+ de filtres arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye, le Mouvement Européen des Yvelines, les Amis de l’Etang-la-Ville et les Amis de la Forêt de Saint-Germain et de Marly pour l’organisation d’un cycle de conférences sur le climat Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:55 | PDF 900.33 Ko arrow_downConvention de partenariat entre la Ville et l’association Tout Terre pour l’organisation du Salon de la Céramique 2026 Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:54 | PDF 1.13 Mo arrow_downModification du règlement de la carte royale Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:54 | PDF 1.11 Mo arrow_downCréation d’un règlement intérieur provisoire pour l’installation sportive « Cœur des Sources » Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:53 | PDF 987.94 Ko arrow_downConventions de mise à disposition d’équipements sportifs extérieurs Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:53 | PDF 4.01 Mo arrow_downCréation et mise en œuvre du dispositif « BAFA Citoyen » ainsi que de ses modalités d’organisation Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:53 | PDF 1.02 Mo arrow_downAvis d’opportunité sur la création d’une micro crèche collective – Tom & Josette Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:52 | PDF 548.36 Ko arrow_downRèglement de fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:52 | PDF 1.53 Mo arrow_downAdoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:52 | PDF 927.78 Ko arrow_downConvention Ville d’Art et d’Histoire entre l’Etat – Ministère de la Culture et la Ville de Saint-Germain-en-Laye Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:51 | PDF 7.04 Mo arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et la société KIOSK Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:51 | PDF 805.12 Ko arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association Agir et Vivre l’Autisme dans le cadre du projet « santé en cultures » Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-06 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:50 | PDF 684.19 Ko arrow_downConvention de partenariat entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et UGC Ciné Cité Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:50 | PDF 868.61 Ko arrow_downConvention d’adhésion au Pass Patrimoine pour le musée municipal Ducastel Vera Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:50 | PDF 1.5 Mo arrow_downMise à jour du règlement intérieur des médiathèques Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:49 | PDF 692.76 Ko arrow_downAdoption du règlement des études / Conservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:49 | PDF 1.49 Mo arrow_downConvention entre le Conservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy (CRD) et le Centre Dramatique National de Nanterre Amandiers (CDN) Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:48 | PDF 1.6 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:48 | PDF 428.41 Ko arrow_downAutorisation - 10 impasse des Bouvreuils - changement de volets, de jalousies et de la porte d'entrée Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 367 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 11:16 | PDF 631.76 Ko arrow_downAutorisation - 30 rue St Léger - Division d'une unité foncière en 2 lots à bâtir et un lot bâti Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 362 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 09:58 | PDF 632.08 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 41 rue de Paris - Changement d'Enseigne Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 0042 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 23 septembre 2026 à 15:56 | PDF 414.07 Ko arrow_downCertificat de non opposition à une déclaration préalable - 1 rue Ernest Bonin - Démolition d'une partie du Auvent Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 24 Z0108 M01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 22 septembre 2026 à 16:19 | PDF 437.03 Ko arrow_downRefus - 9 rue du Chiendent - Construction d'une véranda en extension d'une maison individuelle Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00355 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 22 septembre 2026 à 16:15 | PDF 596.71 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 19 rue André Bonnenfant - Enseigne Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 00041 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 22 septembre 2026 à 16:12 | PDF 573.95 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 70B rue de Poissy - Rénovation et aménagement intérieur Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 0267 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 22 septembre 2026 à 15:43 | PDF 728.82 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 4 rue au Pain à St Germain en Laye - installation / changement d'enseignes Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 049 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:35 | PDF 557.88 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 28 rue de Pologne à St Germain en Laye - installation/changement d'enseignes Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 045 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:32 | PDF 374.36 Ko arrow_downRefus - 8 rue de Poissy à ST GERMAIN EN LAYE - changement d'enseigne Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 050 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:30 | PDF 487.13 Ko