+ de filtres arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-22-L-13 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:16 | PDF 1.04 Mo arrow_downRue d'Hennemont - Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-22-L-09 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:14 | PDF 422.18 Ko arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire Bonnenfant (Bât. A, B, D1 Partiel, D2 et F) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP n° DPI-22-L-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:32 | PDF 491.6 Ko arrow_downBudget primitif Eau potable - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 582.43 Ko arrow_downBudget primitif Assainissement - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 585.09 Ko arrow_downBudget primitif Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:24 | PDF 548.68 Ko arrow_downBudget primitif Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:23 | PDF 533.1 Ko arrow_downBudget primitif Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 537.14 Ko arrow_downBudget primitif Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 558.14 Ko arrow_downBudget primitif Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:21 | PDF 557.3 Ko arrow_downBudget primitif Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-14a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:20 | PDF 16.59 Mo arrow_downDécision modificative Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-12b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:18 | PDF 647.43 Ko arrow_downDécision modificative Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-12a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:17 | PDF 659.78 Ko arrow_downRapports des syndicats intercommunaux - SIARSGL - SIVOM - Piscine - SEY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:53 | PDF 23.98 Mo arrow_downPrise en charge de matériel auditif pour deux agents - subvention FIPHFP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18r | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:52 | PDF 666.71 Ko arrow_downTickets loisirs - appel à projets - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18q | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:51 | PDF 650.62 Ko arrow_downNuits de la lecture - aide du Centre National du Livre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18p | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 758.95 Ko arrow_downAction culturelle musée municipal - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18o | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 781.5 Ko arrow_downFonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18n | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:49 | PDF 645.41 Ko arrow_downRestauration des collections Musée Ducastel-Vera - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18m | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:46 | PDF 698.49 Ko arrow_downSoutien à l'investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18l | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 725.45 Ko arrow_downNumérisation d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18k | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 661 Ko arrow_downRestauration d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18j | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:44 | PDF 843.1 Ko arrow_downCaméras de vidéoprotection et réaménagement du CSU - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18i | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:43 | PDF 795.72 Ko arrow_downFIPD 2023 - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18h | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 644.02 Ko arrow_downNavette électrique seniors - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18g | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 727.6 Ko arrow_downBudget participatif - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18f | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:40 | PDF 745.08 Ko arrow_downIlots de fraicheur - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:39 | PDF 828.25 Ko arrow_downContrat eau trame verte et bleue - Tranche 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 1.41 Mo arrow_downPlace de la Victoire - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 641.62 Ko arrow_downCœur des Sources - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G18b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:37 | PDF 737.77 Ko arrow_downQuartier Hôpital - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-18a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:36 | PDF 680.37 Ko arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:35 | PDF 548.67 Ko arrow_downAttributions de compensation provisoires 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-16b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 784 Ko arrow_downAttributions de compensation définitives 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-16a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 759.66 Ko arrow_downTarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:33 | PDF 1.15 Mo arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:32 | PDF 761.9 Ko arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:31 | PDF 1.61 Mo arrow_downGroupement de commandes marches d'assurances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:30 | PDF 1.23 Mo arrow_downAvenant au contrat de DSP réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:29 | PDF 7.03 Mo arrow_downCession de terrain 3 Place du Château à Aigremont - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:28 | PDF 8.4 Mo arrow_downConvention de mandat pour la perception des recettes bornes de recharge - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:27 | PDF 1.6 Mo arrow_downAdhésion a la centrale d'achats du SYN pour des bornes de recharges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:26 | PDF 1.36 Mo arrow_downConventions de partenariat service seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.71 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec Le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-04b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.25 Mo arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-04a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:24 | PDF 1.27 Mo arrow_downAcceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 640.39 Ko arrow_downClôture des comptes La CLEF festival Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 685.31 Ko arrow_downContrat de prestation avec l'agence OSARO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:21 | PDF 1.03 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:19 | PDF 415.77 Ko
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