+ de filtres arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit dans le cadre de travaux de l'entreprise GAGNERAUD route des Loges du 19 au 23 octobre 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-J-02b | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 19 octobre 2026 à 11:30 | PDF 334.15 Ko arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour l'organisation d'Octobre rose pour la course "la Foulqueusienne" le 18 octobre 2026 Arrêtés temporaires de voirie n° DEP-26-J-01b | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 19 octobre 2026 à 11:29 | PDF 611.44 Ko arrow_downAutorisation avec prescription - 41 rue de Paris - Réaménagement intérieur d'un local existant en vue de l'exploitation d'un institut spécialisé dans le diagnostic et le traitement des poux. Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00240 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 16 octobre 2026 à 17:43 | PDF 888.63 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 6 impasse des Ecureuils - Pose de deux fenêtres de toit et travaux de modifications de l'aspect extérieur de la toiture. Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00390 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 16 octobre 2026 à 17:08 | PDF 665.15 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 8 rue Vieilles Boucheries - réfection à l'identique de la couverture de l'aile Est du bâtiment Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00353 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 16 octobre 2026 à 17:00 | PDF 747.94 Ko arrow_downConvention de mise à disposition avec la société FA3R d'installations sportives au stade Georges Lefèvre pour une séance de team building sportif le 13 octobre 2026 Concession domaniale n° DJSVA-26-J-03 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 15 octobre 2026 à 10:45 | PDF 2.15 Mo arrow_downArrêté prononçant une mesure d'astreinte administrative dans le cadre d'une procédure de péril - Immeuble sis 23 rue Grande Fontaine Arrêtés - Urbanisme n° 2026-AS-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 09 octobre 2026 à 10:58 | PDF 757.41 Ko arrow_downConvention de mise à disposition des installations sportives du lycée Jeanne d'Albret pour utilisation par le TUESG Badminton pour la saison sportive 2026-2027 Concession domaniale n° DJSVA-26-J-02 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 08 octobre 2026 à 15:42 | PDF 2.49 Mo arrow_downConvention de mise à disposition des installations sportives du lycée Jeanne d'Albret pour utilisation par le TUESG Basket pour la saison sportive 2026-2027 Concession domaniale n° DJSVA-26-J-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 06 octobre 2026 à 10:27 | PDF 2.49 Mo arrow_downAvenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public avec le SICGP situé 16 rue de Pontoise - 2ème et 3ème étage Concession domaniale n° DAJ-26-I-02 | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 02 octobre 2026 à 15:42 | PDF 1.67 Mo arrow_downConvention d'occupation avec SNCF pour le parking situé à l'angle des 24/26 boulevard de la Paix et Berlioz Concession domaniale n° DAJ-26-I-03 | Décisions du maireMise en ligne le vendredi 02 octobre 2026 à 15:41 | PDF 2.62 Mo arrow_downConvention de mise à disposition avec la société WOODWARD du stade Georges Lefèvre pour une séance de coaching sportif le 1er octobre 2026 Concession domaniale n° DJSVA-26-I-01 | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 01 octobre 2026 à 09:59 | PDF 2.1 Mo arrow_downAutorisation avec prescriptions - 19 rue du Parc de Noailles - Installation d'une pompe à chaleur Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 0321 | Arrêtés permanentsMise en ligne le mardi 29 septembre 2026 à 17:21 | PDF 552.07 Ko arrow_downAvenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour le petit train de la Fête des Loges Concession domaniale n° DAP-26-I-03 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 29 septembre 2026 à 11:04 | PDF 1.54 Mo arrow_downConvention d'occupation du domaine public avec la société PEDIATRIE BONNENFANT en vue de l'exploitation d'un cabinet médical Concession domaniale n° DAP-26-I-02b | Décisions du maireMise en ligne le lundi 28 septembre 2026 à 12:02 | PDF 11.43 Mo arrow_downAutorisation avec prescriptions - 109 B rue Saint Leger - Agrandissement de la clôture Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 00260 M01 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 28 septembre 2026 à 11:33 | PDF 549.74 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 2 rue Ampère - Installation d'enseignes Arrêtés - Urbanisme n° AP 078 551 26 0027 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 28 septembre 2026 à 11:18 | PDF 487.31 Ko arrow_downDérogation contre le bruit Orange Paris etco rue de Poissy, Paris, Alexandre Dumas, carrefour A. Dumas/Ursulines, Giraud Teulon du 30 septembre au 3 octobre 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-I-04 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 28 septembre 2026 à 09:37 | PDF 286.55 Ko arrow_downArrêté contre le bruit dans le cadre de l'installation des glissières en béton route du Clocher d'Achères du vendredi 2 au samedi 3 octobre 2026 Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-26-I-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 28 septembre 2026 à 09:34 | PDF 287.15 Ko arrow_downAutorisation - 21 rue Grande Fontaine - Réfection structure en cave - renforcement des pans de bios ete supports marche et réfection caves Arrêtés - Urbanisme n° DP 078 551 26 344 | Arrêtés permanentsMise en ligne le lundi 28 septembre 2026 à 09:25 | PDF 535.47 Ko arrow_downAutorisation avec prescriptions - 23 rue de l'Aurore - travaux d'aménagement local commercial Arrêtés - Urbanisme n° AT 078 551 26 050 | Arrêtés permanentsMise en ligne le vendredi 25 septembre 2026 à 16:38 | PDF 406.82 Ko arrow_downApprobation de la convention de partenariat entre la Ville et CY Cergy Paris Université – CY école de design pour la réalisation d’un projet pédagogique relatif à la valorisation de l’Espace Naturel Sensible des Plâtrières Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 septembre 