+ de filtres arrow_downBudget annexe 2024 - Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:44 | PDF 852.6 Ko arrow_downBudget annexe 2024 - Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:44 | PDF 864.65 Ko arrow_downBudget annexe 2024 - Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:37 | PDF 850.58 Ko arrow_downBudget principal Ville 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:36 | PDF 54.94 Mo arrow_downDécision modificative n°3 - Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:35 | PDF 710.42 Ko arrow_downDécision modificative n°4 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:35 | PDF 876.52 Ko arrow_downTarifs Municipaux 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 05 janvier 2024 à 16:19 | PDF 1.13 Mo arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:25 | PDF 679.83 Ko arrow_downREGION - Appel a projets tickets loisirs 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:24 | PDF 649.38 Ko arrow_downSubventions pour Saint Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:24 | PDF 917.04 Ko arrow_downDotation bibliothèque - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:23 | PDF 720.67 Ko arrow_downSubvention REGION - Investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:22 | PDF 727.58 Ko arrow_downAction culturelle musée municipal - Subventions DRAC - REGION - CD78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:22 | PDF 768.7 Ko arrow_downREGION - Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:21 | PDF 630.34 Ko arrow_downRestauration des collections - Subventions DRAC - REGION - CD78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:20 | PDF 671.55 Ko arrow_downSubvention numérisation d'archives - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:20 | PDF 591.06 Ko arrow_downSubvention restauration d'archives - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:19 | PDF 760.53 Ko arrow_downSubvention restauration des patrimoines historiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:18 | PDF 799.94 Ko arrow_downSubventions Centre de préparation aux jeux 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:18 | PDF 711.42 Ko arrow_downSubvention Cameras de vidéo protection - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:17 | PDF 681.43 Ko arrow_downDemande de subvention FIPD 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | PDF 643.42 Ko arrow_downSubvention ilots de fraicheur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | PDF 802.79 Ko arrow_downSollicitation du fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:15 | PDF 771.92 Ko arrow_downContrat eau Trame Verte Bleue 2020-2024 - TRANCHE 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:13 | PDF 1.41 Mo arrow_downDotation de soutien a l'investissement local 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | PDF 997.34 Ko arrow_downREGION - Budget participatif écologique et solidaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | PDF 746.9 Ko arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:11 | PDF 742.63 Ko arrow_downAttributions de compensation 2023 et 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:10 | PDF 813.65 Ko arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 546.35 Ko arrow_downRèglement budgétaire et financier - Annule et remplace - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 1.76 Mo arrow_downMise en place d'une provision pour compte épargne temps - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:08 | PDF 858.57 Ko arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.54 Mo arrow_downConvention relative aux missions de la médecine du travail avec le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.33 Mo arrow_downLancement de la procédure de DSP parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.28 Mo arrow_downLot A1 - Acquisition foncière pour la création d'un point d'apport volontaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.63 Mo arrow_downRégularisation foncière sur le trace du T13 - rectification parcelle A 1486 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:05 | PDF 1.57 Mo arrow_downIdentification et délimitation des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:04 | PDF 2.47 Mo arrow_downConvention de gestion et de financement du Pass'local 2024-2026 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:03 | PDF 1.15 Mo arrow_downConvention avec l'ONF pour l'entretien du sentier sportif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:02 | PDF 1.06 Mo arrow_downFusion des écoles maternelle Marcel Aymé et élémentaire Les Sources - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:01 | PDF 663.4 Ko arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.17 Mo arrow_downConvention de financement Saint Germain en live - La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.21 Mo arrow_downConvention avec l'association les Amis du vieux Saint-Germain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:59 | PDF 1.01 Mo arrow_downRapports d'activité des syndicats intercommunaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:58 | PDF 33.74 Mo arrow_downModification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 660.99 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 433.49 Ko arrow_downDémission installation d'un conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:56 | PDF 506.85 Ko arrow_downDécision de souscription d'une ligne de trésorerie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de souscription d'une ligne de trésorerie | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:40 | PDF 1.14 Mo arrow_downDécision modificative n°2 - 2023 - Budget annexe Eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:30 | PDF 730.76 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget annexe Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:28 | PDF 703.86 Ko
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