+ de filtres arrow_downCession de deux places de stationnement du parking Plateau du Bel Air - Lots 787 et 788 - M. et Mme GRIGORAS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:50 | PDF 4.7 Mo arrow_downCession des volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | PDF 3.2 Mo arrow_downDéclassement par anticipation du domaine public communal des volumes n°1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | PDF 5.45 Mo arrow_downApprobation de l’état descriptif de division en volumes (EDDV) du bâtiment « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:48 | PDF 12.06 Mo arrow_downSignature d’un avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire avec la Fondation de l’Armée du Salut pour les bâtiments 10-12 et 14 rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | PDF 1.29 Mo arrow_downAdhésion à l’association du passeport du civisme - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | PDF 1.77 Mo arrow_downParrainage de la course « foulée royale » 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | PDF 1.34 Mo arrow_downAccueil du « LIVRODROME » dans le cadre de l’olympiade culturelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | PDF 1.08 Mo arrow_downConvention tripartite entre La Villette, la Ville et la compagnie Doux Vacarme pour l’organisation d’une résidence à la Micro-Folie - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:45 | PDF 974.67 Ko arrow_downConvention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle entre la Ville et le Rectorat de l’académie de Versailles / Direction des services départementaux de l’éducation nationale des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, res Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:44 | PDF 1.12 Mo arrow_downRévision du règlement de la Fête des Loges 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:42 | PDF 1.69 Mo arrow_downConvention de partenariat entre le Musée d’Archéologie Nationale – Domaine national de Saint-Germain-en-Laye, la Ville et l’association du festival de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:41 | PDF 1.03 Mo arrow_downCréation d’un « Orchestre à l’école » à l’école élémentaire « Les Sources » en partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:40 | PDF 1.51 Mo arrow_downMandat spécial, représentation de la Ville à Douai - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:39 | PDF 545.96 Ko arrow_downMandat spécial Aschaffenburg - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:38 | PDF 578.2 Ko arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:37 | PDF 410.51 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 pour les représentations du spectacle immersif Louis XIII - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 11 mars 2024 à 17:50 | PDF 601.58 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - chantier RD98 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 11 mars 2024 à 17:48 | PDF 309.18 Ko arrow_downModification des statuts du SIVOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:09 | PDF 1.24 Mo arrow_downRestauration d'archives - Demande de subvention à la DRAC - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:09 | PDF 598.5 Ko arrow_downCandidature à l'appel à projets "Été culturel 2024" de la DRAC et sollicitation de la Région Île-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:08 | PDF 738.7 Ko arrow_downEconomies d'énergie - travaux de rénovation énergétique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:07 | PDF 648.67 Ko arrow_downSollicitation du "Fonds CHENE" 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:06 | PDF 647.19 Ko arrow_downRègles d'amortissement des biens renouvelables - Budget Ville M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:06 | PDF 2.12 Mo arrow_downPrime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:05 | PDF 782.3 Ko arrow_downApprobation du choix du concessionnaire et du projet de contrat de concession de service public relatif à la mise en œuvre d'une opération de reconquête écologique de la plaine de la Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:04 | PDF 2.53 Mo arrow_downAdoption du schéma directeur du réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:02 | PDF 14.18 Mo arrow_downAcquisition d'une parcelle en vue de poser un nouvel abri-voyageurs - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:02 | PDF 1.7 Mo arrow_downDénomination des futurs espaces publics du quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:01 | PDF 808.55 Ko arrow_downConvention entre la Ville et la SAPN pour la mise à disposition d'une partie des parcelles AZ 29 et AZ 30 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:00 | PDF 2.94 Mo arrow_downCession des biens logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:59 | PDF 1.78 Mo arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal des logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:59 | PDF 2.08 Mo arrow_downActualisation des périmètres scolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:58 | PDF 1.4 Mo arrow_downContrat territorial d'éducation artistique et culturelle 2024-2026 entre le Ministère de la Culture (DRAC) et la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:57 | PDF 1.97 Mo arrow_downAvenant à la convention entre la Ville et l'Office de tourisme intercommunal pour la promotion et l'organisation de visites guidées sur son territoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:56 | PDF 963.41 Ko arrow_downMandats spéciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:54 | PDF 574.99 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:53 | PDF 429.85 Ko arrow_downArrêté portant réouverture administrative de l'établissement de restauration "PROXI" sis 32 rue Jean Jaurès - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | DiversMise en ligne le jeudi 01 février 2024 à 14:31 | PDF 393.35 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés pour la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 01 février 2024 à 14:29 | PDF 633.82 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 (installation d'une grue le 4 février 2024 - rue du Boucher de Perthes) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secr Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 à 16:05 | PDF 297.87 Ko arrow_downArrêté portant fermeture administrative temporaire du commerce d'alimentation générale "PROXI" sis 32, rue Jean JAURES 78100 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 23 janvier 2024 à 15:15 | PDF 733.04 Ko arrow_downBudget primitif 2024 - Budget annexe Reconquête écologique - Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 23 janvier 2024 à 15:12 | PDF 801.11 Ko arrow_downArrêté d'interdiction d'utilisation du terrain de football synthétique du Stade de la Colline - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:07 | PDF 204.99 Ko arrow_downArrêté d'interdiction du terrain de football synthétique du Stade Bocard - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:06 | PDF 204.82 Ko arrow_downArrêté d'interdiction d'utilisation du terrain d'honneur, des terrains 2-3-4-5 de football, du terrain de rugby, des 2 terrains de hockey et de la piste d'athlétisme du stade Georges-Lefevre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Se Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:04 | PDF 284.43 Ko arrow_downFixation des tarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décision - Tarifs | Décisions du maireMise en ligne le mardi 16 janvier 2024 à 10:55 | PDF 853.78 Ko arrow_downArrêté permanent portant réglementation des places réservées aux cars de tourisme - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 janvier 2024 à 16:07 | PDF 414.76 Ko arrow_downBudget annexe 2024 - Eau potable CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:47 | PDF 693.86 Ko arrow_downBudget annexe 2024 - Assainissement CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:46 | PDF 683.47 Ko arrow_downBudget annexe 2024 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:45 | PDF 624.66 Ko
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