2026 à 14:48 | PDF 1.09 Mo arrow_downDérogation à la lutte contre le bruit pour le festival Saint Germain en live du 23 au 27 septembre 2026 Arrêté - Police Municipale n° DEP-26-I-03 | Arrêtés temporairesMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:56 | PDF 609.11 Ko arrow_downVœu du Groupe Audace – L’union des droites pour Saint-Germain - Création à Saint-Germain d’un itinéraire culturel du Conseil de l’Europe Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-32 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:06 | PDF 517.29 Ko arrow_downSubvention exceptionnelle à la Fondation du Patrimoine pour la restauration des forêts incendiées de France Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-31 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:05 | PDF 526.22 Ko arrow_downCandidature à l’appel à projets archivage numérique en territoires 2026-2027 Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30i | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:05 | PDF 604.26 Ko arrow_downSollicitation d’une subvention de la DRAC dans le cadre du label « Ville et Pays d’Art et d’Histoire » Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30h | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:05 | PDF 447.13 Ko arrow_downSollicitation de la DRAC pour l’acquisition d’une œuvre de Paul Vera pour le musée Ducastel-Vera Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30g | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:04 | PDF 423.7 Ko arrow_downSollicitation de l’aide du Centre National du Livre pour le développement de la lecture auprès des publics spécifiques Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30f | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:04 | PDF 478.46 Ko arrow_downSollicitation de l’aide pour la réalisation de manifestations littéraires auprès du Centre National du Livre pour la 11ème édition des Nuits de la Lecture Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30e | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:03 | PDF 418.65 Ko arrow_downDispositif des certificats d’économie d’énergie (CEE) – signature d’un nouveau contrat de partenariat Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:03 | PDF 1.29 Mo arrow_downCandidature au programme Advenir pour l’installation de bornes de recharge pour les véhicules électriques Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:03 | PDF 413.46 Ko arrow_downSollicitation de subvention auprès de la Région Île-de-France pour l’acquisition de bornes escamotables Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:02 | PDF 454.6 Ko arrow_downPlan urgence canicule – sollicitation de financements pour le rafraichissement des bâtiments communaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-30a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:02 | PDF 572.62 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs 2026 / créances éteintes – Budget annexe Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-29c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:02 | PDF 625.48 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs 2026 / produits irrécouvrables – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-29b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:01 | PDF 614.29 Ko arrow_downAdmission en non-valeurs 2026 / créances éteintes – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-29a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:01 | PDF 425.99 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget annexe Plaine de Garenne Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28d | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:00 | PDF 629.07 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget annexe Locaux commerciaux Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:00 | PDF 647.22 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget annexe de la Fête des Loges Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 15:00 | PDF 736.57 Ko arrow_downDécision modificative n°2 /2026 – Budget principal de la Ville Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-28a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:59 | PDF 1.82 Mo arrow_downActualisation des effectifs de la collectivité Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-27 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:59 | PDF 1.11 Mo arrow_downDépénalisation du contrôle du stationnement payant – compte-rendu des RAPO (Recours Administratif Préalable Obligatoire) – Article R. 2333-120-15 du Code Général des Collectivités Territoriales Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-26 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:58 | PDF 645.22 Ko arrow_downRapports annuels d’activités des concessionnaires Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-25 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:58 | PDF 499.12 Ko arrow_downAvenant n°1 à la convention de concession à long terme du parking de la Lisière Pereire Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-24 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:57 | PDF 988.3 Ko arrow_downProjet du dogger –Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société GEOLAYE Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:57 | PDF 7.24 Mo arrow_downCession d’une place de stationnement dans la copropriété du 3 rue Saint-Léger – lot 232 – à Monsieur LATOUCHE Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:57 | PDF 747.66 Ko arrow_downCession d’une place de stationnement dans la copropriété du 3 rue Saint-Léger – lot 236 – à Madame RAYNAL Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:56 | PDF 728.46 Ko arrow_downAdoption du nouveau règlement intérieur des jardins familiaux et du jardin partagé des Plâtrières Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:56 | PDF 842.12 Ko arrow_downConvention de partenariat relative à l’utilisation, l’entretien, l’aménagement et la sécurisation du parc forestier de la Charmeraie Délibérations des conseils municipaux n° 26-E-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 24 septembre 2026 à 14:55 | PDF 1.56 Mo
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