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Démission d'un conseiller municipal / Installation d'un conseiller municipal - Publication par Clélia Huet, responsable adjointe de la Communication
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Adhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Representation-CY-Cergy-Paris-Universite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Rapports-annuels-des-DSP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Avenants-aux-contrats-de-DSP-clause-laicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 7.02 Mo
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Concession-distribution-de-gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Modification-du-nom-du-budget-plaine-alluviale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Admission-en-non-valeur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Subvention-Aide-a-l-investissement-culturel-d-avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Appel-a-projet-reconquete-de-la-biodiversite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Chateau-Neuf-musee-virtuel-subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Mise-a-disposition-du-dossier-de-modification-PLU-de-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Parking-hopital-modalites-d-acquisition-d-un-volume - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 4.02 Mo
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Acte-de-notoriete-acquisitive-parcelles-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Avenant-avec-l-Etat-pour-la-gestion-de-la-RN-184-et-de-la-RN-13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Dispositif-d-accompagnement-en-faveur-du-patrimoine-de-la-Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Convention-pour-la-valorisation-du-Pavillon-Flavigny - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Convention-glissieres-de-securite-Fete-des-Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Adhesion-annuelle-reseau-Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Adhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Partenariat-avec-le-MAN-festival-Saint-Germain-en-Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Avenant-a-la-convention-CRD-CDN-Nanterre-Amandiers - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
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Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.11 Mo
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Adhesion-a-l-association-des-villes-universitaires-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Actualisation-des-effectifs-de-la-collectivite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.66 Mo
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Elections-professionnelles-scrutin-2022-calendrier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Subvention-exceptionnelle-de-fonctionnement-Bavette-et-Compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
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Dérogation à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 15:54 | PDF 394.04 Ko
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Autorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Divers
Mise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 16:20 | PDF 414.99 Ko
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Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le lundi 17 octobre 2022 à 16:10 | PDF 415.64 Ko
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Décision modificative de régie de recettes centralisées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Régie Municipale | Décisions du maire
Mise en ligne le mardi 18 octobre 2022 à 17:04 | PDF 603.82 Ko
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Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le mercredi 26 octobre 2022 à 15:06 | PDF 272.08 Ko
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Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:41 | PDF 406.89 Ko
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Modification des représentations à La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:50 | PDF 516.96 Ko
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Convention entre le Chœur Plein Chant et le CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.18 Mo
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Contrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles au TAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.24 Mo
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Convention avec le réseau Courte Echelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:58 | PDF 1.04 Mo
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Projet Educatif et Citoyen - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:59 | PDF 1.39 Mo
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Approbation du stock EPFIF 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:00 | PDF 940.91 Ko
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Transfert de maitrise d'ouvrage de la mise en révision du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:02 | PDF 800.91 Ko
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Ouverture dominicale des commerces 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:03 | PDF 673.39 Ko
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Mise a disposition du personnel Ville au CCAS
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:04 | PDF 1.18 Mo
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Convention avec le SDIS 78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:05 | PDF 880.77 Ko
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Label employeur sapeurs-pompiers volontaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:06 | PDF 709.47 Ko
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Règlement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:07 | PDF 2.56 Mo
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Rapport sur l'égalité femme-homme au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:08 | PDF 1.35 Mo
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Rapport d'orientation budgétaire 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:09 | PDF 4.21 Mo
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Adhésion au service CRCESU en ligne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 1.75 Mo
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Contrat Yvelines Territoires - construction du nouveau CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 4.55 Mo
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Sollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour deux agents - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:11 | PDF 633.04 Ko
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Appels a projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:17 | PDF 573.92 Ko
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Financement européen du réseau LOCUS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:18 | PDF 653.74 Ko
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Appel a projet ADEME Région chaleur et froid renouvelables
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 816.82 Ko
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Tarifs assainissement 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 808.55 Ko
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Surtaxe eau 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:20 | PDF 576.89 Ko
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Acquisition et acheminement de générateurs pour l'Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:21 | PDF 605.48 Ko
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Décision modificative Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:24 | PDF 1.88 Mo
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Décision modificative Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:25 | PDF 536.46 Ko
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Décision modificative Assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:26 | PDF 621.3 Ko
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Décision modificative Eau - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:27 | PDF 595.54 Ko
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Arrêté municipal prescrivant une enquête publique dans le cadre de la création d'un nouveau cimetière sur le territoire de la commune déléguée de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - enquête publique | Divers
Mise en ligne le lundi 12 décembre 2022 à 17:40 | PDF 1.84 Mo
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Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:19 | PDF 415.77 Ko
