+ de filtres arrow_downDémission d'un conseiller municipal / Installation d'un conseiller municipal - Publication par Clélia Huet, responsable adjointe de la Communication Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 17 août 2022 à 12:04 | arrow_downAdhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:17 | arrow_downRepresentation-CY-Cergy-Paris-Universite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:37 | arrow_downRapports-annuels-des-DSP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:38 | arrow_downAvenants-aux-contrats-de-DSP-clause-laicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | arrow_downConcession-distribution-de-gaz - 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Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 17 octobre 2022 à 16:10 | arrow_downDécision modificative de régie de recettes centralisées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maireMise en ligne le mardi 18 octobre 2022 à 17:04 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 octobre 2022 à 15:06 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:41 | arrow_downModification des représentations à La CLEF - 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Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:00 | arrow_downTransfert de maitrise d'ouvrage de la mise en révision du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:02 | arrow_downOuverture dominicale des commerces 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:03 | arrow_downMise a disposition du personnel Ville au CCAS Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:04 | arrow_downConvention avec le SDIS 78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:05 | arrow_downLabel employeur sapeurs-pompiers volontaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:06 | arrow_downRèglement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:07 | arrow_downRapport sur l'égalité femme-homme au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:08 | arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:09 | arrow_downAdhésion au service CRCESU en ligne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | arrow_downContrat Yvelines Territoires - construction du nouveau CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour deux agents - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:11 | arrow_downAppels a projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:17 | arrow_downFinancement européen du réseau LOCUS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:18 | arrow_downAppel a projet ADEME Région chaleur et froid renouvelables Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | arrow_downTarifs assainissement 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | arrow_downSurtaxe eau 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:20 | arrow_downAcquisition et acheminement de générateurs pour l'Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:21 | arrow_downDécision modificative Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:24 | arrow_downDécision modificative Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:25 | arrow_downDécision modificative Assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:26 | arrow_downDécision modificative Eau - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:27 | arrow_downArrêté municipal prescrivant une enquête publique dans le cadre de la création d'un nouveau cimetière sur le territoire de la commune déléguée de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Arrêté - enquête publique | DiversMise en ligne le lundi 12 décembre 2022 à 17:40 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:19 | arrow_downContrat de prestation avec l'agence OSARO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:21 | arrow_downClôture des comptes La CLEF festival Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | arrow_downAcceptation de la cession par le CHIPS des objets patrimoniaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:23 | arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:24 | arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec Le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | arrow_downConventions de partenariat service seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:25 | arrow_downAdhésion a la centrale d'achats du SYN pour des bornes de recharges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:26 | arrow_downConvention de mandat pour la perception des recettes bornes de recharge - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:27 | arrow_downCession de terrain 3 Place du Château à Aigremont - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:28 | arrow_downAvenant au contrat de DSP réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:29 | arrow_downGroupement de commandes marches d'assurances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:30 | arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:31 | arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:32 | arrow_downTarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:33 | arrow_downAttributions de compensation définitives 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | arrow_downAttributions de compensation provisoires 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:34 | arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:35 | arrow_downQuartier Hôpital - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:36 | arrow_downCœur des Sources - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:37 | arrow_downPlace de la Victoire - demande de subvention à l'AESN - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | arrow_downContrat eau trame verte et bleue - Tranche 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:38 | arrow_downIlots de fraicheur - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:39 | arrow_downBudget participatif - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:40 | arrow_downNavette électrique seniors - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | arrow_downFIPD 2023 - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:41 | arrow_downCaméras de vidéoprotection et réaménagement du CSU - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:43 | arrow_downRestauration d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:44 | arrow_downNumérisation d'archives - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | arrow_downSoutien à l'investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:45 | arrow_downRestauration des collections Musée Ducastel-Vera - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:46 | arrow_downFonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - demande de subvention - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:49 | arrow_downAction culturelle musée municipal - demandes de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | arrow_downNuits de la lecture - aide du Centre National du Livre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:50 | arrow_downTickets loisirs - appel à projets - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:51 | arrow_downPrise en charge de matériel auditif pour deux agents - subvention FIPHFP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:52 | arrow_downRapports des syndicats intercommunaux - SIARSGL - SIVOM - Piscine - SEY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:53 | arrow_downDécision modificative Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:17 | arrow_downDécision modificative Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:18 | arrow_downBudget primitif Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:20 | arrow_downBudget primitif Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:21 | arrow_downBudget primitif Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | arrow_downBudget primitif Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:22 | arrow_downBudget primitif Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:23 | arrow_downBudget primitif Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:24 | arrow_downBudget primitif Assainissement - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | arrow_downBudget primitif Eau potable - CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:25 | arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire Bonnenfant (Bât. A, B, D1 Partiel, D2 et F) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 23 décembre 2022 à 14:32 | arrow_downRue d'Hennemont - Mise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:14 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:16 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:17 | arrow_downRue Volta - Stationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:18 | arrow_downLimitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules dans différentes voies - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:20 | arrow_downCréation d'une zone 30 - Limitation de vitesse à 30 KM/H à tous les véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:22 | arrow_downArrêté instituant un sens de circulation prioritaire - Avenue de la ferme des Hezards - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:24 | arrow_downStationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 13 janvier 2023 à 17:25 | arrow_downRue d'Hennemont - instauration d'une fermeture temporaire avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:23 | arrow_downRue du Docteur Maurice LARGET - Instauration d'une réduction de chaussée avec stationnement interdit et considéré comme gênant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 24 janvier 2023 à 17:25 | arrow_downDémission - installation d'un nouveau conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:34 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:35 | arrow_downModification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:36 | arrow_downRèglement intérieur du budget participatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | arrow_downRenouvellement du classement du Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:37 | arrow_downConvention entre le CRD/Collège Debussy et tarifs CHAM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:39 | arrow_downConvention de mise à disposition avec le CIG pour l'organisation d'un concours - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:40 | arrow_downConvention de résidence Porte-Voix - projet culture et petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | arrow_downAvenants de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:41 | arrow_downSubvention aux classes de découvertes et aux classes ouvertes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | arrow_downModification de l'appellation du Relais d'Assistantes Maternelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:43 | arrow_downFusion des écoles maternelle et élémentaire Giraud Teulon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:44 | arrow_downRenouvellement de convention ECHO(S) écolo crèche pour la crèche Barratin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | arrow_downAdhésion au contrat groupe assurance statutaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:46 | arrow_downSubvention à l'Académie des pluriels - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:47 | arrow_downStade Georges Lefevre - Déclassement d'une emprise - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:48 | arrow_downApprobation de la modification simplifiée n°1 du PLU de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | arrow_downApprobation du cahier charges de rétrocession Méli-Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:50 | arrow_downSollicitation de la Caisse des Dépôts pour une étude foncière - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:51 | arrow_downSollicitation de la Dotation d'Aide à l'Investissement Local 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:52 | arrow_downConclusion d'un Contrat d'Aménagement Régional - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:53 | arrow_downSollicitation du Fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:54 | arrow_downSubvention pour le festival Saint-Germain en live 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:55 | arrow_downSubvention été culturel édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:56 | arrow_downSubvention Nuances de noir le mois du polar - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 09:58 | arrow_downSubvention a la Fédération Française de Natation Giant Open JOP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:00 | arrow_downAvenant n°3 a la convention de financement des travaux de reconstitution du grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:01 | arrow_downConvention avec la Fondation du Patrimoine pour le grand bassin - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:02 | arrow_downSubvention exceptionnelle séisme Turquie-Syrie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 10 février 2023 à 10:03 | arrow_downAutorisation d'ester en justice - SARL GN EUROPE EXPERT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | DiversMise en ligne le lundi 13 février 2023 à 18:27 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 08 mars 2023 à 09:55 | arrow_downDécision portant signature de la concession domaniale du café des arts situé 3 rue Henri IV avec la société Enjoy Eat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 10 mars 2023 à 15:12 | arrow_downLimitation de vitesse à 30 km/h à tous les véhicules dans différentes rues - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 22 mars 2023 à 14:44 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:46 | arrow_downDécision modificative - régie de recettes centralisée Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 24 mars 2023 à 17:48 | arrow_downDérogation à l'article 5 de l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 29 mars 2023 à 16:05 | arrow_downInterdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 03 avril 2023 à 10:08 | arrow_downDécision modificative de création de régie d'avances - Théâtre Alexandre DUMAS- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 05 avril 2023 à 18:24 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:43 | arrow_downModification des statuts du jumelage Schwelm - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | arrow_downMandats spéciaux jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:47 | arrow_downConvention de mandat - festival Étoiles du classiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:48 | arrow_downConvention pour l'éducation artistique et culturelle - classes PACTE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:49 | arrow_downCréation de deux nouveaux tarifs pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:51 | arrow_downConventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:52 | arrow_downConvention d'habilitation informatique pour la mise en ligne de données petite enfance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:53 | arrow_downParticipation aux frais de scolarité des écoles privées sous contrat - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:54 | arrow_downParrainage de la Foulée Royale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:55 | arrow_downJO 2024 - Accueil d'une épreuve de course cycliste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:56 | arrow_downCY Université - Plan d'investissement pour l'avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:57 | arrow_downConvention avec ESPACES pour la mise à disposition de jardins aux Plâtreries - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:58 | arrow_downAdhésion au CAUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 15:59 | arrow_downRégularisation foncière sur le tracé du T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:00 | arrow_downQuartier hôpital - protocole d'accord transactionnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | arrow_downAdoption