+ de filtres arrow_downArrêté contre le bruit dans le cadre de la livraison de 3 pelles de démolition destinées à la mise en oeuvre du chantier Bouygues Immobilier 13-15 rue de Boufflers, la nuit du 23 au 24 mars 2026 et la nuit du mardi 24 au mercredi 25 mars 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-C-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 23 mars 2026 à 14:19 | PDF 334.28 Ko arrow_downCréation de la commission de contrôle des comptes des délégataires de service public et modalités de désignation Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-15 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:52 | PDF 500.67 Ko arrow_downCréation de la commission consultative des services publics locaux et modalités de désignation Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-14 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:51 | PDF 394.05 Ko arrow_downCréation de la commission des délégations de service public et modalités de désignation Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-13 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:51 | PDF 477.63 Ko arrow_downCréation de la commission d’appel d’offres et modalités de désignation Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-12 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:50 | PDF 621.58 Ko arrow_downCréation des commissions permanentes et modalités de désignation Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-11 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:50 | PDF 351.34 Ko arrow_downDétermination du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du centre communal d’action sociale et modalités de désignation Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-10 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:50 | PDF 588.98 Ko arrow_downDélégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-09 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:49 | PDF 552.39 Ko arrow_downIndemnités de fonction du Maire délégué de Fourqueux Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-08c | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:49 | PDF 482.02 Ko arrow_downMajorations des indemnités de fonction au Maire, aux adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués de la commune nouvelle Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-08b | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:48 | PDF 539.09 Ko arrow_downElection des conseillers communaux de Fourqueux Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-07 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:48 | PDF 386.77 Ko arrow_downDétermination du nombre de conseillers communaux à Fourqueux Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-07 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:47 | PDF 386.77 Ko arrow_downElection du Maire délégué de la commune déléguée de Fourqueux Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-05 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:47 | PDF 555.32 Ko arrow_downAdoption de la charte de l’élu local Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-04 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:46 | PDF 673.81 Ko arrow_downElection des adjoints Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-03 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:46 | PDF 420.67 Ko arrow_downDétermination du nombre d’adjoints Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-02 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:46 | PDF 537.75 Ko arrow_downElection du Maire de la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-01 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:45 | PDF 499.18 Ko arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 26-A-00 | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 21 mars 2026 à 15:45 | PDF 452.04 Ko arrow_downStationnement autorisé rue Charles Rhôné Arrêtés permanents de voirie n° DEP-26-B-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 18 février 2026 à 09:01 | PDF 421.12 Ko arrow_downConvention de mise à disposition exceptionnelle d'occupation du terrain d'honneur de football avec le FC Versailles pour le match du 5 décembre 2025 Arrêtés - convention d'occupation des locaux n° DJSVA-25-L-01 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 15 janvier 2026 à 16:21 | PDF 1.38 Mo arrow_downRestauration du cartel du XVIIIe siècle exposé au premier étage de l’Hôtel de Ville Délibérations des conseils municipaux n° 23-D-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 15 janvier 2026 à 11:14 | PDF 832.54 Ko arrow_downArrêté portant mise à jour du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune de Saint-Germain-en-Laye Arrêtés - Urbanisme n° URB-25-L-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 13 janvier 2026 à 10:26 | PDF 180.42 Ko arrow_downArrêté portant réglementation générale du stationnement payant Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-08 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 26 décembre 2025 à 08:41 | PDF 3.39 Mo arrow_downArrêté portant emplacements de stationnement réservés aux véhicules de livraison Arrêtés permanents de voirie n° DEP-25-L-07 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 26 décembre 2025 à 08:40 | PDF 1.05 Mo arrow_downInstitution des permanences des chauffeurs de taxi du 1er janvier au 31 décembre 2026 Arrêté - autre n° DAA-25-L-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 22 décembre 2025 à 16:37 | PDF 627.67 Ko arrow_downFixation des tarifs se rapportant aux redevances ou loyers dus au titre de l’occupation des biens communaux, ainsi qu’aux tarifs des spectacles et animations à compter du 1er janvier 2026. Décision - Tarifs n° SG-25-L-01bis | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 15:17 | PDF 579.41 Ko arrow_downRapports d’activité des syndicats intercommunaux Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-37 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:20 | PDF 14.59 Mo arrow_downConvention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine au profit de la Direction de la police municipale Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-36 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:20 | PDF 1.18 Mo arrow_downSignature d’un avenant à la convention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d’un intervenant social au commissariat de police Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-35 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:19 | PDF 948.69 Ko arrow_downRégime indemnitaire des agents Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-34 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:19 | PDF 1.99 Mo arrow_downActualisation des postes de la collectivité Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-33 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:19 | PDF 1.67 Mo arrow_downAvenant à la convention de mise à disposition de services pour la précollecte des déchets issus des marchés forains en application des dispositions de l’article L.5211-4-1 du CGCT entre la commune de Saint-Germain-en-Laye et la CASGBS Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-32 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:18 | PDF 943.77 Ko arrow_downConvention d’autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’une Maison du vélo mobile Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-31 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:14 | PDF 9.39 Mo arrow_downConvention de mise à disposition d’un espace vert clos pour l’installation d’une vélo-école au Bel Air Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-30 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:14 | PDF 1.21 Mo arrow_downSignature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-29c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:13 | PDF 9.06 Mo arrow_downSignature de l’avenant n°2 au bail emphytéotique administratif entre la commune de Saint-Germain-en-Laye et le SICGP Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-29b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:12 | PDF 2.4 Mo arrow_downModificatif au projet de division parcellaire et division en volumes sur le site de la piscine Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-29a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:12 | PDF 11.17 Mo arrow_downModification de l’article 12.7 des statuts de la SEMOP CALITI, concessionnaire pour la création et l’exploitation du forage à l’albien Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-28b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:11 | PDF 4.34 Mo arrow_downRapport annuel de la SEMOP CALITI au titre de la concession pour la création et l’exploitation du projet de forage à l’albien Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-28a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:10 | PDF 2.28 Mo arrow_downAvenant n°1 à la DSP pour l’exploitation de 6 parkings Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-27 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:06 | PDF 3.5 Mo arrow_downAvenant n°1 à la concession de mobilier urbain Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-26 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:05 | PDF 1.42 Mo arrow_downCession d’une place de stationnement du parking Plateau Bel Air – lot 786 – à Monsieur et Madame Chretin Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-25 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:05 | PDF 714.72 Ko arrow_downRégularisation foncière rue des Sables du Moulin à Vent – acquisition de la parcelle 251B 2633 Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-24 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:04 | PDF 8.74 Mo arrow_downApprobation de la charte de l’arbre de la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-23 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:03 | PDF 22.78 Mo arrow_downConvention de réservation avec le bailleur LOGIREP dans le cadre de la garantie d’emprunt Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-22 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:03 | PDF 760.07 Ko arrow_downConvention d’occupation temporaire de bureaux avec l’association FRANCE VICTIMES 78 intervenant au Point-Justice Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-21 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:02 | PDF 1.14 Mo arrow_downAvenant à la convention constitutive du Point-Justice (anciennement dénommé Point d’Accès au Droit) Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:02 | PDF 745.23 Ko arrow_downConvention d’occupation temporaire conclue à titre précaire et révocable avec l’association Monsieur Vincent, plateforme d’accompagnement et de répit des aidants Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:02 | PDF 951.21 Ko arrow_downConvention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association des résidents du quartier du Bel Air, dénommée le centre socioculturel La SOUCOUPE Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:01 | PDF 1.23 Mo arrow_downConvention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public non constitutive de droits réels entre la Ville et le FC Versailles Délibérations des conseils municipaux n° 25-F-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 décembre 2025 à 14:01 | PDF 3.25 Mo
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