Arrêtes municipaux

arrow_down Démission d'un conseiller municipal / Installation d'un conseiller municipal - Publication par Clélia Huet, responsable adjointe de la Communication Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le mercredi 17 août 2022 à 12:04 | PDF 668.5 Ko

arrow_down Adhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:17 | 0 Ko

arrow_down Representation-CY-Cergy-Paris-Universite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:37 | PDF 628.48 Ko

arrow_down Rapports-annuels-des-DSP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:38 | PDF 73 Mo

arrow_down Avenants-aux-contrats-de-DSP-clause-laicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 7.02 Mo

arrow_down Concession-distribution-de-gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 6.61 Mo

arrow_down Modification-du-nom-du-budget-plaine-alluviale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 606.19 Ko

arrow_down Admission-en-non-valeur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 649.18 Ko

arrow_down Subvention-Aide-a-l-investissement-culturel-d-avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:41 | PDF 866.29 Ko

arrow_down Appel-a-projet-reconquete-de-la-biodiversite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 774.48 Ko

arrow_down Chateau-Neuf-musee-virtuel-subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 1.08 Mo

arrow_down Mise-a-disposition-du-dossier-de-modification-PLU-de-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:43 | PDF 65.63 Mo

arrow_down Parking-hopital-modalites-d-acquisition-d-un-volume - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 4.02 Mo

arrow_down Acte-de-notoriete-acquisitive-parcelles-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 2.37 Mo

arrow_down Avenant-avec-l-Etat-pour-la-gestion-de-la-RN-184-et-de-la-RN-13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 810.39 Ko

arrow_down Dispositif-d-accompagnement-en-faveur-du-patrimoine-de-la-Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 878.4 Ko

arrow_down Convention-pour-la-valorisation-du-Pavillon-Flavigny - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 7.6 Mo

arrow_down Convention-glissieres-de-securite-Fete-des-Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.23 Mo

arrow_down Adhesion-annuelle-reseau-Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.76 Mo

arrow_down Adhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 981.96 Ko

arrow_down Partenariat-avec-le-MAN-festival-Saint-Germain-en-Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 3.77 Mo

arrow_down Avenant-a-la-convention-CRD-CDN-Nanterre-Amandiers - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Adhesion-a-l-association-des-villes-universitaires-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.78 Mo

arrow_down Actualisation-des-effectifs-de-la-collectivite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.66 Mo

arrow_down Elections-professionnelles-scrutin-2022-calendrier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.56 Mo

arrow_down Subvention-exceptionnelle-de-fonctionnement-Bavette-et-Compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:50 | PDF 770.31 Ko

arrow_down Dérogation à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 15:54 | PDF 394.04 Ko

arrow_down Autorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Divers Mise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 16:20 | PDF 414.99 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 17 octobre 2022 à 16:10 | PDF 415.64 Ko

arrow_down Décision modificative de régie de recettes centralisées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le mardi 18 octobre 2022 à 17:04 | PDF 603.82 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 26 octobre 2022 à 15:06 | PDF 272.08 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:41 | PDF 406.89 Ko

arrow_down Modification des représentations à La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:50 | PDF 516.96 Ko

arrow_down Convention entre le Chœur Plein Chant et le CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Contrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles au TAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Convention avec le réseau Courte Echelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:58 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Projet Educatif et Citoyen - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:59 | PDF 1.39 Mo

arrow_down Approbation du stock EPFIF 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:00 | PDF 940.91 Ko

arrow_down Transfert de maitrise d'ouvrage de la mise en révision du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:02 | PDF 800.91 Ko

arrow_down Ouverture dominicale des commerces 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:03 | PDF 673.39 Ko

arrow_down Mise a disposition du personnel Ville au CCAS Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:04 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Convention avec le SDIS 78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:05 | PDF 880.77 Ko

arrow_down Label employeur sapeurs-pompiers volontaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:06 | PDF 709.47 Ko