d'un protocole transactionnel avec MAMIBO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:01 | arrow_downServitude de passage de réseau de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:02 | arrow_downConvention entre la Ville et Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:03 | arrow_downConvention d'adhésion à la mission de médiation du CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:04 | arrow_downAdhésion à l'association Élus santé publique et territoires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:05 | arrow_downTaux d'imposition de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:06 | arrow_downGarantie d'emprunt EMMAUS HABITAT rue Saint Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:08 | arrow_downSollicitation du fonds vert - rénovation de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:09 | arrow_downSubvention pour l'installation de fontaines dans l'espace public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:10 | arrow_downFonds de concours CASGBS - acquisition d'arceaux vélos - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:11 | arrow_downÉconomies d'énergie - travaux d'isolation à 1 euro - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:17 | arrow_downSubvention SACEM pour le festival Saint-Germain en Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:18 | arrow_downDemande de subvention pour l'achat de partitions pour le CRD Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | arrow_downBourse Strada pour une fresque de Street Art Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:19 | arrow_downCœur des sources - Subvention terrains de tennis stade BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:20 | arrow_downModification des statuts de la CASGBS Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:21 | arrow_downVœu du Groupe Audace pour Saint-Germain Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 14 avril 2023 à 16:22 | arrow_downApprobation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 20 avril 2023 à 11:46 | arrow_downFête des Loges - Règlement de la circulation et du stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:34 | arrow_downFête des Loges - Dates de la Fête des Loges 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:38 | arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du marché européen 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:43 | arrow_downFête des Loges - convention domaniale petit train - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Concession domaniale | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 03 mai 2023 à 17:45 | arrow_downAutorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 04 mai 2023 à 16:54 | arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 09 mai 2023 à 16:02 | arrow_downArrêté portant composition de la commission administrative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:23 | arrow_downArrêté portant composition du conseil médical unique suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:24 | arrow_downArrêté portant composition du comité social territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 14:25 | arrow_downArrêté portant composition de la commission consultative paritaire suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 mai 2023 à 16:43 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:54 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite en zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 14:56 | arrow_downLimites d'agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:10 | arrow_downRèglement général de l'affichage - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:11 | arrow_downMise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la rue d'Alger et la place Guynemer - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:12 | arrow_downStationnement réservé aux véhicules des douanes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:13 | arrow_downLimitation de vitesse à 30km/h à tous les véhicules dans différentes rues de la commune - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:14 | arrow_downCréation d'une zone 30km/h - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:15 | arrow_downArrêté instituant un sens de sens de circulation prioritaire avenue de la ferme des Hezards au droit de l'entrée du stade Claude BOCARD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:17 | arrow_downStationnement interdit sur les emplacements réservés aux bus - route de l'octogone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:18 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite hors zone de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 30 mai 2023 à 15:25 | arrow_downArrêté portant composition du comité social territorial (CST) et de sa formation spécialisée suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:03 | arrow_downArrêté portant composition de la commission administrative paritaire (CAP) suite aux élections professionnelles de 8 décembre 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - ressources humaines | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 10:04 | arrow_downArrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 20 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:04 | arrow_downArrêté portant mise en sécurité de l'immeuble sis 22 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le mercredi 31 mai 2023 à 14:05 | arrow_downInterdiction de stationnement des résidences mobiles sur le territoire communal en dehors de l'aire d'accueil - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 02 juin 2023 à 16:07 | arrow_downArrêté dérogatoire à la lutte contre le bruit à l'occasion du festival "street art 2023" - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:21 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, à l'occasion de la fête de la musique le 21 juin 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:23 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation de la journée sur le diabète le 10 juin 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 08 juin 2023 à 16:24 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:15 | arrow_downSénatoriales - élections des délégués supplémentaires et des délégués suppléants - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:16 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:20 | arrow_downConvention tripartite - les étoiles du classique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:21 | arrow_downAvenant au contrat de prestation OSARO street art - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:21 | arrow_downRestauration du cartel de l'Hôtel de Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:22 | arrow_downModification du règlement du CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:23 | arrow_downAvenant à la convention d'objectifs avec LA CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:23 | arrow_downAvenant à la convention d'objectifs avec le MAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:24 | arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:24 | arrow_downConvention glissières de sécurité pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:25 | arrow_downDéclassement de la RD 190 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:26 | arrow_downAdoption du cahier des charges de rétrocession Méli Mélo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:26 | arrow_downConvention entre la Ville et la DDFIP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:27 | arrow_downAdmission en non-valeur et créances éteintes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général (les annexes sont consultables sur demande expresse) Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:29 | arrow_downSollicitation du fonds de concours CASGBS - verdissement de l'éclairage public - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:30 | arrow_downParcs vélos électriques HDV - Programme Alveole plus - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:31 | arrow_downAide Franceagrimer - Distribution de produits frais à l'école - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:32 | arrow_downSollicitation du Département des Yvelines - Investissement touristique d'avenir 2023-2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:32 | arrow_downExposition Louis XIII - Sollicitation de subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:33 | arrow_downDemande de subventions multipartenaires - Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:34 | arrow_downDemande de subvention à la Région pour l'Open Beach - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le samedi 10 juin 2023 à 11:34 | arrow_downArrêté portant réglementation des places réservées au transport de fonds - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 12 juin 2023 à 10:50 | arrow_downDécision portant exercice du droit de priorité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de préemption | Décisions du maireMise en ligne le lundi 12 juin 2023 à 15:48 | arrow_downChemin de la planche - interdiction de circuler aux véhicules de plus de 3,5 tonnes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 13 juin 2023 à 09:35 | arrow_downDécision portant exercice du droit de préemption - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de préemption | Décisions du maireMise en ligne le lundi 19 juin 2023 à 16:28 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation d'animations à l'occasion du Bel Air d'Été édition 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:05 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation du festival "Les étoiles du classique 2023" - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:07 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 26 juin 2023 à 16:08 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:48 | arrow_downMandats spéciaux internationaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:49 | arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec l'association du festival de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:50 | arrow_downConvention de coproduction avec LA CLEF pour Saint-Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:51 | arrow_downConvention avec le Préfet pour la sécurisation de la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:52 | arrow_downSubvention DRAC pour le CRD - résidence d'artiste - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:53 | arrow_downSubvention DRAC pour le CRD - musiques du monde - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:53 | arrow_downBourses défi jeunes - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:54 | arrow_downConvention de financement des travaux du centre d'entrainement pro Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:55 | arrow_downModification du règlement de la carte royale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:55 | arrow_downAdhésion au réseau des Villes amies des ainés - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:56 | arrow_downRenouvellement de la convention de subvention - conseiller numérique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:57 | arrow_downProrogation du bail à construction avec la CAFY parcelle rue du Prieuré - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:58 | arrow_downConvention Domnis pour les travaux de la résidence Thérèse Papillon - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:59 | arrow_downCompte-rendu des RAPO 2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 16:59 | arrow_downDérogation au droit d'opposition à la collecte des numéros d'immatriculation - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:00 | arrow_downModifications du stationnement de surface - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:01 | arrow_downAvenant à la DSP parking Château - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:02 | arrow_downRenouvellement de la convention SELFY pour la restauration du personnel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:02 | arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:03 | arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec l'association CAP SGL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 juin 2023 à 17:04 | arrow_downComptes de gestion 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des Loges - SSIAD - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Assainissement - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:39 | arrow_downComptes administratifs 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des Loges - SSIAD - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Assainissement - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:48 | arrow_downAffectations des résultats 2022 - Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des loges - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:50 | arrow_downClôture du budget annexe SSIAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:51 | arrow_downConstatation de résultat 2022 SSIAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:52 | arrow_downBudgets supplémentaires -Ville - Lisière Pereire - Hôpital - Fête des loges - Locaux commerciaux - Plaine de Garenne - Eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 17:54 | arrow_downDécision modificative assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 04 juillet 2023 à 18:00 | arrow_downArrêté autorisant l'ouverture au public des chapiteaux à usage de restaurants et buvettes à la fête des loges - esplanade des loges - forêt de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:29 | arrow_downConvention d'occupation temporaire du club house sis 3 avenue du Président Kennedy avec la SARL GABRIEL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - convention d'occupation des locaux | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:31 | arrow_downArrêté autorisant l'ouverture au public des chapiteaux à usage de restaurants et buvettes à la fête des loges - esplanade des loges - forêt de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - autre | DiversMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:33 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation des festivités de la Fête Nationale 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:35 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation d'une cinéma en plein air le 28 juillet 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 à 18:36 | arrow_downAnnule et remplace 23-E-22d pour erreur matérielle - Affectation du résultat 2022 - budget annexe fête des loge- Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 à 17:16 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance/Conseil Municipal du 27 septembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:15 | arrow_downAide exceptionnelle au Maroc - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:16 | arrow_downDésignation d'un référent déontologue des élus - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:16 | arrow_downMandats spéciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:17 | arrow_downConventions de coréalisations pour la diffusion de spectacles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:18 | arrow_downConvention de partenariat - Salon des peintres de l'armée - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:19 | arrow_downConvention de résidence avec la Compagnie l'Eclaboussée - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:20 | arrow_downConvention de partenariat pour l'éducation artistique et culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:20 | arrow_downTarif de danse pour les personnes en situation de handicap - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:21 | arrow_downBourses individuelles aux sportifs de haut niveau - PORTAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:22 | arrow_downCessions de véhicules - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:23 | arrow_downAvenant n°2 - SAS Clos Saint Louis - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:23 | arrow_downServitude non altius tollendi parcelle AW 188 - projet PNEI - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:24 | arrow_downBail emphytéotique avec l'État - projet PNEI - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:25 | arrow_downConcession de places de stationnement avec CY Cergy Université - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:26 | arrow_downConvention de mandat avec Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:26 | arrow_downModification de la grille tarifaire de la zone rouge - stationnement de surface - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:27 | arrow_downLancement d'une procédure de DSP pour l'exploitation de plusieurs parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:29 | arrow_downRedevances d'occupation du domaine public pour la distribution de gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:30 | arrow_downMarché de restauration scolaire - convention d'indemnisation avec SOGERES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:32 | arrow_downConvention de mise à disposition du CIG auprès de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:34 | arrow_downActualisation des postes de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:35 | arrow_downSubvention DRAC pour l'extension du SPR et la révision du PSMV - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:36 | arrow_downSubventions pour les travaux de restauration de l'église de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | arrow_downSubvention de la Région pour le centre d'entrainement du Camp des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:37 | arrow_downSubvention de la Région pour l'acquisition d'équipements de protection de la Police municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:38 | arrow_downSubventions pour le réaménagement du square Giraud TELON - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:39 | arrow_downSollicitation de l'aide du gouvernement pour l'embauche d'alternants - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:40 | arrow_downAdmission en non-valeurs n°2 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:41 | arrow_downCompte de gestion du SSIAD - correction d'anomalie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | arrow_downMise en place de nomenclature M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:42 | arrow_downRègles d'amortissement budgets M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:43 | arrow_downRapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté d'Agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | arrow_downModification des statuts du SIVOM-capture des animaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 à 15:45 | arrow_downDécision modificative n°2 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:20 | arrow_downDécision modificative n°2 - Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:22 | arrow_downDécision modificative n°2 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:23 | arrow_downDécision modificative n°2 - Fête des loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:24 | arrow_downDécision modificative n°2 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 03 octobre 2023 à 12:25 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 09 octobre 2023 à 14:37 | arrow_downArrêté portant réouverture administrative de l'établissement de restauration "NAMESTE" sis 9, rue Danès de Montardat à Saint-Germain-en-Laye - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 09 octobre 2023 à 14:39 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour la diffusion du match de quart de finale du mondial de rugby, le 15 octobre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 à 15:43 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 / réfection de chaussée Place Aschaffenburg - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:55 | arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour la reconstitution de la garde impériale du 21 octobre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 à 18:56 | arrow_downMise en sens unique de circulation dans la portion comprise entre la Place JEHAN ALAIN et la Place du Marché neuf - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 10:33 | arrow_downArrêté municipal de fermeture temporaire des parc, jardins et squares du territoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 31 octobre 2023 à 15:57 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation du Téléthon le 9 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:20 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la parade des chiens de traineaux les 22 et 23 décembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat G Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:23 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021 pour l'organisation de la Winter Party du 25 novembre 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 10 novembre 2023 à 19:24 | arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Maison de retraite des Sœurs Augustines - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:28 | arrow_downArrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public - Groupe scolaire BONNENFANT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - ERP | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 à 18:29 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux personnes à mobilité réduite dans les zones de stationnement payant - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:22 | arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 20 novembre 2023 à 17:24 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:21 | arrow_downDématérialisation de la convocation du conseil municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:23 | arrow_downRapport annuel du conseil consultatif citoyen de Fourqueux - 2021-2022 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | arrow_downBudget participatif 2023 - déclaration des projets lauréats - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:24 | arrow_downConvention collège Debussy - La CLEF classe a horaires aménages arts plastiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:25 | arrow_downConvention La Villette - Compagnie Doux Vacarme pour une résidence à la Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:26 | arrow_downGestion en flux des droits de réservation logements sociaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | arrow_downCandidature a l'appel a projets CY Générations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:27 | arrow_downSollicitation du fonds d'appui pour des territoires innovants seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:28 | arrow_downMise a disposition du personnel Ville au CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | arrow_downConventions de partenariat clubs seniors - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:29 | arrow_downOuverture dominicale des commerces 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:30 | arrow_downClos Saint-Louis - Déclassement de la chaufferie hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:31 | arrow_downCession de la parcelle AW 43 a la société foncière du Château St Léger - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | arrow_downApprobation du stock EPFIF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:32 | arrow_downRapports d'activité des concessionnaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:34 | arrow_downConvention ANTAI pour le traitement des forfaits post-stationnement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | arrow_downProlongation de la convention du GIP Ecojonction - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:35 | arrow_downConvention de mise a disposition de chevaux a la Police Municipale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:36 | arrow_downConvention CIG pour une mission inspection en sante et sécurité du travail - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:37 | arrow_downRapport sur l'égalité femmes hommes au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:38 | arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:39 | arrow_downProcès-verbal de mise a disposition a la CASGBS - eau potable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | arrow_downTarifs assainissement 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:40 | arrow_downSurtaxe eau potable 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:41 | arrow_downCession d'un véhicule - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:42 | arrow_downCASGBS - Demande de fonds de concours stationnement vélo en ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | arrow_downCNL - Sollicitation d'aide pour la 8eme édition des Nuits de la Lecture - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:43 | arrow_downAppels à projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:44 | arrow_downAppel a projets Olympiade culturelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:45 | arrow_downRèglement budgétaire et financier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:46 | arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 à 16:47 | arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:18 | arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11/02/2021, pour l'organisation des festivités liées à la période de Noël 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 à 11:27 | arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:26 | arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:27 | arrow_downDécision modificative n°3 - 2023 - Budget annexe Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:28 | arrow_downDécision modificative n°2 - 2023 - Budget annexe Eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:30 | arrow_downDécision de souscription d'une ligne de trésorerie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de souscription d'une ligne de trésorerie | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 à 11:40 | arrow_downDémission installation d'un conseiller municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:56 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | arrow_downModification des représentations dans les instances - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:57 | arrow_downRapports d'activité des syndicats intercommunaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:58 | arrow_downConvention avec l'association les Amis du vieux Saint-Germain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 15:59 | arrow_downConvention de financement Saint Germain en live - La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:00 | arrow_downFusion des écoles maternelle Marcel Aymé et élémentaire Les Sources - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:01 | arrow_downConvention avec l'ONF pour l'entretien du sentier sportif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:02 | arrow_downConvention de gestion et de financement du Pass'local 2024-2026 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:03 | arrow_downIdentification et délimitation des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:04 | arrow_downRégularisation foncière sur le trace du T13 - rectification parcelle A 1486 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:05 | arrow_downLot A1 - Acquisition foncière pour la création d'un point d'apport volontaire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | arrow_downLancement de la procédure de DSP parkings souterrains - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:06 | arrow_downConvention relative aux missions de la médecine du travail avec le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:07 | arrow_downMise en place d'une provision pour compte épargne temps - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:08 | arrow_downRèglement budgétaire et financier - Annule et remplace - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | arrow_downFixation des taux d'imposition des taxes directes locales - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:09 | arrow_downAttributions de compensation 2023 et 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:10 | arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:11 | arrow_downREGION - Budget participatif écologique et solidaire 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | arrow_downDotation de soutien a l'investissement local 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:12 | arrow_downContrat eau Trame Verte Bleue 2020-2024 - TRANCHE 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:13 | arrow_downSollicitation du fonds vert - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:15 | arrow_downSubvention ilots de fraicheur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | arrow_downDemande de subvention FIPD 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:16 | arrow_downSubvention Cameras de vidéo protection - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:17 | arrow_downSubventions Centre de préparation aux jeux 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:18 | arrow_downSubvention restauration des patrimoines historiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:18 | arrow_downSubvention restauration d'archives - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:19 | arrow_downSubvention numérisation d'archives - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:20 | arrow_downRestauration des collections - Subventions DRAC - REGION - CD78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:20 | arrow_downREGION - Fonds d'acquisition exceptionnelle pour les collections des musées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:21 | arrow_downAction culturelle musée municipal - Subventions DRAC - REGION - CD78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:22 | arrow_downSubvention REGION - Investissement culturel - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:22 | arrow_downDotation bibliothèque - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:23 | arrow_downSubventions pour Saint Germain en live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:24 | arrow_downREGION - Appel a projets tickets loisirs 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:24 | arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 décembre 2023 à 16:25 | arrow_downTarifs Municipaux 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 05 janvier 2024 à 16:19 | arrow_downDécision modificative n°4 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:35 | arrow_downDécision modificative n°3 - Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:35 | arrow_downBudget principal Ville 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:36 | arrow_downBudget annexe 2024 - Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:37 | arrow_downBudget annexe 2024 - Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:44 | arrow_downBudget annexe 2024 - Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:44 | arrow_downBudget annexe 2024 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:45 | arrow_downBudget annexe 2024 - Assainissement CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:46 | arrow_downBudget annexe 2024 - Eau potable CASGBS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 08 janvier 2024 à 16:47 | arrow_downArrêté permanent portant réglementation des places réservées aux cars de tourisme - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 10 janvier 2024 à 16:07 | arrow_downFixation des tarifs municipaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décision - Tarifs | Décisions du maireMise en ligne le mardi 16 janvier 2024 à 10:55 | arrow_downArrêté d'interdiction d'utilisation du terrain d'honneur, des terrains 2-3-4-5 de football, du terrain de rugby, des 2 