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Contrat de prestation avec l'agence OSARO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:21 | PDF 1.03 Mo
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Clôture des comptes La CLEF festival Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 685.31 Ko
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Acceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 640.39 Ko
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Convention d'objectifs et de moyens avec La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:24 | PDF 1.27 Mo
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Convention d'objectifs et de moyens avec Le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.25 Mo
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Conventions de partenariat service seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.71 Mo
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Adhésion a la centrale d'achats du SYN pour des bornes de recharges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:26 | PDF 1.36 Mo
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Convention de mandat pour la perception des recettes bornes de recharge - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:27 | PDF 1.6 Mo
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Cession de terrain 3 Place du Château à Aigremont - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:28 | PDF 8.4 Mo
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Avenant au contrat de DSP réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:29 | PDF 7.03 Mo
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Groupement de commandes marches d'assurances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:30 | PDF 1.23 Mo
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Actualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:31 | PDF 1.61 Mo
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Répartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:32 | PDF 761.9 Ko
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Tarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:33 | PDF 1.15 Mo
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Attributions de compensation définitives 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 759.66 Ko
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Attributions de compensation provisoires 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 784 Ko
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Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:35 | PDF 548.67 Ko
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Quartier Hôpital - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:36 | PDF 680.37 Ko
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Cœur des Sources - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:37 | PDF 737.77 Ko
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Place de la Victoire - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 641.62 Ko
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Contrat eau trame verte et bleue - Tranche 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 1.41 Mo
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Ilots de fraicheur - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:39 | PDF 828.25 Ko
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Budget participatif - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:40 | PDF 745.08 Ko
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Navette électrique seniors - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 727.6 Ko
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FIPD 2023 - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 644.02 Ko
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Caméras de vidéoprotection et réaménagement du CSU - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:43 | PDF 795.72 Ko
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Restauration d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:44 | PDF 843.1 Ko
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Numérisation d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 661 Ko
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Soutien à l'investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 725.45 Ko
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Restauration des collections Musée Ducastel-Vera - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:46 | PDF 698.49 Ko
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Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:49 | PDF 645.41 Ko
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Action culturelle musée municipal - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 781.5 Ko
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Nuits de la lecture - aide du Centre National du Livre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 758.95 Ko
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Tickets loisirs - appel à projets - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:51 | PDF 650.62 Ko
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Prise en charge de matériel auditif pour deux agents - subvention FIPHFP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:52 | PDF 666.71 Ko
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Rapports des syndicats intercommunaux - SIARSGL - SIVOM - Piscine - SEY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:53 | PDF 23.98 Mo
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Décision modificative Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:17 | PDF 659.78 Ko
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Décision modificative Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:18 | PDF 647.43 Ko
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Budget primitif Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:20 | PDF 16.59 Mo
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Budget primitif Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:21 | PDF 557.3 Ko
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Budget primitif Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 558.14 Ko
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Budget primitif Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 537.14 Ko
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Budget primitif Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:23 | PDF 533.1 Ko
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Budget primitif Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:24 | PDF 548.68 Ko
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Budget primitif Assainissement - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 585.09 Ko
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Budget primitif Eau potable - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 582.43 Ko
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Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire Bonnenfant (Bât. A, B, D1 Partiel, D2 et F) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - ERP | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:32 | PDF 491.6 Ko
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Rue d'Hennemont - Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:14 | PDF 422.18 Ko
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Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:16 | PDF 1.04 Mo
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Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:17 | PDF 696.72 Ko
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Rue Volta - Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:18 | PDF 420.44 Ko
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Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules dans différentes voies - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:20 | PDF 835.56 Ko
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Création d'une zone 30 - Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:22 | PDF 396.42 Ko
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Arrêté instituant un sens de circulation prioritaire - Avenue de la ferme des Hezards - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:24 | PDF 455.24 Ko
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Stationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:25 | PDF 433.08 Ko
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Rue d'Hennemont - instauration d'une fermeture temporaire avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:23 | PDF 307.33 Ko
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Rue du Docteur Maurice LARGET - Instauration d'une réduction de chaussée avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:25 | PDF 310.13 Ko
