+ de filtres arrow_downDécision de souscription d'une ligne de trésorerie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de souscription d'une ligne de trésorerie n° FIN6236I601 | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:40 | PDF 1.14 Mo arrow_downDécision modificative n°2 - 2023 - Budget annexe Eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21d | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:30 | PDF 730.76 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget annexe Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21c | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:28 | PDF 703.86 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21b | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:27 | PDF 703.65 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21a | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:26 | PDF 980.51 Ko arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation des festivités liées à la période de Noël 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-K-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:27 | PDF 555.43 Ko arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-K06 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:18 | PDF 946.08 Ko arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:47 | PDF 4.18 Mo arrow_downRèglement budgétaire et financier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:46 | PDF 1.66 Mo arrow_downAppel a projets Olympiade culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:45 | PDF 657.7 Ko arrow_downAppels à projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:44 | PDF 608.7 Ko arrow_downCNL - Sollicitation d'aide pour la 8eme édition des Nuits de la Lecture - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 756.5 Ko arrow_downCASGBS - Demande de fonds de concours stationnement vélo en ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 649.43 Ko arrow_downCession d'un véhicule - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:42 | PDF 540.7 Ko arrow_downSurtaxe eau potable 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-23b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:41 | PDF 515.65 Ko arrow_downTarifs assainissement 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-23a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 837.46 Ko arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-22b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 1.07 Mo arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-22a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:39 | PDF 990.05 Ko arrow_downRapport sur l'égalité femmes hommes au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:38 | PDF 982.66 Ko arrow_downConvention CIG pour une mission inspection en sante et sécurité du travail - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:37 | PDF 1.01 Mo arrow_downConvention de mise a disposition de chevaux a la Police Municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:36 | PDF 1.02 Mo arrow_downProlongation de la convention du GIP Ecojonction - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 4.98 Mo arrow_downConvention ANTAI pour le traitement des forfaits post-stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 3.3 Mo arrow_downRapports d'activité des concessionnaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:34 | PDF 74.07 Mo arrow_downApprobation du stock EPFIF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 6.44 Mo arrow_downCession de la parcelle AW 43 a la société foncière du Château St Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 2.43 Mo arrow_downClos Saint-Louis - Déclassement de la chaufferie hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:31 | PDF 846.58 Ko arrow_downOuverture dominicale des commerces 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:30 | PDF 720.38 Ko arrow_downConventions de partenariat clubs seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.72 Mo arrow_downMise a disposition du personnel Ville au CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.55 Mo arrow_downSollicitation du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:28 | PDF 702.72 Ko arrow_downCandidature a l'appel a projets CY Générations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G--07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | PDF 781.8 Ko arrow_downGestion en flux des droits de réservation logements sociaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | PDF 1.64 Mo arrow_downConvention La Villette - Compagnie Doux Vacarme pour une résidence à la Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:26 | PDF 1.54 Mo arrow_downConvention collège Debussy - La CLEF classe a horaires aménages arts plastiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:25 | PDF 1.13 Mo arrow_downBudget participatif 2023 - déclaration des projets lauréats - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | PDF 853.14 Ko arrow_downRapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux - 2021-2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | PDF 2.48 Mo arrow_downDématérialisation de la convocation du conseil municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:23 | PDF 607.97 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:21 | PDF 437.41 Ko arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-K-04 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:24 | PDF 457.43 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite dans les zones de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-K-05 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:22 | PDF 755.87 Ko arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire BONNENFANT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP n° DPI-23-J-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:29 | PDF 466.18 Ko arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Maison de retraite des Sœurs Augustines - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP n° DPI-23-J-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:28 | PDF 475.83 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la Winter Party du 25 novembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-K-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:24 | PDF 700.94 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la parade des chiens de traineaux les 22 et 23 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat G Arrêté - Espace public - Hygiène n° 23-K-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:23 | PDF 708.7 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation du Téléthon le 9 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-K-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:20 | PDF 704.72 Ko arrow_downArrêté municipal de fermeture temporaire des parc, jardins et squares du territoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale n° DEP-23-J-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 15:57 | PDF 335.53 Ko arrow_downMise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la Place JEHAN ALAIN et la Place du Marché neuf - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-J-05 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 10:33 | PDF 305.65 Ko arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour la reconstitution de la garde impériale du 21 octobre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-J-04 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:56 | PDF 576.44 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 / réfection de chaussée Place Aschaffenburg - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-J-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:55 | PDF 329.66 Ko
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