+ de filtres arrow_downSollicitation IDF - STADE BOCARD - ECLAIRAGE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:29 | PDF 474.85 Ko arrow_downSignature d'une convention d'audit et de conseil - fiscalité Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:28 | PDF 618.63 Ko arrow_downAdmission en non valeur créances éteintes - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:27 | PDF 854.61 Ko arrow_downAdmission en non-valeur des produits irrecouvrables - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:26 | PDF 824.92 Ko arrow_downTransfert à titre gratuit des équipements de la Lisière Pereire - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:25 | PDF 474.78 Ko arrow_downBS 2025 - Reconquête écologique - Plaine de Garenne - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:24 | PDF 609.31 Ko arrow_downBS 2025 - Locaux commerciaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:23 | PDF 597.24 Ko arrow_downBS 2025 - Fête de loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:23 | PDF 734.93 Ko arrow_downBS 2025 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:22 | PDF 740.69 Ko arrow_downBS 2025 - Quartier hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:21 | PDF 740.69 Ko arrow_downBS 2025 - Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:21 | PDF 2.65 Mo arrow_downCONSTATATION RESULTAT 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:20 | PDF 500.46 Ko arrow_downCONSTATATION RESULTAT 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:19 | PDF 498.57 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | PDF 579.89 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:18 | PDF 505.08 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:14 | PDF 495.05 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | PDF 574.01 Ko arrow_downAffectation des résultats 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:13 | PDF 548.47 Ko arrow_downCA 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:12 | PDF 626.19 Ko arrow_downCA 2024- ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | PDF 624.67 Ko arrow_downCA 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:11 | PDF 786.1 Ko arrow_downCA 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:10 | PDF 709.99 Ko arrow_downCA 2024- FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:09 | PDF 872.36 Ko arrow_downCA 2024- AMENAGEMENT QUARTIER HOPITAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:08 | PDF 882.65 Ko arrow_downCA 2024- AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:07 | PDF 953.6 Ko arrow_downCA 2024- VILLE BUDGET PRINCIPAL - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:02 | PDF 76.17 Mo arrow_downComptes de gestion 2024 - EAU POTABLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:01 | PDF 812 Ko arrow_downComptes de gestion 2024 - ASSAINISSEMENT - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 14:00 | PDF 901.62 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - RECONQUETE ECOLOGIQUE PLAINE DE GARENNE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:59 | PDF 749.26 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:58 | PDF 741.28 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - LOCAUX COMMERCIAUX - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:57 | PDF 741.28 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - FETE DES LOGES - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Décisions du maireMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:56 | PDF 737.49 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - Quartier Hôpital - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:54 | PDF 862.88 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | PDF 752.41 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - AMENAGEMENT LISIERE PEREIRE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:52 | PDF 752.41 Ko arrow_downCompte de gestion 2024 - VILLE - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:51 | PDF 1 Mo arrow_downPérennisation d'un dispositif de restauration pour le personnel municipal - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | PDF 638.57 Ko arrow_downPlan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:50 | PDF 4.77 Mo arrow_downPlan de formation triennal 2025 - 2027 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:49 | PDF 4.77 Mo arrow_downRenouvellement conventions d'assistance technique RH - CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | PDF 1.77 Mo arrow_downMise à disposition d'un conseiller en prévention par le CIG - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:48 | PDF 1.22 Mo arrow_downRèglement intérieur de la Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:47 | PDF 1.63 Mo arrow_downActualisation des effectifs - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | PDF 1.02 Mo arrow_downSoumission des projets de ravalement à déclaration préalable de travaux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:46 | PDF 586.2 Ko arrow_downApprobation de la modification simplifiée n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:45 | PDF 31.17 Mo arrow_downBilan de la mise à disposition du public de la MS n°2 du PLU - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | PDF 24.61 Mo arrow_down25-C-37 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du RLP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:44 | PDF 10.33 Mo arrow_downAvenant au bail de la CAF - Crèche du prieure - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:43 | PDF 800.72 Ko arrow_downAvis du conseil municipal sur l'extension du périmètre du SPR - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | PDF 151.58 Mo arrow_downAbrogation de l'obligation de production de LLS - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 26 juin 2025 à 13:42 | PDF 566.05 Ko
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