arrow_downRefus - 14 rue des Louviers à St Germain en laye - Enseignes Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 051 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:27 | PDF 487.8 Ko arrow_downRefus - 70 rue de Paris - St Germain en Laye - changement d'enseigne Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 047 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:25 | PDF 321.02 Ko arrow_downRejet tacite - 2B rue Turgot - St Germain en Laye - installation climatisation Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 374 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:16 | PDF 452.1 Ko arrow_downAnnulation au 5 rue de la Paroisse - ST Germain en Laye - Enseigne LAB Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 052 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:11 | PDF 398.16 Ko arrow_downAutorisation - 4 rue de la Baronne Gérard - ST GERMAIN EN LAYE - Aménagement d'une coque commerciale brute Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 193 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:08 | PDF 631.85 Ko arrow_downREJET TACITE - 8 RUE DES SABLES DU MOULIN A VEJNT à ST GERMAIN EN LAYE - remplacement complet de la couverture existante et remplacement des menuiseries Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 200 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 18 septembre 2026 à 17:04 | PDF 324.4 Ko arrow_downArrêté relatif à la lutte contre le bruit pour la Fête de Fourqueux les 12 et 13 septembre 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-I-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 11 septembre 2026 à 13:48 | PDF 512.11 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 25 rue de Bergette - changement de fenêtres Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 0330 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 10 septembre 2026 à 16:57 | PDF 536.41 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 42 rue de Pologne - changement d'enseigne Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 0043 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 10 septembre 2026 à 16:51 | PDF 542.42 Ko arrow_downDécision tacite de rejet - 155B rue du Pdt Roosevelt - Pose d'enseigne Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 0016 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 10 septembre 2026 à 16:46 | PDF 148.05 Ko arrow_downAutorisation - 19 rue du Parc de Noailles - Régularisation changement d'une porte fenêtre à l'identique Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00322 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 10 septembre 2026 à 16:40 | PDF 548.95 Ko arrow_downAutorisation - 32 rue des Louviers - Changement d'enseigne Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 00037 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 10 septembre 2026 à 15:38 | PDF 523.67 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions -16 rue Danes de Montardat-Régularisation d'un changement d'affectation d'un grenier en une chambre, une mezzanine et une salle d'eau. Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00235 | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 10 septembre 2026 à 15:26 | PDF 657.94 Ko arrow_downAccord avec prescriptions - Rue Saint-Léger - installation d'un relais de téléphonie mobile sur le site Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00289 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 15:41 | PDF 657.76 Ko arrow_downAccord - 2 rue Simone Veil - Mise en place de l'ensemble des vitrines toute hauteur de la cellule Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00185 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 15:36 | PDF 632 Ko arrow_downAutorisation - 2 rue Maréchal Foch - Mise en conformité mise en accessibilité Arrêtés - Urbanisme n° AT 078 551 26 0051 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 15:25 | PDF 458.95 Ko arrow_downAccord - 26 T rue d'Hennemont - Modification de la porte d'entrée et de la terrasse pavée Arrêtés - Urbanisme n° PC 078 551 22 Z0031M01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 15:15 | PDF 1.43 Mo arrow_downAutorisation avec prescriptions - 5B rue Ampère - Changement de destination - Aménagement des extérieurs avec installation d'un portail métallique- Remplacement d'une fenêtre par une porte fenêtre- Remplacement du pavé de verre par une fenêtre. Arrêtés - Urbanisme n° PC 078 551 26 00026 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 15:11 | PDF 1.5 Mo arrow_downAutorisation avec prescriptions - 17 rue des Coches - Réfection de la toiture du Bâtiment B Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00284 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 14:57 | PDF 2.52 Mo arrow_downAutorisation avec prescriptions - 13 avenue du Belvédère- Rénovation du mur de clôture coté avenue du Belvédère et remplacement du portail Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00331 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 14:51 | PDF 1.6 Mo arrow_downArrêté permanent interdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération Règlements de voirie n° DEP-26-I-02 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 10:42 | PDF 1.47 Mo arrow_downArrêté permanent portant réglementation des places de stationnement de courte durée Règlements de voirie n° DEP-26-I-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 septembre 2026 à 10:40 | PDF 921.67 Ko
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