- Nomination d'un secrétaire de séance - 64 Ko
- Règlement intérieur du Conseil Municipal - 453 Ko
- Restauration du portrait Saint Vincent de Paul - 106 Ko
- Avis du Conseil Municipal sur le projet de modification du PSMV - 168 Ko
- Redressement de la rue Henri Dunant – prescription d’enquête publique - 141 Ko
- Autorisation donnée au SIDRU de conventionner avec l'éco-organisme éco-mobilier - 88 Ko
- Autorisation donnée au SIDRU de conventionner avec l'éco-organisme éco-DDS - 99 Ko
- Création d’une Commission Consultative des Marchés Forains - 186 Ko
- Service public d’élimination des déchets – Rapport annuel 2013 - 9721 Ko
- Couverture des courts de tennis du Bel Air – demandes de subventions - 109 Ko
- Rythmes scolaires – créations de postes - 348 Ko
- Police Municipale – temps de travail et régime indemnitaire - 200 Ko
- Adhésion au Comité National d’Action Sociale - 132 Ko
- Composition et fonctionnement du Comité Technique et du CHSCT- 160 Ko
- Actualisation des emplois pouvant donner lieu à logement de fonction - 671 Ko
- Dispositif d’astreinte hivernale - 152 Ko
- Renouvellement de la convention d’assistance avec le CIG - 93 Ko
- Syndicats intercommunaux : Rapports d’activité 2013 - 16 898 Ko
- Vœu en soutien de l’action de l’AMF - 131 Ko
Déliberations adoptées lors de la séance du 10 juillet 2014