terrains de hockey et de la piste d'athlétisme du stade Georges-Lefevre - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Se Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:04 | arrow_downArrêté d'interdiction du terrain de football synthétique du Stade Bocard - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:06 | arrow_downArrêté d'interdiction d'utilisation du terrain de football synthétique du Stade de la Colline - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés de fermeture des stades | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 19 janvier 2024 à 15:07 | arrow_downBudget primitif 2024 - Budget annexe Reconquête écologique - Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le mardi 23 janvier 2024 à 15:12 | arrow_downArrêté portant fermeture administrative temporaire du commerce d'alimentation générale "PROXI" sis 32, rue Jean JAURES 78100 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 23 janvier 2024 à 15:15 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 (installation d'une grue le 4 février 2024 - rue du Boucher de Perthes) - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secr Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 à 16:05 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés pour la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 01 février 2024 à 14:29 | arrow_downArrêté portant réouverture administrative de l'établissement de restauration "PROXI" sis 32 rue Jean Jaurès - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | DiversMise en ligne le jeudi 01 février 2024 à 14:31 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:53 | arrow_downMandats spéciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:54 | arrow_downAvenant à la convention entre la Ville et l'Office de tourisme intercommunal pour la promotion et l'organisation de visites guidées sur son territoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:56 | arrow_downContrat territorial d'éducation artistique et culturelle 2024-2026 entre le Ministère de la Culture (DRAC) et la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:57 | arrow_downActualisation des périmètres scolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:58 | arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal des logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:59 | arrow_downCession des biens logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 14:59 | arrow_downConvention entre la Ville et la SAPN pour la mise à disposition d'une partie des parcelles AZ 29 et AZ 30 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:00 | arrow_downDénomination des futurs espaces publics du quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:01 | arrow_downAcquisition d'une parcelle en vue de poser un nouvel abri-voyageurs - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:02 | arrow_downAdoption du schéma directeur du réseau de chaleur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:02 | arrow_downApprobation du choix du concessionnaire et du projet de contrat de concession de service public relatif à la mise en œuvre d'une opération de reconquête écologique de la plaine de la Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:04 | arrow_downPrime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:05 | arrow_downRègles d'amortissement des biens renouvelables - Budget Ville M57 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:06 | arrow_downSollicitation du "Fonds CHENE" 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:06 | arrow_downEconomies d'énergie - travaux de rénovation énergétique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:07 | arrow_downCandidature à l'appel à projets "Été culturel 2024" de la DRAC et sollicitation de la Région Île-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:08 | arrow_downRestauration d'archives - Demande de subvention à la DRAC - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:09 | arrow_downModification des statuts du SIVOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 08 février 2024 à 15:09 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - chantier RD98 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 11 mars 2024 à 17:48 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 pour les représentations du spectacle immersif Louis XIII - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 11 mars 2024 à 17:50 | arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:37 | arrow_downMandat spécial Aschaffenburg - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:38 | arrow_downMandat spécial, représentation de la Ville à Douai - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:39 | arrow_downCréation d’un « Orchestre à l’école » à l’école élémentaire « Les Sources » en partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Départemental - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:40 | arrow_downConvention de partenariat entre le Musée d’Archéologie Nationale – Domaine national de Saint-Germain-en-Laye, la Ville et l’association du festival de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:41 | arrow_downRévision du règlement de la Fête des Loges 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:42 | arrow_downConvention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle entre la Ville et le Rectorat de l’académie de Versailles / Direction des services départementaux de l’éducation nationale des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, res Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:44 | arrow_downConvention tripartite entre La Villette, la Ville et la compagnie Doux Vacarme pour l’organisation d’une résidence à la Micro-Folie - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:45 | arrow_downAccueil du « LIVRODROME » dans le cadre de l’olympiade culturelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | arrow_downParrainage de la course « foulée royale » 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:46 | arrow_downAdhésion à l’association du passeport du civisme - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | arrow_downSignature d’un avenant n°1 à la convention d’occupation temporaire avec la Fondation de l’Armée du Salut pour les bâtiments 10-12 et 14 rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:47 | arrow_downApprobation de l’état descriptif de division en volumes (EDDV) du bâtiment « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:48 | arrow_downDéclassement par anticipation du domaine public communal des volumes n°1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | arrow_downCession des volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:49 | arrow_downCession de deux places de stationnement du parking Plateau du Bel Air - Lots 787 et 788 - M. et Mme GRIGORAS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:50 | arrow_downCession de deux places de stationnement du parking Plateau du Bel Air - Lots 774 et 775 - M. CARTET et Mme REY - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:51 | arrow_downCession de places de stationnement sises 38 bis boulevard Hector Berlioz - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:51 | arrow_downDéclassement par anticipation du domaine public communal de l’appartement – lot 502 – sis 1 rue Franz Schubert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:52 | arrow_downCession du logement – lot 502 – sis 1 rue Franz Schubert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:52 | arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal des logements sis 6 avenue Leclerc - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:53 | arrow_downCession des biens logements ou pavillon d’habitation sis 6 avenue Leclerc - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:54 | arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal d’un bureau d’octroi sis 148 rue du Président Roosevelt - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:54 | arrow_downAdhésion 2024 au Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:55 | arrow_downActe de notoriété acquisitive – parcelles 251 B 1388, 1773, 1776, 1787, 1788, 1791, 1795, 1797, 1798, 1802, 1804, 1805, 1808, 1813, 1840, 2001, 2061, 2094, 2096, 2129 à Fourqueux – ajout de la parcelle 251 B 1814 - Publication par Coraline MOLLEREA Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:55 | arrow_downProjet de création d’une place publique à l’angle de la rue Wauthier et de la rue de la Grande Fontaine – fixation des indemnités d’expropriation - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:56 | arrow_downExtension du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:56 | arrow_downCréation du Conseil Local des Transitions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:57 | arrow_downConvention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d’un intervenant social au sein du commissariat de police de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:57 | arrow_downActualisation des tarifs de rémunération des vacations - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:58 | arrow_downSollicitation du fonds vert « appui à l’ingénierie » 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:58 | arrow_downAppel à projets européen LIFE 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:59 | arrow_downCandidature à l’appel à manifestation d’intérêt de la Région « retour de la nature en ville » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 15:59 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour le réaménagement du square Giraud Teulon - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:00 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’organisation d’évènements festifs liés aux jeux olympiques et paralympiques 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:00 | arrow_downNumérisation et restauration d’archives – demande de subvention à la DRAC - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:01 | arrow_downSollicitation d’aides pour l’édition 2024 de Nuances de Noir – le mois du polar - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:02 | arrow_downSollicitation du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire 2024 pour l’olympiade culturelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:02 | arrow_downMotion du Président du Conseil Départemental des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 04 avril 2024 à 16:03 | arrow_downMise en demeure d'évacuer un campement illicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Police Municipale | DiversMise en ligne le vendredi 12 avril 2024 à 19:47 | arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 07 mai 2024 à 16:10 | arrow_downRéglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 04 juin 2024 à 17:03 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - travaux de réfection de chaussée rue André Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 05 juin 2024 à 10:27 | arrow_downEmplacements de stationnement réservés aux véhicules de livraison - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:03 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête des voisins square Forest - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:05 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Bel Air d'été - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:06 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête des associations - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 14 juin 2024 à 15:06 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête de la Musique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 18 juin 2024 à 09:48 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Les Etoiles du Classique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 18 juin 2024 à 09:49 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête Nationale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:39 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Démontage d'une pelle mécanique - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:41 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Fête du commerce - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 21 juin 2024 à 13:47 | arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:07 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:08 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:08 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:09 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:09 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:10 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:10 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe Reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:11 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe d’assainissement géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:11 | arrow_downCompte de gestion 2023 - Budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:12 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:12 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:13 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:13 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:14 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:14 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:15 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe d’assainissement géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:15 | arrow_downCompte administratif 2023 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:16 | arrow_downAffectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:17 | arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:18 | arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:19 | arrow_downAffectation du résultat 2023 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:19 | arrow_downConstatation du résultat 2023 – budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:20 | arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:20 | arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe d’aménagement Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:21 | arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe d’aménagement Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:21 | arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe reconquête écologique Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:22 | arrow_downBudget supplémentaire 2024 – budget annexe eau potable géré sous convention de délégation au nom et pour le compte de la CASGBS - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:23 | arrow_downAdmission en non-valeur créances éteintes – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:23 | arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – budget Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:24 | arrow_downCandidature à l’appel à manifestation d’intérêt d’Île-de-France Nature « Retour de la nature en ville » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:24 | arrow_downSollicitation de subvention auprès d’Île-de-France Nature pour le réaménagement du square Giraud Teulon - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:25 | arrow_downSollicitation de subvention auprès d’Île-de-France Nature pour le parc du Cœur des Sources - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:25 | arrow_downTravaux de la boulangerie de Fourqueux – sollicitation de subventions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:26 | arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | arrow_downSollicitation du fonds de concours de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine pour l’accueil des jeux olympiques 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:27 | arrow_downSollicitation de l’Agence Nationale du Sport dans le cadre du plan 5000 équipements – génération 2024 et du programme 1000 dojos - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | arrow_downConservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du