+ de filtres arrow_downRégularisation foncière sur le tracé du T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:00 | PDF 23.07 Mo arrow_downAdhésion au CAUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:59 | PDF 713.33 Ko arrow_downConvention avec ESPACES pour la mise à disposition de jardins aux Plâtreries - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:58 | PDF 12.57 Mo arrow_downCY Université - Plan d'investissement pour l'avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:57 | PDF 1.7 Mo arrow_downJO 2024 - Accueil d'une épreuve de course cycliste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:56 | PDF 1.09 Mo arrow_downParrainage de la Foulée Royale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:55 | PDF 1.15 Mo arrow_downParticipation aux frais de scolarité des écoles privées sous contrat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:54 | PDF 795 Ko arrow_downConvention d'habilitation informatique pour la mise en ligne de données petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:53 | PDF 1.07 Mo arrow_downConventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:52 | PDF 9.22 Mo arrow_downCréation de deux nouveaux tarifs pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:51 | PDF 667.27 Ko arrow_downConvention pour l'éducation artistique et culturelle - classes PACTE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:49 | PDF 1.16 Mo arrow_downConvention de mandat - festival Étoiles du classiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:48 | PDF 746.88 Ko arrow_downMandats spéciaux jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 587.78 Ko arrow_downModification des statuts du jumelage Schwelm - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 529.59 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:43 | PDF 409.11 Ko arrow_downDécision modificative de création de régie d'avances - Théâtre Alexandre DUMAS- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 05 avril 2023 à 18:24 | PDF 837.43 Ko arrow_downInterdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 03 avril 2023 à 10:08 | PDF 489.94 Ko arrow_downDérogation à l'article 5 de l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 29 mars 2023 à 16:05 | PDF 364.26 Ko arrow_downDécision modificative - régie de recettes centralisée Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:48 | PDF 1.14 Mo arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:46 | PDF 242.49 Ko arrow_downLimitation de vitesse à 30 km/h à tous les véhicules dans différentes rues - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 22 mars 2023 à 14:44 | PDF 1.11 Mo arrow_downDécision portant signature de la concession domaniale du café des arts situé 3 rue Henri IV avec la société Enjoy Eat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 10 mars 2023 à 15:12 | PDF 7.33 Mo arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 08 mars 2023 à 09:55 | PDF 432.78 Ko arrow_downAutorisation d'ester en justice - SARL GN EUROPE EXPERT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | DiversMise en ligne le lundi 13 février 2023 à 18:27 | PDF 356.03 Ko arrow_downSubvention exceptionnelle séisme Turquie-Syrie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:03 | PDF 646.6 Ko arrow_downConvention avec la Fondation du Patrimoine pour le grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:02 | PDF 766.98 Ko arrow_downAvenant n°3 a la convention de financement des travaux de reconstitution du grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:01 | PDF 1.41 Mo arrow_downSubvention a la Fédération Française de Natation Giant Open JOP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:00 | PDF 631.47 Ko arrow_downSubvention Nuances de noir le mois du polar - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:58 | PDF 692.14 Ko arrow_downSubvention été culturel édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:56 | PDF 761.3 Ko arrow_downSubvention pour le festival Saint-Germain en live 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:55 | PDF 842.53 Ko arrow_downSollicitation du Fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:54 | PDF 723.44 Ko arrow_downConclusion d'un Contrat d'Aménagement Régional - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:53 | PDF 1.24 Mo arrow_downSollicitation de la Dotation d'Aide à l'Investissement Local 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:52 | PDF 838.54 Ko arrow_downSollicitation de la Caisse des Dépôts pour une étude foncière - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:51 | PDF 695.22 Ko arrow_downApprobation du cahier charges de rétrocession Méli-Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 5.86 Mo arrow_downApprobation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 98.24 Mo arrow_downStade Georges Lefevre - Déclassement d'une emprise - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:48 | PDF 3.01 Mo arrow_downSubvention à l'Académie des pluriels - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:47 | PDF 723.42 Ko arrow_downAdhésion au contrat groupe assurance statutaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo arrow_downRenouvellement de convention ECHO(S) écolo crèche pour la crèche Barratin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo arrow_downFusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud Teulon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:44 | PDF 676.27 Ko arrow_downModification de l'appellation du Relais d'Assistantes Maternelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 2.43 Mo arrow_downSubvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 882.24 Ko arrow_downAvenants de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.16 Mo arrow_downConvention de résidence Porte-Voix - projet culture et petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.02 Mo arrow_downConvention de mise à disposition avec le CIG pour l'organisation d'un concours - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:40 | PDF 900.54 Ko arrow_downConvention entre le CRD/Collège Debussy et tarifs CHAM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:39 | PDF 1.49 Mo arrow_downRenouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.18 Mo arrow_downRèglement intérieur du budget participatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.66 Mo
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