+ de filtres arrow_downNumérisation et restauration d’archives – demande de subvention auprès de la DRAC et de la Région - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | PDF 769.89 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition d’équipements de protection et d’un véhicule pour la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | PDF 673.39 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de nouvelles caméras de vidéo protection - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 653.23 Ko arrow_downSollicitation de subventions dans le cadre du FIPD 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 619.53 Ko arrow_downDemande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour l’installation d’un système d’électrovanne au stade Georges Lefèvre - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 627.49 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours « stationnement vélo en ville » auprès de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | PDF 638.48 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | PDF 675.74 Ko arrow_downGarantie d’emprunt les Résidences Yvelines Essonne – construction neuve de 70 logements 1 rue du Docteur Maurice Larget - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | PDF 14.01 Mo arrow_downGestion des compétences eau et assainissement durant les travaux du quartier du Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | PDF 3.22 Mo arrow_downClôture du budget annexe eau potable au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-18b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | PDF 685.39 Ko arrow_downClôture du budget annexe assainissement au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-18a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | PDF 687.31 Ko arrow_downDécision modificative n°3 / 2024 – Budget annexe quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-17c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:10 | PDF 939.18 Ko arrow_downDécision modificative n°2 / 2024 – Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-17b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | PDF 924.94 Ko arrow_downDécision modificative n°3 / 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-17a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | PDF 2.02 Mo arrow_downConvention de partenariat concernant l’intervention et la circulation des policiers municipaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye sur le réseau d’Île-de-France Mobilités exploité par la RATP - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:08 | PDF 929.55 Ko arrow_downProtocole transactionnel sur le règlement du litige avec la société COLAS France dans le cadre de l’opération de travaux de réhabilitation et restructuration partielle du groupe scolaire Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:07 | PDF 1.18 Mo arrow_downRestructuration du quartier de l’hôpital – avenant n°2 promesse d’acquisition avec l’Etablissement Public Foncier d’Île-de-France (EPFIF) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | PDF 1.25 Mo arrow_downApprobation du stock EPFIF 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | PDF 1.46 Mo arrow_downCession des biens logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | PDF 1.43 Mo arrow_downApplication du dispositif d’astreintes administratives en matière d’urbanisme et d’environnement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | PDF 2.17 Mo arrow_downAvis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | PDF 719.5 Ko arrow_downAvis du Conseil Municipal sur l’avenant à la convention partenariale pluriannuelle entre la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye et l’association Espaces pour la mise à disposition et l’animation du jardin partagé et des jardins familiaux de Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | PDF 1.03 Mo arrow_downConventions de partenariat service séniors – carte royale 2024-2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | PDF 1.16 Mo arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement bipartites conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | PDF 1.56 Mo arrow_downApprobation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-06b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | PDF 1.63 Mo arrow_downApprobation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs périscolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-06a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | PDF 1.79 Mo arrow_downRèglement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | PDF 1.16 Mo arrow_downConvention de résidence et contrat de cession entre la Ville et l’association 16 rue de Plaisance pour le projet culture et petite enfance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | PDF 1.06 Mo arrow_downContrat de coréalisation pour l’organisation de « La grande soirée du Téléthon » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:00 | PDF 1.08 Mo arrow_downRapports annuels d’activité 2023 des conseils locaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye : Conseil Local du Développement Durable et Conseil Local de la Santé - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | PDF 1.57 Mo arrow_downRèglement intérieur du budget participatif - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | PDF 2.05 Mo arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:58 | PDF 434.15 Ko arrow_downPrêt de 8 000 000 € de la Banque Postale pour financer une opération de portage foncier- Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions sur la souscription des emprunts n° FIN-24-L-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 à 15:26 | PDF 354.14 Ko arrow_downExercice du droit de priorité sur la parcelle AN 717 rue du Pontel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions de préemption n° URB-24-K-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 29 octobre 2024 à 11:19 | PDF 438.66 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit - chantier 13 rue de Fourqueux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° 2024-DEP-K-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 11 octobre 2024 à 14:33 | PDF 427.51 Ko arrow_downMise en sécurité urgente de l'immeuble 11 rue Schnapper - - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - autre n° 2024/PU-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:59 | PDF 2.77 Mo arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20a | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:57 | PDF 1.58 Mo arrow_downSyndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-Laye - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la capture des animaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | PDF 1.47 Mo arrow_downPrésentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | PDF 4.58 Mo arrow_downSollicitation de subvention auprès de la DRAC pour le projet « culture et petite enfance » dans le cadre du programme « premiers regards, premiers pas » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | PDF 691.03 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour le financement du festival Saint Germain en live 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | PDF 881.09 Ko arrow_downSollicitation auprès de la Région de l’aide à la réalisation de manifestations d’arts plastiques, numériques et urbains pour le festival 2025 de street art - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 698.04 Ko arrow_downSollicitation de l’ADEME Ile-de-France pour le plan de verdissement de la flotte automobile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 751.49 Ko arrow_downCandidature au programme ACTEE + 2023-2026 « Fonds CHENE » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:37 | PDF 726.86 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature et de l’Agence de l’Eau pour la requalification de la place des Combattants - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 753.91 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets patrimoine naturel 2024 de la Fondation du Crédit Agricole Pays de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 708.86 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:35 | PDF 521.11 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 516.03 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 504.18 Ko arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-19b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | PDF 618.21 Ko
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