département musiques du monde - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:28 | arrow_downConservatoire à Rayonnement Départemental Claude Debussy – demande de subvention à la DRAC pour la création d’un département création sonore et production musicale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | arrow_downRèglement intérieur des établissements d’accueil du jeune enfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:29 | arrow_downRèglement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | arrow_downDérogation à l’organisation du temps scolaire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | arrow_downConvention Equipe Mobile de Soins Ecole - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:30 | arrow_downAttribution de bourses « Défi jeunes » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | arrow_downRévision du règlement intérieur du Conseil Municipal Junior - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:31 | arrow_downRévision du règlement intérieur des instances jeunes collégiens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | arrow_downRévision du règlement intérieur des instances jeunes lycéens - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:32 | arrow_downConventions avec les bailleurs sociaux dans le cadre de la gestion en flux des logements - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | arrow_downPrésentation du bilan de l’année 2023 de la commission communale pour l’accessibilité - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:33 | arrow_downApprobation de l’adhésion de la Ville de Saint-Germain-en-Laye à l’association « France villes et territoires durables » et versement de la cotisation annuelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | arrow_downAvenant n°3 avec la SAS Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:34 | arrow_downCession des biens logements et caves à l’unité sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | arrow_downMandat de vente sans exclusivité pour la vente des biens suivants : 4 logements et 4 caves dans la copropriété 16 rue de la Salle ; volumes 1 et 9 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant comportant notamment 12 logements ; un immeuble d’hab Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:35 | arrow_downDroit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet d’un projet commercial – modification du périmètre institué sur la commune de Saint-Germain-en-Laye et création d’un pé Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | arrow_downRégularisation foncière rue de la Vieille Butte - Acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:36 | arrow_downAdhésion à l’association Sites et Cités Remarquables de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | arrow_downRenouvellement des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:37 | arrow_downConventions de coréalisation pour la diffusion de spectacles saison théâtrale 2024/2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | arrow_downConvention de coproduction entre la Ville de Saint-Germain-en-Laye et l’association La CLEF pour l’organisation du festival Saint Germain en live - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:38 | arrow_downAvenant n°2 à la convention de partenariat au réseau de coproduction Courte- Echelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | arrow_downRévision du règlement de la Fête des Loges 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | arrow_downFête des Loges 2024 – convention entre la Ville et le Préfet des Yvelines pour la sécurisation du champ de foire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:39 | arrow_downAvenant de prorogation à la convention portant autorisation d’occupation de terrain domanial pour l’organisation de la Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | arrow_downAvis du Conseil Municipal sur la convention quadripartite régissant la pose et dépose des glissières de sécurité pour la Fête des Loges – Edition 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:40 | arrow_downConvention de gestion et d’entretien d’un aménagement cyclable avenue Taillevent, avenue Saint-Fiacre et place Pompidou sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | arrow_downAvenant n°1 de transfert du contrat de concession relatif à la mise en œuvre d’une opération de reconquête écologique de la Plaine de Garenne - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:41 | arrow_downDépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO (Recours Administratif Préalable Obligatoire) – Article R.2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable d Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | arrow_downRapport d’activité de la commission des services publics locaux 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | arrow_downConvention relative à la mise à disposition de deux chevaux pour la réalisation de patrouilles équestres - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:42 | arrow_downProtocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour la mairie de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | arrow_downMise à disposition d’un véhicule de fonction constitutif d’un avantage en nature pour l’année 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:43 | arrow_downRestauration du personnel municipal – Expérimentation – Prise en charge par la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | arrow_downActualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:44 | arrow_downModification des statuts du SIMAD : intégration de la gestion du service d’aide et d’accompagnement à domicile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 juin 2024 à 17:45 | arrow_downAdoption du Plan d’Action pour le Climat et l’Energie de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 28 juin 2024 à 14:02 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal de lutte contre le bruit du 11 février 2021 - chantier rue de la Maison Verte - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 10 juillet 2024 à 10:13 | arrow_downDérogation municipale à l'Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Parcours de la Flamme Olympique, le 23 juillet 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 16:57 | arrow_downDemande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Demande de subvention | Décisions du maireMise en ligne le mardi 16 juillet 2024 à 17:02 | arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021- STPS ENSIS GROUPE/GRDF du jeudi 22 août au vendredi 23 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétari Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:52 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 pour l'organisation d'une manifestation TOUS AU JARDIN le 31 août 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 21 août 2024 à 17:54 | arrow_downDémission d’un conseiller municipal – installation d’un conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:40 | arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:41 | arrow_downModification des commissions et des représentations du Conseil Municipal suite à l’installation d’un nouveau conseiller municipal - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | arrow_downIndemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux Conseillers Municipaux Délégués de la commune nouvelle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | arrow_downRapport annuel du Conseil Consultatif Citoyen de Fourqueux pour l’année 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:42 | arrow_downConvention de coréalisation entre la Ville et l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | arrow_downConvention d’objectifs et de moyens avec l’association du festival de Saint-Germain-en-Laye pour les années 2024 et 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:43 | arrow_downConvention pour la création et l’entretien des panneaux signalétiques d’interprétation des paysages et des œuvres impressionnistes avec l’Office de Tourisme Intercommunal Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, respo Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | arrow_downConvention d’usage des locaux de la société de tir Le Vésinet-Chatou au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:44 | arrow_downLancement de la procédure de création des périmètres délimités des abords - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | arrow_downRégularisation foncière rue de la Vieille Butte – acquisition d’une partie de la parcelle AV 403 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:45 | arrow_downAttribution de la délégation de service public pour la gestion des parkings en ouvrage sous la forme d’une concession - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:46 | arrow_downContrat de délégation de service public pour la gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°2 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:47 | arrow_downRenouvellement de la convention avec l’association SELFY 78 pour la restauration des agents de la Ville et avenant n°1 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | arrow_downAvenant au Contrat de Développement Yvelines + 2020/2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:48 | arrow_downSollicitation du Conseil Départemental des Yvelines au titre du Contrat Départemental Yvelines + (CDY+) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | arrow_downCorrection des amortissements sur constructions - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:49 | arrow_downVersement d’une subvention à la Fédération Française de Natation dans le cadre du Giant Open 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:51 | arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 15:52 | arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Fête des Loges - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Locaux commerciaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:34 | arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget annexe Quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:35 | arrow_downCandidature à l’appel à projets patrimoine naturel 2024 de la Fondation du Crédit Agricole Pays de France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature et de l’Agence de l’Eau pour la requalification de la place des Combattants - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:36 | arrow_downCandidature au programme ACTEE + 2023-2026 « Fonds CHENE » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:37 | arrow_downSollicitation de l’ADEME Ile-de-France pour le plan de verdissement de la flotte automobile - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | arrow_downSollicitation auprès de la Région de l’aide à la réalisation de manifestations d’arts plastiques, numériques et urbains pour le festival 2025 de street art - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:38 | arrow_downSollicitation de subventions pour le financement du festival Saint Germain en live 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la DRAC pour le projet « culture et petite enfance » dans le cadre du programme « premiers regards, premiers pas » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:39 | arrow_downPrésentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | arrow_downSyndicat Intercommunal à Vocations Multiples de Saint-Germain-en-Laye - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la capture des animaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 septembre 2024 à 16:40 | arrow_downDécision modificative n°2 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:57 | arrow_downMise en sécurité urgente de l'immeuble 11 rue Schnapper - - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - autre | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 30 septembre 2024 à 09:59 | arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit - chantier 13 rue de Fourqueux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 11 octobre 2024 à 14:33 | arrow_downExercice du droit de priorité sur la parcelle AN 717 rue du Pontel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions de préemption | Décisions du maireMise en ligne le mardi 29 octobre 2024 à 11:19 | arrow_downPrêt de 8 000 000 € de la Banque Postale pour financer une opération de portage foncier- Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décisions sur la souscription des emprunts | Décisions du maireMise en ligne le mardi 05 novembre 2024 à 15:26 | arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:58 | arrow_downRèglement intérieur du budget participatif - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | arrow_downRapports annuels d’activité 2023 des conseils locaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye : Conseil Local du Développement Durable et Conseil Local de la Santé - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 15:59 | arrow_downContrat de coréalisation pour l’organisation de « La grande soirée du Téléthon » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:00 | arrow_downConvention de résidence et contrat de cession entre la Ville et l’association 16 rue de Plaisance pour le projet culture et petite enfance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | arrow_downRèglement intérieur des activités péri et extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:01 | arrow_downApprobation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs périscolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | arrow_downApprobation de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement bipartite conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs extrascolaires - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:02 | arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement bipartites conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | arrow_downConventions de partenariat service séniors – carte royale 2024-2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:03 | arrow_downAvis du Conseil Municipal sur l’avenant à la convention partenariale pluriannuelle entre la commune nouvelle de Saint-Germain-en-Laye et l’association Espaces pour la mise à disposition et l’animation du jardin partagé et des jardins familiaux de Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | arrow_downAvis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:04 | arrow_downApplication du dispositif d’astreintes administratives en matière d’urbanisme et d’environnement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | arrow_downCession des biens logements et caves sis 16 rue de la Salle - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:05 | arrow_downApprobation du stock EPFIF 2023 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | arrow_downRestructuration du quartier de l’hôpital – avenant n°2 promesse d’acquisition avec l’Etablissement Public Foncier d’Île-de-France (EPFIF) - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:06 | arrow_downProtocole transactionnel sur le règlement du litige avec la société COLAS France dans le cadre de l’opération de travaux de réhabilitation et restructuration partielle du groupe scolaire Bonnenfant - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:07 | arrow_downConvention de partenariat concernant l’intervention et la circulation des policiers municipaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye sur le réseau d’Île-de-France Mobilités exploité par la RATP - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:08 | arrow_downDécision modificative n°3 / 2024 – Budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | arrow_downDécision modificative n°2 / 2024 – Budget annexe Lisière Pereire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:09 | arrow_downDécision modificative n°3 / 2024 – Budget annexe quartier hôpital - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:10 | arrow_downClôture du budget annexe assainissement