Délibérations et vidéo du 23 septembre 2026

Délibérations du Conseil municipal

Retrouvez ci-dessous les délibérations du Conseil municipal. Chaque document est accessible directement en cliquant sur son intitulé. Les références et appellations sont conservées telles qu’elles figurent dans les documents officiels afin de faciliter leur identification et leur recherche.

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Documents officiels
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26-E-00 Nomination d’un secretaire de seance.PDF → 26-E-01 Convention entre le CRD et le Centre Dramatique National de Nanterre Amandiers.PDF → 26-E-02 Adoption du règlement des études du CRD.PDF → 26-E-03 Règlement intérieur des médiathèques.PDF → 26-E-04 Convention d’adhésion au Pass patrimoine pour le musee.PDF → 26-E-05 Convention de partenariat avec UGC Ciné Cite.PDF → 26-E-06 Convention de partenariat avec l’association Agir et Vivre l’Autisme.PDF → 26-E-07 Convention de partenariat avec la sociéte KIOSK.PDF26-E-08 Convention Ville d’art et d’histoire avec le Ministère de la Culture.pdf → 26-E-09 Règlement intérieur du Conseil Municipal.PDF → 26-E-10 Règlement du Lieu d’accueil Enfants Parents.PDF → 26-E-11 Avis d’opportunité sur la création de la micro-crèche Tom et Josette.PDF → 26-E-12 Création du dispositif BAFA citoyen.PDF → 26-E-13 Conventions de mise a disposition d’équipements sportifs.PDF → 26-E-14 Règlement intérieur provisoire pour l’installation sportive Coeur des Sources.PDF → 26-E-15 Modification du règlement de la carte royale.PDF → 26-E-16 Convention de partenariat pour l’organisation du Salon de la Céramique.PDF → 26-E-17 Convention de partenariat pour des conférences en salle multimédia.PDF → 26-E-18 Convention de partenariat relative au parc de La Charmeraie.PDF → 26-E-19 Convention de partenariat avec CY pour la réalisation d’un projet pédagogique a l’ENS des Platrières.PDF → 26-E-20 Règlement intérieur des jardins des Platrières.PDF → 26-E-21 Cession d’une place de stationnement a Madame RAYNAL.PDF → 26-E-22 Cession d’une place de stationnement a Monsieur LATOUCHE.PDF → 26-E-23 Avis du CM sur l’autorisation environnementale présentée par GEOLAYE.PDF → 26-E-24 Avenant a la convention de concession du parking Lisiere Pereire.PDF → 26-E-25 Rapports d’activite des concessionnaires pour l’année 2025.PDF → 26-E-26 Rapport sur les RAPO pour l’année 2025.PDF → 26-E-27 Actualisation des effectifs de la collectivité.PDF → 26-E-28a Décision modificative 2026 - Ville.pdf → 26-E-28b Décision modificative 2026 - Fête des Loges.pdf → 26-E-28c Décision modificative 2026 - Locaux commerciaux.pdf → 26-E-28d Décision modificative 2026 - Plaine de Garenne.pdf → 26-E-29a Admission en non-valeur créances éteintes - budget Ville.PDF → 26-E-29b Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Ville.PDF → 26-E-29c Admission en non-valeur créances éteintes - Fête des Loges.PDF → 26-E-30a Plan urgence canicule pour le rafraichissement des batiments.PDF → 26-E-30b Acquisition de bornes escamotables.PDF → 26-E-30c Financement de bornes de recharge pour véhicules électriques.PDF → 26-E-30d Contrat de partenariat des certificats d’économie d’énergie.PDF → 26-E-30e Nuits de la lecture.PDF → 26-E-30f Développement de la lecture auprès de publics spécifiques.PDF → 26-E-30g Acquisition d’une oeuvre pour le musée Ducastel-Vera.PDF → 26-E-30h Subvention label Ville d’art et d’histoire.PDF → 26-E-30i Archivage numérique en territoire.PDF → 26-E-31 Subvention exceptionnelle pour la restauration des forêts incendiées.PDF → 26-E-32 Voeu audace pour Saint-Germain itinéraire culturel du conseil de l’Europe.PDF → 

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