arrow_down Règlement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:07 | PDF 2.56 Mo

arrow_down Rapport sur l'égalité femme-homme au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:08 | PDF 1.35 Mo

arrow_down Rapport d'orientation budgétaire 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:09 | PDF 4.21 Mo

arrow_down Adhésion au service CRCESU en ligne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 1.75 Mo

arrow_down Contrat Yvelines Territoires - construction du nouveau CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 4.55 Mo

arrow_down Sollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour deux agents - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:11 | PDF 633.04 Ko

arrow_down Appels a projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:17 | PDF 573.92 Ko

arrow_down Financement européen du réseau LOCUS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:18 | PDF 653.74 Ko

arrow_down Appel a projet ADEME Région chaleur et froid renouvelables Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 816.82 Ko

arrow_down Tarifs assainissement 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 808.55 Ko

arrow_down Surtaxe eau 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:20 | PDF 576.89 Ko

arrow_down Acquisition et acheminement de générateurs pour l'Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:21 | PDF 605.48 Ko

arrow_down Décision modificative Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:24 | PDF 1.88 Mo

arrow_down Décision modificative Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:25 | PDF 536.46 Ko

arrow_down Décision modificative Assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:26 | PDF 621.3 Ko

arrow_down Décision modificative Eau - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:27 | PDF 595.54 Ko

arrow_down Arrêté municipal prescrivant une enquête publique dans le cadre de la création d'un nouveau cimetière sur le territoire de la commune déléguée de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Arrêté - enquête publique | Divers Mise en ligne le lundi 12 décembre 2022 à 17:40 | PDF 1.84 Mo

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:19 | PDF 415.77 Ko

arrow_down Contrat de prestation avec l'agence OSARO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:21 | PDF 1.03 Mo

arrow_down Clôture des comptes La CLEF festival Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 685.31 Ko

arrow_down Acceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | PDF 640.39 Ko

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:24 | PDF 1.27 Mo

arrow_down Convention d'objectifs et de moyens avec Le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Conventions de partenariat service seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | PDF 1.71 Mo

arrow_down Adhésion a la centrale d'achats du SYN pour des bornes de recharges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:26 | PDF 1.36 Mo

arrow_down Convention de mandat pour la perception des recettes bornes de recharge - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:27 | PDF 1.6 Mo

arrow_down Cession de terrain 3 Place du Château à Aigremont - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:28 | PDF 8.4 Mo

arrow_down Avenant au contrat de DSP réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:29 | PDF 7.03 Mo

arrow_down Groupement de commandes marches d'assurances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:30 | PDF 1.23 Mo

arrow_down Actualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:31 | PDF 1.61 Mo

arrow_down Répartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:32 | PDF 761.9 Ko

arrow_down Tarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:33 | PDF 1.15 Mo

arrow_down Attributions de compensation définitives 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 759.66 Ko

arrow_down Attributions de compensation provisoires 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | PDF 784 Ko

arrow_down Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:35 | PDF 548.67 Ko

arrow_down Quartier Hôpital - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:36 | PDF 680.37 Ko

arrow_down Cœur des Sources - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:37 | PDF 737.77 Ko

arrow_down Place de la Victoire - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 641.62 Ko

arrow_down Contrat eau trame verte et bleue - Tranche 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | PDF 1.41 Mo

arrow_down Ilots de fraicheur - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:39 | PDF 828.25 Ko

arrow_down Budget participatif - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:40 | PDF 745.08 Ko

arrow_down Navette électrique seniors - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 727.6 Ko

arrow_down FIPD 2023 - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | PDF 644.02 Ko

arrow_down Caméras de vidéoprotection et réaménagement du CSU - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:43 | PDF 795.72 Ko

arrow_down Restauration d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:44 | PDF 843.1 Ko

arrow_down Numérisation d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 661 Ko

arrow_down Soutien à l'investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | PDF 725.45 Ko

arrow_down Restauration des collections Musée Ducastel-Vera - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:46 | PDF 698.49 Ko

