+ de filtres arrow_downBudget primitif 2026 - Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:46 | PDF 1.04 Mo arrow_downBudget primitif 2026 - Budget annexe aménagement quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:45 | PDF 1.08 Mo arrow_downBudget primitif « Ville » - Exercice 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:45 | PDF 24.21 Mo arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:44 | PDF 401.65 Ko arrow_downArrêté portant modification de l'arrêté n°2023/MPO 01 dans le cadre d'une procédure de mise en sécurité 52-54 rue de la République Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-L-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 décembre 2025 à 15:11 | PDF 1.2 Mo arrow_downArrêté portant modification de la mise en sécurité des immeubles sis 35 rue de Paris et 37 rue de Paris Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-L-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 décembre 2025 à 15:09 | PDF 844.49 Ko arrow_downArrêté portant réglementation de délivrance des autorisations dans le cadre des déménagements dans l'hypercentre de la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-06 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 13:39 | PDF 743.25 Ko arrow_downArrêté emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-05 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 13:38 | PDF 1.1 Mo arrow_downArrêté emplacements de stationnement réservés pour la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-04 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 13:36 | PDF 796.67 Ko arrow_downArrêté portant réglementation de la circulation par l'implantation de panneaux "stop" et établissement de leur inventaire sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-03 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 13:34 | PDF 1.15 Mo arrow_downArrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation du Bel Air d'Hiver le 13 décembre 2025 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-25-L-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 09:47 | PDF 533.27 Ko arrow_downArrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête de Noël par Eco-Lisière, sur le quartier lisière Pereire le 13 décembre 2025 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-25-L-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 09:46 | PDF 527.64 Ko arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour les agents de la Ville pour l’année 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29r | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:51 | PDF 656.76 Ko arrow_downCandidature aux appels à projets 2026 de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29q | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:51 | PDF 571.21 Ko arrow_downRégion Île-de-France - Candidature à l’appel à projets « tickets loisirs » 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29p | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:51 | PDF 676.4 Ko arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour des acquisitions pour le musée Ducastel-Vera Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29o | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:50 | PDF 607.24 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès du Département des Yvelines pour La Tête dans les Etoiles 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29n | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:48 | PDF 623.36 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour l’achat de partitions musicales pour le CRD Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29m | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:48 | PDF 668.72 Ko arrow_downSollicitation du concours particulier « bibliothèques » de la dotation générale de décentralisation 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29l | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:47 | PDF 686.16 Ko arrow_downSignature d’une convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Yvelines pour l’année scolaire 2025-2026 Délibérations des conseils municipaux n° 29-E-29k | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:47 | PDF 1.3 Mo arrow_downCandidature aux appels à projets cybersécurité de l’ANSSI Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29j | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:46 | PDF 569.91 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de nouvelles caméras de vidéo protection Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29i | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:46 | PDF 645.24 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition d’équipements de protection pour la police municipale Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:46 | PDF 634.46 Ko arrow_downSollicitation de subventions dans le cadre du FIPD 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:45 | PDF 589.04 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour l’installation d’arceaux vélo et de points de services à destination des cyclistes Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:45 | PDF 711.3 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:44 | PDF 660.91 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France et de l’Agence de l’Eau pour des travaux de replantation et de végétalisation dans les cimetières Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:44 | PDF 717.88 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Île-de-France Nature et de l’Agence de l’Eau pour la requalification de la place à l’angle des rues Wauthier et Grande Fontaine Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:44 | PDF 721.94 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Île-de-France Nature dans le cadre du Plan vert Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:43 | PDF 705.95 Ko arrow_downSollicitation du « Fonds vert » 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-29a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:43 | PDF 780.06 Ko arrow_downAjustement de la provision pour charge de compte épargne temps relevant du régime budgétaire et comptable Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-28 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:42 | PDF 711.48 Ko arrow_downSignature d’un contrat de prêt sur le budget annexe locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:42 | PDF 687.27 Ko arrow_downRègle d’amortissement des biens renouvelables - Budgets Ville M4 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:42 | PDF 1.12 Mo arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – Budget annexe Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-25e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:41 | PDF 924.22 Ko arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – Budget annexe Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-25d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:40 | PDF 924.26 Ko arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-25c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:40 | PDF 1.01 Mo arrow_downDécision modificative n°3 / 2025 – Budget annexe Quartier Hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-25b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:40 | PDF 1.03 Mo arrow_downDécision modificative n°3 / 2025 – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-25a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:39 | PDF 2.19 Mo arrow_downRapport d’orientation budgétaire – Exercice 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:36 | PDF 5.83 Mo arrow_downRapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité 2025 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:36 | PDF 1.01 Mo arrow_downRalliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:35 | PDF 1.01 Mo arrow_downConvention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2024-2029 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:35 | PDF 1.27 Mo arrow_downActualisation des postes de la collectivité Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:34 | PDF 1.83 Mo arrow_downContrat de délégation de service public pour gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°3 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:34 | PDF 2.04 Mo arrow_downConvention avec la plateforme de vente aux enchères de biens remisés AGORASTORE Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | PDF 1.24 Mo arrow_downArrêté de délimitation du domaine public communal, 38 rue au Pain, parcelle cadastrée AI 451, limitrophe de la propriété privée 40 rue au Pain, parcelle cadastrée AI 452 Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-K-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | PDF 491.64 Ko arrow_downConvention d’autorisation d’occupation du domaine public pour un service d’autopartage de véhicules Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | PDF 1.34 Mo arrow_downCession du volume 10 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant à la société OJIREL Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:30 | PDF 1.53 Mo arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal d’un local sis 30 rue Bonnenfant Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:30 | PDF 1.36 Mo arrow_downApprobation du stock EPFIF 2024 Délibérations des conseils municipaux n° 25-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:29 | PDF 801.58 Ko
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