+ de filtres arrow_downAvenant n°2 à la convention de partenariat au réseau de coproduction Courte- Echelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 1.07 Mo arrow_downConvention de coproduction entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association La CLEF pour l’organisation du festival Saint Germain en live - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | PDF 1.29 Mo arrow_downConventions de coréalisation pour la diffusion de spectacles saison théâtrale 2024/2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | PDF 2.22 Mo arrow_downRenouvellement des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | PDF 1.78 Mo arrow_downAdhésion à l’association Sites et Cités Remarquables de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | PDF 951.58 Ko arrow_downRégularisation foncière rue de la Vieille Butte - Acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | PDF 1.43 Mo arrow_downDroit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet d’un projet commercial – modification du périmètre institué sur la commune de Saint-Germain-en-Laye et création d’un pé Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | PDF 5.33 Mo arrow_downMandat de vente sans exclusivité pour la vente des biens suivants : 4 logements et 4 caves dans la copropriété 16 rue de la Salle ; volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant comportant notamment 12 logements ; un immeuble d’hab Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | PDF 998.4 Ko arrow_downCession des biens logements et caves à l’unité sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | PDF 1.62 Mo arrow_downAvenant n°3 avec la SAS Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | PDF 19.81 Mo arrow_downApprobation de l’adhésion de la Ville de Saint-Germain-en-Laye à l’association « France villes et territoires durables » et versement de la cotisation annuelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | PDF 13.44 Mo arrow_downPrésentation du bilan de l’année 2023 de la commission communale pour l’accessibilité - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | PDF 1.73 Mo arrow_downConventions avec les bailleurs sociaux dans le cadre de la gestion en flux des logements - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | PDF 14.12 Mo arrow_downRévision du règlement intérieur des instances jeunes lycéens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | PDF 826.41 Ko arrow_downRévision du règlement intérieur des instances jeunes collégiens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | PDF 829.47 Ko arrow_downRévision du règlement intérieur du Conseil Municipal Junior - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | PDF 748.85 Ko arrow_downAttribution de bourses « Défi jeunes » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | PDF 11.99 Mo arrow_downConvention Equipe Mobile de Soins Ecole - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 1.3 Mo arrow_downDérogation à l’organisation du temps scolaire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 527.36 Ko arrow_downRèglement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 1.16 Mo arrow_downRèglement intérieur des établissements d’accueil du jeune enfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | PDF 1.78 Mo arrow_downConservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la création d’un département création sonore et production musicale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | PDF 836.85 Ko arrow_downConservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du département musiques du monde - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | PDF 776.39 Ko arrow_downSollicitation de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan 5000 équipements – génération 2024 et du programme 1000 dojos - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | PDF 818.5 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine pour l’accueil des jeux olympiques 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | PDF 589.74 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | PDF 654.56 Ko arrow_downTravaux de la boulangerie de Fourqueux – sollicitation de subventions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:26 | PDF 599.46 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès d’Île-de-France Nature pour le parc du Cœur des Sources - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:25 | PDF 770.29 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès d’Île-de-France Nature pour le réaménagement du square Giraud Teulon - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:25 | PDF 742.91 Ko arrow_downCandidature à l’appel à manifestation d’intérêt d’Île-de-France Nature « Retour de la nature en ville » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:24 | PDF 769.49 Ko arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – budget Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:24 | PDF 608.31 Ko arrow_downAdmission en non-valeur créances éteintes – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:23 | PDF 626.97 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:23 | PDF 762.04 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | PDF 735.01 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | PDF 693.2 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | PDF 857.91 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:21 | PDF 855.02 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:21 | PDF 840.65 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:20 | PDF 2.41 Mo arrow_downConstatation du résultat 2023 – budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:20 | PDF 619.17 Ko arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:19 | PDF 670.38 Ko arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:19 | PDF 681.21 Ko arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:18 | PDF 653.8 Ko arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | PDF 709.08 Ko arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | PDF 694.85 Ko arrow_downAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | PDF 724.3 Ko arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:16 | PDF 855.17 Ko arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe d’assainissement géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:15 | PDF 860.96 Ko arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:15 | PDF 923.3 Ko arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:14 | PDF 870.42 Ko
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