+ de filtres arrow_downSollicitation DSIL 2025 Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-21a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:19 | PDF 721.42 Ko arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:19 | PDF 730.61 Ko arrow_downFixation des taux de fiscalité Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:18 | PDF 530.95 Ko arrow_downTarifs 2025 Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:17 | PDF 836.48 Ko arrow_downBudget primitif Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-17e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:17 | PDF 1.04 Mo arrow_downBudget primitif Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-17d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:16 | PDF 730.58 Ko arrow_downBudget primitif Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-17c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:15 | PDF 903.37 Ko arrow_downBudget primitif Quartier Hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-17b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:14 | PDF 1.08 Mo arrow_downBudget primitif Ville Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-17a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:13 | PDF 28.62 Mo arrow_downDécision modificative n°3-2024 - Lisière Pereire Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:05 | PDF 1.19 Mo arrow_downRenouvellement du partenariat avec Monoprix pour la restauration du personnel Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:59 | PDF 762.27 Ko arrow_downCession des biens 6 avenue Leclerc Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:59 | PDF 2.07 Mo arrow_downModification des membres de la CLSPR Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:58 | PDF 1.19 Mo arrow_downMise en révision du règlement local de publicité Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:58 | PDF 1.37 Mo arrow_downConvention de financement IDFM - Ville végétalisation T13 Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:57 | PDF 1.24 Mo arrow_downLabel des villes et villages ou il fait bon vivre Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:57 | PDF 708.63 Ko arrow_downConvention d'occupation du domaine public de l'Etat Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:56 | PDF 1.01 Mo arrow_downAvenants concernant les mises a disposition du lycée Jeanne d'Albret Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:55 | PDF 2.59 Mo arrow_downConventions d'objectifs et de moyens avec les associations Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:55 | PDF 4.15 Mo arrow_downConvention pour l'éducation artistique et culturelle avec le Rectorat Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | PDF 1.58 Mo arrow_downRèglement intérieur du TAD Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | PDF 933.43 Ko arrow_downConvention de partenariat Chœur Dédicace - Un printemps qui chante Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:53 | PDF 1 Mo arrow_downConvention de partenariat TAD - association Culture en laye Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:52 | PDF 1.12 Mo arrow_downConvention de partenariat CRD - Sciences Po Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | PDF 1.43 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 25-A-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | PDF 426.51 Ko arrow_downArrêté de mise en sécurité de l'immeuble sis 11 rue Schnapper - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme n° 2025-PO-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 04 février 2025 à 15:51 | PDF 2.44 Mo arrow_downArrêté prononçant une mesure d'astreinte administrative dans le cadre d'une procédure de péril - immeuble sis 23 rue Grande Fontaine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme n° 2025-AS-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 31 janvier 2025 à 16:59 | PDF 712.34 Ko arrow_downTarifs municipaux pris par décision du Maire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décision - Tarifs n° SG-25-A-02 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 13:59 | PDF 662.65 Ko arrow_downInterdiction de regroupement et d'organisation de courses de véhicules sur la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-04-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:20 | PDF 787.43 Ko arrow_downRèglementation des places de stationnement de courte durée - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-03-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:19 | PDF 1.13 Mo arrow_downRèglementation des places réservées au transport de fonds - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-02-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:18 | PDF 846.3 Ko arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie n° 2025-01-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:17 | PDF 2.19 Mo arrow_downCyclone Chido – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-30 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:59 | PDF 591.85 Ko arrow_downRapports d’activité des syndicats intercommunaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-29 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:58 | PDF 17.9 Mo arrow_downRéfection du terrain de hockey du Stade Georges Lefèvre – Demande d’aide à la Région Île-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28m | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 677.79 Ko arrow_downAction culturelle du Musée Ducastel-Vera – demande de subventions pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28l | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | PDF 784.59 Ko arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour des acquisitions pour le Musée Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 624.68 Ko arrow_downRestauration des collections – demande de subventions pour l’année 2025 pour le compte du Musée Municipal Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 671.1 Ko arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour le soutien à l’investissement culturel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | PDF 753.79 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets archivage numérique en territoires 2025-2026 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 715.76 Ko arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour les agents de la Ville pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | PDF 680.85 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projet de cybersécurité de l’ANSSI - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 840.51 Ko arrow_downSollicitation de subvention dans le cadre du FIPD prévention de la délinquance pour l’intervenant social en commissariat - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | PDF 662.62 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour des travaux de replantation et de végétalisation dans les cimetières - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 653.02 Ko arrow_downSollicitation d’une aide de la Région Île-de-France pour l’acquisition de capteurs de CO2 pour les crèches, les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | PDF 614.2 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature dans le cadre du plan vert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 732.14 Ko arrow_downSollicitation du « Fonds vert » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-28a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | PDF 813.73 Ko arrow_downAttributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-27 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 862.32 Ko arrow_downBudget annexe locaux commerciaux – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-26b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | PDF 661.13 Ko arrow_downBudget principal – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-F-26a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | PDF 737.59 Ko
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