au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | arrow_downClôture du budget annexe eau potable au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:11 | arrow_downGestion des compétences eau et assainissement durant les travaux du quartier du Clos Saint Louis - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | arrow_downGarantie d’emprunt les Résidences Yvelines Essonne – construction neuve de 70 logements 1 rue du Docteur Maurice Larget - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:12 | arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | arrow_downSollicitation du fonds de concours « stationnement vélo en ville » auprès de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:13 | arrow_downDemande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau pour l’installation d’un système d’électrovanne au stade Georges Lefèvre - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | arrow_downSollicitation de subventions dans le cadre du FIPD 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de nouvelles caméras de vidéo protection - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:14 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition d’équipements de protection et d’un véhicule pour la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | arrow_downNumérisation et restauration d’archives – demande de subvention auprès de la DRAC et de la Région - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:15 | arrow_downSollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 9ème édition des Nuits de la Lecture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | arrow_downSollicitation du concours particulier « bibliothèques » de la dotation générale de décentralisation 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:16 | arrow_downRégion Île-de-France – candidature à l’appel à projets « tickets loisirs » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:17 | arrow_downCandidature aux appels à projets 2025 de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 22 novembre 2024 à 16:18 | arrow_downNon opposition à DP - 2 rue d'HENNEMONT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 28 novembre 2024 à 16:31 | arrow_downInterdiction temporaire d'occupation abusive du domaine public - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 12 décembre 2024 à 14:28 | arrow_downNomination d’un secrétaire de séance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:37 | arrow_downReprésentation du Conseil Municipal dans le conseil d’administration du collège Claude Debussy - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | arrow_downRapport annuel d’activité 2023 du Conseil Local du Numérique de la Ville de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:38 | arrow_downPrésentation du rapport d’activité pour la saison culturelle 2023-2024 du Conseil Local de la Culture - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | arrow_downTransfert de propriété des objets patrimoniaux du CHIPS suite à la cession à titre gracieux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:39 | arrow_downAccord de principe pour le classement des objets mobiliers au titre des monuments historiques - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | arrow_downAvenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association La CLEF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:40 | arrow_downApprobation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols de 2011 à 2022 dit « rapport ZAN » - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | arrow_downAdoption des modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:41 | arrow_downAdoption du Schéma des Achats Responsables de la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | arrow_downConvention de mise à disposition de deux chevaux de la garde républicaine au profit de la Direction de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:42 | arrow_downActualisation des postes de la collectivité : créations, suppressions de postes, postes à temps non complet - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | arrow_downActualisation de la typologie des logements de fonction - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | arrow_downActualisation du règlement du temps de travail - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:43 | arrow_downInstauration du bonus attractivité de la CAF - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | arrow_downInstauration du régime indemnitaire de la filière de la police municipale - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:44 | arrow_downAdhésion à la convention de participation du Centre Interdépartemental de Gestion – risque prévoyance - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | arrow_downAffiliation volontaire au Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne pour des prestations afférentes à la gestion des ressources humaines - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:45 | arrow_downRapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | arrow_downDécision modificative n°4 / 2024 – budget principal de la Ville - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | arrow_downProlongation des tarifs 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:46 | arrow_downGarantie d’emprunt LOGIREP – acquisition de 7 logements 18 rue de la République - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | arrow_downRègle d’amortissement des biens renouvelables – Budgets Ville M57 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:47 | arrow_downCorrection des amortissements des installations de réseaux de voirie et de réseaux divers - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:48 | arrow_downClôture du budget annexe Lisière Pereire au 31 décembre 2024 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | arrow_downRapport d’Orientation Budgétaire – Exercice 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | arrow_downBudget principal – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:49 | arrow_downBudget annexe locaux commerciaux – ouverture de crédits d’investissement 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | arrow_downAttributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:50 | arrow_downSollicitation du « Fonds vert » 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Ile-de-France Nature dans le cadre du plan vert - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:51 | arrow_downSollicitation d’une aide de la Région Île-de-France pour l’acquisition de capteurs de CO2 pour les crèches, les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour des travaux de replantation et de végétalisation dans les cimetières - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:52 | arrow_downSollicitation de subvention dans le cadre du FIPD prévention de la délinquance pour l’intervenant social en commissariat - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | arrow_downCandidature à l’appel à projet de cybersécurité de l’ANSSI - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:53 | arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour les agents de la Ville pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | arrow_downCandidature à l’appel à projets archivage numérique en territoires 2025-2026 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:54 | arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour le soutien à l’investissement culturel - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | arrow_downRestauration des collections – demande de subventions pour l’année 2025 pour le compte du Musée Municipal Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour des acquisitions pour le Musée Ducastel-Vera - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:55 | arrow_downAction culturelle du Musée Ducastel-Vera – demande de subventions pour l’année 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | arrow_downRéfection du terrain de hockey du Stade Georges Lefèvre – Demande d’aide à la Région Île-de-France - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:56 | arrow_downRapports d’activité des syndicats intercommunaux - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:58 | arrow_downCyclone Chido – Versement d’une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge Française - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 20 décembre 2024 à 16:59 | arrow_downInterdiction du double sens cyclable pour les cycles en agglomération - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:17 | arrow_downRèglementation des places réservées au transport de fonds - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:18 | arrow_downRèglementation des places de stationnement de courte durée - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:19 | arrow_downInterdiction de regroupement et d'organisation de courses de véhicules sur la commune de Saint-Germain-en-Laye - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 11:20 | arrow_downTarifs municipaux pris par décision du Maire - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décision - Tarifs | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 30 janvier 2025 à 13:59 | arrow_downArrêté prononçant une mesure d'astreinte administrative dans le cadre d'une procédure de péril - immeuble sis 23 rue Grande Fontaine - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 31 janvier 2025 à 16:59 | arrow_downArrêté de mise en sécurité de l'immeuble sis 11 rue Schnapper - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 04 février 2025 à 15:51 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | arrow_downConvention de partenariat CRD - Sciences Po Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:49 | arrow_downConvention de partenariat TAD - association Culture en laye Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:52 | arrow_downConvention de partenariat Chœur Dédicace - Un printemps qui chante Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:53 | arrow_downRèglement intérieur du TAD Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | arrow_downConvention pour l'éducation artistique et culturelle avec le Rectorat Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:54 | arrow_downConventions d'objectifs et de moyens avec les associations Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:55 | arrow_downAvenants concernant les mises a disposition du lycée Jeanne d'Albret Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:55 | arrow_downConvention d'occupation du domaine public de l'Etat Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:56 | arrow_downLabel des villes et villages ou il fait bon vivre Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:57 | arrow_downConvention de financement IDFM - Ville végétalisation T13 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:57 | arrow_downMise en révision du règlement local de publicité Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:58 | arrow_downModification des membres de la CLSPR Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:58 | arrow_downCession des biens 6 avenue Leclerc Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:59 | arrow_downRenouvellement du partenariat avec Monoprix pour la restauration du personnel Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 17:59 | arrow_downDécision modificative n°3-2024 - Lisière Pereire Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:05 | arrow_downBudget primitif Ville Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:13 | arrow_downBudget primitif Quartier Hôpital Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:14 | arrow_downBudget primitif Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:15 | arrow_downBudget primitif Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:16 | arrow_downBudget primitif Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:17 | arrow_downTarifs 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:17 | arrow_downFixation des taux de fiscalité Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:18 | arrow_downRépartition des crédits de subventions aux associations Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:19 | arrow_downSollicitation DSIL 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:19 | arrow_downCNL - Partir en livre Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:20 | arrow_downREGION CNL DRAC - Nuances de Noir Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:20 | arrow_downSollicitation de l'ONACVG REGION - voyage mémoriel Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:21 | arrow_downBudget participatif écologique 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:21 | arrow_downIle-de-France Nature - subvention Pointe Fontana Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 07 février 2025 à 18:22 | arrow_downArrêté de mainlevée péril imminent 24 au pain Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 10 février 2025 à 15:43 | arrow_downArrêté de mise en sécurité de l'immeuble sis 11 rue Schnapper Arrêtés - Urbanisme | DiversMise en ligne le mardi 11 février 2025 à 14:36 | arrow_downRèglementation de la circulation et du stationnement dans les zones de rencontre. Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 février 2025 à 10:11 | arrow_downDécision de modification de régie - Musée Ducastel Vera Régie Municipale | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 26 mars 2025 à 18:06 | arrow_downDécision de fermeture de régie - Parc relais Michel Péricard Régie Municipale | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 26 mars 2025 à 18:08 | arrow_downMise en demeure d'évacuer un campement illicite - site dit de la "Rôtisserie des Loges" - carrefour des 6 chiens - Parcelle cadastrée 870 Arrêté - Police Municipale | DiversMise en ligne le vendredi 28 mars 2025 à 14:10 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:12 | arrow_downMandats spéciaux - jumelages - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:13 | arrow_downConventions d'objectifs et de moyens avec les associations culturelles - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:14 | arrow_downConventions de partenariats - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:15 | arrow_downConvention de co-réalisation pour des spectacles artistiques - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:16 | arrow_downConvention spécifique de partenariat avec la MAN - chaises Fermob - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:17 | arrow_downConvention de mandat avec ULULE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:18 | arrow_downConvention de coproduction avec LA CLEF pour le Festival Saint-Germain en Live 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:19 | arrow_downConvention d'occupation du camp des loges avec le Stade Français Paris - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:20 | arrow_downParrainage de la foulée royale 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:21 | arrow_downConvention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Bavette et compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:22 | arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec l'AGASEC - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:22 | arrow_downConvention de gestion en flux 2024-2026 avec RLF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:23 | arrow_downCession Bonnenfant volumes 1 et 9 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:24 | arrow_downCessions de deux places de stationnement dans le parking des Rotondes - ép BUISSON - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:24 | arrow_downLimites intercommunales avec la Ville d'Achères - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:25 | arrow_downRelance de la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:26 | arrow_downLancement de la procédure de modification du PSMV - parcelle AH0037 - Pavillon Henri IV - 25-B-17 