+ de filtres arrow_downContrat de prestation avec l'agence OSARO - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:21 | PDF 1.03 Mo arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-G-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 16 décembre 2022 à 17:19 | PDF 415.77 Ko arrow_downArrêté municipal prescrivant une enquête publique dans le cadre de la création d'un nouveau cimetière sur le territoire de la commune déléguée de Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS , Directeur du Secrétariat Général Arrêté - enquête publique n° DEP-22-L-04 | DiversMise en ligne le lundi 12 décembre 2022 à 17:40 | PDF 1.84 Mo arrow_downDécision modificative Eau - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-18d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:27 | PDF 595.54 Ko arrow_downDécision modificative Assainissement - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-18c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:26 | PDF 621.3 Ko arrow_downDécision modificative Fête des Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-18b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:25 | PDF 536.46 Ko arrow_downDécision modificative Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F18a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 02 décembre 2022 à 16:24 | PDF 1.88 Mo arrow_downAcquisition et acheminement de générateurs pour l'Ukraine - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-19 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:21 | PDF 605.48 Ko arrow_downSurtaxe eau 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-17b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:20 | PDF 576.89 Ko arrow_downTarifs assainissement 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-17a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 808.55 Ko arrow_downAppel a projet ADEME Région chaleur et froid renouvelables Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16d | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:19 | PDF 816.82 Ko arrow_downFinancement européen du réseau LOCUS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16c | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:18 | PDF 653.74 Ko arrow_downAppels a projets CAFY - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:17 | PDF 573.92 Ko arrow_downSollicitation du FIPHFP pour la prise en charge de matériel auditif pour deux agents - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-16a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:11 | PDF 633.04 Ko arrow_downContrat Yvelines Territoires - construction du nouveau CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-15 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 4.55 Mo arrow_downAdhésion au service CRCESU en ligne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-14 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:10 | PDF 1.75 Mo arrow_downRapport d'orientation budgétaire 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-13 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:09 | PDF 4.21 Mo arrow_downRapport sur l'égalité femme-homme au sein de la collectivité - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-12 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:08 | PDF 1.35 Mo arrow_downRèglement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-11 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:07 | PDF 2.56 Mo arrow_downLabel employeur sapeurs-pompiers volontaires - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-10b | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:06 | PDF 709.47 Ko arrow_downConvention avec le SDIS 78 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-10a | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:05 | PDF 880.77 Ko arrow_downMise a disposition du personnel Ville au CCAS Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-09 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:04 | PDF 1.18 Mo arrow_downOuverture dominicale des commerces 2023 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-08 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:03 | PDF 673.39 Ko arrow_downTransfert de maitrise d'ouvrage de la mise en révision du Site Patrimonial Remarquable - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-07 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:02 | PDF 800.91 Ko arrow_downApprobation du stock EPFIF 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-06 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 16:00 | PDF 940.91 Ko arrow_downProjet Educatif et Citoyen - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F05 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:59 | PDF 1.39 Mo arrow_downConvention avec le réseau Courte Echelle - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-04 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:58 | PDF 1.04 Mo arrow_downContrats de coréalisation pour la diffusion de spectacles au TAD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-03 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.24 Mo arrow_downConvention entre le Chœur Plein Chant et le CRD - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-02 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:57 | PDF 1.18 Mo arrow_downModification des représentations à La CLEF - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-01 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:50 | PDF 516.96 Ko arrow_downNomination d'un secrétaire de séance - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-F-00 | Conseils municipauxMise en ligne le vendredi 25 novembre 2022 à 15:41 | PDF 406.89 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-22-J-05 | Arrêtés temporairesMise en ligne le mercredi 26 octobre 2022 à 15:06 | PDF 272.08 Ko arrow_downDécision modificative de régie de recettes centralisées - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Régie Municipale n° FIN-22-J-01 | Décisions du maireMise en ligne le mardi 18 octobre 2022 à 17:04 | PDF 603.82 Ko arrow_downDérogation municipale à l'article 5 de l'arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit du 11 février 2021 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-22-J-02 | Arrêtés temporairesMise en ligne le lundi 17 octobre 2022 à 16:10 | PDF 415.64 Ko arrow_downAutorisation d'ester en justice - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêtés d'autorisation de ester en justice n° 2022-DAJ-18 | DiversMise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 16:20 | PDF 414.99 Ko arrow_downDérogation à l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Arrêté - Espace public - Hygiène n° DEP-22-J-01 | Arrêtés temporairesMise en ligne le vendredi 07 octobre 2022 à 15:54 | PDF 394.04 Ko arrow_downSubvention-exceptionnelle-de-fonctionnement-Bavette-et-Compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:50 | PDF 770.31 Ko arrow_downElections-professionnelles-scrutin-2022-calendrier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.56 Mo arrow_downActualisation-des-effectifs-de-la-collectivite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.66 Mo arrow_downAdhesion-a-l-association-des-villes-universitaires-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.78 Mo arrow_downAvenant-a-la-convention-CRD-CDN-Nanterre-Amandiers - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.11 Mo arrow_downPartenariat-avec-le-MAN-festival-Saint-Germain-en-Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 3.77 Mo arrow_downAdhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 981.96 Ko arrow_downAdhesion-annuelle-reseau-Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.76 Mo arrow_downConvention-glissieres-de-securite-Fete-des-Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.23 Mo arrow_downConvention-pour-la-valorisation-du-Pavillon-Flavigny - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 7.6 Mo arrow_downDispositif-d-accompagnement-en-faveur-du-patrimoine-de-la-Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 878.4 Ko arrow_downAvenant-avec-l-Etat-pour-la-gestion-de-la-RN-184-et-de-la-RN-13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 810.39 Ko arrow_downActe-de-notoriete-acquisitive-parcelles-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 2.37 Mo arrow_downParking-hopital-modalites-d-acquisition-d-un-volume - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 4.02 Mo
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