+ de filtres arrow_downSubvention-exceptionnelle-de-fonctionnement-Bavette-et-Compagnie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-23 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:50 | PDF 770.31 Ko arrow_downElections-professionnelles-scrutin-2022-calendrier - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-22 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.56 Mo arrow_downActualisation-des-effectifs-de-la-collectivite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-21 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:49 | PDF 1.66 Mo arrow_downAdhesion-a-l-association-des-villes-universitaires-de-France - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-20 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.78 Mo arrow_downAvenant-a-la-convention-CRD-CDN-Nanterre-Amandiers - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-19 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:48 | PDF 1.11 Mo arrow_downPartenariat-avec-le-MAN-festival-Saint-Germain-en-Live - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-18 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 3.77 Mo arrow_downAdhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:47 | PDF 981.96 Ko arrow_downAdhesion-annuelle-reseau-Micro-Folie - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-16 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.76 Mo arrow_downConvention-glissieres-de-securite-Fete-des-Loges - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-15 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 1.23 Mo arrow_downConvention-pour-la-valorisation-du-Pavillon-Flavigny - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-14 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:46 | PDF 7.6 Mo arrow_downDispositif-d-accompagnement-en-faveur-du-patrimoine-de-la-Ville - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-13 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 878.4 Ko arrow_downAvenant-avec-l-Etat-pour-la-gestion-de-la-RN-184-et-de-la-RN-13 - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-12 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:45 | PDF 810.39 Ko arrow_downActe-de-notoriete-acquisitive-parcelles-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-11 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 2.37 Mo arrow_downParking-hopital-modalites-d-acquisition-d-un-volume - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-10 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:44 | PDF 4.02 Mo arrow_downMise-a-disposition-du-dossier-de-modification-PLU-de-Fourqueux - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-09 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:43 | PDF 65.63 Mo arrow_downChateau-Neuf-musee-virtuel-subventions - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-08c | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 1.08 Mo arrow_downAppel-a-projet-reconquete-de-la-biodiversite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-08b | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:42 | PDF 774.48 Ko arrow_downSubvention-Aide-a-l-investissement-culturel-d-avenir - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-08a | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:41 | PDF 866.29 Ko arrow_downAdmission-en-non-valeur - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-07 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 649.18 Ko arrow_downModification-du-nom-du-budget-plaine-alluviale - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-05 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:40 | PDF 606.19 Ko arrow_downConcession-distribution-de-gaz - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-04 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 6.61 Mo arrow_downAvenants-aux-contrats-de-DSP-clause-laicite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-03 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:39 | PDF 7.02 Mo arrow_downRapports-annuels-des-DSP - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-02 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:38 | PDF 73 Mo arrow_downRepresentation-CY-Cergy-Paris-Universite - Publication par Jean-Baptiste DENEUVILLERS, Directeur du Secrétariat Général Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-01 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:37 | PDF 628.48 Ko arrow_downAdhesion-du-musee-Ducastel-Vera-a-ICOM Délibérations des conseils municipaux n° 22-E-17 | Conseils municipauxMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 à 15:17 | arrow_downDémission d'un conseiller municipal / Installation d'un conseiller municipal - Publication par Clélia Huet, responsable adjointe de la Communication Délibérations des conseils municipaux n° 22-D-32 | Conseils municipauxMise en ligne le mercredi 17 août 2022 à 12:04 | PDF 668.5 Ko
1326 résultats