+ de filtres arrow_downRalliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:35 | PDF 1.01 Mo arrow_downConvention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2024-2029 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:35 | PDF 1.27 Mo arrow_downActualisation des postes de la collectivité Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:34 | PDF 1.83 Mo arrow_downContrat de délégation de service public pour gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°3 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:34 | PDF 2.04 Mo arrow_downConvention avec la plateforme de vente aux enchères de biens remisés AGORASTORE Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | PDF 1.24 Mo arrow_downArrêté de délimitation du domaine public communal, 38 rue au Pain, parcelle cadastrée AI 451, limitrophe de la propriété privée 40 rue au Pain, parcelle cadastrée AI 452 Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | PDF 491.64 Ko arrow_downConvention d’autorisation d’occupation du domaine public pour un service d’autopartage de véhicules Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | PDF 1.34 Mo arrow_downCession du volume 10 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant à la société OJIREL Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:30 | PDF 1.53 Mo arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal d’un local sis 30 rue Bonnenfant Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:30 | PDF 1.36 Mo arrow_downApprobation du stock EPFIF 2024 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:29 | PDF 801.58 Ko arrow_downAvis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:29 | PDF 697.86 Ko arrow_downConvention avec le bailleur EMMAUS HABITAT dans le cadre de la gestion en flux des logements Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:29 | PDF 1.86 Mo arrow_downConvention de mise à disposition de locaux entre la Ville et l’association club de bridge Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:28 | PDF 1.47 Mo arrow_downApprobation de la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire et au plan mercredi Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:28 | PDF 889.52 Ko arrow_downAvis d’opportunité sur la création d’une micro-crèche – Growing wild Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:27 | PDF 901.97 Ko arrow_downAvis d’opportunité sur la création d’une micro-crèche – O P’tit Môme Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:26 | PDF 841.71 Ko arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour la prestation de service et la supervision du Lieu d’Accueil Enfants-Parents Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:26 | PDF 2.75 Mo arrow_downApprobation de la convention d’objectifs et de financement conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour le Relais Petite Enfance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:26 | PDF 5.89 Mo arrow_downConvention de partenariat avec La CLEF dans le cadre du projet culture et enfance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:25 | PDF 857.63 Ko arrow_downConvention de résidence avec la compagnie Soleil Sous la Pluie dans le cadre du projet culture et petite enfance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:24 | PDF 998.12 Ko arrow_downConvention de résidence avec la compagnie Le Porte-Voix dans le cadre d’un projet d’éducation artistique et culturelle avec le Lycée Poquelin Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:24 | PDF 841.87 Ko arrow_downAdhésion de la Micro-Folie au réseau Association des Musées et Centres pour le développement de la culture Scientifique, Technique et Industrielle Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:24 | PDF 773.93 Ko arrow_downBudget participatif 2025-2026 – Déclaration des projets lauréats Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:23 | PDF 748.07 Ko arrow_downRapports annuels d’activité 2024 des conseils locaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye : Conseil Local des Transitions et Conseil Local de la Santé Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:23 | PDF 1.72 Mo arrow_downRapport annuel du Conseil Consultatif Citoyen de Fourqueux pour l’année 2024 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:22 | PDF 1.6 Mo arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:21 | PDF 405.15 Ko arrow_downDérogation contre le bruit pour l'organisation de la Winter Party le 29 novembre 2025 Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 novembre 2025 à 14:39 | PDF 547.57 Ko arrow_downDérogation contre le bruit pour l'organisation du Téléthon les 5 et 6 décembre 2025 Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 novembre 2025 à 14:37 | PDF 573.11 Ko arrow_downDérogation contre le bruit pour l'organisation des festivités liées au Village de Noël 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 novembre 2025 à 10:20 | PDF 584.24 Ko arrow_downRéglementation des places de stationnement de courte durée Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 novembre 2025 à 14:08 | arrow_downRéglementation relative aux stationnements et à l'arrêt des véhicules sur l'avenue Winchester Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 novembre 2025 à 14:08 | PDF 623.51 Ko arrow_downArrêté portant réglementation des places de type "arrêt minute" Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 novembre 2025 à 14:05 | PDF 677.03 Ko arrow_downArrêté permanent fixant les limites d'agglomération de la Ville Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 17 octobre 2025 à 14:17 | PDF 743.37 Ko arrow_downArrêté de lutte contre le bruit dans le cadre de la réfection de la chaussée rue du Baron Gérard du 12 au 13 novembre 2025 Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 17 octobre 2025 à 10:27 | PDF 307.53 Ko arrow_downRapport relatif aux actions entreprises par la Ville suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:53 | PDF 1.02 Mo arrow_downSollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 10ème édition des Nuits de la lecture Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:52 | PDF 698.51 Ko arrow_downSollicitation de subventions auprès du Département des Yvelines pour la Tête dans les étoiles 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:52 | PDF 620.88 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour le financement du festival Saint Germain en live 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:52 | PDF 870.49 Ko arrow_downAménagement des vestiaires sous tribune au stade Georges Lefèvre Demande d’aide à la Région Île-de-France Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:51 | PDF 612.88 Ko arrow_downSollicitation de subventions pour le réaménagement et la sécurisation du parking de la police municipale aux Rotondes Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:51 | PDF 691.22 Ko arrow_downEau potable – Procès-verbal de mise à disposition de biens meubles et immeubles, des emprunts et des subventions amortissables à la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:50 | PDF 1.11 Mo arrow_downAssainissement – Procès-verbal de mise à disposition de biens meubles et immeubles, des emprunts et des subventions amortissables à la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:50 | PDF 1.11 Mo arrow_downUtilisation partielle de la réserve capitalisée Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:49 | PDF 675.37 Ko arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – budget annexe quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:48 | PDF 511.7 Ko arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:48 | PDF 1.54 Mo arrow_downAdmission en non-valeur 2025 – 2 / créances éteintes – budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:47 | PDF 618.15 Ko arrow_downAdhésion au groupement de commandes GIP Resah Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:47 | PDF 859.73 Ko arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:46 | PDF 702.01 Ko arrow_downConvention de servitude pour un feu de signalisation sur le foncier de l’établissement Cazaudehore situé au 1 avenue du Président John Fitzgerald Kennedy Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:46 | PDF 5.7 Mo arrow_downProjet de création d’une place publique à l’angle de la rue Wauthier et de la rue de la Grande Fontaine – paiement des indemnités d’expropriation Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:45 | PDF 912.95 Ko
1071 résultats