+ de filtres arrow_downModification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:36 | PDF 588.77 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:35 | PDF 432.41 Ko arrow_downDémission - installation d'un nouveau conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:34 | PDF 553.73 Ko arrow_downRue du Docteur Maurice LARGET - Instauration d'une réduction de chaussée avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:25 | PDF 310.13 Ko arrow_downRue d'Hennemont - instauration d'une fermeture temporaire avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:23 | PDF 307.33 Ko arrow_downStationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:25 | PDF 433.08 Ko arrow_downArrêté instituant un sens de circulation prioritaire - Avenue de la ferme des Hezards - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:24 | PDF 455.24 Ko arrow_downCréation d'une zone 30 - Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:22 | PDF 396.42 Ko arrow_downLimitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules dans différentes voies - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:20 | PDF 835.56 Ko arrow_downRue Volta - Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:18 | PDF 420.44 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:17 | PDF 696.72 Ko arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:16 | PDF 1.04 Mo arrow_downRue d'Hennemont - Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:14 | PDF 422.18 Ko arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire Bonnenfant (Bât. A, B, D1 Partiel, D2 et F) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:32 | PDF 491.6 Ko arrow_downBudget primitif Eau potable - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 582.43 Ko arrow_downBudget primitif Assainissement - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 585.09 Ko arrow_downBudget primitif Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:24 | PDF 548.68 Ko arrow_downBudget primitif Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:23 | PDF 533.1 Ko arrow_downBudget primitif Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 537.14 Ko arrow_downBudget primitif Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 558.14 Ko arrow_downBudget primitif Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:21 | PDF 557.3 Ko arrow_downBudget primitif Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:20 | PDF 16.59 Mo arrow_downDécision modificative Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:18 | PDF 647.43 Ko arrow_downDécision modificative Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:17 | PDF 659.78 Ko arrow_downRapports des syndicats intercommunaux - SIARSGL - SIVOM - Piscine - SEY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:53 | PDF 23.98 Mo arrow_downPrise en charge de matériel auditif pour deux agents - subvention FIPHFP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:52 | PDF 666.71 Ko arrow_downTickets loisirs - appel à projets - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:51 | PDF 650.62 Ko arrow_downNuits de la lecture - aide du Centre National du Livre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 758.95 Ko arrow_downAction culturelle musée municipal - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 781.5 Ko arrow_downFonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:49 | PDF 645.41 Ko arrow_downRestauration des collections Musée Ducastel-Vera - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:46 | PDF 698.49 Ko arrow_downSoutien à l'investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 725.45 Ko arrow_downNumérisation d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 661 Ko arrow_downRestauration d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:44 | PDF 843.1 Ko arrow_downCaméras de vidéoprotection et réaménagement du CSU - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:43 | PDF 795.72 Ko arrow_downFIPD 2023 - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 644.02 Ko arrow_downNavette électrique seniors - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 727.6 Ko arrow_downBudget participatif - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:40 | PDF 745.08 Ko arrow_downIlots de fraicheur - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:39 | PDF 828.25 Ko arrow_downContrat eau trame verte et bleue - Tranche 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 1.41 Mo arrow_downPlace de la Victoire - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 641.62 Ko arrow_downCœur des Sources - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:37 | PDF 737.77 Ko arrow_downQuartier Hôpital - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:36 | PDF 680.37 Ko arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:35 | PDF 548.67 Ko arrow_downAttributions de compensation provisoires 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 784 Ko arrow_downAttributions de compensation définitives 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 759.66 Ko arrow_downTarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:33 | PDF 1.15 Mo arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:32 | PDF 761.9 Ko arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:31 | PDF 1.61 Mo arrow_downGroupement de commandes marches d'assurances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:30 | PDF 1.23 Mo
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