arrow_down Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:49 | PDF 645.41 Ko

arrow_down Action culturelle musée municipal - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 781.5 Ko

arrow_down Nuits de la lecture - aide du Centre National du Livre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | PDF 758.95 Ko

arrow_down Tickets loisirs - appel à projets - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:51 | PDF 650.62 Ko

arrow_down Prise en charge de matériel auditif pour deux agents - subvention FIPHFP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:52 | PDF 666.71 Ko

arrow_down Rapports des syndicats intercommunaux - SIARSGL - SIVOM - Piscine - SEY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:53 | PDF 23.98 Mo

arrow_down Décision modificative Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:17 | PDF 659.78 Ko

arrow_down Décision modificative Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:18 | PDF 647.43 Ko

arrow_down Budget primitif Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:20 | PDF 16.59 Mo

arrow_down Budget primitif Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:21 | PDF 557.3 Ko

arrow_down Budget primitif Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 558.14 Ko

arrow_down Budget primitif Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | PDF 537.14 Ko

arrow_down Budget primitif Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:23 | PDF 533.1 Ko

arrow_down Budget primitif Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:24 | PDF 548.68 Ko

arrow_down Budget primitif Assainissement - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 585.09 Ko

arrow_down Budget primitif Eau potable - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | PDF 582.43 Ko

arrow_down Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire Bonnenfant (Bât. A, B, D1 Partiel, D2 et F) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:32 | PDF 491.6 Ko

arrow_down Rue d'Hennemont - Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:14 | PDF 422.18 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:16 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:17 | PDF 696.72 Ko

arrow_down Rue Volta - Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:18 | PDF 420.44 Ko

arrow_down Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules dans différentes voies - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:20 | PDF 835.56 Ko

arrow_down Création d'une zone 30 - Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:22 | PDF 396.42 Ko

arrow_down Arrêté instituant un sens de circulation prioritaire - Avenue de la ferme des Hezards - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:24 | PDF 455.24 Ko

arrow_down Stationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:25 | PDF 433.08 Ko

arrow_down Rue d'Hennemont - instauration d'une fermeture temporaire avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:23 | PDF 307.33 Ko

arrow_down Rue du Docteur Maurice LARGET - Instauration d'une réduction de chaussée avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:25 | PDF 310.13 Ko

arrow_down Démission - installation d'un nouveau conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:34 | PDF 553.73 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:35 | PDF 432.41 Ko

arrow_down Modification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:36 | PDF 588.77 Ko

arrow_down Règlement intérieur du budget participatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.66 Mo

arrow_down Renouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | PDF 1.18 Mo

arrow_down Convention entre le CRD/Collège Debussy et tarifs CHAM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:39 | PDF 1.49 Mo

arrow_down Convention de mise à disposition avec le CIG pour l'organisation d'un concours - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:40 | PDF 900.54 Ko

arrow_down Convention de résidence Porte-Voix - projet culture et petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.02 Mo

arrow_down Avenants de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Subvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 882.24 Ko

arrow_down Modification de l'appellation du Relais d'Assistantes Maternelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | PDF 2.43 Mo

arrow_down Fusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud Teulon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:44 | PDF 676.27 Ko

arrow_down Renouvellement de convention ECHO(S) écolo crèche pour la crèche Barratin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Adhésion au contrat groupe assurance statutaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Subvention à l'Académie des pluriels - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:47 | PDF 723.42 Ko

arrow_down Stade Georges Lefevre - Déclassement d'une emprise - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:48 | PDF 3.01 Mo

arrow_down Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 98.24 Mo

arrow_down Approbation du cahier charges de rétrocession Méli-Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | PDF 5.86 Mo

arrow_down Sollicitation de la Caisse des Dépôts pour une étude foncière - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:51 | PDF 695.22 Ko

arrow_down Sollicitation de la Dotation d'Aide à l'Investissement Local 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:52 | PDF 838.54 Ko

