+ de filtres arrow_downAvenant n°1 à la concession de mobilier urbain Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-26 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:05 | PDF 1.42 Mo arrow_downCession d’une place de stationnement du parking Plateau Bel Air – lot 786 – à Monsieur et Madame Chretin Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-25 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:05 | PDF 714.72 Ko arrow_downRégularisation foncière rue des Sables du Moulin à Vent – acquisition de la parcelle 251B 2633 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-24 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:04 | PDF 8.74 Mo arrow_downApprobation de la charte de l’arbre de la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-23 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:03 | PDF 22.78 Mo arrow_downConvention de réservation avec le bailleur LOGIREP dans le cadre de la garantie d’emprunt Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-22 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:03 | PDF 760.07 Ko arrow_downConvention d’occupation temporaire de bureaux avec l’association FRANCE VICTIMES 78 intervenant au Point-Justice Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:02 | PDF 1.14 Mo arrow_downAvenant à la convention constitutive du Point-Justice (anciennement dénommé Point d’Accès au Droit) Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:02 | PDF 745.23 Ko arrow_downConvention d’occupation temporaire conclue à titre précaire et révocable avec l’association Monsieur Vincent, plateforme d’accompagnement et de répit des aidants Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:02 | PDF 951.21 Ko arrow_downConvention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association des résidents du quartier du Bel Air, dénommée le centre socioculturel La SOUCOUPE Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:01 | PDF 1.23 Mo arrow_downConvention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels entre la Ville et le FC Versailles Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:01 | PDF 3.25 Mo arrow_downMise à jour du règlement intérieur du stade Georges Lefèvre Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:59 | PDF 918.58 Ko arrow_downAvis d’opportunité sur la création d’une crèche collective Les Petites Canailles Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:59 | PDF 895.14 Ko arrow_downApprobation de la convention d’objectifs et de financement conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour le pilotage du projet de territoire Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:58 | PDF 1.3 Mo arrow_downTransfert d’archives entre personnes publiques Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:58 | PDF 1.26 Mo arrow_downConventions de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et les associations Artistic’ et Atelier Pièce Unique pour l’organisation de manifestations place du Marché-Neuf Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:57 | PDF 1.31 Mo arrow_downPrésentation du rapport d’activité pour la saison culturelle 2024/2025 du Conseil Local de la Culture Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:57 | PDF 1.62 Mo arrow_downSollicitation d’aides auprès de l’ONACVG et de la Région Île-de-France pour l’organisation d’un voyage mémoriel Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10p | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:56 | PDF 719.82 Ko arrow_downCandidature au programme Class’échecs en Ulis Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10o | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:56 | PDF 701.61 Ko arrow_downSollicitation du fonds régional pour les talents émergents Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10n | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:56 | PDF 725.07 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour la Fête des Loges 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10m | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:55 | PDF 645.52 Ko arrow_downSollicitation d’aides pour l’édition 2026 de la Fête de la science Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10l | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:55 | PDF 743.74 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets du Centre National du Livre « partir en livre » 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:55 | PDF 581.62 Ko arrow_downDemande de subventions à la DRAC pour le développement des projets 2026 du conservatoire à rayonnement départemental Claude Debussy Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:54 | PDF 671.94 Ko arrow_downAction culturelle du musée municipal Ducastel-Vera – demande de subventions pour l’année 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:54 | PDF 751.42 Ko arrow_downRestauration des collections – demande de subventions pour l’année 2026 pour le compte du musée municipal Ducastel-Vera Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:53 | PDF 642.3 Ko arrow_downNumérisation et restauration d’archives 2026 – demande de subvention auprès de la DRAC et du Département des Yvelines Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:53 | PDF 826.78 Ko arrow_downDemande de subventions pour la restauration de chapelles à l’ancien cimetière Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:53 | PDF 593.46 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour la création d’une forêt urbaine de type Miyawaki sous la Rampe des Grottes Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:52 | PDF 922.53 Ko arrow_downSollicitation de subvention dans le cadre du fonds vert recyclage foncier pour la requalification de la place à l’angle des rues Wauthier et Grande Fontaine Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:52 | PDF 665.52 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès de la Région Île-de-France et de l’Agence de l’Eau pour les projets de renaturation et de végétalisation 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:51 | PDF 720.86 Ko arrow_downBudget participatif écologique 2026 – sollicitation de la Région Île-de-France Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:51 | PDF 638.45 Ko arrow_downSollicitation de la dotation d’aide à l’investissement local ou du fonds d’investissement pour les territoires 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-10a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:51 | PDF 665.19 Ko arrow_downContrat eau, trame verte et bleue, climat 2026-2030 - Projets 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:50 | PDF 1.41 Mo arrow_downApprobation du contrat eau, trame verte et bleue - Climat de la Seine centrale urbaine 2026-2030 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:50 | PDF 5.43 Mo arrow_downConclusion d’un contrat d’aménagement régional 2026-2028 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:49 | PDF 1.44 Mo arrow_downDispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE) – signature d’un nouveau contrat de partenariat Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:49 | PDF 804.46 Ko arrow_downAttributions de compensation définitives 2025 et provisoires pour 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:48 | PDF 734.11 Ko arrow_downFixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:48 | PDF 536.2 Ko arrow_downTarifs municipaux 2026 - Budget principal et annexes Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:48 | PDF 1.13 Mo arrow_downRépartition des crédits de subventions - Exercice 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:47 | PDF 734.39 Ko arrow_downBudget primitif 2026 - Budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:47 | PDF 1.03 Mo arrow_downBudget primitif 2026 - Budget annexe locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:46 | PDF 1.01 Mo arrow_downBudget primitif 2026 - Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:46 | PDF 1.04 Mo arrow_downBudget primitif 2026 - Budget annexe aménagement quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:45 | PDF 1.08 Mo arrow_downBudget primitif « Ville » - Exercice 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-01a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:45 | PDF 24.21 Mo arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 13:44 | PDF 401.65 Ko arrow_downArrêté portant modification de l'arrêté n°2023/MPO 01 dans le cadre d'une procédure de mise en sécurité 52-54 rue de la République Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-L-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 décembre 2025 à 15:11 | PDF 1.2 Mo arrow_downArrêté portant modification de la mise en sécurité des immeubles sis 35 rue de Paris et 37 rue de Paris Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-L-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 décembre 2025 à 15:09 | PDF 844.49 Ko arrow_downArrêté portant réglementation de délivrance des autorisations dans le cadre des déménagements dans l'hypercentre de la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-06 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 13:39 | PDF 743.25 Ko arrow_downArrêté emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-05 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 05 décembre 2025 à 13:38 | PDF 1.1 Mo
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