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Délibérations adoptées lors de la séance du 15 décembre 2016

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Délibérations adoptées lors de la séance du 15 décembre 2016

  • Nomination d'un secrétaire de séance - 58 Ko
  • Prix des clubs de lecture - convention de partenariat avec la librairie Gibert Joseph - 248 Ko
  • Circuits spéciaux - convention de délégation de compétence avec le STIF - 917 Ko
  • Travaux à la Croix Saint-Simon - convention de remboursement avec la SNCF - 277 Ko
  • Photo aérienne Croix Saint-Simon - 154 Ko
  • Séniors - nouveau pass local - 88 Ko
  • Instauration du RIFSEEP pour les administrateurs territoriaux - 200 Ko
  • RIFSEEP - convention avec le CIG pour une mission de conseil - 700 Ko
  • Créations et suppressions de postes - 110 Ko
  • Prolongation du plan de titularisation - 128 Ko
  • Renouvellement de mises à disposition auprès de l'intercommunalité - service déchets - 104 Ko
  • Renouvellement de mises à disposition auprès de l'intercommunalité - SIG - 105 Ko
  • Tarifs de rémunération des vacations de psychologue enfance et infirmière SSIAD - 78 Ko
  • Tarifs municipaux 2017 - 213 Ko
  • Décision modificative N°3 - Ville - 1547 Ko
  • Décision modificative N°2 - Aménagement - 84 Ko
  • Approbation du rapport de la CLECT et de I'attribution de compensation définitive - 776 Ko
  • Rapport d'orientation budgétaire - 2107 Ko
  • Transfert des garanties d'emprunt accordées à I'OPIEVOY au profit de la SAHLMPAP - 153 Ko
  • Indemnité de conseil versée au comptable public - 79 Ko
  • Lisière Pereire - désaffectation et déclassement de parcelles - 95 Ko
  • Lisière Pereire - promesse de vente du lot B - 225 Ko
  • Schéma Directeur d'Assainissement - programmation de travaux en 2017 - 115 Ko
  • Marchés forains - avenant n°1 au contrat de délégation - 362 Ko
  • Transfert de la compétence Office de Tourisme à l'intercommunalité - 144 Ko
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