- Nomination d'un secrétaire de séance - 405Ko
- Rapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux - 1,6Mo
- Rapports annuels des conseils locaux – Conseil Local de la Santé – Conseil Local des Transitions - 1,7Mo
- Désignation des lauréats du budget participatif - 748Ko
- Adhésion de la Micro-Folie à l’AMCSTI - 774Ko
- Conventions de résidence avec la compagnie Le Porte-voix - 842Ko
- Conventions de résidence avec la compagnie Soleil sous la Pluie - 998Ko
- Convention de partenariat avec La CLEF dans le cadre du projet culture et enfance - 858Ko
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAFY Le Relais petite enfance - 5,9Mo
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAFY – Lieu d'Accueil Enfants Parents - 2,7Mo
- Avis d’opportunité sur la création d'une micro-crèche - O p'tit Mome - 842Ko
- Avis d’opportunité sur la création d'une micro-crèche - Growing Wild - 902Ko
- Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire et au plan mercredi - 890Ko
- Convention de mise à disposition de locaux avec l’association club du bridge - 1,5Mo
- Convention avec EMMAUS HABITAT dans le cadre de la gestion en flux des logements - 1,9Mo
- Calendrier d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2026 - 698Ko
- Approbation du stock EPFIF 2024 - 802Ko
- Désaffectation suivie du déclassement d’un local sis 30 rue Bonnenfant - 1,4Mo
- Cession du volume 10 du bien « Bonnenfant » - 1,5Mo
- Convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour un service d’autopartage de véhicules - 1,3Mo
- Convention avec la plateforme de vente aux enchères de biens remisés AGORASTORE - 1,2MKo
- Avenant n°3 à la délégation de service public pour la gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne - 2Mo
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,8Mo
- Convention d’adhésion à la protection sociale complémentaire - 1,3Mo
- Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du CIG - 1Mo
- Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité - 1Mo
- Rapport d’orientation budgétaire - 5,8Mo
- Décision modificative - Ville - 2,2Mo
- Décision modificative - Quartier Hôpital - 1Mo
- Décision modificative - Fête des Loges - 1Mo
- Décision modificative - Locaux Commerciaux - 924Ko
- Décision modificative - Plaine de Garenne - 924Ko
- Règle d’amortissement des biens renouvelables – budgets ville M4 - 1,1Mo
- Signature d’un contrat de prêt sur le budget annexe locaux commerciaux - 687Ko
- Ajustement de la provision pour charge de compte épargne temps - 711Ko
- Sollicitation du Fonds vert 2026 - 780Ko
- Plan vert - 706Ko
- Travaux de requalification place Wauthier - Grande Fontaine - 722Ko
- Travaux de végétalisation dans les cimetières - 718Ko
- Fonds de concours budget participatif 2026 - 661Ko
- Subvention arceaux velos et points de service cyclistes - 711Ko
- Subventions FIPD 2026 - 589Ko
- Subvention de la Région pour des équipements de protection de la police municipale - 634Ko
- Subvention pour l'acquisition de cameras de vidéo protection - 645Ko
- Appels a projets cybersécurité - 570Ko
- Convention de partenariat éducation artistique et culturelle 2025-2026 - 1,3Mo
- Dotation générale de décentralisation bibliothèques 2026 - 686Ko
- Subvention pour l'achat de partitions pour le CRD 2025-2027 - 669Ko
- Subvention pour le projet La tête dans les étoiles 2026s - 623Ko
- Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - 607Ko
- Appel a projets tickets loisirs 2026 - 676Ko
- Appels a projets CAFY 2026 - 571Ko
- Sollicitation du FIPHFP pour prise en charge de matériel auditif - 657Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 25 novembre 2025