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | arrow_downActualisation du tableau des effectifs - 042025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:27 | arrow_downConvention de mise à disposition du personnel de la ville auprès du CCAS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:28 | arrow_downSouscription API SIREN - INSEE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | arrow_downTarifs CRD année 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:29 | arrow_downSollicitation de l'ANS pour le terrain mixte de hockey et de football - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:30 | arrow_downDemande de reversement de subventions des fédérations de hockey et de football à la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | arrow_downDemande de partenariat évènementiel avec le CD78 et région IDF pour la Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:31 | arrow_downDemande de subvention à la DRAC pour la deuxième phase de développement du programme création sonore et production musicale au CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:32 | arrow_downDemande de subvention à la DRAC pour la troisième phase de développements du programme musiques du monde - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:33 | arrow_downSollicitation DSIL 2025 Verdissement EP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:35 | arrow_downSollicitation Région et AESN pour l'acquisition de matériel alternatif - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 04 avril 2025 à 14:36 | arrow_downDécision Tarifs festival Saint-Germain en live 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décision - Tarifs | Décisions du maireMise en ligne le mardi 08 avril 2025 à 14:22 | arrow_downAvenant n°3 avec la CPAM Arrêtés - convention d'occupation des locaux | Décisions du maireMise en ligne le mercredi 09 avril 2025 à 17:36 | arrow_downArrêté portant levée de la mise en sécurité urgente de l'immeuble sis 24 rue au Pain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 11 avril 2025 à 11:03 | arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:55 | arrow_downConvention de coopération avec la Ville de NIJYN - Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:56 | arrow_downRèglement des études du CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:57 | arrow_downMise à jour du règlement intérieur de la Micro Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:58 | arrow_downCandidature au label Ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 12:59 | arrow_downRèglement du concours photos - ville d'art et d'histoire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | arrow_downContrats de coréalisation - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:00 | arrow_downConvention de partenariat pour le festival Kalypso - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:02 | arrow_downFête des Loges - Convention entre la Ville et l'ONF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:03 | arrow_downRèglement intérieur de la fête des loges 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Décisions de réaménagement d'emprunt | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:05 | arrow_downFête des loges - convention avec les forces de sécurité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:06 | arrow_downFête des loges - Convention de partenariat avec comité forain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:07 | arrow_downTarifs Fête des Loges 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:08 | arrow_downRèglement intérieur des activités périscolaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:09 | arrow_downRèglement de fonctionnement des EAJE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:09 | arrow_downMise en place d'une règle de facturation spécifique - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:17 | arrow_downConvention Territoriale Globale 2025-2028 - CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:18 | arrow_downExploitation du club house - exploitation domaniale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:19 | arrow_downRAPO 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:20 | arrow_downAvenant à la convention de mandat avec Streeteo - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:21 | arrow_downSous-convention de mandat entre la Ville-Streeteo et Paybyphone - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:22 | arrow_downDOGGER - Lancement d'un projet de géothermie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:23 | arrow_downDivision foncière du site de la piscine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:25 | arrow_downDogger – avenant au bail emphytéotique de la piscine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:26 | arrow_downDogger – constitution d’une SAS ENR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:27 | arrow_downDOGGER – Représentant Ville SAS ENR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:27 | arrow_downDogger – convention de vente de chaleur entre la SAS ENR et Dalkia - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:28 | arrow_downDogger – avenant n°7 au contrat de chauffage urbain - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | arrow_downConvention de transfert de gestion entre la Ville et IDFM - T13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:29 | arrow_downConvention relative au prélèvement d'espèces nuisibles sur la plaine de garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:30 | arrow_downRapport annuel de la commission locale pour l'accessibilité 2024 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:36 | arrow_downConvention d'objectifs et de moyens avec la Soucoupe - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:37 | arrow_downConvention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:39 | arrow_downConvention de réservation de logements avec RYE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:40 | arrow_downProtocole d'accord transactionnel - SCHIFFER - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:41 | arrow_downAbrogation de l'obligation de production de LLS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | arrow_downAvis du conseil municipal sur l'extension du périmètre du SPR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | arrow_downAvenant au bail de la CAF - Crèche du prieure - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:43 | arrow_down25-C-37 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du RLP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | arrow_downBilan de la mise à disposition du public de la MS n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | arrow_downApprobation de la modification simplifiée n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:45 | arrow_downSoumission des projets de ravalement à déclaration préalable de travaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | arrow_downActualisation des effectifs - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | arrow_downRèglement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:47 | arrow_downMise à disposition d'un conseiller en prévention par le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | arrow_downRenouvellement conventions d'assistance technique RH - CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | arrow_downPlan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:49 | arrow_downPlan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | arrow_downPérennisation d'un dispositif de restauration pour le personnel municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | arrow_downCompte de gestion 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:51 | arrow_downCompte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | arrow_downCompte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | arrow_downCompte de gestion 2024 - Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:54 | arrow_downCompte de gestion 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:56 | arrow_downCompte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:57 | arrow_downCompte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:58 | arrow_downCompte de gestion 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:59 | arrow_downComptes de gestion 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:00 | arrow_downComptes de gestion 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:01 | arrow_downCA 2024- VILLE BUDGET PRINCIPAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:02 | arrow_downCA 2024- AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:07 | arrow_downCA 2024- AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:08 | arrow_downCA 2024- FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:09 | arrow_downCA 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:10 | arrow_downCA 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | arrow_downCA 2024- ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | arrow_downCA 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:12 | arrow_downAffectation des résultats 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | arrow_downAffectation des résultats 2024 - AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | arrow_downAffectation des résultats 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:14 | arrow_downAffectation des résultats 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | arrow_downAffectation des résultats 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | arrow_downCONSTATATION RESULTAT 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:19 | arrow_downCONSTATATION RESULTAT 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:20 | arrow_downBS 2025 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:21 | arrow_downBS 2025 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:21 | arrow_downBS 2025 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:22 | arrow_downBS 2025 - Fête de loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:23 | arrow_downBS 2025 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:23 | arrow_downBS 2025 - Reconquête écologique - Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:24 | arrow_downTransfert à titre gratuit des équipements de la Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:25 | arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrecouvrables - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:26 | arrow_downAdmission en non valeur créances éteintes - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:27 | arrow_downSignature d'une convention d'audit et de conseil - fiscalité Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:28 | arrow_downSollicitation IDF - STADE BOCARD - ECLAIRAGE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:29 | arrow_downILE DE FRANCE NATURE + AESN - DEMANDE DE SUBVENTION RUE PASTEUR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:30 | arrow_downSOLLICITATION FONDS VERT - MAIRES BÂTISSEURS 2025 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:31 | arrow_downSOLLICITATION FONDS VERT - GROUPE SCOLAIRE COEUR DES SOURCES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:32 | arrow_downSOLLICITATION FONDS VERT - INGENIERIE TRANSITION ECOLOGIQUE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:33 | arrow_downAppel à projet été culturel 2025 - DRAC et Région IDF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:34 | arrow_downAppel à projet été culturel 2025 - DRAC et Région IDF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:34 | arrow_down25-C-55g - CASGBS - DEMANDE 2025 FONDS DE CONCOURS NATURE EN VILLE Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:35 | arrow_downCASGBS - Demande 2025 - Fonds de concours DILICO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:36 | arrow_downFixation et répartition du nombre de sièges au sein de la CASGBS pour le mandat 2026 - 2032 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:37 | arrow_downArrêté engageant la procédure de déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Germain-en-Laye avec le projet de forage géothermique. Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 08 juillet 2025 à 11:55 | arrow_downArrêté permanent portant réglementation du démarchage à domicile Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 16 juillet 2025 à 16:06 | arrow_downArrêté portant réglementation de la circulation pour les véhicules type poids-lourds - SGL - FQX Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mercredi 16 juillet 2025 à 16:07 | arrow_downTarifs des concerts de la saison musicale Debussy au 1er septembre 2025 - Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Décision - Tarifs | Décisions du maireMise en ligne le lundi 21 juillet 2025 à 11:36 | arrow_downDérogation à l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de "Tous en piste 2025"- Publication par Coraline MOLLEREAU, responsable des Assemblées Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 28 juillet 2025 à 12:05 | arrow_downArrêté portant mise à jour du PLU - Droit de préemption commercial Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 29 juillet 2025 à 11:15 | arrow_downArrêté portant mise à jour du PLU - Domaine National Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 29 juillet 2025 à 11:16 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête des commerçants du Viel Abreuvoir le 6 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:37 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'animation initiée par Eco-Lisière le 20 septembre 2025 Place Michel PERICARD Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:38 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête des voisins au Square Forest le 7 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:39 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la journée du patrimoine le 20 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:40 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit pour l'organisation de la Fête de Fourqueux les 13 et 14 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 04 septembre 2025 à 17:40 | arrow_downArrêté de délégation à Monsieur PETROVIC pour la commission d'appel d'offres. Arrêté - autre | DiversMise en ligne le lundi 08 septembre 2025 à 15:32 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Société MONTAGRUE nuit du 11 au 12 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:32 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Talents en Laye - 19 et 20 septembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:33 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Octobre Rose - 18 octobre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:34 | arrow_downDérogation municipale à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Bruits de chantier nocturnes SNCF du 22 septembre au 1er décembre 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 09 septembre 2025 à 16:35 | arrow_downOffre promotionnelle pour deux spectacles de Saint Germain en live Décision - Tarifs | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 12 septembre 2025 à 13:41 | arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour l'organisation d'un concert initié par LES CUISINES DE BARBARA le 20 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 16 septembre 2025 à 09:56 | arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour le festival Saint Germain en live du 26 au 29 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le mardi 16 septembre 2025 à 09:57 | arrow_downDérogation à l'arrêté de lutte contre le bruit pour l'organisation d'un vide-greniers par Eco Lisière le 28 septembre 2025 Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 22 septembre 2025 à 14:50 | arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:34 | arrow_downSignature d’une convention armée – collectivité avec le Ministère de la Défense Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:34 | arrow_downAdhésion à