+ de filtres arrow_downDécision modificative n°2 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:25 | PDF 641.91 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Fête des loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:24 | PDF 677.36 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:23 | PDF 663.48 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:22 | PDF 664.95 Ko arrow_downDécision modificative n°2 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:20 | PDF 2.26 Mo arrow_downModification des statuts du SIVOM-capture des animaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | PDF 3.26 Mo arrow_downRapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | PDF 40.19 Mo arrow_downRègles d'amortissement budgets M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:43 | PDF 1.63 Mo arrow_downMise en place de nomenclature M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | PDF 1.99 Mo arrow_downCompte de gestion du SSIAD - correction d'anomalie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | PDF 704.51 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs n°2 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:41 | PDF 612.9 Ko arrow_downSollicitation de l'aide du gouvernement pour l'embauche d'alternants - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:40 | PDF 602.67 Ko arrow_downSubventions pour le réaménagement du square Giraud TELON - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:39 | PDF 798.8 Ko arrow_downSubvention de la Région pour l'acquisition d'équipements de protection de la Police municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:38 | PDF 671.97 Ko arrow_downSubvention de la Région pour le centre d'entrainement du Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | PDF 830.55 Ko arrow_downSubventions pour les travaux de restauration de l'église de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | PDF 670 Ko arrow_downSubvention DRAC pour l'extension du SPR et la révision du PSMV - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:36 | PDF 868.34 Ko arrow_downActualisation des postes de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:35 | PDF 1.59 Mo arrow_downConvention de mise à disposition du CIG auprès de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:34 | PDF 977.16 Ko arrow_downMarché de restauration scolaire - convention d'indemnisation avec SOGERES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:32 | PDF 1.59 Mo arrow_downRedevances d'occupation du domaine public pour la distribution de gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:30 | PDF 1.05 Mo arrow_downLancement d'une procédure de DSP pour l'exploitation de plusieurs parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:29 | PDF 2.6 Mo arrow_downModification de la grille tarifaire de la zone rouge - stationnement de surface - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:27 | PDF 859.09 Ko arrow_downConvention de mandat avec Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:26 | PDF 972.6 Ko arrow_downConcession de places de stationnement avec CY Cergy Université - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:26 | PDF 2.06 Mo arrow_downBail emphytéotique avec l'État - projet PNEI - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:25 | PDF 2.63 Mo arrow_downServitude non altius tollendi parcelle AW 188 - projet PNEI - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:24 | PDF 3.18 Mo arrow_downAvenant n°2 - SAS Clos Saint Louis - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:23 | PDF 21.86 Mo arrow_downCessions de véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:23 | PDF 612.89 Ko arrow_downBourses individuelles aux sportifs de haut niveau - PORTAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:22 | PDF 1.64 Mo arrow_downTarif de danse pour les personnes en situation de handicap - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:21 | PDF 609.24 Ko arrow_downConvention de partenariat pour l'éducation artistique et culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:20 | PDF 1.23 Mo arrow_downConvention de résidence avec la Compagnie l'Eclaboussée - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:20 | PDF 1.01 Mo arrow_downConvention de partenariat - Salon des peintres de l'armée - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:19 | PDF 1.11 Mo arrow_downConventions de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:18 | PDF 1.97 Mo arrow_downMandats spéciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:17 | PDF 552.01 Ko arrow_downDésignation d'un référent déontologue des élus - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:16 | PDF 1.49 Mo arrow_downAide exceptionnelle au Maroc - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:16 | PDF 602.19 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance/Conseil Municipal du 27 septembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:15 | PDF 422.39 Ko arrow_downAnnule et remplace 23-E-22d pour erreur matérielle - Affectation du résultat 2022 - budget annexe fête des loge- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 à 17:16 | PDF 722.75 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation d'une cinéma en plein air le 28 juillet 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:36 | PDF 568.89 Ko arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation des festivités de la Fête Nationale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:35 | PDF 562.42 Ko arrow_downArrêté autorisant l'ouverture au public des chapiteaux à usage de restaurants et buvettes à la fête des loges - esplanade des loges - forêt de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:33 | PDF 329.44 Ko arrow_downConvention d'occupation temporaire du club house sis 3 avenue du Président Kennedy avec la SARL GABRIEL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - convention d'occupation des locaux | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:31 | PDF 3.22 Mo arrow_downArrêté autorisant l'ouverture au public des chapiteaux à usage de restaurants et buvettes à la fête des loges - esplanade des loges - forêt de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:29 | arrow_downDécision modificative assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 18:00 | PDF 659.77 Ko arrow_downBudgets supplémentaires -Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des loges - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:54 | PDF 9.08 Mo arrow_downConstatation de résultat 2022 SSIAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:52 | PDF 644.4 Ko arrow_downClôture du budget annexe SSIAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:51 | PDF 603.53 Ko arrow_downAffectations des résultats 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des loges - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:50 | PDF 5.02 Mo
1071 résultats