+ de filtres arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe Reconquête écologique de la Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:33 | PDF 1 Mo arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:33 | PDF 994.51 Ko arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:32 | PDF 1.12 Mo arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget annexe quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:32 | PDF 1.13 Mo arrow_downBudget supplémentaire 2026 – budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-30a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:32 | PDF 2.42 Mo arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe Reconquête écologique Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29e | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:31 | PDF 533.57 Ko arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:31 | PDF 479.2 Ko arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:30 | PDF 441.5 Ko arrow_downAffectation du résultat 2025 – Budget annexe d’aménagement quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:30 | PDF 485.38 Ko arrow_downAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-29a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 15:30 | PDF 472.79 Ko arrow_downConvention relative à la mise à disposition d’agents du CIG pour une mission de conseil en organisation et ressources humaines Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-27 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:58 | PDF 2.34 Mo arrow_downInstauration de l’indemnité de maniement de fonds Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-26 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:58 | PDF 867.96 Ko arrow_downActualisation des modalités de recours et des conditions d’exercice du télétravail Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-25 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:57 | PDF 1.02 Mo arrow_downAdhésion de la Ville à la centrale d’achat de Seine et Yvelines Numérique Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-24 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:57 | PDF 1.09 Mo arrow_downDésignation des associations membres de la Commission de contrôle des comptes des délégataires de service public Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-23b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:57 | PDF 363.92 Ko arrow_downDésignation des associations membres de la Commission consultative des services publics locaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-23a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:56 | PDF 361.22 Ko arrow_downAcquisition de la parcelle AL 191 grevée d’une servitude d’Espace Boisé Classé rue du Prieuré Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-20 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:55 | PDF 1.64 Mo arrow_downSubvention de la Ville à la Fondation du Patrimoine Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:55 | PDF 1.86 Mo arrow_downRétrocession du fonds de commerce sis 23 rue de l’Aurore à Saint-Germain-en-Laye suite à l’exercice du droit de préemption Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-18 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:54 | PDF 644.35 Ko arrow_downPrésentation du bilan de l’année 2025 de la Commission Communale pour l’Accessibilité Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:54 | PDF 1.35 Mo arrow_downAdhésion au réseau francophone des Villes Amies des Aînés Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:54 | PDF 839.41 Ko arrow_downEvolution des critères d’attribution du Pass Local Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:53 | PDF 669.37 Ko arrow_downConventions de mise à disposition d’un local destiné au relogement de trois associations dans le cadre de l’opération de Cœur des Sources Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:53 | PDF 1.18 Mo arrow_downConvention de mise à disposition d’équipements sportifs entre la Ville et l’association « Cécifoot Saint-Mandé » Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:52 | PDF 1.13 Mo arrow_downModification du règlement intérieur de la structure jeunesse pour l’accueil des jeunes pendant les vacances scolaires Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:52 | PDF 771.11 Ko arrow_downModification du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:51 | PDF 791.71 Ko arrow_downModification du règlement du dispositif « Défi jeunes » Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:51 | PDF 990.32 Ko arrow_downRèglement de fonctionnement des activités péri et extrascolaires Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:50 | PDF 1.05 Mo arrow_downRèglement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:50 | PDF 2.02 Mo arrow_downConvention avec ECHO(S) Label Vie pour le renouvellement du label écolo-crèche Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:50 | PDF 592.23 Ko arrow_downAvis d’opportunité sur l’extension d’une micro crèche collective – Les Chérubins de Fourqueux Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:49 | PDF 755.19 Ko arrow_downApprobation du Plan de Récolement décennal (2026-2035) des collections du musée municipal Ducastel-Vera bénéficiant de l’appellation « Musée de France » Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:48 | PDF 4.12 Mo arrow_downInscription sur le registre d’inventaire réglementaire du musée Ducastel-Vera des œuvres d’art acquises par la Ville entre 2020 et 2025 Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:48 | PDF 1.19 Mo arrow_downContrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles / saison artistique 2026-2027 Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:48 | PDF 6.56 Mo arrow_downAdoption de la nouvelle charte de fonctionnement des conseils de quartier Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:47 | PDF 872.19 Ko arrow_downDésignation des représentants de la commune au sein de la société par actions simplifiées (SAS) ENR GEOLAYE Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-01b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:47 | PDF 350.01 Ko arrow_downReprésentation du Conseil Municipal à la Mission Locale de Saint-Germain-en-Laye et des communes environnantes Dynam Jeunes Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-01a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:46 | PDF 359.78 Ko arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux n° 26-D-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 13:45 | PDF 448.07 Ko arrow_downRéglementation des horaires d'ouverture et de fermeture des débits de boissons à consommer sur place à l'occasion de la Coupe du Monde de la FIFA 2026 Arrêté - autre n° DAA-26-F-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 à 12:45 | PDF 597.09 Ko arrow_downArrêté de dérogation contre le bruit pour la fête des associations à Fourqueux les 19, 20 et 21 juin 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-F-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 15 juin 2026 à 15:01 | PDF 560.94 Ko arrow_downRéglementation de l'heure d'ouverture et de fermeture des débits de boissons à consommer sur place Arrêté - autre n° DAA-26-E-01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 05 juin 2026 à 11:49 | PDF 543.2 Ko arrow_downModification des tarifs décidés 2026 Décision - Tarifs n° FIN-26-E-02 | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 05 juin 2026 à 10:23 | PDF 685.26 Ko arrow_downArrêté de dérogation contre le bruit pour l'organisation d'animations à l'occasion de Bel Air Plage 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-F-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 03 juin 2026 à 10:05 | PDF 560.26 Ko arrow_downArrêté de dérogation contre le bruit pour l'organisation des fêtes luziennes les 5 et 6 juin 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-F-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 03 juin 2026 à 10:03 | PDF 551.51 Ko arrow_downArrêté portant fermeture administrative temporaire de l'établissement de restauration Nameste au 9 rue Danès de Montardat Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-E-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 22 mai 2026 à 16:08 | PDF 762.01 Ko arrow_downTarifs des spectacles programmés dans le cadre du festival Saint Germain en Live 2026 Décision - Tarifs n° DVC-26-E-02 | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 22 mai 2026 à 10:28 | PDF 261.04 Ko arrow_downTarifs du Théâtre Alexandre Dumas pour la saison 2026-2027 Décision - Tarifs n° DVC-26-E-01 | Décisions du maireMise en ligne le lundi 18 mai 2026 à 11:33 | PDF 926.28 Ko arrow_downArrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de "Jardin pour tous" le 23 mai 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-D-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 13 mai 2026 à 09:32 | PDF 525.67 Ko arrow_downCessions de véhicules Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:33 | PDF 770.04 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets « Eté culturel 2026 » de la DRAC et sollicitation de la Région Délibérations des conseils municipaux n° 26-C-26c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 07 mai 2026 à 11:32 | PDF 833.78 Ko
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