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Démission - installation d'un nouveau conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:34 | PDF 553.73 Ko
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Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:35 | PDF 432.41 Ko
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Modification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:36 | PDF 588.77 Ko
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Règlement intérieur du budget participatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.66 Mo
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Renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.18 Mo
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Convention entre le CRD/Collège Debussy et tarifs CHAM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:39 | PDF 1.49 Mo
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Convention de mise à disposition avec le CIG pour l'organisation d'un concours - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:40 | PDF 900.54 Ko
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Convention de résidence Porte-Voix - projet culture et petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.02 Mo
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Avenants de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.16 Mo
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Subvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 882.24 Ko
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Modification de l'appellation du Relais d'Assistantes Maternelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 2.43 Mo
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Fusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud Teulon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:44 | PDF 676.27 Ko
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Renouvellement de convention ECHO(S) écolo crèche pour la crèche Barratin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo
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Adhésion au contrat groupe assurance statutaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo
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Subvention à l'Académie des pluriels - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:47 | PDF 723.42 Ko
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Stade Georges Lefevre - Déclassement d'une emprise - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:48 | PDF 3.01 Mo
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Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 98.24 Mo
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Approbation du cahier charges de rétrocession Méli-Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 5.86 Mo
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Sollicitation de la Caisse des Dépôts pour une étude foncière - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:51 | PDF 695.22 Ko
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Sollicitation de la Dotation d'Aide à l'Investissement Local 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:52 | PDF 838.54 Ko
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Conclusion d'un Contrat d'Aménagement Régional - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:53 | PDF 1.24 Mo
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Sollicitation du Fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:54 | PDF 723.44 Ko
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Subvention pour le festival Saint-Germain en live 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:55 | PDF 842.53 Ko
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Subvention été culturel édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:56 | PDF 761.3 Ko
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Subvention Nuances de noir le mois du polar - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:58 | PDF 692.14 Ko
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Subvention a la Fédération Française de Natation Giant Open JOP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:00 | PDF 631.47 Ko
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Avenant n°3 a la convention de financement des travaux de reconstitution du grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:01 | PDF 1.41 Mo
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Convention avec la Fondation du Patrimoine pour le grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:02 | PDF 766.98 Ko
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Subvention exceptionnelle séisme Turquie-Syrie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:03 | PDF 646.6 Ko
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Autorisation d'ester en justice - SARL GN EUROPE EXPERT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Divers
Mise en ligne le lundi 13 février 2023 à 18:27 | PDF 356.03 Ko
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Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le mercredi 08 mars 2023 à 09:55 | PDF 432.78 Ko
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Décision portant signature de la concession domaniale du café des arts situé 3 rue Henri IV avec la société Enjoy Eat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Concession domaniale | Décisions du maire
Mise en ligne le vendredi 10 mars 2023 à 15:12 | PDF 7.33 Mo
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Limitation de vitesse à 30 km/h à tous les véhicules dans différentes rues - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 à 14:44 | PDF 1.11 Mo
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Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:46 | PDF 242.49 Ko
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Décision modificative - régie de recettes centralisée Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Régie Municipale | Décisions du maire
Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:48 | PDF 1.14 Mo
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Dérogation à l'article 5 de l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le mercredi 29 mars 2023 à 16:05 | PDF 364.26 Ko
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Interdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le lundi 03 avril 2023 à 10:08 | PDF 489.94 Ko
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Décision modificative de création de régie d'avances - Théâtre Alexandre DUMAS- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Régie Municipale | Décisions du maire
Mise en ligne le mercredi 05 avril 2023 à 18:24 | PDF 837.43 Ko
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Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:43 | PDF 409.11 Ko
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Modification des statuts du jumelage Schwelm - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 529.59 Ko
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Mandats spéciaux jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 587.78 Ko
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Convention de mandat - festival Étoiles du classiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:48 | PDF 746.88 Ko
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Convention pour l'éducation artistique et culturelle - classes PACTE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:49 | PDF 1.16 Mo
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Création de deux nouveaux tarifs pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:51 | PDF 667.27 Ko
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Conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:52 | PDF 9.22 Mo
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Convention d'habilitation informatique pour la mise en ligne de données petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:53 | PDF 1.07 Mo
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Participation aux frais de scolarité des écoles privées sous contrat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:54 | PDF 795 Ko
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Parrainage de la Foulée Royale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:55 | PDF 1.15 Mo
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JO 2024 - Accueil d'une épreuve de course cycliste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:56 | PDF 1.09 Mo
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CY Université - Plan d'investissement pour l'avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:57 | PDF 1.7 Mo
