+ de filtres arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-01c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:09 | PDF 723.75 Ko arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-01b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:08 | PDF 721.62 Ko arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-01a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:08 | PDF 1.14 Mo arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:07 | PDF 418.15 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête du commerce - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-11 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:47 | PDF 523.07 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Démontage d'une pelle mécanique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-10 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:41 | PDF 276.23 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête Nationale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-09 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:39 | PDF 537 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Les Etoiles du Classique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-08 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 18 juin 2024 à 09:49 | PDF 528.73 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête de la Musique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 18 juin 2024 à 09:48 | PDF 507.69 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête des associations - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:06 | PDF 544.59 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Bel Air d'été - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-04 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:06 | PDF 573.95 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête des voisins square Forest - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:05 | PDF 531.45 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux véhicules de livraison - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2024-008-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:03 | PDF 1.07 Mo arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - travaux de réfection de chaussée rue André Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-F-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 05 juin 2024 à 10:27 | PDF 319.27 Ko arrow_downRéglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2024-009-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 04 juin 2024 à 17:03 | PDF 938.39 Ko arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2024-006-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 07 mai 2024 à 16:10 | PDF 2.76 Mo arrow_downMise en demeure d'évacuer un campement illicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale n° 2024-DPM-08 | DiversMise en ligne le vendredi 12 avril 2024 à 19:47 | PDF 1.11 Mo arrow_downMotion du Président du Conseil Départemental des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:03 | PDF 1.11 Mo arrow_downSollicitation du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire 2024 pour l’olympiade culturelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:02 | PDF 657.18 Ko arrow_downSollicitation d’aides pour l’édition 2024 de Nuances de Noir – le mois du polar - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:02 | PDF 675.7 Ko arrow_downNumérisation et restauration d’archives – demande de subvention à la DRAC - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:01 | PDF 614.47 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’organisation d’évènements festifs liés aux jeux olympiques et paralympiques 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:00 | PDF 634.99 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour le réaménagement du square Giraud Teulon - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:00 | PDF 688.03 Ko arrow_downCandidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région « retour de la nature en ville » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:59 | PDF 744.56 Ko arrow_downAppel à projets européen LIFE 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:59 | PDF 679.71 Ko arrow_downSollicitation du fonds vert « appui à l’ingénierie » 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-23a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:58 | PDF 747.5 Ko arrow_downActualisation des tarifs de rémunération des vacations - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:58 | PDF 779.29 Ko arrow_downConvention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d’un intervenant social au sein du commissariat de police de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:57 | PDF 1.12 Mo arrow_downCréation du Conseil Local des Transitions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:57 | PDF 1.03 Mo arrow_downExtension du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:56 | PDF 674.18 Ko arrow_downProjet de création d’une place publique à l’angle de la rue Wauthier et de la rue de la Grande Fontaine – fixation des indemnités d’expropriation - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:56 | PDF 2.21 Mo arrow_downActe de notoriété acquisitive – parcelles 251 B 1388, 1773, 1776, 1787, 1788, 1791, 1795, 1797, 1798, 1802, 1804, 1805, 1808, 1813, 1840, 2001, 2061, 2094, 2096, 2129 à Fourqueux – ajout de la parcelle 251 B 1814 - Publication par Coraline MOLLEREA Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:55 | PDF 2.73 Mo arrow_downAdhésion 2024 au Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:55 | PDF 795.43 Ko arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal d’un bureau d’octroi sis 148 rue du Président Roosevelt - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:54 | PDF 1.22 Mo arrow_downCession des biens logements ou pavillon d’habitation sis 6 avenue Leclerc - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-14b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:54 | PDF 1.93 Mo arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal des logements sis 6 avenue Leclerc - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-14a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:53 | PDF 1.35 Mo arrow_downCession du logement – lot 502 – sis 1 rue Franz Schubert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-13b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:52 | PDF 1.82 Mo arrow_downDéclassement par anticipation du domaine public communal de l’appartement – lot 502 – sis 1 rue Franz Schubert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-13a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:52 | PDF 1.22 Mo arrow_downCession de places de stationnement sises 38 bis boulevard Hector Berlioz - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-12c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:51 | PDF 2.6 Mo arrow_downCession de deux places de stationnement du parking Plateau du Bel Air - Lots 774 et 775 - M. CARTET et Mme REY - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-12b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:51 | PDF 3.98 Mo arrow_downCession de deux places de stationnement du parking Plateau du Bel Air - Lots 787 et 788 - M. et Mme GRIGORAS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-12a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:50 | PDF 4.7 Mo arrow_downCession des volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-11c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | PDF 3.2 Mo arrow_downDéclassement par anticipation du domaine public communal des volumes n°1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-11b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | PDF 5.45 Mo arrow_downApprobation de l’état descriptif de division en volumes (EDDV) du bâtiment « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-11a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:48 | PDF 12.06 Mo arrow_downSignature d’un avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire avec la Fondation de l’Armée du Salut pour les bâtiments 10-12 et 14 rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | PDF 1.29 Mo arrow_downAdhésion à l’association du passeport du civisme - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | PDF 1.77 Mo arrow_downParrainage de la course « foulée royale » 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | PDF 1.34 Mo arrow_downAccueil du « LIVRODROME » dans le cadre de l’olympiade culturelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | PDF 1.08 Mo arrow_downConvention tripartite entre La Villette, la Ville et la compagnie Doux Vacarme pour l’organisation d’une résidence à la Micro-Folie - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:45 | PDF 974.67 Ko arrow_downConvention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle entre la Ville et le Rectorat de l’académie de Versailles / Direction des services départementaux de l’éducation nationale des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, res Délibérations des conseils municipaux n° 24-B-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:44 | PDF 1.12 Mo
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