arrow_down Conclusion d'un Contrat d'Aménagement Régional - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:53 | PDF 1.24 Mo

arrow_down Sollicitation du Fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:54 | PDF 723.44 Ko

arrow_down Subvention pour le festival Saint-Germain en live 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:55 | PDF 842.53 Ko

arrow_down Subvention été culturel édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:56 | PDF 761.3 Ko

arrow_down Subvention Nuances de noir le mois du polar - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:58 | PDF 692.14 Ko

arrow_down Subvention a la Fédération Française de Natation Giant Open JOP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:00 | PDF 631.47 Ko

arrow_down Avenant n°3 a la convention de financement des travaux de reconstitution du grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:01 | PDF 1.41 Mo

arrow_down Convention avec la Fondation du Patrimoine pour le grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:02 | PDF 766.98 Ko

arrow_down Subvention exceptionnelle séisme Turquie-Syrie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:03 | PDF 646.6 Ko

arrow_down Autorisation d'ester en justice - SARL GN EUROPE EXPERT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Divers Mise en ligne le lundi 13 février 2023 à 18:27 | PDF 356.03 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 08 mars 2023 à 09:55 | PDF 432.78 Ko

arrow_down Décision portant signature de la concession domaniale du café des arts situé 3 rue Henri IV avec la société Enjoy Eat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maire Mise en ligne le vendredi 10 mars 2023 à 15:12 | PDF 7.33 Mo

arrow_down Limitation de vitesse à 30 km/h à tous les véhicules dans différentes rues - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 à 14:44 | PDF 1.11 Mo

arrow_down Dérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:46 | PDF 242.49 Ko

arrow_down Décision modificative - régie de recettes centralisée Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:48 | PDF 1.14 Mo

arrow_down Dérogation à l'article 5 de l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 29 mars 2023 à 16:05 | PDF 364.26 Ko

arrow_down Interdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporaires Mise en ligne le lundi 03 avril 2023 à 10:08 | PDF 489.94 Ko

arrow_down Décision modificative de création de régie d'avances - Théâtre Alexandre DUMAS- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 05 avril 2023 à 18:24 | PDF 837.43 Ko

arrow_down Nomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:43 | PDF 409.11 Ko

arrow_down Modification des statuts du jumelage Schwelm - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 529.59 Ko

arrow_down Mandats spéciaux jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | PDF 587.78 Ko

arrow_down Convention de mandat - festival Étoiles du classiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:48 | PDF 746.88 Ko

arrow_down Convention pour l'éducation artistique et culturelle - classes PACTE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:49 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Création de deux nouveaux tarifs pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:51 | PDF 667.27 Ko

arrow_down Conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:52 | PDF 9.22 Mo

arrow_down Convention d'habilitation informatique pour la mise en ligne de données petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:53 | PDF 1.07 Mo

arrow_down Participation aux frais de scolarité des écoles privées sous contrat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:54 | PDF 795 Ko

arrow_down Parrainage de la Foulée Royale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:55 | PDF 1.15 Mo

arrow_down JO 2024 - Accueil d'une épreuve de course cycliste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:56 | PDF 1.09 Mo

arrow_down CY Université - Plan d'investissement pour l'avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:57 | PDF 1.7 Mo

arrow_down Convention avec ESPACES pour la mise à disposition de jardins aux Plâtreries - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:58 | PDF 12.57 Mo

arrow_down Adhésion au CAUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:59 | PDF 713.33 Ko

arrow_down Régularisation foncière sur le tracé du T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:00 | PDF 23.07 Mo

arrow_down Quartier hôpital - protocole d'accord transactionnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 2.68 Mo

arrow_down Adoption d'un protocole transactionnel avec MAMIBO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | PDF 997.52 Ko

arrow_down Servitude de passage de réseau de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:02 | PDF 1.16 Mo

arrow_down Convention entre la Ville et Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:03 | PDF 914.62 Ko

arrow_down Convention d'adhésion à la mission de médiation du CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:04 | PDF 1.03 Mo