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Convention avec ESPACES pour la mise à disposition de jardins aux Plâtreries - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:58 | PDF 12.57 Mo
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Adhésion au CAUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:59 | PDF 713.33 Ko
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Régularisation foncière sur le tracé du T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:00 | PDF 23.07 Mo
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Quartier hôpital - protocole d'accord transactionnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 2.68 Mo
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Adoption d'un protocole transactionnel avec MAMIBO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 997.52 Ko
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Servitude de passage de réseau de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:02 | PDF 1.16 Mo
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Convention entre la Ville et Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:03 | PDF 914.62 Ko
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Convention d'adhésion à la mission de médiation du CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:04 | PDF 1.03 Mo
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Adhésion à l'association Élus santé publique et territoires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:05 | PDF 855.43 Ko
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Taux d'imposition de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:06 | PDF 620.62 Ko
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Garantie d'emprunt EMMAUS HABITAT rue Saint Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:08 | PDF 2.57 Mo
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Sollicitation du fonds vert - rénovation de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:09 | PDF 806.9 Ko
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Subvention pour l'installation de fontaines dans l'espace public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:10 | PDF 594.93 Ko
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Fonds de concours CASGBS - acquisition d'arceaux vélos - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:11 | PDF 626.03 Ko
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Économies d'énergie - travaux d'isolation à 1 euro - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:17 | PDF 583.46 Ko
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Subvention SACEM pour le festival Saint-Germain en Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:18 | PDF 655.58 Ko
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Demande de subvention pour l'achat de partitions pour le CRD
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 674.54 Ko
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Bourse Strada pour une fresque de Street Art
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 633.34 Ko
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Cœur des sources - Subvention terrains de tennis stade BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:20 | PDF 844.93 Ko
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Modification des statuts de la CASGBS
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:21 | PDF 1.31 Mo
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Vœu du Groupe Audace pour Saint-Germain
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:22 | PDF 912.15 Ko
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Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux
Mise en ligne le jeudi 20 avril 2023 à 11:46 | PDF 235.7 Mo
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Fête des Loges - Règlement de la circulation et du stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:34 | PDF 158.42 Ko
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Fête des Loges - Dates de la Fête des Loges 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - autre | Divers
Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:38 | PDF 132.64 Ko
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Dérogation municipale à l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du marché européen 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires
Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:43 | PDF 470.77 Ko
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Fête des Loges - convention domaniale petit train - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Concession domaniale | Décisions du maire
Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:45 | 0 Ko
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Autorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Décisions du maire
Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 à 16:54 | PDF 380.99 Ko
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Règlementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 à 16:02 | PDF 299.39 Ko
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Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:23 | PDF 664.8 Ko
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Arrêté portant composition du conseil médical unique suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:24 | PDF 441.11 Ko
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Arrêté portant composition du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:25 | PDF 634.4 Ko
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Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 16:43 | PDF 465.49 Ko
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Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:54 | PDF 1.04 Mo
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Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:56 | PDF 698.6 Ko
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Limites d'agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:10 | PDF 1.25 Mo
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Règlement général de l'affichage - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:11 | PDF 715.29 Ko
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Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:12 | PDF 432.15 Ko
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Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:13 | PDF 431.65 Ko
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Limitation de vitesse à 30km/h à tous les véhicules dans différentes rues de la commune - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:14 | PDF 840.51 Ko
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Création d'une zone 30km/h - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:15 | PDF 422.91 Ko
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Arrêté instituant un sens de sens de circulation prioritaire avenue de la ferme des Hezards au droit de l'entrée du stade Claude BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:17 | PDF 464.06 Ko
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Stationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus - route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:18 | PDF 443.07 Ko
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Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:25 | PDF 1.1 Mo
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Arrêté portant composition du comité social territorial (CST) et de sa formation spécialisée suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:03 | PDF 536.75 Ko
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Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire (CAP) suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents
Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:04 | PDF 581.01 Ko
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Arrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 20 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - autre | Divers
Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:04 | PDF 3.43 Mo
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Arrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 22 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêté - autre | Divers
Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:05 | PDF 3.36 Mo
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Interdiction de stationnement des résidences mobiles sur le territoire communal en dehors de l'aire d'accueil - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général
Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents
Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 à 16:07 | PDF 730.22 Ko
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