+ de filtres arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:41 | PDF 436.4 Ko arrow_downDémission d’un conseiller municipal – installation d’un conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-D-00 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:40 | PDF 585.74 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 pour l'organisation d'une manifestation TOUS AU JARDIN le 31 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-H-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:54 | PDF 545.2 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- STPS ENSIS GROUPE/GRDF du jeudi 22 août au vendredi 23 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétari Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-H-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:52 | PDF 320.93 Ko arrow_downDemande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Demande de subvention n° FIN-24-G-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 17:02 | PDF 195.92 Ko arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Parcours de la Flamme Olympique, le 23 juillet 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-G-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 16:57 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - chantier rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-24-G-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 10 juillet 2024 à 10:13 | PDF 280.57 Ko arrow_downAdoption du Plan d’Action pour le Climat et l’Energie de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-16 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 28 juin 2024 à 14:02 | PDF 6.17 Mo arrow_downModification des statuts du SIMAD : intégration de la gestion du service d’aide et d’accompagnement à domicile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-41 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:45 | PDF 820.85 Ko arrow_downActualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-40 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | PDF 1.54 Mo arrow_downRestauration du personnel municipal – Expérimentation – Prise en charge par la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-39 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | PDF 662.17 Ko arrow_downMise à disposition d’un véhicule de fonction constitutif d’un avantage en nature pour l’année 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-38 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | PDF 706.32 Ko arrow_downProtocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour la mairie de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-37 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | PDF 937.5 Ko arrow_downConvention relative à la mise à disposition de deux chevaux pour la réalisation de patrouilles équestres - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-36 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 1.18 Mo arrow_downRapport d’activité de la commission des services publics locaux 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-35 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 1.04 Mo arrow_downDépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO (Recours Administratif Préalable Obligatoire) – Article R.2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable d Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-34 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | PDF 996.02 Ko arrow_downAvenant n°1 de transfert du contrat de concession relatif à la mise en œuvre d’une opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-33 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | PDF 1.47 Mo arrow_downConvention de gestion et d’entretien d’un aménagement cyclable avenue Taillevent, avenue Saint-Fiacre et place Pompidou sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-32 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | PDF 1.14 Mo arrow_downAvis du Conseil Municipal sur la convention quadripartite régissant la pose et dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges – Edition 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-31 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | PDF 1.29 Mo arrow_downAvenant de prorogation à la convention portant autorisation d’occupation de terrain domanial pour l’organisation de la Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-30 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | PDF 965.43 Ko arrow_downFête des Loges 2024 – convention entre la Ville et le Préfet des Yvelines pour la sécurisation du champ de foire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-29 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 887.53 Ko arrow_downRévision du règlement de la Fête des Loges 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-28 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 1.7 Mo arrow_downAvenant n°2 à la convention de partenariat au réseau de coproduction Courte- Echelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | PDF 1.07 Mo arrow_downConvention de coproduction entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association La CLEF pour l’organisation du festival Saint Germain en live - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | PDF 1.29 Mo arrow_downConventions de coréalisation pour la diffusion de spectacles saison théâtrale 2024/2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-25 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | PDF 2.22 Mo arrow_downRenouvellement des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | PDF 1.78 Mo arrow_downAdhésion à l’association Sites et Cités Remarquables de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | PDF 951.58 Ko arrow_downRégularisation foncière rue de la Vieille Butte - Acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | PDF 1.43 Mo arrow_downDroit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet d’un projet commercial – modification du périmètre institué sur la commune de Saint-Germain-en-Laye et création d’un pé Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | PDF 5.33 Mo arrow_downMandat de vente sans exclusivité pour la vente des biens suivants : 4 logements et 4 caves dans la copropriété 16 rue de la Salle ; volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant comportant notamment 12 logements ; un immeuble d’hab Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | PDF 998.4 Ko arrow_downCession des biens logements et caves à l’unité sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | PDF 1.62 Mo arrow_downAvenant n°3 avec la SAS Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | PDF 19.81 Mo arrow_downApprobation de l’adhésion de la Ville de Saint-Germain-en-Laye à l’association « France villes et territoires durables » et versement de la cotisation annuelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | PDF 13.44 Mo arrow_downPrésentation du bilan de l’année 2023 de la commission communale pour l’accessibilité - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | PDF 1.73 Mo arrow_downConventions avec les bailleurs sociaux dans le cadre de la gestion en flux des logements - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | PDF 14.12 Mo arrow_downRévision du règlement intérieur des instances jeunes lycéens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-13c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | PDF 826.41 Ko arrow_downRévision du règlement intérieur des instances jeunes collégiens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-13b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | PDF 829.47 Ko arrow_downRévision du règlement intérieur du Conseil Municipal Junior - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-13a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | PDF 748.85 Ko arrow_downAttribution de bourses « Défi jeunes » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | PDF 11.99 Mo arrow_downConvention Equipe Mobile de Soins Ecole - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 1.3 Mo arrow_downDérogation à l’organisation du temps scolaire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 527.36 Ko arrow_downRèglement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | PDF 1.16 Mo arrow_downRèglement intérieur des établissements d’accueil du jeune enfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-08 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | PDF 1.78 Mo arrow_downConservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la création d’un département création sonore et production musicale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-07i | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | PDF 836.85 Ko arrow_downConservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du département musiques du monde - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-07h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | PDF 776.39 Ko arrow_downSollicitation de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan 5000 équipements – génération 2024 et du programme 1000 dojos - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-07g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | PDF 818.5 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine pour l’accueil des jeux olympiques 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-07f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | PDF 589.74 Ko arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-07e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | PDF 654.56 Ko arrow_downTravaux de la boulangerie de Fourqueux – sollicitation de subventions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-07d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:26 | PDF 599.46 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès d’Île-de-France Nature pour le parc du Cœur des Sources - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux n° 24-C-07c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:25 | PDF 770.29 Ko
1342 résultats