+ de filtres arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:46 | PDF 702.01 Ko arrow_downConvention de servitude pour un feu de signalisation sur le foncier de l’établissement Cazaudehore situé au 1 avenue du Président John Fitzgerald Kennedy Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:46 | PDF 5.7 Mo arrow_downProjet de création d’une place publique à l’angle de la rue Wauthier et de la rue de la Grande Fontaine – paiement des indemnités d’expropriation Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:45 | PDF 912.95 Ko arrow_downApprobation de l’avenant n°3 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune de Saint-Germain-en-Laye et l’établissement public foncier d’Île-de-France Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:45 | PDF 1.66 Mo arrow_downCession d’un terrain sis 3 place du Château à Aigremont Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:44 | PDF 2.85 Mo arrow_downAdhésion à l’association Sites et Cités Remarquables de France Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:44 | PDF 911.13 Ko arrow_downAffectation de 3 sites, propriétés privées de la commune, au domaine public Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:44 | PDF 930.9 Ko arrow_downAvis du Conseil Municipal sur la pose d’un stolpersteine en mémoire de l’abbé Pierre de Porcaro sur le parvis de l’église Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:43 | PDF 916.82 Ko arrow_downConvention de financement entre SNCF Réseau et la commune de Saint-Germain-en-Laye pour la revégétalisation de l’avenue de Winchester Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:43 | PDF 1.32 Mo arrow_downConvention bilatérale avec Mareil-Marly pour le remplacement de l’éclairage public dans les rues communes aux deux villes Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:42 | PDF 1.38 Mo arrow_downConventions de partenariat entre la Ville et des associations agissant sur le territoire de la commune Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:42 | PDF 1.37 Mo arrow_downConventions de mise à disposition de locaux entre la Ville et les associations en faveur de l’insertion et de l’emploi Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:42 | PDF 1.38 Mo arrow_downConvention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association de gestion et d’animation socio-éducative et culturelle (AGASEC) Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:41 | PDF 5.08 Mo arrow_downConvention de partenariat entre la Ville et l’association AVSS 78 Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:41 | PDF 891.33 Ko arrow_downApprobation de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec le centre médico-sportif « Pré Fontaine » au stade Georges Lefèvre Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:40 | PDF 4.87 Mo arrow_downConventions de mise à disposition d’équipements sportifs extérieurs Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:40 | PDF 1.45 Mo arrow_downSignature de conventions d’occupation des gymnases de l’établissement scolaire du lycée Jeanne d’Albret pendant la construction des gymnases du Cœur des Sources Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:39 | PDF 3.46 Mo arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-04b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:39 | PDF 2.28 Mo arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les structures petite enfance Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-04a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:37 | PDF 6.31 Mo arrow_downConvention de partenariat avec l’association Un neuf trois soleil ! dans le cadre de l’adhésion au réseau de coproduction Courte Echelle Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:35 | PDF 946.94 Ko arrow_downAdhésion à l’association Groupe SOS Solidarités / Les Souffleurs de sens avec convention de partenariat pour l’organisation de visites guidées pour les visiteurs souffrant d’un handicap visuel Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:35 | PDF 1.18 Mo arrow_downSignature d’une convention armée – collectivité avec le Ministère de la Défense Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:34 | PDF 1.43 Mo arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 25-D-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:34 | PDF 424.28 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour l'organisation d'un vide-greniers par Eco Lisière le 28 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale n° DEP-25-I-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 22 septembre 2025 à 14:50 | PDF 534.97 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour le festival Saint Germain en live du 26 au 29 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale n° DEP-25-I-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 16 septembre 2025 à 09:57 | PDF 589.3 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour l'organisation d'un concert initié par LES CUISINES DE BARBARA le 20 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale n° DEP-25-I-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 16 septembre 2025 à 09:56 | PDF 529.91 Ko arrow_downOffre promotionnelle pour deux spectacles de Saint Germain en live Décision - Tarifs n° SG-25-I-01 | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 12 septembre 2025 à 13:41 | PDF 310.71 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Bruits de chantier nocturnes SNCF du 22 septembre au 1er décembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-09 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:35 | PDF 440.06 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Octobre Rose - 18 octobre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-08 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:34 | PDF 597.74 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Talents en Laye - 19 et 20 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:33 | PDF 604.08 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Société MONTAGRUE nuit du 11 au 12 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-06 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:32 | PDF 369.92 Ko arrow_downArrêté de délégation à Monsieur PETROVIC pour la commission d'appel d'offres. Arrêté - autre n° DAP-25-I-01 | DiversMise en ligne le lundi 08 septembre 2025 à 15:32 | PDF 340.06 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête de Fourqueux les 13 et 14 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:40 | PDF 599.79 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la journée du patrimoine le 20 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-04 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:40 | PDF 571.46 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête des voisins au Square Forest le 7 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:39 | PDF 570.62 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'animation initiée par Eco-Lisière le 20 septembre 2025 Place Michel PERICARD Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-25-I-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:38 | PDF 549.41 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête des commerçants du Viel Abreuvoir le 6 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP25-I-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:37 | PDF 585.38 Ko arrow_downArrêté portant mise à jour du PLU - Domaine National Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-G-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 29 juillet 2025 à 11:16 | PDF 40.15 Mo arrow_downArrêté portant mise à jour du PLU - Droit de préemption commercial Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-G-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 29 juillet 2025 à 11:15 | PDF 4.51 Mo arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de "Tous en piste 2025"- Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Police Municipale n° DEP-25-G-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 28 juillet 2025 à 12:05 | PDF 541.76 Ko arrow_downTarifs des concerts de la saison musicale Debussy au 1er septembre 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décision - Tarifs n° SG-25-G-01 | Décisions du maireMise en ligne le lundi 21 juillet 2025 à 11:36 | PDF 308.05 Ko arrow_downArrêté portant réglementation de la circulation pour les véhicules type poids-lourds - SGL - FQX Arrêtés permanents de voirie n° 2025-07-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 16 juillet 2025 à 16:07 | PDF 861.61 Ko arrow_downArrêté permanent portant réglementation du démarchage à domicile Arrêtés permanents de voirie n° 2025-05-P | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 16 juillet 2025 à 16:06 | PDF 731.78 Ko arrow_downArrêté engageant la procédure de déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Germain-en-Laye avec le projet de forage géothermique. Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-G-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 juillet 2025 à 11:55 | PDF 675.19 Ko arrow_downFixation et répartition du nombre de sièges au sein de la CASGBS pour le mandat 2026 - 2032 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-56 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:37 | PDF 707.46 Ko arrow_downCASGBS - Demande 2025 - Fonds de concours DILICO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-55h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:36 | PDF 465.63 Ko arrow_down25-C-55g - CASGBS - DEMANDE 2025 FONDS DE CONCOURS NATURE EN VILLE Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-55g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:35 | PDF 463.92 Ko arrow_downAppel à projet été culturel 2025 - DRAC et Région IDF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-55f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:34 | PDF 477.21 Ko arrow_downAppel à projet été culturel 2025 - DRAC et Région IDF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C55f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:34 | PDF 477.21 Ko arrow_downSOLLICITATION FONDS VERT - INGENIERIE TRANSITION ECOLOGIQUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 25-C-55e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:33 | PDF 457.27 Ko
1073 résultats