l’association Groupe SOS Solidarités / Les Souffleurs de sens avec convention de partenariat pour l’organisation de visites guidées pour les visiteurs souffrant d’un handicap visuel Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:35 | arrow_downConvention de partenariat avec l’association Un neuf trois soleil ! dans le cadre de l’adhésion au réseau de coproduction Courte Echelle Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:35 | arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les structures petite enfance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:37 | arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour les accueils de loisirs Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:39 | arrow_downSignature de conventions d’occupation des gymnases de l’établissement scolaire du lycée Jeanne d’Albret pendant la construction des gymnases du Cœur des Sources Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:39 | arrow_downConventions de mise à disposition d’équipements sportifs extérieurs Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:40 | arrow_downApprobation de la convention d’occupation temporaire du domaine public avec le centre médico-sportif « Pré Fontaine » au stade Georges Lefèvre Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:40 | arrow_downConvention de partenariat entre la Ville et l’association AVSS 78 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:41 | arrow_downConvention de mise à disposition de locaux à titre gracieux avec l’association de gestion et d’animation socio-éducative et culturelle (AGASEC) Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:41 | arrow_downConventions de mise à disposition de locaux entre la Ville et les associations en faveur de l’insertion et de l’emploi Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:42 | arrow_downConventions de partenariat entre la Ville et des associations agissant sur le territoire de la commune Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:42 | arrow_downConvention bilatérale avec Mareil-Marly pour le remplacement de l’éclairage public dans les rues communes aux deux villes Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:42 | arrow_downConvention de financement entre SNCF Réseau et la commune de Saint-Germain-en-Laye pour la revégétalisation de l’avenue de Winchester Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:43 | arrow_downAvis du Conseil Municipal sur la pose d’un stolpersteine en mémoire de l’abbé Pierre de Porcaro sur le parvis de l’église Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:43 | arrow_downAffectation de 3 sites, propriétés privées de la commune, au domaine public Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:44 | arrow_downAdhésion à l’association Sites et Cités Remarquables de France Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:44 | arrow_downCession d’un terrain sis 3 place du Château à Aigremont Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:44 | arrow_downApprobation de l’avenant n°3 à la convention d’intervention foncière conclue entre la commune de Saint-Germain-en-Laye et l’établissement public foncier d’Île-de-France Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:45 | arrow_downProjet de création d’une place publique à l’angle de la rue Wauthier et de la rue de la Grande Fontaine – paiement des indemnités d’expropriation Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:45 | arrow_downConvention de servitude pour un feu de signalisation sur le foncier de l’établissement Cazaudehore situé au 1 avenue du Président John Fitzgerald Kennedy Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:46 | arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:46 | arrow_downAdhésion au groupement de commandes GIP Resah Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:47 | arrow_downAdmission en non-valeur 2025 – 2 / créances éteintes – budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:47 | arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:48 | arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – budget annexe quartier hôpital Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:48 | arrow_downUtilisation partielle de la réserve capitalisée Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:49 | arrow_downAssainissement – Procès-verbal de mise à disposition de biens meubles et immeubles, des emprunts et des subventions amortissables à la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:50 | arrow_downEau potable – Procès-verbal de mise à disposition de biens meubles et immeubles, des emprunts et des subventions amortissables à la Communauté d’Agglomération Saint Germain Boucles de Seine Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:50 | arrow_downSollicitation de subventions pour le réaménagement et la sécurisation du parking de la police municipale aux Rotondes Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:51 | arrow_downAménagement des vestiaires sous tribune au stade Georges Lefèvre Demande d’aide à la Région Île-de-France Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:51 | arrow_downSollicitation de subventions pour le financement du festival Saint Germain en live 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:52 | arrow_downSollicitation de subventions auprès du Département des Yvelines pour la Tête dans les étoiles 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:52 | arrow_downSollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 10ème édition des Nuits de la lecture Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:52 | arrow_downRapport relatif aux actions entreprises par la Ville suite aux recommandations de la Chambre Régionale des Comptes d’Île-de-France Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 25 septembre 2025 à 14:53 | arrow_downArrêté de lutte contre le bruit dans le cadre de la réfection de la chaussée rue du Baron Gérard du 12 au 13 novembre 2025 Arrêté - Police Municipale | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 17 octobre 2025 à 10:27 | arrow_downArrêté permanent fixant les limites d'agglomération de la Ville Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 17 octobre 2025 à 14:17 | arrow_downArrêté portant réglementation des places de type "arrêt minute" Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 novembre 2025 à 14:05 | arrow_downRéglementation relative aux stationnements et à l'arrêt des véhicules sur l'avenue Winchester Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 novembre 2025 à 14:08 | arrow_downRéglementation des places de stationnement de courte durée Arrêtés permanents de voirie | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 25 novembre 2025 à 14:08 | arrow_downDérogation contre le bruit pour l'organisation des festivités liées au Village de Noël 2025 Arrêté - Espace public - Hygiène | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 novembre 2025 à 10:20 | arrow_downDérogation contre le bruit pour l'organisation du Téléthon les 5 et 6 décembre 2025 Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 novembre 2025 à 14:37 | arrow_downDérogation contre le bruit pour l'organisation de la Winter Party le 29 novembre 2025 Arrêtés temporaires de voirie | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 novembre 2025 à 14:39 | arrow_downNomination d’un secrétaire de séance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:21 | arrow_downRapport annuel du Conseil Consultatif Citoyen de Fourqueux pour l’année 2024 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:22 | arrow_downRapports annuels d’activité 2024 des conseils locaux de la Ville de Saint-Germain-en-Laye : Conseil Local des Transitions et Conseil Local de la Santé Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:23 | arrow_downBudget participatif 2025-2026 – Déclaration des projets lauréats Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:23 | arrow_downAdhésion de la Micro-Folie au réseau Association des Musées et Centres pour le développement de la culture Scientifique, Technique et Industrielle Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:24 | arrow_downConvention de résidence avec la compagnie Le Porte-Voix dans le cadre d’un projet d’éducation artistique et culturelle avec le Lycée Poquelin Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:24 | arrow_downConvention de résidence avec la compagnie Soleil Sous la Pluie dans le cadre du projet culture et petite enfance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:24 | arrow_downConvention de partenariat avec La CLEF dans le cadre du projet culture et enfance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:25 | arrow_downApprobation de la convention d’objectifs et de financement conclue entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour le Relais Petite Enfance Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:26 | arrow_downApprobation des conventions d’objectifs et de financement conclues entre la CAF des Yvelines et la Ville de Saint-Germain-en-Laye pour la prestation de service et la supervision du Lieu d’Accueil Enfants-Parents Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:26 | arrow_downAvis d’opportunité sur la création d’une micro-crèche – O P’tit Môme Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:26 | arrow_downAvis d’opportunité sur la création d’une micro-crèche – Growing wild Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:27 | arrow_downApprobation de la convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif de Territoire et au plan mercredi Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:28 | arrow_downConvention de mise à disposition de locaux entre la Ville et l’association club de bridge Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:28 | arrow_downConvention avec le bailleur EMMAUS HABITAT dans le cadre de la gestion en flux des logements Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:29 | arrow_downAvis du Conseil Municipal sur le calendrier d’autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:29 | arrow_downApprobation du stock EPFIF 2024 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:29 | arrow_downDésaffectation suivie du déclassement du domaine public communal d’un local sis 30 rue Bonnenfant Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:30 | arrow_downCession du volume 10 du bien « Bonnenfant » sis 30-34 rue Bonnenfant à la société OJIREL Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:30 | arrow_downConvention d’autorisation d’occupation du domaine public pour un service d’autopartage de véhicules Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | arrow_downArrêté de délimitation du domaine public communal, 38 rue au Pain, parcelle cadastrée AI 451, limitrophe de la propriété privée 40 rue au Pain, parcelle cadastrée AI 452 Arrêtés - Urbanisme | Arrêtés permanentsMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | arrow_downConvention avec la plateforme de vente aux enchères de biens remisés AGORASTORE Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:31 | arrow_downContrat de délégation de service public pour gestion des crèches Gramont et Comtes d’Auvergne – avenant n°3 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:34 | arrow_downActualisation des postes de la collectivité Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:34 | arrow_downConvention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2024-2029 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:35 | arrow_downRalliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du Centre Interdépartemental de Gestion Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:35 | arrow_downRapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au sein de la collectivité 2025 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:36 | arrow_downRapport d’orientation budgétaire – Exercice 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:36 | arrow_downDécision modificative n°3 / 2025 – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:39 | arrow_downDécision modificative n°3 / 2025 – Budget annexe Quartier Hôpital Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:40 | arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:40 | arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – Budget annexe Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:40 | arrow_downDécision modificative n°2 / 2025 – Budget annexe Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:41 | arrow_downRègle d’amortissement des biens renouvelables - Budgets Ville M4 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:42 | arrow_downSignature d’un contrat de prêt sur le budget annexe locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:42 | arrow_downAjustement de la provision pour charge de compte épargne temps relevant du régime budgétaire et comptable Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:42 | arrow_downSollicitation du « Fonds vert » 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:43 | arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Île-de-France Nature dans le cadre du Plan vert Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:43 | arrow_downSollicitation de subventions auprès d’Île-de-France Nature et de l’Agence de l’Eau pour la requalification de la place à l’angle des rues Wauthier et Grande Fontaine Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:44 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France et de l’Agence de l’Eau pour des travaux de replantation et de végétalisation dans les cimetières Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:44 | arrow_downSollicitation du fonds de concours du budget participatif de la communauté d’agglomération Saint-Germain Boucles de Seine dans le cadre du verdissement de l’éclairage public Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:44 | arrow_downSollicitation de subventions pour l’installation d’arceaux vélo et de points de services à destination des cyclistes Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:45 | arrow_downSollicitation de subventions dans le cadre du FIPD 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:45 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition d’équipements de protection pour la police municipale Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:46 | arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de nouvelles caméras de vidéo protection Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:46 | arrow_downCandidature aux appels à projets cybersécurité de l’ANSSI Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:46 | arrow_downSignature d’une convention de partenariat pour l’éducation artistique et culturelle avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Yvelines pour l’année scolaire 2025-2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:47 | arrow_downSollicitation du concours particulier « bibliothèques » de la dotation générale de décentralisation 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:47 | arrow_downSollicitation de subventions pour l’achat de partitions musicales pour le CRD Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:48 | arrow_downSollicitation de subventions auprès du Département des Yvelines pour La Tête dans les Etoiles 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:48 | arrow_downSollicitation de la Région Île-de-France pour des acquisitions pour le musée Ducastel-Vera Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:50 | arrow_downRégion Île-de-France - Candidature à l’appel à projets « tickets loisirs » 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:51 | arrow_downCandidature aux appels à projets 2026 de la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:51 | arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour les agents de la Ville pour l’année 2026 Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 27 novembre 2025 à 14:51 |
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