+ de filtres arrow_downCession des biens logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | PDF 1.43 Mo arrow_downApplication du dispositif d’astreintes administratives en matière d’urbanisme et d’environnement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | PDF 2.17 Mo arrow_downAvis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | PDF 719.5 Ko arrow_downAvis du Conseil Municipal sur l’avenant à la convention partenariale pluriannuelle entre la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye et l’association Espaces pour la mise à disposition et l’animation du jardin partagé et des jardins familiaux de Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | PDF 1.03 Mo arrow_downConventions de partenariat service séniors – carte royale 2024-2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | PDF 1.16 Mo arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement bipartites conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | PDF 1.56 Mo arrow_downApprobation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-06b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | PDF 1.63 Mo arrow_downApprobation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs périscolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-06a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | PDF 1.79 Mo arrow_downRèglement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | PDF 1.16 Mo arrow_downConvention de résidence et contrat de cession entre la Ville et l’association 16 rue de Plaisance pour le projet culture et petite enfance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | PDF 1.06 Mo arrow_downContrat de coréalisation pour l’organisation de « La grande soirée du Téléthon » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:00 | PDF 1.08 Mo arrow_downRapports annuels d’activité 2023 des conseils locaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye : Conseil Local du Développement Durable et Conseil Local de la Santé - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | PDF 1.57 Mo arrow_downRèglement intérieur du budget participatif - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | PDF 2.05 Mo arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:58 | PDF 434.15 Ko arrow_downPrêt de 8 000 000 € de la Banque Postale pour financer une opération de portage foncier- Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions sur la souscription des emprunts n° FIN-24-L-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 à 15:26 | PDF 354.14 Ko arrow_downExercice du droit de priorité sur la parcelle AN 717 rue du Pontel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions de préemption n° URB-24-K-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 29 octobre 2024 à 11:19 | PDF 438.66 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit - chantier 13 rue de Fourqueux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° 2024-DEP-K-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 11 octobre 2024 à 14:33 | PDF 427.51 Ko arrow_downMise en sécurité urgente de l'immeuble 11 rue Schnapper - - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - autre n° 2024/PU-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:59 | PDF 2.77 Mo arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20a | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:57 | PDF 1.58 Mo arrow_downSyndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-Laye - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la capture des animaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | PDF 1.47 Mo arrow_downPrésentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | PDF 4.58 Mo arrow_downSollicitation de subvention auprès de la DRAC pour le projet « culture et petite enfance » dans le cadre du programme « premiers regards, premiers pas » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | PDF 691.03 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour le financement du festival Saint Germain en live 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | PDF 881.09 Ko arrow_downSollicitation auprès de la Région de l’aide à la réalisation de manifestations d’arts plastiques, numériques et urbains pour le festival 2025 de street art - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 698.04 Ko arrow_downSollicitation de l’ADEME Ile-de-France pour le plan de verdissement de la flotte automobile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | PDF 751.49 Ko arrow_downCandidature au programme ACTEE + 2023-2026 « Fonds CHENE » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:37 | PDF 726.86 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature et de l’Agence de l’Eau pour la requalification de la place des Combattants - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 753.91 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets patrimoine naturel 2024 de la Fondation du Crédit Agricole Pays de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-21a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | PDF 708.86 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:35 | PDF 521.11 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 516.03 Ko arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-20b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | PDF 504.18 Ko arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-19b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | PDF 618.21 Ko arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-19a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | PDF 639.81 Ko arrow_downVersement d’une subvention à la Fédération Française de Natation dans le cadre du Giant Open 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:51 | PDF 1.02 Mo arrow_downCorrection des amortissements sur constructions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | PDF 647.25 Ko arrow_downSollicitation du Conseil Départemental des Yvelines au titre du Contrat Départemental Yvelines + (CDY+) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | PDF 791.68 Ko arrow_downAvenant au Contrat de Développement Yvelines + 2020/2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | PDF 662.8 Ko arrow_downRenouvellement de la convention avec l’association SELFY 78 pour la restauration des agents de la Ville et avenant n°1 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | PDF 1.25 Mo arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | PDF 712.6 Ko arrow_downContrat de délégation de service public pour la gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°2 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | PDF 1.24 Mo arrow_downAttribution de la délégation de service public pour la gestion des parkings en ouvrage sous la forme d’une concession - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:46 | PDF 1.54 Mo arrow_downRégularisation foncière rue de la Vieille Butte – acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | PDF 1.51 Mo arrow_downLancement de la procédure de création des périmètres délimités des abords - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | PDF 2.84 Mo arrow_downConvention d’usage des locaux de la société de tir Le Vésinet-Chatou au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | PDF 1.65 Mo arrow_downConvention pour la création et l’entretien des panneaux signalétiques d’interprétation des paysages et des œuvres impressionnistes avec l’Office de Tourisme Intercommunal Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, respo Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | PDF 1.32 Mo arrow_downConvention d’objectifs et de moyens avec l’association du festival de Saint-Germain-en-Laye pour les années 2024 et 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | PDF 4.48 Mo arrow_downConvention de coréalisation entre la Ville et l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | PDF 984.53 Ko arrow_downRapport annuel du Conseil Consultatif Citoyen de Fourqueux pour l’année 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 4.31 Mo arrow_downIndemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués de la commune nouvelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 1.07 Mo arrow_downModification des commissions et des représentations du Conseil Municipal suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | PDF 773.44 Ko
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