- Nomination d'un secrétaire de séance - 402Ko
- Budget primitif 2026 - Ville - 24,2Mo
- Budget primitif 2026 - Quartier Hôpital - 1,1Mo
- Budget primitif 2026 - Fête des Loges - 1Mo
- Budget primitif 2026 - Locaux Commerciaux - 1Mo
- Budget primitif 2026 - Plaine de Garenne - 1Mo
- Répartition des crédits de subventions a ux associations - 734Ko
- Tarifs municipaux 2026 - 1,1Mo
- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - 536Ko
- Attributions de compensation définitives 2025 et provisoires 2026 - 734Ko
- Dispositif des certificats d’économie d’énergie – nouveau contrat de partenariat - 804Ko
- Conclusion d’un contrat d’aménagement régional - 1,4Mo
- Contrat eau, trame verte et bleue – approbation du nouveau contrat 2026-2030 - 5,4Mo
- Contrat eau, trame verte et bleue – projets 2026 - 1,4Mo
- Sollicitation DSIL 2026 - 665Ko
- Budget participatif écologique 2026 - 638Ko
- Projets de renaturation et végétalisation 2026 - 721Ko
- Fonds vert recyclage foncier - 666Ko
- Création d'une forêt urbaine sous la Rampe des Grottes - 923Ko
- Restauration chapelles Ancien Cimetière - 593Ko
- Restauration et numérisation d'archives - 827Ko
- Restauration des collections du musée Ducastel-Vera - 642Ko
- Action culturelle musée municipal du musée Ducastel-Vera - 751Ko
- Soutien aux projets du Conservatoire - 672Ko
- Partir en livre - 582Ko
- Fête de la science 2026 - 744Ko
- Fête des Loges 2026 - 646Ko
- Fonds régional pour les talents émergents - 725Ko
- Candidature au programme Class'Echecs en Ulis - 702Ko
- Voyage mémoriel a Colombey-les-Deux-Eglises - 720Ko
- Rapport d’activité du Conseil Local de la Culture - 1,6Mo
- Conventions de partenariat pour l’organisation de manifestations Place du Marché-Neuf - 1,3Mo
- Transfert d’archives entre personnes publiques - 1,3Mo
- Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire - 1,3Mo
- Avis d’opportunité sur la création d’une crèche collective - 895Ko
- Mise à jour du règlement intérieur du stade Georges Lefèvre - 919Ko
- Convention d’occupation temporaire du domaine public avec le FC Versailles - 3,3Mo
- Convention de mise à disposition de locaux avec La Soucoupe - 1,2Mo
- Convention d’occupation temporaire avec la plateforme d’accompagnement et de répit des aidants - 951Ko
- Avenant n°3 à la convention constitutive du Point Justice - 745Ko
- Convention de mise à disposition de bureaux avec l’association FRANCE VICTIMES 78 - 1,1Mo
- Convention de réservation LOGIREP dans le cadre de la garantie d’emprunt - 760Ko
- Charte de l’arbre de la commune nouvelle - 22,8Mo
- Régularisation foncière rue des Sables du Moulin à Vent - 8,7Mo
- Cession d’une place de stationnement du parking du Plateau Bel Air - 715Ko
- Avenant n°1 à la concession de mobilier urbain - 1,4Mo
- Avenant n°1 à la délégation de service public pour l’exploitation de six parkings - 3,5Mo
- SEMOP CALITI – rapport d’activité - 2,3Mo
- SEMOP CALITI – modification des statuts - 4,3Mo
- Dogger – division du site de la piscine - 11,2Mo
- Dogger – avenant au bail emphytéotique - 2,4Mo
- Dogger – convention d’occupation temporaire - 9,1Mo
- Convention de mise à disposition d’un espace vert clos pour l’installation d’une vélo-école - 1,2Mo
- Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une Maison du vélo mobile - 9,4Mo
- Avenant à la convention CASGBS pour la mise à disposition des services de pré collecte des déchets des marchés forains - 944Ko
- Actualisation des postes de la collectivité - 1,7Mo
- Régime indemnitaire - 2Mo
- Avenant à la convention relative à un intervenant social en commissariat - 949Ko
- Convention de mise à disposition de chevaux de la garde républicaine auprès de la police municipale - 1,2Mo
- Rapports d’activité 2024 – SICGP – SIVOM – SIARSGL – SEY - 14,6Mo
Délibérations adoptées lors de la séance du 18 décembre 2025
