+ de filtres arrow_downRapport d’Orientation Budgétaire – Exercice 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-25 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 4.32 Mo arrow_downClôture du budget annexe Lisière Pereire au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-24 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 618.77 Ko arrow_downCorrection des amortissements des installations de réseaux de voirie et de réseaux divers - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-23 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:48 | PDF 661.41 Ko arrow_downRègle d’amortissement des biens renouvelables – Budgets Ville M57 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo arrow_downGarantie d’emprunt LOGIREP – acquisition de 7 logements 18 rue de la République - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | PDF 1.54 Mo arrow_downProlongation des tarifs 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 477.97 Ko arrow_downDécision modificative n°4 / 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 562.38 Ko arrow_downRapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | PDF 1.35 Mo arrow_downAffiliation volontaire au Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne pour des prestations afférentes à la gestion des ressources humaines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.11 Mo arrow_downAdhésion à la convention de participation du Centre Interdépartemental de Gestion – risque prévoyance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | PDF 1.76 Mo arrow_downInstauration du régime indemnitaire de la filière de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 1.3 Mo arrow_downInstauration du bonus attractivité de la CAF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | PDF 990.6 Ko arrow_downActualisation du règlement du temps de travail - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 2.65 Mo arrow_downActualisation de la typologie des logements de fonction - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.63 Mo arrow_downActualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | PDF 1.79 Mo arrow_downConvention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 1.22 Mo arrow_downAdoption du Schéma des Achats Responsables de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | PDF 4.8 Mo arrow_downAdoption des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 1.17 Mo arrow_downApprobation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols de 2011 à 2022 dit « rapport ZAN » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | PDF 2.25 Mo arrow_downAvenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | PDF 1.24 Mo arrow_downAccord de principe pour le classement des objets mobiliers au titre des monuments historiques - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | PDF 2.24 Mo arrow_downTransfert de propriété des objets patrimoniaux du CHIPS suite à la cession à titre gracieux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | PDF 1.37 Mo arrow_downPrésentation du rapport d’activité pour la saison culturelle 2023-2024 du Conseil Local de la Culture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | PDF 1.47 Mo arrow_downRapport annuel d’activité 2023 du Conseil Local du Numérique de la Ville de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | PDF 1.28 Mo arrow_downReprésentation du Conseil Municipal dans le conseil d’administration du collège Claude Debussy - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | PDF 571.71 Ko arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:37 | PDF 431.13 Ko arrow_downInterdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Police Municipale n° 2024-DPM-08 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 12 décembre 2024 à 14:28 | PDF 268.64 Ko arrow_downNon opposition à DP - 2 rue d'HENNEMONT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 23 Z0401 M01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 28 novembre 2024 à 16:31 | PDF 1.01 Mo arrow_downCandidature aux appels à projets 2025 de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:18 | PDF 600.67 Ko arrow_downRégion Île-de-France – candidature à l’appel à projets « tickets loisirs » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:17 | PDF 646.78 Ko arrow_downSollicitation du concours particulier « bibliothèques » de la dotation générale de décentralisation 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | PDF 718.49 Ko arrow_downSollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 9ème édition des Nuits de la Lecture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | PDF 728.85 Ko arrow_downNumérisation et restauration d’archives – demande de subvention auprès de la DRAC et de la Région - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | PDF 769.89 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition d’équipements de protection et d’un véhicule pour la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | PDF 673.39 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de nouvelles caméras de vidéo protection - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 653.23 Ko arrow_downSollicitation de subventions dans le cadre du FIPD 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 619.53 Ko arrow_downDemande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour l’installation d’un système d’électrovanne au stade Georges Lefèvre - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | PDF 627.49 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours « stationnement vélo en ville » auprès de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | PDF 638.48 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-21a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | PDF 675.74 Ko arrow_downGarantie d’emprunt les Résidences Yvelines Essonne – construction neuve de 70 logements 1 rue du Docteur Maurice Larget - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | PDF 14.01 Mo arrow_downGestion des compétences eau et assainissement durant les travaux du quartier du Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | PDF 3.22 Mo arrow_downClôture du budget annexe eau potable au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-18b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | PDF 685.39 Ko arrow_downClôture du budget annexe assainissement au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-18a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | PDF 687.31 Ko arrow_downDécision modificative n°3 / 2024 – Budget annexe quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-17c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:10 | PDF 939.18 Ko arrow_downDécision modificative n°2 / 2024 – Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-17b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | PDF 924.94 Ko arrow_downDécision modificative n°3 / 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-17a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | PDF 2.02 Mo arrow_downConvention de partenariat concernant l’intervention et la circulation des policiers municipaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye sur le réseau d’Île-de-France Mobilités exploité par la RATP - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:08 | PDF 929.55 Ko arrow_downProtocole transactionnel sur le règlement du litige avec la société COLAS France dans le cadre de l’opération de travaux de réhabilitation et restructuration partielle du groupe scolaire Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:07 | PDF 1.18 Mo arrow_downRestructuration du quartier de l’hôpital – avenant n°2 promesse d’acquisition avec l’Etablissement Public Foncier d’Île-de-France (EPFIF) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | PDF 1.25 Mo arrow_downApprobation du stock EPFIF 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-E-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | PDF 1.46 Mo
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