arrow_down Adhésion à l'association Élus santé publique et territoires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:05 | PDF 855.43 Ko

arrow_down Taux d'imposition de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:06 | PDF 620.62 Ko

arrow_down Garantie d'emprunt EMMAUS HABITAT rue Saint Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:08 | PDF 2.57 Mo

arrow_down Sollicitation du fonds vert - rénovation de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:09 | PDF 806.9 Ko

arrow_down Subvention pour l'installation de fontaines dans l'espace public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:10 | PDF 594.93 Ko

arrow_down Fonds de concours CASGBS - acquisition d'arceaux vélos - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:11 | PDF 626.03 Ko

arrow_down Économies d'énergie - travaux d'isolation à 1 euro - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:17 | PDF 583.46 Ko

arrow_down Subvention SACEM pour le festival Saint-Germain en Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:18 | PDF 655.58 Ko

arrow_down Demande de subvention pour l'achat de partitions pour le CRD Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 674.54 Ko

arrow_down Bourse Strada pour une fresque de Street Art Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | PDF 633.34 Ko

arrow_down Cœur des sources - Subvention terrains de tennis stade BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:20 | PDF 844.93 Ko

arrow_down Modification des statuts de la CASGBS Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:21 | PDF 1.31 Mo

arrow_down Vœu du Groupe Audace pour Saint-Germain Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:22 | PDF 912.15 Ko

arrow_down Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipaux Mise en ligne le jeudi 20 avril 2023 à 11:46 | PDF 235.7 Mo

arrow_down Fête des Loges - Règlement de la circulation et du stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:34 | PDF 158.42 Ko

arrow_down Fête des Loges - Dates de la Fête des Loges 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:38 | PDF 132.64 Ko

arrow_down Dérogation municipale à l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du marché européen 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporaires Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:43 | PDF 470.77 Ko

arrow_down Fête des Loges - convention domaniale petit train - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maire Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:45 | 0 Ko

arrow_down Autorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Décisions du maire Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 à 16:54 | PDF 380.99 Ko

arrow_down Règlementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 à 16:02 | PDF 299.39 Ko

arrow_down Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:23 | PDF 664.8 Ko

arrow_down Arrêté portant composition du conseil médical unique suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:24 | PDF 441.11 Ko

arrow_down Arrêté portant composition du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:25 | PDF 634.4 Ko

arrow_down Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 16:43 | PDF 465.49 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:54 | PDF 1.04 Mo

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:56 | PDF 698.6 Ko

arrow_down Limites d'agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:10 | PDF 1.25 Mo

arrow_down Règlement général de l'affichage - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:11 | PDF 715.29 Ko

arrow_down Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:12 | PDF 432.15 Ko

arrow_down Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:13 | PDF 431.65 Ko

arrow_down Limitation de vitesse à 30km/h à tous les véhicules dans différentes rues de la commune - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:14 | PDF 840.51 Ko

arrow_down Création d'une zone 30km/h - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:15 | PDF 422.91 Ko

arrow_down Arrêté instituant un sens de sens de circulation prioritaire avenue de la ferme des Hezards au droit de l'entrée du stade Claude BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:17 | PDF 464.06 Ko

arrow_down Stationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus - route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:18 | PDF 443.07 Ko

arrow_down Emplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:25 | PDF 1.1 Mo

arrow_down Arrêté portant composition du comité social territorial (CST) et de sa formation spécialisée suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:03 | PDF 536.75 Ko

arrow_down Arrêté portant composition de la commission administrative paritaire (CAP) suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanents Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:04 | PDF 581.01 Ko

arrow_down Arrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 20 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:04 | PDF 3.43 Mo

arrow_down Arrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 22 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | Divers Mise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:05 | PDF 3.36 Mo

arrow_down Interdiction de stationnement des résidences mobiles sur le territoire communal en dehors de l'aire d'accueil - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanents Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 à 16:07 | PDF 730.22 Ko