+ de filtres arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 546.35 Ko arrow_downRèglement budgétaire et financier - Annule et remplace - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-17 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | PDF 1.76 Mo arrow_downMise en place d'une provision pour compte épargne temps - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:08 | PDF 858.57 Ko arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.54 Mo arrow_downConvention relative aux missions de la médecine du travail avec le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | PDF 1.33 Mo arrow_downLancement de la procédure de DSP parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.28 Mo arrow_downLot A1 - Acquisition foncière pour la création d'un point d'apport volontaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | PDF 1.63 Mo arrow_downRégularisation foncière sur le trace du T13 - rectification parcelle A 1486 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:05 | PDF 1.57 Mo arrow_downIdentification et délimitation des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H10 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:04 | PDF 2.47 Mo arrow_downConvention de gestion et de financement du Pass'local 2024-2026 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:03 | PDF 1.15 Mo arrow_downConvention avec l'ONF pour l'entretien du sentier sportif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:02 | PDF 1.06 Mo arrow_downFusion des écoles maternelle Marcel Aymé et élémentaire Les Sources - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:01 | PDF 663.4 Ko arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 24-H-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.17 Mo arrow_downConvention de financement Saint Germain en live - La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | PDF 1.21 Mo arrow_downConvention avec l'association les Amis du vieux Saint-Germain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:59 | PDF 1.01 Mo arrow_downRapports d'activité des syndicats intercommunaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:58 | PDF 33.74 Mo arrow_downModification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 660.99 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | PDF 433.49 Ko arrow_downDémission installation d'un conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-H-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:56 | PDF 506.85 Ko arrow_downDécision de souscription d'une ligne de trésorerie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de souscription d'une ligne de trésorerie n° FIN6236I601 | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:40 | PDF 1.14 Mo arrow_downDécision modificative n°2 - 2023 - Budget annexe Eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21d | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:30 | PDF 730.76 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget annexe Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21c | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:28 | PDF 703.86 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21b | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:27 | PDF 703.65 Ko arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-21a | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:26 | PDF 980.51 Ko arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation des festivités liées à la période de Noël 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-23-K-07 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:27 | PDF 555.43 Ko arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie n° DEP-23-K06 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:18 | PDF 946.08 Ko arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:47 | PDF 4.18 Mo arrow_downRèglement budgétaire et financier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:46 | PDF 1.66 Mo arrow_downAppel a projets Olympiade culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:45 | PDF 657.7 Ko arrow_downAppels à projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:44 | PDF 608.7 Ko arrow_downCNL - Sollicitation d'aide pour la 8eme édition des Nuits de la Lecture - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 756.5 Ko arrow_downCASGBS - Demande de fonds de concours stationnement vélo en ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-25a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | PDF 649.43 Ko arrow_downCession d'un véhicule - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:42 | PDF 540.7 Ko arrow_downSurtaxe eau potable 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-23b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:41 | PDF 515.65 Ko arrow_downTarifs assainissement 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-23a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 837.46 Ko arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-22b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | PDF 1.07 Mo arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-22a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:39 | PDF 990.05 Ko arrow_downRapport sur l'égalité femmes hommes au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:38 | PDF 982.66 Ko arrow_downConvention CIG pour une mission inspection en sante et sécurité du travail - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:37 | PDF 1.01 Mo arrow_downConvention de mise a disposition de chevaux a la Police Municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:36 | PDF 1.02 Mo arrow_downProlongation de la convention du GIP Ecojonction - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 4.98 Mo arrow_downConvention ANTAI pour le traitement des forfaits post-stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | PDF 3.3 Mo arrow_downRapports d'activité des concessionnaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:34 | PDF 74.07 Mo arrow_downApprobation du stock EPFIF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 6.44 Mo arrow_downCession de la parcelle AW 43 a la société foncière du Château St Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | PDF 2.43 Mo arrow_downClos Saint-Louis - Déclassement de la chaufferie hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:31 | PDF 846.58 Ko arrow_downOuverture dominicale des commerces 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:30 | PDF 720.38 Ko arrow_downConventions de partenariat clubs seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.72 Mo arrow_downMise a disposition du personnel Ville au CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | PDF 1.55 Mo arrow_downSollicitation du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 23-G-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:28 | PDF 702.72 Ko
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