+ de filtres arrow_downProtocole d'accord transactionnel - SCHIFFER - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:41 | PDF 1.02 Mo arrow_downConvention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:40 | PDF 1.02 Mo arrow_downConvention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:39 | PDF 1.02 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec la Soucoupe - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:37 | PDF 3.08 Mo arrow_downRapport annuel de la commission locale pour l'accessibilité 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:36 | PDF 2.25 Mo arrow_downConvention relative au prélèvement d'espèces nuisibles sur la plaine de garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:30 | PDF 858.13 Ko arrow_downConvention de transfert de gestion entre la Ville et IDFM - T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | PDF 1.42 Mo arrow_downDogger – avenant n°7 au contrat de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | PDF 7.5 Mo arrow_downDogger – convention de vente de chaleur entre la SAS ENR et Dalkia - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:28 | PDF 23.39 Mo arrow_downDOGGER – Représentant Ville SAS ENR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:27 | PDF 548.31 Ko arrow_downDogger – constitution d’une SAS ENR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:27 | PDF 6.54 Mo arrow_downDogger – avenant au bail emphytéotique de la piscine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:26 | PDF 1.78 Mo arrow_downDivision foncière du site de la piscine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:25 | PDF 1.62 Mo arrow_downDOGGER - Lancement d'un projet de géothermie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:23 | PDF 588.22 Ko arrow_downSous-convention de mandat entre la Ville-Streeteo et Paybyphone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:22 | PDF 730.9 Ko arrow_downAvenant à la convention de mandat avec Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:21 | PDF 733.88 Ko arrow_downRAPO 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:20 | PDF 1.62 Mo arrow_downExploitation du club house - exploitation domaniale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:19 | PDF 1.12 Mo arrow_downConvention Territoriale Globale 2025-2028 - CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:18 | PDF 1.75 Mo arrow_downMise en place d'une règle de facturation spécifique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:17 | PDF 441.31 Ko arrow_downRèglement de fonctionnement des EAJE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:09 | PDF 1.67 Mo arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:09 | PDF 948.24 Ko arrow_downTarifs Fête des Loges 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:08 | PDF 936.81 Ko arrow_downFête des loges - Convention de partenariat avec comité forain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:07 | PDF 852.68 Ko arrow_downFête des loges - convention avec les forces de sécurité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:06 | PDF 794.02 Ko arrow_downRèglement intérieur de la fête des loges 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de réaménagement d'emprunt | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:05 | PDF 1.84 Mo arrow_downFête des Loges - Convention entre la Ville et l'ONF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:03 | PDF 2.69 Mo arrow_downConvention de partenariat pour le festival Kalypso - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:02 | PDF 751.9 Ko arrow_downContrats de coréalisation - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | PDF 3.43 Mo arrow_downRèglement du concours photos - ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | PDF 1.2 Mo arrow_downCandidature au label Ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:59 | PDF 782.07 Ko arrow_downMise à jour du règlement intérieur de la Micro Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:58 | PDF 1.14 Mo arrow_downRèglement des études du CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:57 | PDF 1.59 Mo arrow_downConvention de coopération avec la Ville de NIJYN - Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:56 | PDF 486.7 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:55 | PDF 462.88 Ko arrow_downArrêté portant levée de la mise en sécurité urgente de l'immeuble sis 24 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 11 avril 2025 à 11:03 | PDF 2.41 Mo arrow_downAvenant n°3 avec la CPAM Arrêtés - convention d'occupation des locaux | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 09 avril 2025 à 17:36 | PDF 438.73 Ko arrow_downDécision Tarifs festival Saint-Germain en live 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décision - Tarifs | Décisions du maireMise en ligne le mardi 08 avril 2025 à 14:22 | PDF 432.3 Ko arrow_downSollicitation Région et AESN pour l'acquisition de matériel alternatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:36 | PDF 448.1 Ko arrow_downSollicitation DSIL 2025 Verdissement EP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:35 | PDF 419.93 Ko arrow_downDemande de subvention à la DRAC pour la troisième phase de développements du programme musiques du monde - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:33 | PDF 490 Ko arrow_downDemande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du programme création sonore et production musicale au CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:32 | PDF 438.77 Ko arrow_downDemande de partenariat évènementiel avec le CD78 et région IDF pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | PDF 347.59 Ko arrow_downDemande de reversement de subventions des fédérations de hockey et de football à la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | PDF 326.06 Ko arrow_downSollicitation de l'ANS pour le terrain mixte de hockey et de football - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:30 | PDF 442.5 Ko arrow_downTarifs CRD année 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | PDF 836.08 Ko arrow_downSouscription API SIREN - INSEE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | PDF 422.84 Ko arrow_downConvention de mise à disposition du personnel de la ville auprès du CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:28 | PDF 895.74 Ko arrow_downActualisation du tableau des effectifs - 042025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | PDF 1.02 Mo arrow_downLancement de la procédure de modification du PSMV - parcelle AH0037 - Pavillon Henri IV - 25-B-17 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | PDF 548.36 Ko
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