- Nomination d'un secrétaire de séance - 463Ko
- Convention de coopération avec la Ville de NIJYN - 487Ko
- Règlement des études du CRD - 1,6Mo
- Règlement intérieur des Microfolies - 1,1Mo
- Candidature au Label Ville d’art et d’histoire - 782Ko
- Règlement d’un concours photo - Ville d’art et d’histoire - 1,2Mo
- TAD – Contrats de coréalisation - 3,4Mo
- Convention de partenariat pour le festival Kalypso - 752Ko
- Restauration du tableau de Saint-Charles Borromée - 1,2Mo
- Fête des Loges - Convention avec l’ONF - 2,7Mo
- Fête des Loges - Règlement intérieur - 1,8Mo
- Fête des Loges - Convention avec les forces de sécurité - 794Ko
- Fête des Loges - Convention de partenariat avec le comité forain - 853Ko
- Fête des Loges - Tarifs - 937Ko
- Règlement intérieur des temps péri et extrascolaires - 948Ko
- Règlement intérieur des établissements d’accueil des jeunes enfants - 1,7Mo
- Mise en place d’une règle de facturation spécifique - 441Ko
- Convention territoriale globale 2025-2028 avec la CAF - 1,7Mo
- Exploitation du Club House - 1,1Mo
- Défis jeunes - 755Ko
- Rapport sur les RAPO - 1,6Mo
- Avenant à la convention de mandat avec STREETEO - 734Ko
- Sous-convention de mandat avec STREETO et PAYBYPHONE - 731Ko
- DOGGER - Lancement d’un projet de géothermie - 588Ko
- Division foncière du site de la piscine - 1,6Mo
- DOGGER - Avenant au bail emphytéotique de la piscine - 1,8Mo
- DOGGER - Constitution d’une SAS ENR - 6,5Mo
- DOGGER - Représentant de la Ville en son sein - 548Ko
- DOGGER - Convention de vente de chaleur entre la SAS et DALKIA - 23,4Ko
- DOGGER - Avenant n°7 au contrat de chauffage urbain - 7,5Mo
- Convention de transfert de gestion entre la Ville et le T13 - 1,4MKo
- Convention de prélèvement d’espèces nuisibles sur la plaine de garenne - 858Ko
- Rapport annuel de la commission locale pour l’accessibilité - 2,3Mo
- Convention d’objectifs et de moyens avec l’association LA SOUCOUPE - 3,1Mo
- Convention de réservation avec RYE - 1Mo
- Protocole d’accord – dossier SCHIFFER - 1Mo
- Abrogation de la délibération 21 B 08 - 566Ko
- Approbation du nouveau périmètre du Secteur Patrimonial Remarquable - 151,6Mo
- Avenant au bail de la CAF – Crèche du Prieuré - 801Ko
- Bilan de concertation et approbation de la révision du Règlement Local de Publicité - 10,3Mo
- Bilan de la mise à disposition de la modification simplifiée n°2 du PLU - 24,6Mo
- Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU - 31,2Mo
- Soumission des projets de ravalement à déclaration préalable de travaux - 586Ko
- Actualisation des effectifs - 1Mo
- Modification du règlement intérieur - 1,6Mo
- Externalisation de l’assistant de prévention au CIG - 1,2Mo
- Renouvellement des conventions d’assistance technique avec le CIG - 1,8Mo
- Plan de formation triennal 2025-2027 - 4,8Mo
- Restauration du personnel - 639Ko
- Comptes de gestion 2024 - Ville - 1Mo
- Comptes de gestion 2024 - Aménagement Lisière Pereire - 752Ko
- Comptes de gestion 2024 - Aménagement Quartier Hôpital - 863Ko
- Comptes de gestion 2024 - Fête des Loges - 737Ko
- Comptes de gestion 2024 - Locaux Commerciaux - 741Ko
- Comptes de gestion 2024 - Reconquête écologique - Plaine de Garenne - 749Ko
- Comptes de gestion 2024 - Assainissement - 902Ko
- Comptes de gestion 2024 - Eau Potable - 812Ko
- Comptes administratifs 2024 - Ville - 76,2Mo
- Comptes administratifs 2024 - Aménagement Lisière Pereire - 954Ko
- Comptes administratifs 2024 - Aménagement Quartier Hôpital - 883Ko
- Comptes administratifs 2024 - Fête des Loges - 872Ko
- Comptes administratifs 2024 - Locaux Commerciaux - 710Ko
- Comptes administratifs 2024 - Reconquête écologique - Plaine de Garenne - 786Ko
- Comptes administratifs 2024 - Assainissement - 625Ko
- Comptes administratifs 2024 - Eau Potable - 626Ko
- Affectation des résultats - Ville - 548Ko
- Affectation des résultats - Aménagement Quartier Hôpital - 574Ko
- Affectation des résultats - Fête des Loges - 495Ko
- Affectation des résultats - Locaux Commerciaux - 505Ko
- Affectation des résultats - Reconquête écologique - Plaine de Garenne - 580Ko
- Constatation des résultats - Assainissement - 499Ko
- Constatation des résultats - Eau Potable - 500Ko
- Budget supplémentaire 2025 - Ville - 2,7Mo
- Budget supplémentaire 2025 - Quartier Hôpital - 741Ko
- Budget supplémentaire 2025 - Fête des Loges - 735Ko
- Budget supplémentaire 2025 - Locaux commerciaux - 597Ko
- Budget supplémentaire 2025 - Reconquête écologique - Plaine de Garenne - 609Ko
- Transfert à titre gratuit des équipements de la Lisière Pereire - 475Ko
- Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - 825Ko
- Admission en non-valeur des créances éteintes - 855Ko
- Convention d’audit et de conseil pour l’optimisation de la fiscalité payée par la Ville - 619Ko
- Sollicitation IDF - Stade Bocard - Eclairage - 475Ko
- Ile de France Nature + AESN - Demande de subvention rue Pasteur - 490Ko
- Sollicitation Fonds Vert - Maires Bâtisseurs 2025 - 371Ko
- Sollicitation Fonds Vert - Groupe scolaire Coeur des Sources - 467Ko
- Sollicitation Fonds Vert - Ingéniérie Transition Ecologique - 457Ko
- Appel à projet été culturel 2025 - DRAC et Région IDF - 477Ko
- CASGBS - Demande 2025 Fonds de Concours Nature en ville - 464Ko
- CASGBS - Demande 2025 Fonds de Concours DILICO - 4§6Ko
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la CASGBS pour le mandat 2026-2032 - 707Ko
Délibérations adoptées lors de la séance du 25 juin 2025
