôture du budget annexe Lisière Pereire au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-24 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 618.77 Ko arrow_downCorrection des amortissements des installations de réseaux de voirie et de réseaux divers - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-23 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:48 | PDF 661.41 Ko arrow_downRègle d’amortissement des biens renouvelables – Budgets Ville M57 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo arrow_downGarantie d’emprunt LOGIREP – acquisition de 7 logements 18 rue de la République - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo arrow_downProlongation des tarifs 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 477.97 Ko arrow_downDécision modificative n°4 / 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 562.38 Ko arrow_downRapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 1.35 Mo arrow_downAffiliation volontaire au Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne pour des prestations afférentes à la gestion des ressources humaines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.11 Mo arrow_downAdhésion à la convention de participation du Centre Interdépartemental de Gestion – risque prévoyance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.76 Mo arrow_downInstauration du régime indemnitaire de la filière de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 1.3 Mo arrow_downInstauration du bonus attractivité de la CAF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 990.6 Ko arrow_downActualisation du règlement du temps de travail - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 2.65 Mo arrow_downActualisation de la typologie des logements de fonction - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.63 Mo arrow_downActualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.79 Mo arrow_downConvention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 1.22 Mo arrow_downAdoption du Schéma des Achats Responsables de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 4.8 Mo arrow_downAdoption des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 1.17 Mo arrow_downApprobation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols de 2011 à 2022 dit « rapport ZAN » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 2.25 Mo
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